Bonjour,

Le 26/02/12, je me suis fait contrôler, avec 1.96 grammes d'alcool dans le sang, et une suspension administrative de 6 mois.

La visite médicale, devait se passer au mois d'août, mais vacances oblige, je l'ai décalé pour le 20 septembre, sachant que mes analyses sanguines, sont inférieures aux normes stipulées, donc mon permis de conduire me sera restitué
quelques jours après.

J'ai plusieurs interrogations, premièrement, lors de ma sortie du commissariat, on m'a stipulé, que mon cas, avait été traité au téléphone avec le procureur, et je devais écoper, de 10 mois et de 700 euros d'amende, mais à ce jour, soit bientôt 6 mois, je n'ai rien reçue. Serais-je convoqué au tribunal, ou recevrais-je une lettre pénale, me stipulant, de la sanction ?

La deuxième problématique, j'étais en permis probatoire, et motard, donc je suis conscient, du calvaire pour trouver un assureur, et je n'ai pas informé mon assureur actuel. Personnellement, je compte ne rien stipuler,
et je voudrais connaitre des avis.

Bonjour je te fais grâce de la morale d'autres s'en chargerons j'imagine.

Je réponds simplement à ta dernière question concernant ton assureur, ce qui se passe c'est que si un jour tu as un sinistre, la moindre petite enquête montrera que tu as oublié de signalé ce fait. A partir de ce moment là l'assurance ne te couvrira plus. Pour faire simple en cas de coup dur, c'est comme si t'étais pas assuré.

Fait ce que tu veux, perso je jouerais pas au con à ta place, il existe des assurances spécifique pour des cas comme le tiens, tu vas payer cher, mais çà c'est la conséquence de ce qui t'es arrivé. Mais jouer avec le feu est toujours risqué. Tu as déjà joué et tu as perdu, pour le moment tu t'en sort pas trop mal, ce serait bien de ne pas jouer encore.

Bonne chance

tu étais en moto ?

Pour bien comprendre, en quoi ca concerne l'assureur ? Si tu te fais prendre à 51 au lieu de 50, tu ne vas pas le dire à ton assureur, si ? Et sur les demandes de devis, je ils demandent toujours les anciens accidents, rien de plus.

Oui, j'étais en moto, oui j'ai commis une erreur, et oui c'est facile de juger sur un forum.

La précision que je voudrais, que l'on m'apporte, est le délais pour la sanction judiciaire, car cela fait 6 mois que je n'ai pas de nouvelle.

Salut,
Pour ta dernière question il y a que toi qui vois, on n’est pas à ta place est chacun agi différemment !!!
Dans mon entourage INDIRECTE j’ai vu une personne qui a eu des soucis avec l’alcool, il a été honnête est à eu un mal de chien à trouver un assureur de plus que ceux qui accepté de l’assurer demander une prime hors du raisonnable

Perso dans les années débuts 2000 je m’étais fait chopé a roulé sans assurance (pas de sous fauché à l’époque), légalement j’avais obligation d’en informer mon assureur mais j’en avais rien fais car je me doutais bien du truc…

Par conte il faut savoir que si enquête il y a suite à une récidive ou un grave accident (pas pour un simple accrochage hein, ils ne feront pas d’enquête pour un simple accrochage) l’assurance est en droit de ne pas te couvrir, donc en claire tu risques d’avoir des grosses dettes et ça nuit à ton avenir
Ces traces sons conserver 10 ans dans les fichiers du permis dispos en préfecture, mais les assurances demandes les antécédants des 3 derniéres années en générale

Bref si tu choisi la voie de ne rien dire il faut bien faire  

Si ils demandent toujours si il y a eu une supension de permis, et ce n'est pas pour rien
permis suspendu=conducteur à risque

Je ne savais pas, merci

Ma convocation au tribunal je l'ai reçu environ 11 mois après les faits.

Et précision les flics t'ont bourré le mou avec leur entente téléphonique...

Ils t'ont peut être annoncé ce que le procureur va demander à ton encontre mais c'est le juge qui prononce le verdict

Dans mon cas le proc avait demandé, suspension complémentaire, beaucoup de sous etc....

Le juge l'a pas suivi, pas de suspension, amende minimale.

Pour les assurés, relisez vos contrats les gars quasiment toutes vous demande de leur déclarer une suspension de permis de 3 mois et plus si une telle mesure vous frappe.
C'est dans les petites lignes en général


Et lorsque vous souscrivez on vous demande votre passif sur les 3 dernières années.

Ne pas le faire est un motif légitime pour l'assurance à se dégager au premier pépin si ça les arrange.

Enfin la vraie mauvaise nouvelle c'est que le jugement va terminer la procédure et qu'à ce moment lorsqu'il va annoncer le retrait des 6 points
, il va constater tonsolde à zéro de ton probatoire et acter l'invalidité de ton permis.

Permis probatoire 6 points et alcool -6 points -> invalidité de permis

T'es normalement reparti pour 6 mois sans conduire le temps de repasser en auto école vu que pour un permis invalidé, t'as pas le droit de t'inscrire avant le 5eme mois qui suit l'invalidation.

http://www.interieur.gouv.fr/s [...] is-points/

A la limite ce qui pourrait le sauver c'est qu'entre temps il ne soit plus en permis probatoire, puisque le retrait de points est n'effectif qu'au moment où le jugement est prononcé non ?

1.96g en bécane faut le faire quand même, je ne sais même pas si j'arriverais à débéquiller sans me foutre par terre avec aussi peu de sang dans l'alcool

Exact si au moment du jugement. T'es plus en probatoire donc 12 points t'es "sauvé."

Enfin n'oubliez pas qu'en cas de suspension , on vous rend pas votre papier rose, on vous en fait un autre... Avec une date d'édition qui va bien

Le genre de détail que votre assureur peut vérifier sur le constat....

ça a changé alors, car me concernent j'avais bien récupérer mon permis d'origine en préfecture
des vieux permis carton plastifier maison en ayant oublier de le signer je ne peux qu'être sur de le reconnaitre  

possible, pour beaucoup de choses tu peux avoir autant de procédures différentes que de préfectures

En même temps les faits remonte à plus de 10ans  
les visites médicales étaient encore inexistentes (je crois)

Merci de vos conseils, après réflexion, et ayant appelé mon assureur, pour lui signaler, d'assurer une nouvelle moto, il m'a dit de ne pas transmettre mes antécédents, vu qu'il le possède déja.

J'avais une GSR 750, que j'ai déclaré volé, de plus, cela était vrai, mais par chance, je l'ai retrouvé, 15 jours après en bonne état mise à part le neiman, donc je vais assurer une Z 750, et puis, le risque est présent, mais revenir, sur une 600.

Mais plus d'alcool, la leçon est apprise.

Sinon, j'aurais une dernière question, si le tribunal me condamne à 4 mois, en plus de la décision, administrative, pourrais je tenter de repasser le code, avant la fin de cette période, ou dois je attendre,a le fin des 4 mois.

Y a un problème avec ta touche virgule non, elle se déclenche toute seule...


Tu peux aller prendre des cours si ça te chante, mais je doute que tu puisses te présenter à un examen pendant ta période de suspension

Il se finit quand ton permis probatoire ?

Mais ils ont changé...
Méfie-toi de cet assureur, et lis bien les petites lignes du contrat. Ou alors tu lui demande de t'écrire ce qu'il t'a dit.


Sinon, le probatoire maintenant c'est bien 2 points par an, non ?

Tiens dans le lien que je t'ai donné:

4. Que se passe-t-il si je perds tous mes points pendant la période probatoire ?

Dans ce cas, le permis de conduire est invalidé, sans que son titulaire ait la possibilité de suivre un stage pour reconstituer ses points.
Un nouveau permis de conduire peut être obtenu à l'issue d'un délai de six mois, sous réserve de réussir à nouveau les épreuves et d'être reconnu apte à l'issu des examens médicaux et psychotechniques.
Donc 2 cas au moment du jugement

1 ton probatoire est encore en vigueur et t'as que 6 points

Permis invalidé -> 6 mois avant de pouvoir recommencer à conduire au mieux

2 tu as plus de 6 points sur ton probatoire, tu prends 2 points par an.

Tu pourras pas reconduire avant le délai de suspension décidée s'il y en a .

Clair, ne jamais faire confiance, ils sont là pour vendre comme tout comercial...
pers si je décide de caché cela je n'en parle même pas à mon conseiller (discrétion oblige)

Je verrais bien le cas de figure, dans lequel je serais.

Si je récupère, mon permis au mois de septembre et, que le procès ne s'est toujours pas déroulé, je m'empresse d'acheter une Z750, et je me déplace chez mon assureur pour lui présenter mon permis et les papiers du véhicule, donc ils ne feront aucune recherche sur mes antécédents car mon permis sera similaire.

Cela reste, de la fraude, j'en suis bien conscient, mais les tarifs qu'ils pratiquent sont tout aussi aberrant.

Si c'est comme pour moi le papier rose que tu auras à l'issue de la suspension administrative sera un tout beau tout neuf

Et ton ancien sera archivé comme élément du dossier pour le tribunal