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Que veut dire la mention "CTTE" sur la carte grise ???

 

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 Sujet :

Que veut dire la mention "CTTE" sur la carte grise ???

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n°15176707
jphi29
Profil : Nouveau membre
jphi29
Posté le 06-11-2007 à 13:45:09  answer
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Que veut dire la mention "CTTE" sur la carte grise a cotés de genre national  ????

n°15176714
meca32
modérateur
Profil : As du volant
meca32
Contributeur Argent Forum
Posté le 06-11-2007 à 13:49:22  answer
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n°15176716
jphi29
Profil : Nouveau membre
jphi29
Posté le 06-11-2007 à 13:55:54  answer
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T'en est suuur ??... Parce c'est mentionner sur la carte grise d'une xsara blanche trois porte.... je vois pas ce que ça peut bien pouvoir dire "CTTE"...

mood
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Posté le 06-11-2007 à 13:55:54  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°15176719
olizxr
Profil : Pilote
olizxr
Contributeur Bronze Forum
Posté le 06-11-2007 à 13:57:12  answerconfig
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ç un utilitaire, regarde le nombre de places.


---------------
une audi pour ce faire plaisir et c tout.
n°15176722
tnt67
en mode lecture.....
Profil : Documentaliste
tnt67
Contributeur Or Forum Votant photo d'or Photographe d'argent
Posté le 06-11-2007 à 13:59:21  answerconfig
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meca32 a écrit :


Camionnette.


 gazelle206:10  2 places, et une étiquette sur l'aile avant droite, interdiction de l'enlever, tres cher de faire modifier la carte grise en 5 places ( à cause des travaux et pieces) voir impossible.
le genre "dérivé VP" et plus facile


Message édité par tnt67 le 06-11-2007 à 14:01:35

---------------
la vie c'est comme une bicyclette, il faut toujours avancer pour ne pas tomber
n°15176729
littltejho​n86
Profil : Nouveau membre
littltejhon86
Posté le 06-11-2007 à 14:05:26  answer
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bonjour,ctte veut dire véhicule de societe, il peut etre de 2 ou 5 places.control de polution tout les ans obligatoire.(berlingo ou lagouna).pour la TVA professionnelle.les pneus doivent souvent etre pour camionnette.cordialement


---------------
littlejhon86
mood
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Posté le 06-11-2007 à 14:05:26  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°15176730
tnt67
en mode lecture.....
Profil : Documentaliste
tnt67
Contributeur Or Forum Votant photo d'or Photographe d'argent
Posté le 06-11-2007 à 14:08:12  answerconfig
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littltejhon86 a écrit :

bonjour,ctte veut dire véhicule de societe, il peut etre de 2 ou 5 places.control de polution tout les ans obligatoire.(berlingo ou lagouna).pour la TVA professionnelle.les pneus doivent souvent etre pour camionnette.cordialement


 :??: ah bon


---------------
la vie c'est comme une bicyclette, il faut toujours avancer pour ne pas tomber
n°15176734
tnt67
en mode lecture.....
Profil : Documentaliste
tnt67
Contributeur Or Forum Votant photo d'or Photographe d'argent
Posté le 06-11-2007 à 14:10:49  answerconfig
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[/b]
ctte veut dire camionette, ensuite c'est l'utilisation qui est du type "société" et pour une voiture elle est de deux places.
si 5 places c'est une simple voiture de société dite "de fonction" et l'utilisateur doit la déclarer sur sa feuille d'impots en "avantages en natures"

et au niveau des pneus, rien ne changent :lol:


Message édité par tnt67 le 06-11-2007 à 14:11:34

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la vie c'est comme une bicyclette, il faut toujours avancer pour ne pas tomber
n°16670764
chambe
Profil : Nouveau membre
chambe
Posté le 12-06-2012 à 16:07:00  answer
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Est ce qu'un professionnel peut vendre un véhicule transformé magasin (vitrine réfrigérée) avec une carte grise CTTE c'est à dire non passé au mine?

mood
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Posté le 12-06-2012 à 16:07:00  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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