Bonjour,
 
Voici la petite 'mésaventure' qui nous est arrivé hier. Rien de vraiment grave au final mais j'aurai besoin de conseils.
 
Sortis pour une ballade en groupe, un véhicule tractant une caravane est sorti brusquement et sans faire attention des pompes d'une station service, manquant de renverser motards et motos garés là.
 
Retrouvé à un feu rouge plus loin sur la nationale, l'un des membres du groupes a fait signe au conducteur d'ouvrir sa vitre pour discuter. Je me trouvais situé alors en avant de la voiture, sur la droite de ma file de gauche, la voiture étant située sur la file de droite.
Le feu passé au vert, la voiture a démarré brusquement, se déportant vers la gauche.
 
Je n'ai pas eu le temps de réagir, la voiture a heurté mon cale pied arrière droit. Ma passagère à eu l'heureux réflexe de lever les pieds, mais je me suis retrouvé coincé et mon pied est passé sous la roue avant gauche de la voiture, puis sa caravane a heurté de plein fouet mon mollet droit alors que je venais juste de parvenir à me dégager. Je ne sais pas comment j'ai réussi à ne pas tomber mais il est clair que la voiture a délibérément fait cet écart.
 
Heureusement pour nous, deux gendarmes étaient présent sur l'autre bord du carrefour. Ils n'ont pas assisté à l'accrochage, mais nous avons réussi à capter leur attention par des coups de klaxon et des gestes.
 
Les autres motards ayant assisté à la seine ont immédiatement ceinturé la voiture la forçant à s'arrêter. Les gendarmes sont alors intervenus. Ils ont escorté la voiture jusqu'à la sortie suivante et ont pris les dépositions.
 
Aprés qu'ils aient relevé mon identité, ils m'ont aiguillé vers les urgences où je me suis rendu toujours en conduisant.
Je peux remercier mon équipement, la botte a amorti le pneu et a par une belle couleur violette, je n'ai pas de casse. Je souffre également d'une grosse contusion au mollet.
Le médecin des urgence a indiqué 5 jours d'ITT et m'a fait un arrêt de travail pour la même durée.
 
Nous sommes ensuite repartis à la gendarmerie où le conducteur était auditionné. J'ai alors appris que des témoins automobilistes s'étaient présentés spontanément aux gendarmes, et allaient êtres prochainement auditionnés.
Nous avons porté plainte pour 'Blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas 3 mois par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité ou de prudence' et 'Dégradation ou détérioration volontaire du bien d'autrui causant un dommage léger'. A mon sens le caractère volontaire des faits était flagrant mais les gendarmes n'ayant pas constaté par eux même nous ont expliqué que la qualification des faits pourrait être changée par la suite si le parquet décidait de poursuivre le conducteur.
 
Nous avons du faire appel à un tiers pour le retour car la douleur m'empêchait de conduire.
 
Il n'y a miraculeusement eu aucun dégât sur ma moto, si ce n'est des rayures sur mon cale pied arrière droit. En revanche, ma botte et surtout mon pantalon de cuir ont été abîmés.
 
Le préjudice matériel est mineure, bottes et pantalon, environ 400€
En revanche, du fait de mon incapacité à me déplacer va entrainer une perte de salaire, mon employeur ne prenant pas en charge la franchise de la sécu.  
 
Ai-je quelque chose à faire en ce sens ou dois-je me serrer la ceinture et attendre les minimums 6 mois que le parquet prenne une décision, et surtout ce qui m'inquiète le plus, que faire si le parquet décide de ne pas poursuivre le coupable ?
 
Merci de vos conseils    
 
 

Y a même de fortes chances    Il suffit que dans son audition,il est dit qu'il avait agit par peur...Que pleins de motards l'avait agressé toussa

---------------
Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

J'me trompe sûrement mais même si les témoins auditionnés disent le contraire??
En tout cas, bon courage pour la suite.
Quel automobiliste

---------------
Points retrouvés, points reperdus

T'as pas de bol toi en ce moment

---------------
Papa de Célya
 
On aurait pu dire de Jeanne d'Arc : "Elle a frit, elle a tout compris !"

Purée les boules, c'est koi ce maso....Par contre pour le reste je sais pas désolée.

Les gens sont fous! Ils ne savent même plus discuter, ils voient les agressions partout.
 
Bon rétablissement à toi. J'espère que ce genre de comportement ne restera pas impunie, c'est trop facile de s'en tirer comme ça, ça aurait pu être beaucoup plus grave!

 
la plainte, et le droit a une indemnisation pour le préjudice que tu as subis sont deux choses différentes, le dépote de plainte te permettra d'être tenu au courant des poursuites qu'il y'aura contre le conducteur de la voiture
 
en ce qui concerne les dommages matériels, corporels, et la perte de salaire que tu as subis, il faut que tu vois cela avec ton assurance, et ils t'indemniseront en fonction des garanties que tu as souscrit, et de la responsabilité du conducteur

En ce qui concerne les témoignages voitures, le gendarme laissait entendre que ça concordait avec mes dires.
 
Le conducteur aurai reconnu ne pas avoir fait attention à la station, il aurai aussi reconnu avoir fait un écart, mais pas pour me shooter, sois disant pour éviter une moto sur sa droite (moto imaginaire, il n'y avait que de l'herbe à droite)
 
Mon expérience avec la mutuelle des motard me fait douter pour le remboursement par l'assurance (j'ai quand même contacté mon courtier pour avoir son avis sur la question). Mais pour la perte salariale (je saurais exactement combien en fin de mois), je doute qu'il puisse faire quelquechose.
 
En ce qui concerne le conducteur, je pense qu'il va jouer la carte de la peur, ce qui sera un mensonge, car nous n'étions que trois moto à son niveau quand il m'a foncé dessus, et qu'un seul d'entre nous lui faisait signe d'ouvrir sa fenêtre en étant à distance de la voiture (a gauche de la file de gauche)  
 
Ce qui m'ennuie un peu, c'est qu'après 5 ans sans sinistres, en 2 ans me voici avec 3 sinistres non responsable, je vais devenir un conducteur à risque ...

Il t'arrive que des histoires à la con toi
Enfin, bon rétablissement

---------------
* Bourdes à deux balles : CR des pyrénées 2008 en cours...(Partie 6!!!)
* membre du team Poireaux
* moto passion, Gazz, grand V, appel de phare, sans rancune

ça va, à côté de toi, je suis encore petit joueur ^^ Je tombe que sur des c**s sur la route, c'est tout ...

Enfin, je m'en tire bien, ça aurai pû être beaucoup plus grave !

Bon rétablissement, viens dans mon commissariat on se fera un plaisir de prendre ta plainte ^^

Bah là dessus, je dois quand mêm féliciter les gendarmes qui sont intervenus.
Je pense que ça doit être assez perturbant de tout à coup avoir une quinzaine de motards qui font des appels et encadrent une voiture !
Demeller le vrai du faux et agir pour calmer les tensions alors qu'ils n'étaient que deux, ne pas prendre parti pour l'un ou pour l'autre ...
 
Ils m'ont super bien conseillé,  été objectifs.
 
Pas comme au commissariat suite à mon agression où j'ai quand même entendu que c'était pas étonnant que je me sois fait étaler si j'avais tapé le capot (en voulant rattraper mon équilibre, pour mémoire).
 
Le mollet désenfle, c'est déjà ça.
Je dois essayer de me rendre au commissariat du coin pour récupérer une copie de ma plainte que j'ai oublié de prendre lundi
 
Compliqué, car l'accrochage a eu lieu dans  le 28 avec un gars du 76 et moi je suis 78 ...

y a pas a chier t'es un ouinneur c'est pas possible tout ce qui t'arrive
 
Va falloir faire un concours de poisse avec jpeg
 
Bon courage en tout cas

J'espère que ce thread ne donnera pas lieu à un torrent de commentaires vraiment limites sur les conducteurs de caravanes cette fois ci...
 
sinon, pas de bol Inazuma, je compatis ! Moi je dis, tu devrais arrêter de t'arrêter aux feux rouges, pour ta propre sécurité

Mais j'étais arrêté !
 

 
Je met un plan pour situer et voir la trajectoire.
 
Je ne lance pas un appel a boycotter et brûler les caravanes, mais juste ceux qui pensent que la route est à eux et que les motards sont des nuisibles muhahahaha
 
Je plaisante, je sais que c'est l'attitude d'un individu isolé, très dangereux car complètement inconscient de ce qu'il a fait. Si on regarde la trajectoire, on vois que c'est un déboitement volontaire.
 
Pour ma propre sécurité, je devrais fuir comme la peste les individus dangereux ... même quand ils mettent délibérément des vies en danger ...
 
Cadeau bonus, la marque de mon cale pied sur la voiture (en floutant la plaque ...).

 
Voilà, avec une marque pareille, il prétend que j'étais devant lui. Franchement, je suis doué pour la téléportation alors pour marquer l'aile avant gauche avec mon cale pied arrière droit et pas tomber tout en ayant le pied sous la roue avant ...

t'es dans la merde, ta abimé sa caisse ^^

 
   
Bah vu qu'a aucun moment il n'a daigné descendre de sa voiture ou même nous adresser la parole (ah si, il a dit à ma conjointe, venu l'engueuler juste après avoir vu mon pied, que je faisait du cinéma et que j'avais déjà le pied comme ça avant ^^) je ne sais même pas s'il a vu que sa caisse était abîmée.

 
Justement ! quand tu t'arrêtes au feu, soit tu te fais casser la gueule, soit tu te fais rouler dessus    
Moi je dis, ne t'arrête plus !

 
Bah ça fait plutôt plaisir à entendre (non pas ta mésaventure! )
 
Juste par curiosité, c'était des motards les gendarmes?

 
Je ne penses pas, ils étaient en voiture... peut être a titre perso ?
Je n'en ai pas parlé avec eux.

C'est clair, ne t'arrête plus... pour remplir ta belle quand même...

 
Moins la vétusté qui est de l'ordre de 20% l'an quand il s'agit de vêtement et autre matériels du type.
 

 
Ce n'est pas un accident du travail, il est donc normal que l'employeur ne prenne rien en charge. Les conventions collectives s'applique uniquement si la responsabilité de l'employeur est en jeu, hors ce n'est pas le cas.
 
L'assureur, si tu sais prouver exactement tes pertes, devra t'indemniser pour ce poste à condition bien entendu que les responsabilités soient en ta faveur.
 

 
Tu dois de toute façon attendre que les responsabilités soient fixées. Soit l'assureur, sur base des divers témoignages, prend la décision de les fixer avant réception du procès verbal, soit il faudra attendre.
 
Maintenant très sincèrement sachant que la sécu prend quand même en charge une indemnité journalière à hauteur de 60% du salaire Brut, la perte de salaire (à moins de gagner 10 000€ par mois) ne peut pas être bien énorme en 5 jours de temps. On parle de combien de 100€ peut être (ce qui ferait déjà une perte de 400€ sur 20 jours ouvrable en moyenne), je ne pense pas qu'il y ait de quoi en faire un plat.  
 
Si le procureur décide de classer l'affaire, il n'y a rien à faire. De toute façon le procureur ne prend aucune décision sur l'aspect civile, il est là pour décider s'il y a lieu de condamner le responsable. Hors tu n'as aucune preuve d'une infraction à part quelques témoignages qui démontreront une faute d'inattention de la part du conducteur.  Hors la faute d'inattention n'est pénalement pas condamnable.  
 
Les assureurs quant à eux se baseront, s'ils attendent le dossier répressif, sur les éléments du procès verbal pour voir s'il y a eu une faute civile et déciderons en conséquences de t'indemniser ou non.
 

 

Bonjour Crapahut !
Merci pour ta réponse.
 
En ce qui concerne la sécu, il y a trois jours de franchise qui restent à ma charge (enfin, c'est ce que j'ai compris, c'est mon premier arrêt).
 
Donc sur une base de 3 jours non payés + 60% du brut sur 2 jours, on approche plutôt les 400 - 500€. Je ne crache pas dessus.
 
Pour le cuir, il a moins d'un an donc là dessus pas de soucis, de plus le dégât est mineur (rapure légère).
J'ai réexaminé la moto, aucune trace si ce n'est le bord du cale pied arrière rayé ...
 
En gros, il ne me reste plus qu'à espérer que les témoignages montrerons le caractère délibéré du coup de volant, sinon je l'ai dans l'os.
 
Merci pour ces précisions.

 
nan pas forcement, d'après ce que tu nous dit le conducteur à commis une faute, il a de manière délibérée ou non fait un écart et t'as percuté, alors que apparemment toi tu étais à l'arrêt
 
je vois mal quel assureur pourrait te déclarer responsable, alors qu'il t'a percuté à l'arrière, et que tu étais à l'arrêt... mais après sa dépend des témoignages, et des point d'impact sur ta moto et sur la voiture

 
La question, comme l'a souligné Crapahut, c'est de justement prouver la faute.
Si la faute n'est pas retenue, je l'ai dans l'os.

 
mais la il est question de prouver la faute pénale, et du fait qu'il soit jugé ou non devant un tribunal, et sa c'est le procureur qui décide
 
et deuxièmement il y'a la responsabilité civile du conducteur de la voiture, et la c'est à la police d'établir les responsabilités, si tu es déclaré 100% non responsable tu auras droit à l'indemnisation des préjudices que tu as subis, même si le conducteur n'est pas poursuivi au pénal
 
et donc d'après ce que tu nous dit le conducteur à commis une faute, il a de manière délibérée ou non fait un écart, changé de voie pour venir te percuter, et toi tu étais apparemment à l'arrêt

 
Ce n'est pas à la police de déterminer les responsabilités civiles.
 
Eux ne font qu'acter les faits et témoignages. Il n'y a aucun fait à part une trace sur un pare-choc et il n'y a que des témoignages. Quelle sera la valeur accordé aux témoignages par l'assureur ? La question est donc de savoir ce qu'un juge déciderait s'il se retrouvait face à tout ces témoignages, auxquels accorderait-il du crédit ?

 
Effectivement, il y a 3 jours de carences. Voici le calcul pour l'indemnité journalière :
 
3 derniers mois de salaires brut /90 = S
 
Indemnités journalières = (S x 50%)- (Sx50% x 6,70%) (CSG / CDRS)
 
Pour un salarie malade pendant 9 jours calendaires en avril 2009
 
Salaire janv , fev et Mars = 1800€ X 3 = 5400
5400 / 90 = 60
 
IJSS journalier = (60 X 50% )- (60 X 50% x6,7%) = 27,99 € NET
Total IJSS DES 9 jours = 9 - 3 (Jours de carence non remboursé) x 27,99
27,99 x 6 = 167,94€
 

Donc si j'ai tout compris sur ton calcul, sur environ 450€ que tu aurai gagné cette semaine, on ne t'en rembourse que 56, soit un manque à gagner de 394€.
 
Bon, au moins j'ai une petite idée de la perte de cette fin de mois.
Le reste, dans 6 ou 7 mois et ce mois ci patates ^^
 
Pour ce qui est de l'assurance, au titre de la garantie tout risque, ils veulent bien prendre en charge le cuir mais bon, une fois la franchise déduite il ne reste presque rien ... Bref, niveau assurance, je leur ai signalé l'incident, j'ai demandé des conseils je suis aussi en attente mais eux ne vont rien faire concernant tout ce qui est autre que la garantie habillement pilote.
 
Merci

Non, tu n'as pas tout compris
 
Le calcul se base sur le Brut pour calculer l'indemnité journalière, mais en arrêt maladie, tu ne payes pas d'impôts.
 
Tu dois non pas faire la différence entre 450€ et 167€ mais bien faire la comparaison entre le Net des 450€ et les 167€.

Ah oui, j'ai pris ton exemple à 1800 net au lieu de brut pardon.
 
1800 brut, c'est 1300 net disons ou encore 294€ la semaine
ton calcul est d'un remboursement de 28€/jour, sur 5 jours moins la franchise : 56€
Sur ma semaine (5jours) je perd donc 238€
 
calculs d'apothicaire tout ça ^^ mais ça me permet de situer mieux la perte salariale de cette semaine.
 

Non non, je parlais bien de leur "véhicule de fonction"

Salut, je viens de lire ton histoire. Sympa. C'est le style de truc que je souhaite à personne, avec tout le reste. Pour l'histoire du pied "qui était déjà comme ça", je pense que ça m'aurait donné envie de lui en foutre une dans le pif et prétextant ensuite que ça gueule était déjà comme ça. C'est vrai qu'avec un pied bleu et qui fait trois fois sa taille, la première chose qu'on fait, c'est de la moto à deux ! Abruti.....  
En même temps t'as du avoir une belle marque de pneu sur la grolle... t'avais plus qu'à appeler les experts miami....    
 
 
 
Morale : chaussure nettoyée, motard assuré.
Oui je sais, n'importe quoi......  
Quoique

---------------
Ne jamais faire confiance à un truc qui peut saigner plusieurs jours par mois sans crever

Mon assureur m'a rappelé, pour lui tout peux passer par l'assurance, y compris la perte de salaire.
Wait&see.