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Que veut dire la mention "CTTE" sur la carte grise ???

 

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Que veut dire la mention "CTTE" sur la carte grise ???

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n°15176707
jphi29
Profil : Nouveau membre
jphi29
Technique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 06/11/2007 à 13:45:09  
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Que veut dire la mention "CTTE" sur la carte grise a cotés de genre national  ????

n°15176714
meca32
modérateur
Profil : As du volant
meca32
Coupe bronze Technique Technique - succès bronze nombre de vues Technique - succès bronze sujets
  1. Posté le 06/11/2007 à 13:49:22  
  2. answer
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Camionnette.
Message cité 1 fois

---------------
dette, création monétaire, Etienne Chouard
n°15176716
jphi29
Profil : Nouveau membre
jphi29
Technique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 06/11/2007 à 13:55:54  
  2. answer
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T'en est suuur ??... Parce c'est mentionner sur la carte grise d'une xsara blanche trois porte.... je vois pas ce que ça peut bien pouvoir dire "CTTE"...

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n°15176719
olizxr
Profil : Pilote
  1. config
olizxr
Coupe bronze Technique Technique - succès bronze nombre de vues Technique - succès bronze sujets
  1. Posté le 06/11/2007 à 13:57:12  
  2. answer
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ç un utilitaire, regarde le nombre de places.


---------------
une audi pour ce faire plaisir et c tout.
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n°15176722
Profil supprimé
  1. Posté le 06/11/2007 à 13:59:21  
  2. answer
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meca32 a écrit :


Camionnette.


 [:gazelle206:10]  2 places, et une étiquette sur l'aile avant droite, interdiction de l'enlever, tres cher de faire modifier la carte grise en 5 places ( à cause des travaux et pieces) voir impossible.
le genre "dérivé VP" et plus facile

n°15176729
littltejho​n86
Profil : Nouveau membre
  1. homepage
littltejhon86
  1. Posté le 06/11/2007 à 14:05:26  
  2. answer
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bonjour,ctte veut dire véhicule de societe, il peut etre de 2 ou 5 places.control de polution tout les ans obligatoire.(berlingo ou lagouna).pour la TVA professionnelle.les pneus doivent souvent etre pour camionnette.cordialement
Message cité 1 fois

---------------
littlejhon86
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n°15176730
Profil supprimé
  1. Posté le 06/11/2007 à 14:08:12  
  2. answer
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littltejhon86 a écrit :

bonjour,ctte veut dire véhicule de societe, il peut etre de 2 ou 5 places.control de polution tout les ans obligatoire.(berlingo ou lagouna).pour la TVA professionnelle.les pneus doivent souvent etre pour camionnette.cordialement


 :??: ah bon

Message cité 1 fois
n°15176734
Profil supprimé
  1. Posté le 06/11/2007 à 14:10:49  
  2. answer
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[/b]
ctte veut dire camionette, ensuite c'est l'utilisation qui est du type "société" et pour une voiture elle est de deux places.
si 5 places c'est une simple voiture de société dite "de fonction" et l'utilisateur doit la déclarer sur sa feuille d'impots en "avantages en natures"

et au niveau des pneus, rien ne changent :lol:
n°16670764
chambe
Profil : Nouveau membre
chambe
  1. Posté le 12/06/2012 à 16:07:00  
  2. answer
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Est ce qu'un professionnel peut vendre un véhicule transformé magasin (vitrine réfrigérée) avec une carte grise CTTE c'est à dire non passé au mine?

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