Juillet 2010 : immatriculation de tous les 50cc

[pierregdlj]

Lien vers des Feuilles des Mines pour divers cyclos.

 

Bonjour à tous,

 

Il y a quelques temps on signait une pétition sur internet contre la prochaine loi qui obligera l'immatriculation de tous les cyclos existants.

Voici le topic : http://forum-auto.caradisiac.com/scooters-125cm3/Mobylettes/sujet882.htm

 

Il y a à ce jour 1120 signataires, ce qui est très peu pour avoir le moindre impact sur cette loi.

 

Entre temps, et tant mieux pour nous, l'application de cette loi a été repoussée de janvier à juillet 2010. Je ne connais pas la date exacte, mais peu importe.

 

Comme je vais récupérer ma vieille 102 d'ici peu, je suis allé me renseigner aujourd'hui à la préfecture pour en savoir plus. En effet, les infos circulant actuellement ne sont pas très claires.

 

Heureusement pour nous, j'ai eu la chance de tomber sur une dame aimable et compétente (!!!), et qui a bien voulu prendre la peine de considérer ma question sérieusement et de se documenter complètement.

Je n'aurai pas attendu 30 minutes pour rien

Et surtout, vous n'aurez pas à y aller vous même

 

La dame m'a fourni 3 documents :

- La liste des pièces à fournir

- Une "demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule" (formulaire à remplir par le demandeur, donc moi)

- Un "certificat de cession d'un véhicule" (formulaire à remplir par l'ancien proprio, avec 2 feuillets carbone)

 

Voici la liste des pièces à fournir (je recopie exactement ce qui est écrit) :

- Demande de certificat d'immatriculation originale dûment complétée et signée par le(s) demandeur(s)

- Attestation du vendeur confirmant la date de la vente et le nom de l'acquéreur + photocopie de la pièce d'identité du vendeur en cours de validité

- 1er feuillet du certificat de cession dûment complété sans rature ni surcharge et signé par le(s) titulaire(s) de la carte grise

- Photocopie recto-verso lisible d'une pièce d'identité du (ou des) demandeur(s) : carte d'identité, passeport ou permis de conduire en cours de validité

- Justificatif de domicile au nom du demandeur (titre de propriété, quittance de loyer, de gaz, d'électricité, téléphone, eau, certificat d'imposition) de moins de 6 mois

 

Voilà Et paf dans les dents

 

Bon, en fait, là où on va tous en chier plus ou moins (et la dame était d'accord avec moi), c'est concernant la 2ème pièce à fournir : l'attestation du vendeur et la photocopie de sa pièce d'identité. En fait dans l'idéal, il faudrait la facture d'achat du véhicule neuf :/

 

Pour moi, ça peut encore se faire parce-que je sais où je peux trouver les premiers acheteurs de ma 102 (de 1967 ) Mais faut que je me dépêche avant qu'ils soient morts

 

Après, dans la demande de certificat d'immatriculation (que l'on peut trouver ici : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/showFormulaireSignaletiqueConsulter.do?numCerfa=13750), il faut renseigner les caractéristiques techniques du cyclo, et apparemment ça va pas être facile non plus. Pour ça, je pense que j'irai voir un concessionnaire peugeot pour qu'il me dise quoi écrire. Ou la préfecture directement ?

 

Dans mon cas, je dispose des infos suivantes (ce sont des exemples, je ne me souviens plus) :

- Peugeot (D.1 : marque)

- 102 M (D.2 : type, variante, version)

- ????? (D.3 : dénomination commerciale)

- 246542372 (E : numéro d'identification du véhicule : ici, N° de moteur à priori )

- ????? (J.1 : Genre national : là, je ne sais pas, "cyclomoteur" peut-être ? )

- Rouge/foncé (Couleur dominante, en 2 paramètres)

 

Voilà, pour l'instant j'ai tout dis ce que je sais.

 

Note importante : on peut dès maintenant immatriculer nos vieux cyclos. Et je pense qu'il vaut mieux s'y prendre très tôt, car ça va pas être facile de trouver un "vendeur"

 

Si vous avez des précisions, n'hésitez pas

 

Ah oui, et la dame m'a dit que la carte grise était gratuite. Cependant, il parait qu'il y a maintenant des frais de dossier (4€), et des frais de changement de situation (2,5€).

Bien sûr, ça m'étonnerait que la plaque d'immatriculation soit gratuite (pour ma moto : 7€ posée).

 

Reste à voir la taille de ladite plaque, qui à mon avis va défigurer nos belles machines

 

Si quelqu'un a déjà fait toutes ces démarches avec un vieux cyclo d'occasion, ça m'intéresse

[Invité §mec568LW]

salut.. bah la sa va étre dur .... c'est vraiment obligatoire la facture du véhicule neuf ou l'attestation du vendeur??A mon avis on va pas étre beaucoup a pouvoir fournir sa.. On va en chier moi je dit...

[Invité §dar376kA]

Euh dans le cas d'un "heritage".. on fait quoi d'apres vous??

[Invité §gbr871Ec]

sa c'est sur on va en chier pour fournir certain papelar

ba apres on a interai a connaitre du monde dans cette branche entre guillemé.sinon bon courage.

moi je vais en chier pour mon 103 car je n'ai que le numero de chassis donc probleme a l'orison mdr

[pierregdlj]

salut.. bah la sa va étre dur .... c'est vraiment obligatoire la facture du véhicule neuf ou l'attestation du vendeur??A mon avis on va pas étre beaucoup a pouvoir fournir sa.. On va en chier moi je dit...

 

Voui, c'est exactement ce que je pense aussi

Si un simple certif de cession et la pièce d'identité du vendeur suffisent, je pense qu'il va y avoir plein de ventes "bidon", arrangées entre potes. Mais je doute que ça soit si simple :/

Euh dans le cas d'un "heritage".. on fait quoi d'apres vous??

 

Normalement, il me semble que même dans la famille, il faut faire une "vente symbolique". Dans le cas d'un héritage, je ne sais pas, et c'est bien là le problème :/

 

Dans tous les cas, si il faut trouver la facture d'achat du cyclo, on va tous en chier

A moins que les grands parents du pote à qui j'ai acheté ma 102 soient vachement conservateurs, mais 43 ans plus tard, il ne va pas rester grand chose

[pierregdlj]

sa c'est sur on va en chier pour fournir certain papelar

ba apres on a interai a connaitre du monde dans cette branche entre guillemé.sinon bon courage.

moi je vais en chier pour mon 103 car je n'ai que le numero de chassis donc probleme a l'orison mdr

 

Pourquoi tu n'aurais pas de N° de moteur ?

Sur la 102, le N° est gravé sur le cylindre (ou les carters, je ne sais plus). Sur la 103, ça doit être à peu près pareil, non ? A moins que ça soit sur une plaque rivetée ?

[Invité §gbr871Ec]

voila pourquoi le moteur n'a plus une pieces de serie mais j'ai la places de graver sur ma culasse les numero moteur de ma culasse de serie

petit photo explicative:

 

 

graver sur le petit rectangle sur la culasse coté gauche

[pierregdlj]

Ouais

 

Toute façon vu la machine, à mon avis ça sert à rien de te fatiguer à graver quoi que ce soit, si tu croises les flics avec une meule pareille tu restes sur place :/

Et si tu graves, t'as intérêt à vachement bien imiter l'origine

Mais de toute façon, pour l'immatriculer, tu signes un papier sur lequel tu déclares que le véhicule est conforme à l'origine homologuée, donc là, n'y pense même pas. Autant poser une fausse plaque, tu gagnes du temps

Idem pour l'assurance

[gas23]

Bon sang ! Mais c'est bien sûr... :q

 

Et que croyez-vous qu'ils ont voulu faire en immatriculant tout ce qui roule ? Éliminer du circuit toutes les machines volées, trafiquées ou non identifiables. Le fait que ce soient des vieilleries ou des antiquités, ils s'en tapent copieusement !

 

Et si les gens râlent, ça représente quoi au niveau du nombre total de votes aux élections ? Rien ! Déjà exit tous ceux qui n'ont pas 18 ans, puis ceux qui généralement s'en foutent d'aller voter ou qui ne sont pas inscrits... Rien, je vous dis.

De toutes façons ça fera bien plaisir à tout un tas de pisse-vinaigre qui détestent les mobs et les d'jeun's qui sont perchés dessus, et y'en a un paquet, depuis le temps que la télé leur rabâche que c'est dangereux, que ça fait du bruit et des morts, que ces petits cons roulent sans casque, brûlent les feux rouges, que les vols, tout ça...

 

Ce serait comme d'interdire les mecs de plus de 1.90m dans les salles de cinéma : ça ferait grogner les 3 clampins concernés mais ça enchanterait les 200 autres spectateurs qui étaient gênés par la tête du grand devant ! Ce serait considéré à coup sûr comme une très très bonne loi.

 

Je dois toutefois reconnaître que certains parmi nous ont fait fort et qu'ils ont bien cherché le bâton, mais quand même, là, c'est tout le monde qui ramasse la correction maintenant.

 

Et toutes ces machines de collection accumulées tout au long de ma vie pour occuper ma retraite, des dons anonymes, des récupérées à la décharge, pas beaucoup d'identifiable avec certitude... J'en fais quoi ? Les merveilles de l'ami motobec62, elles vont devenir quoi ? Et tous mes protos finis ou pas, et les bricolages amoureusement fignolés de beaucoup de gars ici sur ce forum ?

 

Ce qui me fait le plus bondir, c'est l'obligation d'immatriculer (c'est dans le texte de loi) TOUS le véhicules, y compris ceux de course qui ne pourront plus être déplacés (même dans un fourgon) sans leur plaque... Il sera seulement toléré de l'enlever sur le circuit durant la course !

 

On n'est pas dans la merde !

[Invité §gbr871Ec]

sa tu le dit gas on n'ai pas dans la merde avec les lois de merde

[Invité §gbr871Ec]

et au passage je me suis fais arreter plusieurs fois avec par la gendarmerie pour des controle de papier et ben ils n'ont jamais trouver quelque chose de louche

voila une tof de la becane entier lol:

[pierregdlj]

Même les machines de circuit ?

Là, on atteint les sommets de la connerie

Et comment tu fais pour remplir les caractéristiques techniques pour un proto ?

 

Pour les collectionneurs, il va falloir s'arracher les cheveux pour les faire tous immatriculer

Je vous plains d'avance

 

Gbracings, tu as eu beaucoup de chance de ne pas te prendre de prune pour ta brêle. Moi j'ai pris 45€ pour une 102 d'origine, en règle, mais qui n'avait pas de rétro

[Invité §dar376kA]

Bon, en fait, là où on va tous en chier plus ou moins (et la dame était d'accord avec moi), c'est concernant la 2ème pièce à fournir : l'attestation du vendeur et la photocopie de sa pièce d'identité. En fait dans l'idéal, il faudrait la facture d'achat du véhicule neuf :/

 

Dans mon cas, je dispose des infos suivantes (ce sont des exemples, je ne me souviens plus) :

- Peugeot (D.1 : marque)

- 102 M (D.2 : type, variante, version)

- ????? (D.3 : dénomination commerciale)

- 246542372 (E : numéro d'identification du véhicule : ici, N° de moteur à priori )

- ????? (J.1 : Genre national : là, je ne sais pas, "cyclomoteur" peut-être ? )

- Rouge/foncé (Couleur dominante, en 2 paramètres)

 

 

Bon pour moi, c'est peut etre une chance finallement que ce soit la mob de Feu ma grand mere, du coup je pourrais tout simplement faire tenir le role de proprietaire precedent a ma mere.. Heritage..

 

Apres pour ce qui est de la denomination commerciale je pense que c'est Mobylette qu'il faut mettre et en genre national "Cyclomoteur, ou "Deux-roues".. Pour ce qui est du numero d'identifiant, normalement c'est celui du cadre qui est sur la petite plaque rivetée derriere le guidon.. Logique, le moteur peut se changer, le cadre euh..

 

Bon en tous cas, merdasse, merdasse, c'est la merdasse... Et il y a en effet beaucoup a craindre pour l'esthetique de nos vieilles petites mob cachée derriere leur enormes plaques! On va plus immatriculé des mob mais motoriser des plaques..

[BAk0U]

pour les machines de circuit c'est encore different ...

 

la volonté n'est pas de virer les machines vieilles de dizaines d'années ... mais que les ptit con qui s'amusent dans les cité avec leurs minis motos aient des plaques pour que les gentils policier puissent les identifier ...

 

 

le principe veut qu'une machine qui ne doit pas rouler sur une route ouverte, doit avoir une plaque lors de son transport sur la voie publique ... logique, non ?

 

pour les protos, il faut reporter toi meme un numéro de serie sur une partie inamovible de ton cadre ... encore mieux

 

par contre, bien entendu, tu auras le droit de retirer ta plaque sur un circuit privé ...

 

je vais deja pas immatriculer ma mob' de tous les jours, c'est pas pour immatriculer mes mobs qui ne roulent que sur circuit [:bak0u]

[Invité §clu840jk]

ca va etre dure

la facture elle n'est obligatoire ?

[pierregdlj]

Merci Bakou pour ces explications, j'espère que tu as raison

 

Darius, sur la 101, le numéro du cadre est frappé sur une fixation de la roue arrière, sur le cadre. Mais je ne sais plus de quel côté.

Quand j'assurais ma 102, c'était avec le n° moteur, pas cadre...

Sur la plaque de la colonne de direction, il n'y avait pas de n°

Ni sur la plaque de la culasse. Le n° moteur est gravé sur le cylindre à côté (au dessus ou dessous, je ne sais plus) de la sortie d'échappement.

[pierregdlj]

ca va etre dure

la facture elle n'est obligatoire ?

 

Bah, apparemment, si, mais à mon avis il y aura moyen de s'en passer. Faudrait pas abuser non plus, les voitures de collection des années 50, elles n'ont plus toutes leurs factures non plus

[Invité §gbr871Ec]

ma becane je les retaper avec toute les caracteristique technique de serie [" les parties visible" ]

enfin il y a des trucs qui ont était améliorer

donc c'est pour sa qu ils ne trouvent rien a chaque fois

 

moi pour mon proto si ils faut que je lui mette des numéros juste pour l'immatriculer pour aller sur un circuit

ça va me pourrir mon plaisir d'aller rouler sur circuit :q :q

[gas23]

Plaignez-vous....

 

Dans certains pays que j'ai eu le bonheur de visiter, Maroc, Sénégal, Thaïlande, même les charrettes à âne ou à bras d'homme sont immatriculées !

[Invité §clu840jk]

ok donc j'espere qu'on pourra sans passer sinon je ne pourrait pas immatriculées mes deux av3

[Invité §dar376kA]

Merci Bakou pour ces explications, j'espère que tu as raison

 

Darius, sur la 101, le numéro du cadre est frappé sur une fixation de la roue arrière, sur le cadre. Mais je ne sais plus de quel côté.

Quand j'assurais ma 102, c'était avec le n° moteur, pas cadre...

Sur la plaque de la colonne de direction, il n'y avait pas de n°

Ni sur la plaque de la culasse. Le n° moteur est gravé sur le cylindre à côté (au dessus ou dessous, je ne sais plus) de la sortie d'échappement.

 

 

Bah la seul plaque qui soit sur la 101 elle est sur le cadre derriere la fourche, dessus il est marqué sa marque, son modele, sont cidage, sa date de mise en circultion et un long numero qui ressemble a celui que tu as cité pour la tienne, mais au niveau de la fixation de la roue arriere, sur le cadre il n'y a aucune plaque, je l'aurais vu quand je l'ai repeinte..

[pierregdlj]

ma becane je les retaper avec toute les caracteristique technique de serie [" les parties visible" ]

enfin il y a des trucs qui ont était améliorer

donc c'est pour sa qu ils ne trouvent rien a chaque fois

 

moi pour mon proto si ils faut que je lui mette des numéros juste pour l'immatriculer pour aller sur un circuit

ça va me pourrir mon plaisir d'aller rouler sur circuit :q :q

 

Heu, sur ta 103, je doute que toutes les pièces soient homologuées

Ou alors, je n'y connais rien

 

Il faut bien comprendre qu'un véhicule est homologué avec ses pièces d'origine, et que dès que tu changes une pièce pour une autre qui n'est pas identique, la machine entière n'est plus homologuée

Pour une voiture, le simple fait de changer de dimension pneumatique la rend non-homologuée. Heureusement, en pratique il y a une certaine tolérance

Pour une mob ou moto, tu ne devrais pas non plus pouvoir changer le pignon de transmission, par exemple

Ou même de modèle de bougie, que sais-je ?

Les seules pièces autorisées sont les pièces "adaptable" qui sont prévues pour remplacer au mieux l'origine.

 

En cas d'accident, si l'assureur veut chercher la petite bête, il a le droit

 

Plaignez-vous....

 

Dans certains pays que j'ai eu le bonheur de visiter, Maroc, Sénégal, Thaïlande, même les charrettes à âne ou à bras d'homme sont immatriculées !

 

Ce n'est pas le fait d'immatriculer ma mob qui me gêne, sur le principe je suis pour.

Ce qui me gêne, c'est qu'il y ait autant de paperasse pour une chose si simple.

Je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas immatriculer simplement une mob qui n'est pas déclarée volée ou épave...

En demandant les factures d'achat, ils demandent l'impossible

Peut-être qu'au Maroc et Cie, ils ne poussent pas jusque-là

 

 

Bah la seul plaque qui soit sur la 101 elle est sur le cadre derriere la fourche, dessus il est marqué sa marque, son modele, sont cidage, sa date de mise en circultion et un long numero qui ressemble a celui que tu as cité pour la tienne, mais au niveau de la fixation de la roue arriere, sur le cadre il n'y a aucune plaque, je l'aurais vu quand je l'ai repeinte..

 

Alors peut-être que mon modèle suisse était spécial

Mais le numéro de cadre à l'arrière, il n'est pas sur une plaque, il est frappé directement dans le métal, juste au dessus du boulon de l'axe de roue arrière

Sur ma plaque de cadre, il n'y avait pas de numéro, juste l'année et le modèle. (et encore, je ne suis même pas sûr que je ne confonde pas avec la plaque moteur, tu me colles un doute, en fait je ne suis plus sûr que j'avais la plaque sur la colonne de direction).

Mon numéro moteur était un n° à 7 chiffres.

[Invité §gbr871Ec]

sur ma becane les pièces sont toute de model adaptable et donc homologuer par la DRIRE

a par le systeme de frein avant en disque que j'ai adapter a ma façon pour un meilleur freinage c'est tout.

[Invité §mec568LW]

Voui, c'est exactement ce que je pense aussi

Si un simple certif de cession et la pièce d'identité du vendeur suffisent, je pense qu'il va y avoir plein de ventes "bidon", arrangées entre potes. Mais je doute que ça soit si simple :/

 

 

Normalement, il me semble que même dans la famille, il faut faire une "vente symbolique". Dans le cas d'un héritage, je ne sais pas, et c'est bien là le problème :/

 

Dans tous les cas, si il faut trouver la facture d'achat du cyclo, on va tous en chier

A moins que les grands parents du pote à qui j'ai acheté ma 102 soient vachement conservateurs, mais 43 ans plus tard, il ne va pas rester grand chose

 

 

bah ouais j'espére que c'est possible... Moi pour ma part j'ai retrouver la facture d'achat de la 51 daytona cruiser.. pas de souci de ce coté la mais pour ma 51 black c'est une autre histoire...

[Invité §dar376kA]

Alors peut-être que mon modèle suisse était spécial

Mais le numéro de cadre à l'arrière, il n'est pas sur une plaque, il est frappé directement dans le métal, juste au dessus du boulon de l'axe de roue arrière

Sur ma plaque de cadre, il n'y avait pas de numéro, juste l'année et le modèle. (et encore, je ne suis même pas sûr que je ne confonde pas avec la plaque moteur, tu me colles un doute, en fait je ne suis plus sûr que j'avais la plaque sur la colonne de direction).

Mon numéro moteur était un n° à 7 chiffres.

 

 

Bah c'est peut etre le genre de difference qu'il peut peut etre y avoir entre les fabrications des differents pays

J'ai pas de photo de ma plaque je t'en ferais une et je te l'enverrai en MP

[pierregdlj]

sur ma becane les pièces sont toute de model adaptable et donc homologuer par la DRIRE

a par le systeme de frein avant en disque que j'ai adapter a ma façon pour un meilleur freinage c'est tout.

 

Mouais... Homologuées pour 103 pour la circulation sur route ?

Pour le freinage à disque je ne pense pas qu'on te ferait des ennuis pour ça

 

Bah c'est peut etre le genre de difference qu'il peut peut etre y avoir entre les fabrications des differents pays

J'ai pas de photo de ma plaque je t'en ferais une et je te l'enverrai en MP

 

Possible... on comparera quand on récupèrera les mobs tous les 2.

Moi c'est ce week-end

[Invité §dar376kA]

Possible... on comparera quand on récupèrera les mobs tous les 2.

Moi c'est ce week-end

 

 

Moi aussi!! En fait elle monte a paname ce week end mais moi je descend 10 jours dans ma province, on se croise elle et moi quoi

[pierregdlj]

 

Moi aussi!! En fait elle monte a paname ce week end mais moi je descend 10 jours dans ma province, on se croise elle et moi quoi

 

Elle est téléguidée ?

Tu l'envoies par transporteur ?

[Invité §dar376kA]

Elle est téléguidée ?

Tu l'envoies par transporteur ?

 

 

Non j'ai une copine qui monte avec sa voiture pour venir me voir jouer vendredi soir et passer le WE a Paris, alors elle me la monte au passage, et dimanche je prends la place dema mob pour redescentre en voiture... Enfin po dans l'coffre.. L'est-elle po mignonne??

[gas23]

 

Non j'ai une copine qui monte avec sa voiture pour venir me voir jouer vendredi soir et passer le WE a Paris, alors elle me la monte au passage, et dimanche je prends la place de ma mob pour redescendre en voiture... Enfin po dans l'coffre.. L'est-elle po mignonne??

 

On n'en sais rien, tu ne nous l'a pas présentée !

 

[Invité §dar376kA]

On n'en sais rien, tu ne nous l'a pas présentée !

 

 

M'enfin Gas! J'ai deja presenté ma mob, 'faut bien que j'garde un peu d'mystere!

[Neortic23]

 

Non j'ai une copine qui monte avec sa voiture pour venir me voir jouer vendredi soir et passer le WE a Paris, alors elle me la monte au passage, et dimanche je prends la place dema mob pour redescentre en voiture... Enfin po dans l'coffre.. L'est-elle po mignonne??

 

 

On n'en sais rien, tu ne nous l'a pas présentée !

 

Ben ouais, faudrait une photo pour vraiment savoir

[pierregdlj]

 

Non j'ai une copine qui monte avec sa voiture pour venir me voir jouer vendredi soir et passer le WE a Paris, alors elle me la monte au passage, et dimanche je prends la place dema mob pour redescentre en voiture... Enfin po dans l'coffre.. L'est-elle po mignonne??

 

Ah, ok Tu joues de quoi ? (soit tu joues vachement bien, soit ta copine t'aime vachement, pour faire autant de route )

 

Je pars de dimanche à mardi, donc la mienne sera dans le coffre mardi

 

Et si les gens n'avancent pas assez vite sur la neige, je sors la mob du coffre et je double

[Invité §H1N482Ri]

Ah, ok Tu joues de quoi ? (soit tu joues vachement bien, soit ta copine t'aime vachement, pour faire autant de route )

 

Je pars de dimanche à mardi, donc la mienne sera dans le coffre mardi

 

Et si les gens n'avancent pas assez vite sur la neige, je sors la mob du coffre et je double

 

 

 

Sa MOB (pierre) 1 Pigeot 102 de course racing XXXXXXRRRRRR full POWER gonflé.

 

Il va même tracter la 205 Pfff.

[pierregdlj]

 

 

Sa MOB (pierre) 1 Pigeot 102 de course racing XXXXXXRRRRRR full POWER gonflé.

 

Il va même tracter la 205 Pfff.

 

:q

N'empèche, sur la neige elle va plus vite que ta ducat'