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Le tuning et la Loi [Infos nouveau CT page 3]

 

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Le tuning et la Loi [Infos nouveau CT page 3]

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n°15227908
fif
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fif
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  1. Posté le 22/02/2004 à 12:13:58  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Salut les loupiots :coucou:

J'ai fait une petite recherche, je ne crois pas que ceci ait été posté. Je propose de tenter de recenser ici les différents articles et textes légaux relatifs (de près ou de loin) au tuning. Je pense que vous êtes nombreux à vous poser des questions sur la légalité de telle ou telle transformation et un tel topic pourrait être une base de données intérressante. :)


Voila, je vous propose ceci pour débuter :

Modifications techniques de votre auto :
Qu'en est-il juridiquement ?  




Par Laurent Mercié, Avocat au Barreau de Paris
 
 

Voici quelques rappels importants destinés à tous les "apprentis sorciers" qui seraient tentés d'apporter quelques "améliorations" techniques à leur auto...

L'adjonction d'un ou plusieurs cylindres à votre moteur, l'installation de disques ventilés sur toutes les roues ou le tronçonnage habile du toit de la berline pour mieux profiter du printemps.... sont autant d'interventions qui n'affectent pas seulement la conformité historique de votre voiture !

En effet et quelle que soit la qualité du travail, de telles transformations engendrent d'importantes conséquences juridiques, tant au regard du Code de la route que du Droit des assurances.

Les règles de l'assurance
Toute fausse déclaration intentionnelle à la conclusion du contrat d'assurance, ou toute modification du risque en cours de contrat sans déclaration à l'assureur, sont de nature à engendrer une absence d'assurance ou, à tout le moins, une réduction significative de l'indemnité en cas de sinistre.

Or la transformation ou la modification technique notable d'un véhicule est naturellement de nature à influer sur le risque pris en charge par l'assureur.

En effet, indépendamment des règles posées par Code de la route en la matière, lorsque vous faites assurer un véhicule équipé à l'origine d'un 4 cylindres et que vous décidez de lui greffer un 6 cylindres, on imagine aisément que cela affecte directement et significativement le risque assumé par votre assureur.

Certes, il s'agit là d'un exemple presque caricatural et des transformations aussi substantielles restent heureusement marginales. Toute la question réside donc dans la détermination du seuil, du niveau de transformation au delà duquel on considèrera que le risque se trouve modifié, vous obligeant ainsi à avertir votre assureur.

Modifications notables : définition
On doit considérer (1) qu'il y a modification du risque pour l'assureur dès qu'une transformation exige que le véhicule fasse l'objet d'une nouvelle réception par le Service des Mines, c'est-à-dire lorsqu'il s'agit d'une modification "notable".

L'article R.106 du Code de la Route dispose en effet que "tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception".

Or selon les indications de la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 prise pour l'application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules, seules certaines modifications mineures de carrosserie (dans les conditions prévues à l'article 12 (&12-1) de l'arrêté du 19 juillet 1954) du poids à vide, du P.T.A.C ou du couple PTAC/PTRA (véhicules réceptionnés sous plusieurs poids) ne nécessitent pas de réception à titre isolé.

Il en résulte que sont notamment considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule :

constitution du châssis,
nombre d'essieux,
empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière,
poids et charges par essieu,
moteur (pour les remplacements autres qu'à l'identique),
transmission du mouvement,
direction,
freins.
Bref, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d'ordre technique figurant sur la carte grise obligent à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé.

Une conclusion s'impose dans toute sa rigueur : les possibilités de modification sont extrêmement limitées pour celui qui voudra faire l'économie d'un passage aux Mines car toute initiative sortant de ce cadre exposerait à un anéantissement total ou partiel des effets de la police d'assurance du véhicule.

Infractions au Code de la route
Les conséquences potentielles d'une modification technique de votre auto ne concernent pas seulement son assurance mais également la régularité de votre situation au regard des règles d'immatriculation et de circulation des véhicules qui sont posées dans le Code de la Route.

Notamment, la circulation avec un véhicule transformé sans nouvelle réception par le Service des Mines peut être constitutif de plusieurs infractions différentes (notamment art. R. 238 et R.241 du Code de la Route) punies par des peines d'amende pouvant aller jusqu'à 5.000 francs.


Source: http://www.avocats-auto.org/do​cumentationSD/modificationSD.h​tm

:jap:
Message édité par kazaam le 05/01/2008 à 11:38:00

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n°15227909
romain_v5
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romain_v5
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  1. Posté le 22/02/2004 à 12:21:33  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour ces précisions !

je rajoute juste ce que je connais : 15euros d'amende pour possession de néons et aussi le fait de ne pouvoir augmenter que de 2 pouces la monte des pneus par rapport a l'origine de 15 , c'est maxi a 17 donc ;)

Enfin en lisant ça on doit etre tous en infraction !! Qu'elle merde cette législation quand meme , par exemple mettre des freins plus puissants doit entrainer un passage aux mines pff c'est vraiment a chier !!

Enfin bon... tant que les bleus disent rien ... :roll:


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n°15227910
fif
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  1. Posté le 22/02/2004 à 12:25:29  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Romain_v5 a écrit a écrit :


Merci pour ces précisions !

je rajoute juste ce que je connais : 15euros d'amende pour possession de néons et aussi le fait de ne pouvoir augmenter que de 2 pouces la monte des pneus par rapport a l'origine de 15 , c'est maxi a 17 donc ;)

Enfin en lisant ça on doit etre tous en infraction !! Qu'elle merde cette législation quand meme , par exemple mettre des freins plus puissants doit entrainer un passage aux mines pff c'est vraiment a chier !!

Enfin bon... tant que les bleus disent rien ... :roll:




C'est pour ça que ça pourrait être pas mal un topic comme celui-là. Perso j'ai arrêté le Tuning, mais j'ai fait parti d'un club et nous avions souvent ce genre de questions, malheureusement la méconnaissance est la règle.
Le but c'est pas de dire "vous avez pas le droit de modifier votre voiture", mais plutôt "jusqu'ou vous avez le droit d'aller sans vous faire em...der". :bien:

Message édité par fif le 22/02/2004 à 12:31:10

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n°15227911
romain_v5
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romain_v5
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  1. Posté le 22/02/2004 à 12:27:51  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Exact , savoir ou se situer ça peut etre tres bien!

Ce sujet est instructif :bien: !


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fif
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  1. Posté le 22/02/2004 à 12:45:23  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Voici un article de Maître de Caumont (extrêmement connu et respecté dans le milieu automobile) et les différents textes légaux relatifs aux vitres teintées (Glastint, Foliactec ...)  Bonne lecture :)

LEGISLATION SUR LES VITRES TEINTEES


( Document à imprimer et à conserver dans la boite à gant de votre auto )


 

Articles du Code de la route utilisés par les forces de l'ordre :

Article R. 3-1.

Tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Notamment, ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.

Article R. 72.

Tout véhicule doit être tel que le champ de visibilité du conducteur, vers l'avant, vers la droite et vers la gauche soit suffisant pour que celui-ci puisse conduire avec sûreté.

Le ministre de l'équipement et du logement fixe par arrêté les modalités d'application du présent article.


Article R. 73.

Toutes les vitres, y compris celles du pare-brise, doivent être en substance transparente telle que le danger d'accidents corporels soit, en cas de bris, réduit dans toute la mesure du possible. Elles doivent être suffisamment résistantes aux incidents prévisibles d'une circulation normale et aux facteurs atmosphériques et thermiques, aux agents chimiques et à l'abrasion. Elles doivent également présenter une faible vitesse de combustion.

Les vitres du pare-brise doivent en outre avoir une transparence suffisante, ne provoquer aucune déformation notable des objets vus par transparence ni aucune modification notable de leurs couleurs. En cas de bris, elles doivent permettre au conducteur de continuer à voir distinctement la route.

Le ministre de l'équipement et du logement fixe par arrêté les modalités d'application du présent article. Il détermine notamment les conditions d'homologation des différentes catégories de vitres équipant les véhicules.


 

L'avis de Maître Eric de Caumont,

Avocat au barreau de Paris, Porte-parole de l'association de la défense des citoyens automobilistes (3, rue du Colonel Molle 75017 PARIS Tel : 01.47.75.10.11 Fax : 01.47.74.69.90) :

Les derniers jugements rendus font apparaître qu'aucun texte en France (Code de la Route) n'interdit formellement l'utilisation de films sur les vitres. Il sont donc autorisés à partir du moment où ils ne sont pas sur le pare-brise.

Certaines forces de Police ou de Gendarmerie verbalisent les vitres en se basant sur la circulaire ministérielle. Elle interprète le Code de la Route et estime que le collage est interdit. C'est une interprétation qui n'engage que son auteur. Elle n'a aucune valeur de Loi.

Les articles mis en avant par les forces de l'ordre sont les articles R 72-73 et R 3-1. C'est le fondement global de leur attaque qui dit : "Les films teintés de par leur apposition sur un verre changent les caractéristiques de ce verre qui perd ainsi son homologation". Cela ne tient pas la route ; la qualité du verre ne change pas avec le film.

La deuxième attaque est la suivante : cela nuit à la visibilité du conducteur. Le film qui change les couleurs n'est pas déformant. Dans ce cas là, autant interdire le port de lunettes de soleil ! En fait, ce qui rend craintif les gendarmes c'est de ne pas voir de l'extérieur vers l'intérieur et de ne plus apercevoir par exemple les non-ports de ceintures de sécurité ou les détecteurs de radars… Les tribunaux ont refusé de se laisser bluffer. On ne peut reprocher une conduite dangereuse avec les vitres teintées. Au contraire, ils peuvent être vivement recommandés pour la réflexion de la chaleur, les protections contre le vol ou encore les bris de glace en cas d'accident.

En cas de répression abusive, l'automobiliste doit répondre que :

Premièrement, il n'y a pas de texte de Loi qui interdit les vitres teintées. Lui proposer éventuellement de vérifier que les films n'obscurcissent pas.

Deuxièmement, souligner qu'à Montpellier, Grenoble, Paris… les juges ont donné raison aux automobilistes. Si le PV est dressé, les jurisprudences à l'appui suffisent à faire tomber les poursuites.



Source : http://www.chez.com/autotoptun​ing/vitres.htm


Voilà, j'espècre que ça vous intéresse. N'hésitez pas à mettre vos trouvailles (avec la source svp) dans l'intérêt de tous. :jap:
Message édité par fif le 22/02/2004 à 12:48:43

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n°15227913
fif
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fif
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  1. Posté le 22/02/2004 à 12:59:37  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Encore un petit article, assez interressant ma foi, même s'il ne dit rien de nouveau. Il a le mérite de la clarté. :)

Code de la route et tuning, les deux frères ennemis
 
  La préparation automobile appelée aussi tuning rencontre de plus en plus de succès auprès des amateurs de belles mécaniques. Malheureusement, faire coïncider ses goûts avec les règles en vigueur n’est pas chose facile. Alors pour vous éviter des ennuis avec la maréchaussée, voici un aperçu des limites à ne pas franchir.


Que vous soyez en ville, à la campagne, dans la région parisienne ou en province, vous avez déjà vu circuler des voitures hors du commun possédant par exemple des jantes atypiques ou des kits carrosseries et différents accessoires.
Puisant l’inspiration dans leur imagination ou dans certains films comme Fast and Furious ou 60 secondes chrono, les amateurs de belles mécaniques ne parviennent pas toujours à faire correspondre leurs aspirations avec la loi française.


Il n’est pas besoin d’être juriste pour comprendre que la plupart des délires mécaniques sont sévèrement réprimandés par les forces de l’ordre. Le code de la route français ne prévoit pas de modifications des véhicules alors que le code allemand réglemente précisément, aussi bien les accessoires que les installations.
Chez nos voisins anglais, la réglementation est encore plus large, car elle diffère radicalement de la législation européenne.
Alors pour vous éviter des désagréments qui pourraient vous coûter cher, nous avons interrogé les autorités compétentes.


La carrosserie
Que vous décidiez de rajouter un aileron, un spoiler ou tout autre appendice esthétique, il faut savoir que la législation est relativement vague à ce sujet.

La loi :
Selon l’article 326-16 du code de la route, "Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception du véhicule", ce qui signifie en clair que tout véhicule recevant des accessoires au niveau de la carrosserie devrait normalement passer devant les services de la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie de la Recherche et de l’Environnement).
L’imprécision est toujours aussi grande à la lecture de l’article 317-23. Il prévoit que "tout véhicule à moteur doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas d’accident, les risques corporels".


Une directive européenne interdit également tous les éléments saillants. Une tolérance est appliquée pour les galeries, les barres de toit et les antennes de poste radio ou de téléphone mais proscrivez les ailerons de coffre à la Taxi.
Si on observe à la lettre les textes de loi, il faudrait logiquement demander, pour tout changement, l’autorisation au constructeur concerné. Cela relèverait du véritable exploit car, normalement, la voiture doit conserver ses spécifications d’origine. Bref, tout l’opposé du tuning.

Les plaques d’immatriculation répondent également à des normes très précises. Elles doivent être jaunes à l’arrière et blanches à l’avant avec des lettres noires bâtons. En revanche, le sigle européen n’est pas obligatoire.

Les conseils de Caradisiac :


Trouver le juste milieu, voici donc ce que nous vous conseillons de faire. Vu le flou juridique, tout est à l’entière appréciation des forces de l’ordre. Néanmoins, si vous voulez échapper aux ennuis, inspirez-vous du travail relativement discret des tuners allemands.
Par contre, si vous optez pour du tuning plus spectaculaire comme celui qui est pratiqué en Espagne ou même en France, ce sera à vos risques et périls, surtout en cette période où la lutte contre l’insécurité routière est devenue l’une des priorités du gouvernement.


Par conséquent, ne soyez donc pas trop extrême dans vos choix de kits. À proscrire donc, les spoilers qui rasent le sol à la façon des chasse-neige.

Les jantes :

Aussi utiles esthétiquement que techniquement, les jantes sont indissociables de tout projet tuning qui se respecte.
Dans ce domaine, il existe depuis quelques années, une véritable surenchère. En effet, toutes les voitures possèdent aujourd’hui des jantes de 17, voire 18 pouces et certains n’hésitent pas à doter leur véhicule de montes en 20 et 21 pouces.


La loi : Aucun texte de loi n’empêche de changer ses jantes, néanmoins les restrictions sont très nombreuses. La première qui vient à l’esprit, et qui est peut-être la plus importante, est bien sûr le contrôle technique qui refuse de valider tout véhicule ne respectant pas strictement la norme. Si auparavant, il suffisait de prouver que l’on pouvait tourner ses roues sans qu’elles frottent, la situation est radicalement différente en raison de la sévérité des CT : pour rester dans la légalité, il faut que votre personnalisation ne fausse pas votre compteur et que votre pneu soit contenu dans l’aile.

Les conseils de Caradisiac :
Même s’il existe de nombreux freins à vos délires, la tolérance est plutôt de mise dans ce domaine à moins bien sûr que vous décidiez de monter des jantes monstrueuses comme par exemple celles d’une Porsche sur une Clio ou une 206. Rejetez donc les équipements de taille 260 positionnés en lieu et place de 155 et installez plutôt des montes tolérées par les constructeurs.
Par ailleurs, ne négligez pas les conséquences mécaniques de tels changements qui ne sont pas toujours en adéquation avec certains organes comme les rotules ou les amortisseurs d’origine.
Enfin, pensez bien à votre utilisation quotidienne car des pneus sport ne sont pas toujours adaptés à la circulation en ville. Pour vous aider, certaines marques, comme Michelin, vous donnent des indications.


Source : http://np.www.lci.fr/sports/au​tomoto/conso/tunning/0,,140909​1-VU5WX0lEIDUy,00.html


:)
 


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n°15227914
e-deby
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  1. Posté le 22/02/2004 à 14:12:51  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
l'installation de disques ventiles est consideree comme une modif notable ??


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Elu Top Membre "la bleue" 2017 [:alexsi:8]
n°15227915
fif
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  1. Posté le 22/02/2004 à 14:55:20  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Si j'en crois le premier article, comme le freinage est un élément de sécurité et que tu en change les caractéristiques, même en bien : oui. :)


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Le revenant ...
n°15227916
fif
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  1. Posté le 22/02/2004 à 15:12:06  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Voila un article tiré d'une page perso :) Assez didactique dans son approche. Cliquez sur le lien svp, ça fera des visites au créateur du site (site trés bien fait d'ailleurs :jap: )

1) les vitres teintées


Les vertus des lunettes de soleil ne sont plus à démontrer par beau temps. Elles réduisent l'éblouissement en filtrant les rayons solaires et vous donnent un look estival. Mais voila, dès que le ciel se couvre, il est facile de les enlever. Cependant, il est beaucoup plus difficile d'enlever les films teintés imposés sur votre véhicule.

Les vitres teintées plaisent beaucoup aux amateurs de tuning et aux père de famille qui roulent en berline classique ou en monospace Elles filtrent la chaleur à 61% et les rayons U.V à près de 98%. Les films teintés augmentent également la sécurité. En effet, en cas de bris de glace, la résistance des vitres est augmentée de 18 fois.

Toutefois, les forces de l'ordre  verbalisent fort souvent  les propriétaires en prétextant que la visibilité est altérée.

Mais si l'on y regarde de plus près, on s'aperçoit que de nombreux hommes politiques roulent avec des vitres pas très claire. De plus, certaines BMW et CHRYSLER sont vendus avec des vitrages assez opaques dans leur versions haut de gamme.

Alors si vous ne voulez pas avoir de problèmes avec les forces de l'ordre, apposez uniquement des films translucides (et surtout pas opaques!) au niveau des vitres latéral et de la lunette arrière(voir photos ci-dessus, toutefois les films apposés sont encore trop foncés).

Même si les constructeurs proposent de tel équipement en option ou en série, il s'agit de vitres en verres teintées dans la masse, et bien sûr, cela fait la différence pour les agents des forces de l'ordre.

2)Les grosses roues et les grosses jantes:

Aussi utile esthétiquement que techniquement , la jante est un élément primordial dans le cheminement d'un projet tuning. la mode pousse à monter des jantes et des roues qui sont de plus en plus grosses. Le "18" et de mise mais on  commence également a voir de plus en plus de "20".

Mais il y a un problème, un véhicule qui a été homologué pour un certain type de jantes doit conserver sa monte d'origine. Il n'y a aucun texte qui empêche de changer ces jantes mais il y a de nombreux obstacles qui risquent de se dresser lors du changement de vos roues.

A commencer lors du contrôle technique, celui-ci refusera de valider un véhicule équipé hors normes. De plus, vous risquez d'avoir quelques problèmes avec les forces de l'ordre: toutefois, si le pneu reste contenue dans l'aile, l' aile d'origine bien sûr, la tolérance et de mise.
Mais attention il ne faut pas oublier que la jante a une incidence fondamentale sur le comportement de votre bolide : parallélisme , roulements, amortisseurs... Alors réfléchissez bien si vous désirez changer la monte d'origine de votre véhicule...

Savoir lire un pneu

J:100, K:110, L:120, M:130, N:140, P:150, Q:160, R:170, S:180, T:190, U:200, H:210, V240, W:270, Y:300

Indices de charge: Ils vont de l'indice 60, qui correspond à un pneu capable de supporter un poids de 250kg, à l'indice 114 correspondant à une charge de 1180kg.

3) Les modifications moteur

Ce sont les changements les moins visibles sur votre véhicule. mais augmenter la puissance d'une voiture pour un usage routier est strictement interdit.

Il est vrai qu'il n'existe aucun texte qui  régissent changement du calculateur. toutefois un changement technique doit s'accompagner d'un passage à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. En France, sans l'accord du constructeur, aucune modification n'est possible.
Mais attention et, si l'électronique a révolutionné la mécanique et simplifier l'augmentation de  puissances, poser une puce apporter quelques problèmes. il faut tout d'abord savoir que pour un moteur atmosphérique, le gain est faible s'il ne s'accompagne pas d'autre modifications : arbre à cames, collecteurs...
La puce agit surtout sur les turbos. Toucher au calculateur d'un véhicule, c'est encourir le risque de graves problèmes électroniques. Le calculateur gère aussi le démarrage à froid, le limitateur de régime, et tous les autres systèmes qui fonctionnent grâce à l'électronique.
Alors si vous désirez vraiment effectuer des modifications moteur fait appel à des professionnels avérés qui travailleront votre calculateurs dans les règles de l'art.

4)L'échappement

Pour faire rugir votre cher bolide, l'échappement et le dernier élément de la chaîne mécanique.
La réglementation française est assez sévère : il faut respecter certaines normes de  bruits: les forces de l'ordre n'ont d'ailleurs pas besoin d'un sonomètre pour vérifier si l'échappement est en règle. Selon l'article 318 - 3 du Code de la route, l'oreille suffit(en Amérique , un policier peut vérifier votre taux d'alcoolémie en vous reniflant les amygdales).
Sachez aussi que c'est également par l'échappement que se vérifie la toxicité de vous émanation.
Si vous voulez éviter de provoquer la colère de la police, et par la même occasion les ennuis,  vérifier la qualité de votre échappement à l'achat: une  homologation TÜV voire CE est assurément un gage de tranquillité. Les marques les plus sérieuses opèrent de nombreux contrôle sur leurs produits afin de respecter au mieux les normes en vigueur.


Source : http://perso.wanadoo.fr/tuning​car/les%20vitres.htm

:)
Message cité 1 fois

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Le revenant ...
n°15227917
romain_v5
Profil : Membre confirmé
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romain_v5
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  1. Posté le 22/02/2004 à 15:15:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Citation :

en Amérique , un policier peut vérifier votre taux d'alcoolémie en vous reniflant les amygdales


:ptdr: !!! des vrais toutous policiers :lol:


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Beetle V5 2.3 / Golf 2 1.8
Une génération Vévé d'écard!
n°15227918
mechantpat​pat
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mechantpatpat
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  1. Posté le 22/02/2004 à 16:14:05  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
c'est quoi toutes ces lois merdique :??: moi je dit qu'il faudrai faire un coup d'etat !!

n°15227919
fif
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fif
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  1. Posté le 22/02/2004 à 16:22:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

PSYKORADIUM666 a écrit a écrit :


c'est quoi toutes ces lois merdique :??: moi je dit qu'il faudrai faire un coup d'etat !!




:bah: c'est la Loi :bah: parfois dans toutesa stupidité mais bon ... c'est vrai que certaines choses sont bizarres ...
En signe de protestation je vais goûter :p


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Le revenant ...
n°15227920
ben_gti
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ben_gti
  1. Posté le 22/02/2004 à 21:44:37  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pour la Belgique, ça se résume a ça pour le CT.

Transformations admises
 

certifiées par le constructeur ou par le mandataire
remplacement des sièges d’origine par des homologués avec maintien des fixations originales
remplacement des sièges d’origine par des homologués sans maintient des fixations originales (uniquement pour les véhicules de rallye type 2)
spoilers, garde-boue élargis et/ou calandres (à condition que ceux-ci satisfont au placement réglementaire des feux)
carrosserie élargie (à condition qu’il n’y a pas des pièces tranchantes)
remplacement des amortisseurs par des amortisseurs avec amortissement réglable -> prestations du véhicule sur le banc de suspension suffisantes
remplacement des amortisseurs par n’importe quel autre amortisseur arbitraire -> prestations du véhicule sur le banc de suspension suffisantes
enlèvement de la banquette arrière
Transformations admises à condition de répondre à l'Ordonnance Européenne 1400/2002

toutes les modifications et transformations qui sont reprises sous la catégorie des “pièces de réserve de qualité équivalente”, entre autres remplacement des disques de frein par des disques de frein ventilés, échappements (partie arrière), fauteuils, etc…(avec attestation)
 

Les modifications et transformations non-admises:
(Remarques sur le certificat de visite VERT)
 

Code 3 : Validité limitée à 3 mois
remplacement des ressorts par d’autres à autres caractéristiques (dimensions hauteur, diamètres, épaisseur du fil, le pas etc...)
tout abaissement ou rehaussement d’une autre manière que celles autorisées
remplacement des sièges sans maintenir les fixations originales
Code 5: Validité normale

volant non d’origine
 

Transformations non-admises:
(Remarques sur le certificat de visite ROUGE)
 

Code 2 : Validité réduite à 15 jours
enlèvement des dispositifs de silencieux et/ou catalyseurs
toute modification de la barre stabilisatrice
remplacement des fixations des roues par un dispositif à fixation centrale
enlèvement des boutons de portes, aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur
remplacement des filtres à air par d’autres pour lesquelles une transformation extérieure du capot est nécessaire ou l’enlèvement de ceux-ci
jantes entraînant un élargissement de la voie (au-dessus de la tolérance admise)
Remplacement des sièges rabattable par des sièges, même homologué non rabattables pour une voiture équipé de places assises à l’arrière sans portes arrière
Code 1: INTERDIT à la CIRCULATION

élargisseurs de voie  


http://www.goca.be/frames/newd​esignFR.asp


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ben_gti
  1. Posté le 22/02/2004 à 21:49:58  
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Code 3 : Validité limitée à 3 mois
remplacement des ressorts par d’autres à autres caractéristiques (dimensions hauteur, diamètres, épaisseur du fil, le pas etc...)
tout abaissement ou rehaussement d’une autre manière que celles autorisées
remplacement des sièges sans maintenir les fixations originales


La, ça dépend la voiture, moi je suis passé avec mes ressorts courts  -40mm, mais sur certaines voitures, ce n'est pas permis. ça dépend de l'age de la voiture je crois..


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n°15227922
fabien95
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fabien95
  1. Posté le 23/02/2004 à 10:13:45  
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Romain_v5 a écrit a écrit :


Merci pour ces précisions !

je rajoute juste ce que je connais : 15euros d'amende pour possession de néons et aussi le fait de ne pouvoir augmenter que de 2 pouces la monte des pneus par rapport a l'origine de 15 , c'est maxi a 17 donc ;)

Enfin en lisant ça on doit etre tous en infraction !! Qu'elle merde cette législation quand meme , par exemple mettre des freins plus puissants doit entrainer un passage aux mines pff c'est vraiment a chier !!

Enfin bon... tant que les bleus disent rien ... :roll:






11€ pour les néons, tout comme les gicleurs lumineux (ajout de feux supplémentaires), et 90€ si antibrouillards allumés sans brouillard.


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n°15227923
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  1. Posté le 23/02/2004 à 10:27:44  
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fabien95 a écrit a écrit :


90€ si antibrouillards allumés sans brouillard.




ça c'est :bien:
Dommage qu'il ne l'appliquent pas :L


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n°15227924
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  1. Posté le 23/02/2004 à 10:35:11  
  2. answer
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C'est clair c'est bien dommage ça calmerait tout ces abrutis :D

merci pour les néons j'croyais que c'était plus :bien:


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n°15227925
Pug106
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  1. Posté le 23/02/2004 à 11:04:12  
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Romain_v5 a écrit a écrit :


merci pour les néons j'croyais que c'était plus :bien:




C'est pour ca que tu n'en mettait pas? :lol: :lol: :lol:


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n°15227926
gore-
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  1. Posté le 23/02/2004 à 11:39:10  
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pour les neons.. ils tolerent si ne voit les pas directement mais que leur lumiere diffuse sur la route.
Sinon dand tous les cas, l'ajout de feux additionneles est interdit SUR ROUTE ECLAIREE donc sur les autoroputes ou les petites routes non eclairées.. neon powwaaa :)

pour les freins quelqu'un a deja essayé de passer aux mines apres modif de non-ventilés a ventilés? ca m'interresse car j'y passe dans tres peu de temps ;)
merci


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Gore-
n°15227927
romain_v5
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romain_v5
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  1. Posté le 23/02/2004 à 12:23:01  
  2. answer
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Pug106 a écrit a écrit :


C'est pour ca que tu n'en mettait pas? :lol: :lol: :lol:





:lol: :lol: non non... quoique :W :D


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n°15227928
tututpouet
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tututpouet
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  1. Posté le 23/02/2004 à 13:06:10  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

e-deby a écrit a écrit :


l'installation de disques ventiles est consideree comme une modif notable ??





Il faudrait mettre le nez dans la jurisprudence pour être sûr.

Passer d'un système à tambours à un système à disques est évidemment illégal.
En revanche, est-ce que passer de disques pleins à des disques ventilés est illégal ? Il y a place à interprétation, la ventilation joue sur l'endurance, pas sur la puissance, on a toujours un système avec tel diamètre de disques, telle épaisseur, tel nombre de pistons etc.


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n°15227929
mechantpat​pat
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mechantpatpat
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  1. Posté le 23/02/2004 à 15:10:12  
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c'est 15€ par néons ou l'ensemble de néons parce ue si on en a une vingtaine sa va faire chere :L

n°15227930
Robert de Boule
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robert-de-boule
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  1. Posté le 23/02/2004 à 15:21:44  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
La loi protège les autres utilisateurs de la route contre les dangers du tuning/jackisme.
Il faut reconnaître que les modifications en tous genre peuvent être très dangereuses (mastics qui se détachent, ailerons guillotine en cas de choc, disproportion puissance/freinage/chassis, gadgets lumineux en tout genre et ampoules 100w dans la tronche, sans parler des nuisances sonores engendrées par les pots remus/noroto et le pseudo échappement libre.).
Bref beaucoup de bonnes raisons pour que la loi soit stricte sur ces modifications. Car je rappelle que les mines délivrent un certificat de conformité pour un type de vehicule donné (vehicule de série constructeur) et que la moindre modification technique le rend caduque.
Maintenant la loi n'empêche personne de rouler avec des voitures bricolées sur circuit :cool: !
Message édité par Robert de Boule le 23/02/2004 à 15:22:43
n°15227931
Pug106
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pug106
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  1. Posté le 23/02/2004 à 15:44:58  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je suis plus ou moins d'accord avec ce que dit Robertde Boule car je trouve joli quand une voiture passe et qu'elle fait un joli bruit, mais c'est vrai aussi qu'il y en à qui gueulent pas mal.
Pour les ailerons ben pfffuu ca se discute...c'est plus sensible.
Pour les gadjets lumineux certains peuvent être joli (des petits néons sympa par exemple) mais également être gênants (les 100Watts dans le tronche)...
Mais je pense que certaines pièces devraient pouvoir être homologuées car croyez-moi il y en a qui passent en bas de chez moi avec leurs petites bagnoles dont l'échappement a été modifié sur toute la ligne et qui font moins de bruit qu'un mec qui passait tous les jours avec sa (magnifique)Dodge Viper RT/10 :oui:
Message édité par Pug106 le 23/02/2004 à 15:45:20

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n°15227932
Killall-9
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  1. Posté le 23/02/2004 à 15:49:57  
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La situation est plus claire en Allemagne: uns série de pièces sont testées par le TÜV et donc adaptables en toute sécurité.

En France, tout est interdit, rien n'est homologué ni testé "NF", et les mecs achètent des pièces sans garantie de qualité au dépends de leur sécurité et de celle des autres...

En attendant, comme on en voit aussi en France, privilegiez les pièces portant la mention "TÜV geprüft". Ça signifie que la pièce a été testée par l'organisme de tests allemand qui est reconnu pour sa rigueur. C'est une vraie garantie.


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Qui nous gardera de nos gardiens?
n°15227933
Robert de Boule
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  1. Posté le 23/02/2004 à 15:50:53  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Pug106 a écrit a écrit :


Je suis plus ou moins d'accord avec ce que dit Robertde Boule car je trouve joli quand une voiture passe et qu'elle fait un joli bruit, mais c'est vrai aussi qu'il y en à qui gueulent pas mal.
Pour les ailerons ben pfffuu ca se discute...c'est plus sensible.
Pour les gadjets lumineux certains peuvent être joli (des petits néons sympa par exemple) mais également être gênants (les 100Watts dans le tronche)...
Mais je pense que certaines pièces devraient pouvoir être homologuées car croyez-moi il y en a qui passent en bas de chez moi avec leurs petites bagnoles dont l'échappement a été modifié sur toute la ligne et qui font moins de bruit qu'un mec qui passait tous les jours avec sa (magnifique)Dodge Viper RT/10 :oui:





Tu as raison mais la loi est la loi même si c'est pas parfait. Au passage il me semble que la plupart des accessoires CONSTRUCTEURS sont homologués aux mines :oui: .

n°15227934
Pug106
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  1. Posté le 23/02/2004 à 15:55:37  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Robert de Boule a écrit a écrit :


Tu as raison mais la loi est la loi même si c'est pas parfait. Au passage il me semble que la plupart des accessoires CONSTRUCTEURS sont homologués aux mines :oui: .




...et nul n'est censé ignorer la loi ;)
Par contre pour les accessoires constructeurs... ben c'est les pièces d'origine, donc c'est pas trop tuning (et le choix est limité).
Même si certaint greffent des pare-chocs d'autres véhicules sur le leur.


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n°15227935
nbvcxw
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nbvcxw
  1. Posté le 23/02/2004 à 16:56:08  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
On peut se prendre une amende si on a oter la banquette arriere et d'autre trucs pour l'allègement??

n°15227936
tututpouet
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tututpouet
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  1. Posté le 23/02/2004 à 17:11:10  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Robert de Boule a écrit a écrit :


La loi protège les autres utilisateurs de la route contre les dangers du tuning/jackisme.
Il faut reconnaître que les modifications en tous genre peuvent être très dangereuses (mastics qui se détachent, ailerons guillotine en cas de choc, disproportion puissance/freinage/chassis, gadgets lumineux en tout genre et ampoules 100w dans la tronche, sans parler des nuisances sonores engendrées par les pots remus/noroto et le pseudo échappement libre.).
Bref beaucoup de bonnes raisons pour que la loi soit stricte sur ces modifications. Car je rappelle que les mines délivrent un certificat de conformité pour un type de vehicule donné (vehicule de série constructeur) et que la moindre modification technique le rend caduque.
Maintenant la loi n'empêche personne de rouler avec des voitures bricolées sur circuit :cool: !





Il serait temps d'arrêter l'analogie tuning/jackisme.

Tout ce qui est tuning, pris éthymologiquement, n'est pas du jackisme.

Il est dommage de voir qu'un renforcement du système de freinage est prohibé.
La loi devrait évoluer sur ce point, ce serait plus intelligent que la situation actuelle.


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n°15227937
Robert de Boule
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robert-de-boule
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  1. Posté le 23/02/2004 à 17:17:24  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tututpouet a écrit a écrit :


Il serait temps d'arrêter l'analogie tuning/jackisme.

Tout ce qui est tuning, pris éthymologiquement, n'est pas du jackisme.






Au regard de la loi la subtile diférence n'existe pas puisque dans les deux cas il y a modification du véhicule de série :bah: .
J'adore l'alibi des freins ventilés: c'est un exemple extrêmement rare de modifications relatives à la sécurité ! La majorité des tuneurs/jackys s'attardent peu sur ce point !

n°15227938
mechantpat​pat
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mechantpatpat
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  1. Posté le 23/02/2004 à 17:51:23  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Robert de Boule a écrit a écrit :


Au regard de la loi la subtile diférence n'existe pas puisque dans les deux cas il y a modification du véhicule de série :bah: .
J'adore l'alibi des freins ventilés: c'est un exemple extrêmement rare de modifications relatives à la sécurité ! La majorité des tuneurs/jackys s'attardent peu sur ce point !




bah sa ser a rien c'est caché sa fai meme pas de bruit et dans un run sa ser a rien :D

n°15227939
Pug106
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  1. Posté le 23/02/2004 à 17:52:06  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Robert de Boule a écrit a écrit :


Au regard de la loi la subtile diférence n'existe pas puisque dans les deux cas il y a modification du véhicule de série :bah: .
J'adore l'alibi des freins ventilés: c'est un exemple extrêmement rare de modifications relatives à la sécurité ! La majorité des tuneurs/jackys s'attardent peu sur ce point !




Oui, mais ceux qui modifient leurs véhicules, hormis les professionnels, se répartissent en deux catégories:
-Les tuners
-Et les jackys (aussi appelés kékés, reuleuleus, jhonny...etc... suivant les régions, voire les pays.)

Aussi il n'y a pas que les freins ventilés qui sont des transformations relatives à la sécurité: il y a aussi les arceaux, les jantes larges, le rabaissement, les ailerons...tout ceci favorise la tenue de route (encore que, les ailerons... pas souvent je te l'accorde).


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  1. Posté le 23/02/2004 à 17:53:25  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

PSYKORADIUM666 a écrit a écrit :


bah sa ser a rien c'est caché sa fai meme pas de bruit et dans un run sa ser a rien :D




Ca dépend de la longueur du run et celle de la piste, voire du parking pour les imbéciles :W


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  1. Posté le 23/02/2004 à 19:14:11  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Robert de Boule a écrit a écrit :


Au regard de la loi la subtile diférence n'existe pas puisque dans les deux cas il y a modification du véhicule de série :bah: .
J'adore l'alibi des freins ventilés: c'est un exemple extrêmement rare de modifications relatives à la sécurité ! La majorité des tuneurs/jackys s'attardent peu sur ce point !






et bien, pour commencer, arretes de tout melanger, tu seras gentil, et, pour continuer, detrompes toi
Generalement, lors de l'augmentation de puissance du moteur ou du diametre des jantes, le premier truc que j'entend le proprio dire, c'est "mais les freins ?"
Enfin, pour comprendre cela, evidemment, il ne faut pas etre enferme dans sa petite tete bornee :)


Pour ma part, je comptais remplacer mes tambours arrieres par un train a disques, mais vous m'avez refroidi la :L

Message édité par e-deby le 23/02/2004 à 19:15:49

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  1. Posté le 23/02/2004 à 19:58:48  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

e-deby a écrit a écrit :


et bien, pour commencer, arretes de tout melanger, tu seras gentil, et, pour continuer, detrompes toi
Generalement, lors de l'augmentation de puissance du moteur ou du diametre des jantes, le premier truc que j'entend le proprio dire, c'est "mais les freins ?"
Enfin, pour comprendre cela, evidemment, il ne faut pas etre enferme dans sa petite tete bornee :)


Pour ma part, je comptais remplacer mes tambours arrieres par un train a disques, mais vous m'avez refroidi la :L





Si j'étais "borné" et "enfermé dans ma petite tête" je n'irais pas posté sur la section tuning de ce forum. C'est parceque j'essaye de comprendre les motivations des tuneurs et le but recherché que je partcipe au débat. Pour éviter aussi de penser: tuneurs = beauf bricoleur, trop souvent rencontré ici et là.
Je suis ravi que tu penses aussi à la sécurité mais je doute que beaucoup soit dans ce cas. Le jacky moyen va acheter sa puce et ses jantes avant d'acheter des étriers 4 pistons, tu ne peux le nier. Ce que je disais plus haut concernait le domaine légal rien de plus, vis à vis de la loi un tuneur et un jacky (si c'est différent :lol: ) c'est pareil que ça te plaise ou non !
Encore une fois les goûts et les couleurs je m'en fout, la sécurité et la loi (sujet du topic) m'intéressent plus !

Message édité par Robert de Boule le 23/02/2004 à 20:00:33
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