Je vous explique mon cas.  
 
Il y a 7 jours, je me suis fais contrôler par la brigade moto de la police nationale. L'agent n'a pas trouvé le numéro d'homologation de mon échappement (et moi non-plus, a ma surprise!) et ma verbalisé pour ça, ainsi que pour la non-présence de chicanes dans mes silencieux (il y en avait, mais des modifiées, donc j'ai rien dis). Le tout est mentionné sur le même PV si dessous :  
 
 
Amende : Cas N°4bis. Circulation de véhicule ou élément de véhicule non homologué ou non conforme à un type réceptionné. R 321/4 alinéa 3 du CR. Absence de N° d'homologation et de chicanes sur les silencieux.
 
 
Je rentre chez moi, appel le concessionnaire et tout, et on fini par trouver ce fichu numéro d'homologation. J'appelle le centre de police, et dis que je compte contester, vu que mon échappement est homologué. Je conteste donc et demande à pouvoir présenter mon véhicule afin qu'il soit fait constater que mon échappement est bien en règle. Je reçois ce courrier en retour :  
 
 
Courrier reçu : En réponse à votre courrier du 17 juin 2009 et comme vous le demandez, je vous invite à passer à l'Hotel de Police et à demander un fonctionnaire de la Brigade moto afin qu'il constate le numéro d'homologation ainsi que le présence des chicanes sur votre moto. Une fois le contrôle effectué, et la mention faite sur le timbre amende vous vous présenterez au Bureau des Contraventions (horaires...)
 
 
Voila, je me présente, et comme par hasard, je tombe sur l'agent qui m'a verbalisé. Il me dis, ok, tout est conforme et part. Je lui dis qu'il doit me signer mon amende, et il refuse et part !
 
C'est la que je ne comprends plus ! Pour moi, le courrier dit clairement que si je présente une moto conforme, l'amende saute. Non ? Pouvez vous me dire ce que veut dire ce PV? que je sache quoi faire. Car à quoi ça sert de se présenter au bureau des contraventions, si ce n'est pour faire annuler une contravention.
 
J'ai besoin de votre aide s'il vous plait.

peut être juste pour dire "hé ho! maintenant je peux rouler? hein?hein?"
 
Vive les MIB!!!
 
Lorsqu'il t'a aligné ya une semaine, t'a t'il dit que tu devais de représenter avec ta moto conforme?

non, il ne m'a pas demandé de représenté ma moto.
 
C'est moi qui l'ai réclamé le lendemain dans le but de faire sauter l'amende, vu que je savais que mon pot était homologué (fallait juste trouver ce numéro!)

A mon avis ça va être dur de la faire sauter, car rien ne prouve que c'était bien ce pot la que tu avais le jour du contrôle... ou alors ça sera ta parole contre celle du flic... (mais bon j'y connais pas grand chose, je laisse les experts se prononcer)

 
Beh au contraire. Enfin pour moi ils étaient d'accord pour tirer les choses au clair et même retirer l'amende aprés le contrôle, sous réserve que le pot est homologué ce qui est le cas. Enfin d'aprés ce que je comprend dans le courier qu'il a recu.
 

Peut etre qu'il a vu ta moto :bon ok tout est bon vous pouvez rouler avec mais vous devez payer,
car la chicane n'y était pas la dernière fois.
 
C'est un peu comme si tu te faisais choper sans plaque d'immatriculation et sans feux de stop,
et tu reviens 1 semaine plus tard, en disant vous avez vu,
mes feux de stop remarchent et j'ai mis une plaque.
 
Vous pouvez annuler mon amende ?
 
Hé bien non, je pense pas, tu es revenu leur montrer sans que t'y soit obligé,
mais au moment ou tu t'es pris un PV tu n'avais pas de chicane !
 
Par contre tu peux dire que ton pot est bien homologué et que c'était pas visible,
et que cette amende peut etre retirée, mais en conservant le PV pour defaut de chicane.

Serieux ca m'etonnerait que tu arrives a la faire sauter
ca dependra de la bonnemauvaise foi de celui qui a controlé, il peut admettre que c'ets le meme pot et que vous aviez pas vu les numeros, ou pas
 
mais bon, perso j'y compterais pas trop

salut Freesonnerie, les agents de police ont des quotas de Pv à respecter, leur notation (donc leur plan de carrière) en dépend. ce qui explique pas mal d'abus.  
pour contester renseigne-toi sur le site de la FFMC, et/ou procure-toi ce bouquin (mm si les motos sont oubliées il est très utile pur contester les Pv abusifs)
http://venerecontrelescontraventions.blogspot.com/

 
Donc tu étais en infraction
 
C'est fini depuis des années les classements sans suite
Donc si contrôle et verbalisation suite à infraction....La prune doit être payée....Et le véhicule remis en état...
 
 

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

 
Il n'y a pas d'obligation de remise en état dans son cas. Par contre au sonomètre il est cuit.