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Citroën

Que veut dire la mention "CTTE" sur la carte grise ???


Invité §jph341yj

Messages recommandés

Invité §jph341yj

Que veut dire la mention "CTTE" sur la carte grise a cotés de genre national ????

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Invité §jph341yj

T'en est suuur ??... Parce c'est mentionner sur la carte grise d'une xsara blanche trois porte.... je vois pas ce que ça peut bien pouvoir dire "CTTE"...

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Invité §tnt265Ie

Camionnette.

 

gazelle206.gif.28a12c4dc666aeb821676dd640261a63.gif 2 places, et une étiquette sur l'aile avant droite, interdiction de l'enlever, tres cher de faire modifier la carte grise en 5 places ( à cause des travaux et pieces) voir impossible.

le genre "dérivé VP" et plus facile

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Invité §lit874NJ

bonjour,ctte veut dire véhicule de societe, il peut etre de 2 ou 5 places.control de polution tout les ans obligatoire.(berlingo ou lagouna).pour la TVA professionnelle.les pneus doivent souvent etre pour camionnette.cordialement

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Invité §tnt265Ie

bonjour,ctte veut dire véhicule de societe, il peut etre de 2 ou 5 places.control de polution tout les ans obligatoire.(berlingo ou lagouna).pour la TVA professionnelle.les pneus doivent souvent etre pour camionnette.cordialement

:??: ah bon

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Invité §tnt265Ie

[/b]

:??: ah bon

 

ctte veut dire camionette, ensuite c'est l'utilisation qui est du type "société" et pour une voiture elle est de deux places.

si 5 places c'est une simple voiture de société dite "de fonction" et l'utilisateur doit la déclarer sur sa feuille d'impots en "avantages en natures"

 

et au niveau des pneus, rien ne changent :lol:

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Invité §cha581tI

Est ce qu'un professionnel peut vendre un véhicule transformé magasin (vitrine réfrigérée) avec une carte grise CTTE c'est à dire non passé au mine?

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