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accident moto - assurance et constat

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n°14775456
patsand1   profil
Posté le 25-09-2009 à 19:59:19  answer
 
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Bonjour à tous,
J'aimerai avoir un avis extérieur.
Mon frère, le week end dernier a accépté de faire un tour de moto avec son cousin. Son cousin a une R6 qu'il a acheté il y a 2 semaine, il n'arrive pas à la prendre en main.
 
Ils partent tous les deux, et sur une ligne droite, mon frère qui se trouve devant et derrière des voitures se déporte sur la gauche pour voir s'il peut doubler la voiture et remarque qu'elle celle de devant a mis son clignotant pour tourner à gauche. Il se rabat donc sur sa voie et là il se prendre la moto de son cousin sans comprendre ce qu'il lui arrive.
 
En fait son cousin arrivait derrière, croyait que mon frère allait doublé, il s'est donc retrouvé derrière lui et n'a pas réussi à l'éviter lorsque mon frère s'est rabattu et l'a percuté sur l'arrière gauche. Mon frère s'est retrouvé au milieu de la route, à ôté de sa moto, et il a vu la moto de son cousin glisser sur plusieurs dizaine de mètres avant de s'arrêter et son cousin est tombé dans le fossé.
 
Tous les n'ont rien eu, son cousin s'est excusé et il lui a proposé de payer quelques réparations à mon frère mais après mûre réflexion il a mieux value qu'ils fassent un constat.
 
Sur le constat ils ont dessiné la moto de mon cousin sur le côté droit de celle de mon frère et légèrement sur le bas, ils ont mis une flêche pour montrer le fait que mon frère se soit rabattu et une autre réciproquement. Son cousin à noté qu'il était dans un moment d'innatention et qu'il n'a pas réussi à freiner, il n'avait pas vu la voiture qui voulait tourner.
 
Ils envoient tout ça aux assurances et les 2 ont données tort à 100 % à mon frère car il s'est rabattu sur son cousin ...
 
Alors selon le code de la route, tout véhicule derrière doit anticiper ce que va faire l'autre véhicule devant, et nous n'avons pas le droit de se mettre sur la droite d'un autre véhicule ?
 
Alors franchement nous ne comprenons pas ...
 
Mon frère à demandé à son cousin de refaire constat plus détaillé mais il refuse et lui dit qu'il doit assumer le fait qu'il a causé leur accident alors qu'au départ selon sa première version, c'téait légèrement de sa faute ...
 
Comment peut-on faire ?
Peut-on demander un recours ou quelque chose ?????

n°14775458
Crapahut   profil
Hélicicultiste
Avatar
Posté le 25-09-2009 à 20:11:59  answer
 

C'est mort pour ton frère. :bah:
 
Ce n'est pas à celui de l'arrière d'anticiper ce que va faire celui de devant (c'est un peu simpliste cette vision - même si je comprend bien le point de vue), c'est à celui qui exécute une manœuvre de faire attention à ce qu'il fait.  
 
Or ton frère entame une manœuvre de dépassement, il perd donc son droit à la priorité. Qu'il se rabatte ensuite parce qu'il ne peut pas finir sa manœuvre ne change rien au fait que c'est à lui de faire attention aux autres usagers. Si un véhicule s'est inséré entre temps sur la voie qu'il vient de quitter, ce véhicule devient prioritaire par rapport à lui.  
 
A ce niveau là, que ce soit devant la justice ou face à un assureur, tu ne leur feras jamais changer d'opinion. :bah:


Message édité par Crapahut le 25-09-2009 à 20:57:53
n°14775461
meroulpods​u   profil
Posté le 25-09-2009 à 20:55:43  answer
 

Moralité ?
Il  aurai du continuer à rouler sur la gauche en espérant :
1-que la voiture qui allait tourner à gauche le fasse au plus vite
2-ou attendre que le cousin reprenne en main sa mob et reprenne une distances de sécurité correcte.
3-Piler comme un ane, se faire dépasser par la droite par le cousin et se rabattre derriere lui.
 
Franchement c'est pas cool ce qui lui arrive. Il était complètement piégé. Ce qui est écrit au dessus n'est bien évidemment pas à prendre au sérieux ! Je lui en voudrai moi au cousin parce qu'on peut facilement comprendre que dans une situation pareille, c'est impossible d'imaginer que la place a été reprise direct par quelqu'un d'autre.

mood
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Posté le 25-09-2009 à 20:55:43  profilanswer
 

n°14775469
patsand1   profil
Posté le 26-09-2009 à 09:09:22  answer
 

Non mais en fait il n'avait pas dépassé le véhicule, il était dans sa voie, comme en voiture quand on se décale pour voir s'il y a possibilité de doubler, sauf que la c'est en moto ... et l'autre a cru qu'il allait y aller parce qu'il a pas vu le véhicule qui voulait tourner sur la gauche ...
 
Moi j'ai trouvé cet article du code de la route qui prouve que son cousin à tort :
 
"[b]Les véhicules roulent dans la même direction et ils sont sur la même voie de circulation.  
 
Les véhicules roulent l'un derrière l'autre. Un des deux véhicules percute l'arrière du véhicule qui le précède.  
 
Le véhicule qui est heurté est non responsable dans le cadre du constat amiable ou dans le cadre du droit commun applicable en l'espèce. Peu importe que le véhicule qui a été heurté ait ralenti plus ou moins vivement pour éviter un obstacle ou pour s'engager dans une chaussée latérale.  
 
En effet c'est au véhicule qui suit d'adapter sa vitesse en fonction des circonstances de la circulation car ce conducteur commet un défaut de maîtrise de son véhicule impliqué dans la cadre de l'accident routier. On se rapportera à l'article R. 413 - 17 du code de la route." [/b]
[/#ff1c00]
 
En fait c'que j'pense, sinon j'comprend pas (parce que j'sais pas pourquoi on dit que c'est à celui de devant d'anticiper, moi c'est pas ce que j'ai appri au code de la route ...) c'est que l'assurance croit que mon frère était en train de doubler, et son cousin, et la voiture, et quand il a vu qu'il ne pouvait pas, il a essayé de se réinsérrer ou il pouvait ...
 
Mais c'est quand même pas normal qu'une assurance se base sur une supposition ?
 
Franchement on peut pas faire une déposition à la gendarmerie pour prouver se qu'il s'est passer ? Parceque en plus le cousin change de version maintenant et sa on peut tous le prouver ...
 

n°14775475
Crapahut   profil
Hélicicultiste
Avatar
Posté le 26-09-2009 à 10:49:36  answer
 

Sauf qu'il faut différencier un simple ralentissement (peu importe l'intention du conducteur), d'une manœuvre de dépassement. Tu dis qu'il n'a pas quitté sa voie, je veux bien te croire (de toute façon, ton frère roulait clairement avec quelqu'un d'inexpérimenté et c'est cela la cause de l'accident).  
 
Si ton frère a rempli un constat avec son cousin dans lequel il indique qu'il s'apprêtait à dépasser, il est l'unique responsable de cette situation juridique inextricable. On ne signe pas un document officiel qui ne décrit pas la réalité. Une signature n'est pas un acte anodin. C'est une acceptation des faits qui peut engager sa responsabilité.
 
Je vois déjà le truc d'ici, un document rempli un peu n'importe comment sans grande rigueur et qui tente tant bien que mal de décrire des faits. Et l'assureur lui est sensé deviner ce que vous croyez être juste. Seulement le problème c'est que lui se base sur les seuls éléments en sa possession : le constat signé pour ne pas le nommer.
 
A partir de ce moment, tu dis que le cousin change de version et que vous pouvez le prouver (je veux bien te croire - mais il va falloir nous en dire plus). Mais imagine que ton frère fasse la démarche de porter plainte en décrivant de nouveaux faits dans sa déclaration, son cousin va brandir le constat en disant "c'est lui qui change de version, regardez, il a bien indiqué sur le constat qu'il s'apprêtait à dépasser et qu'il a voulu se réinsérer" . Devant un juge il perdra toute crédibilité... sauf s'il a des témoins de la scène qui peuvent corroborer ses dires.  
 
J'admets que ton frère assume quelque chose qu'il ne devrait peut-être pas assumé. Mais c'est lui qui a crée ce contexte juridique (manque d'expérience, manque de réflexion sur le moment, que sais-je ? mais les faits sont là). :bah:

n°14775481
patsand1   profil
Posté le 26-09-2009 à 14:03:36  answer
 

Malheureusement vu que c'est avec son cousin il n'a pas voulu trop l'enfoncer, et maintenant il s'en veut parceque d'être trop gentil ça gagne pas ...
La solution aurait été que son cousin refasse le constat et qu'il note bien qu'il arrivait derrière mais bon ...  
C'est bête à dire mais vu qu'il s'éclate tous les 2 mois avec ses véhicules, le faite que sa moto soit remise à neuf bientôt ça craindra pour lui ...
Pour le moment il a le cul bordé de nouilles mais vaut mieux pour lui qu'il prennent un peu de plomb dans la tête, il a déjà faillit tuer une famille l'année dernière en voiture, il est rentrer en frontal dedans et ça ne lui sert toujours pas de leçon ...

n°14775482
iRon2b   profil
teckel communiste
Avatar
Posté le 26-09-2009 à 15:17:26  answer
 

le cousin, en r6, qu'il n'arrive pas à prendre en main, et qui a deja eu des accidents graves (bah oui c'est pas un pare-choc embouti à rond point...)  
 
j'ai l'impression qu'il risque de ne pas faire long feu  :pfff:  
 
 
faut retoucher le constat et bien le plomber ça fera un danger en moins  :ange:  
 
 
mais bon ça m'a l'air mal barré pour ton frère, car l'autre il a son constat et si il ne veut pas le refaire je sais pas ce que tu peux faire...
puis aller porter plainte contre son cousin ça fait désordre quand même, vous pouvez pas vous arranger avec lui? ou il s'en fout et il entube la famille ce censored? :fuck:
 


Message édité par iRon2b le 26-09-2009 à 15:21:53
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