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 Sujet :

Radar sur propriété privée

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n°14750388
toto33   profil
Posté le 17-10-2008 Ã  07:34:06  answer
 
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Contrôlé et arrété sur mon fier destrier noir Bandidouze : 157 pour 90... :D J'étais pressé ! Un mois de rétention administrative, 6 points en moins, et j'attends la convocation au Tribunal pour le reste du menu....Seulement voilà, les bleus se trouvaient pour le contrôle sur une propriété privée sans autorisation (témoignage du proprio en question). Si j'ai ne serai-ce qu'un millionième de chance de faire passer tout çà en vice de procédure, comment faire, sachant  que le gentil papi propriétaire est terrorrisé à l'idée des représailles éventuelles de la maréchaussée contre lui ??????????? Pas simple.... :??:

n°14750393
b e r t r ​a n d   profil
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Posté le 17-10-2008 Ã  08:08:42  answer
 

Salut,
 
Les zones d'implantation des radars mobiles sont définies par la préfecture.
 
Ils ne peuvent, même sur la voie publique, se mettrent n'importe ou !
 
Tu peux te renseigner à la prefecture pour connaitre ces zones.
 
Mais ils t'ont quand même gaulé à 157 km/h ....
 
Quand ils peuvent se faire de l'argent ils n'hésitent pas.  
 
Bonne chance (mais c'est pas bien de rouler trop non plus.
 
 [:b e r t r a n d]


---------------
L'intelligence est la chose la mieux répartie chez les hommes parce que, quoiqu'il en soit pourvu, il a toujours l'impression d'en avoir assez, vu que c'est avec ça qu'il juge !
n°14750397
gurdill   profil
Systèm'D Addict
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Posté le 17-10-2008 Ã  08:29:22  answer
 

Et dire que c'est pas toi qui conduisait???  :ange:


---------------
"C'est comme si on me demandait de plier le parachute...j'aimerais pas être celui qui saute"[:adrien_sans_voiture:10]  
"On ta déjà dit pas de nourriture dans la chambre, ça attire les rats et s'ils te mordent, ils risquent d'attraper la rage"[:alex66:1]
mood
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Posté le 17-10-2008 Ã  08:29:22  profilanswer
 

n°14750401
lomig   profil
Ange entre parenthèses...
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Posté le 17-10-2008 Ã  08:40:10  answer
 

Comment çà sur une propriété privée ???  [:wisi:7]


---------------
Monté rigide :fier:
Il est urgent d'attendre...
n°14750404
spipbass   profil
lovely squirrel
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Posté le 17-10-2008 Ã  08:57:32  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  08:40:10, lomig a écrit :

Comment çà sur une propriété privée ???  [:wisi:7]


Un terrain (route y compris) appartenant à une grande entreprise (par exemple ADP : Aéroports de Paris)


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Points retrouvés, points reperdus :fier:
n°14750406
lomig   profil
Ange entre parenthèses...
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Posté le 17-10-2008 Ã  09:05:17  answer
 

Donc en suivant ce raisonnement...On ne peut pas être verbalisé sur un parking carrefour si l'on se gare sur une place handicapé ???  [:wisi:7]


---------------
Monté rigide :fier:
Il est urgent d'attendre...
mood
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Posté le 17-10-2008 Ã  09:05:17  profilanswer
 

n°14750407
spipbass   profil
lovely squirrel
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Posté le 17-10-2008 Ã  09:12:55  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  09:05:17, lomig a écrit :

Donc en suivant ce raisonnement...On ne peut pas être verbalisé sur un parking carrefour si l'on se gare sur une place handicapé ???  [:wisi:7]


Si car la plupart du temps (et ce détail est important) ils obtiennent une dérogation...

Message cité 3 fois
Message édité par spipbass le 17-10-2008 Ã  09:13:06

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Points retrouvés, points reperdus :fier:
n°14750408
Harsouille   profil
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Posté le 17-10-2008 Ã  09:14:42  answer
 

Je dirais que c'est un vice de procedure :bah:
 
Maintenant faut que t'ailles voir un avocat, que t'obtiennes le temoignage du papy... A voir si ca vaut le coup quoi ;)


---------------
"Du muss Gas geben !" [:edz_1907:6]
n°14750410
spipbass   profil
lovely squirrel
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Posté le 17-10-2008 Ã  09:17:52  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  09:14:42, Harsouille a écrit :

Je dirais que c'est un vice de procedure :bah:Maintenant faut que t'ailles voir un avocat, que t'obtiennes le temoignage du papy... A voir si ca vaut le coup quoi ;)


Le 17-10-2008 Ã  07:34:06, toto33 a écrit :

Contrôlé et arrété sur mon fier destrier noir Bandidouze : 157 pour 90... :D J'étais pressé !


 
Ca peut valloir le coup...


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n°14750425
moriar   profil
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Posté le 17-10-2008 Ã  11:35:35  answer
 

Tu peux te renseigné là :
http://avocats-auto.org/cms/index. [...] e&Itemid=1
 

n°14750439
lomig   profil
Ange entre parenthèses...
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Posté le 17-10-2008 Ã  13:24:23  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  09:12:55, spipbass a écrit :


Si car la plupart du temps (et ce détail est important) ils obtiennent une dérogation...


Mouai je ne suis pas convaincu là  :D  
 
En attendant j'aimerais bien savoir où exactement ils ont mis leur radar chez l'ancien  :jap:  


---------------
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Il est urgent d'attendre...
n°14750445
spipbass   profil
lovely squirrel
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Posté le 17-10-2008 Ã  13:55:10  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  13:24:23, lomig a écrit :


Mouai je ne suis pas convaincu là  :D  
En attendant j'aimerais bien savoir où exactement ils ont mis leur radar chez l'ancien  :jap:  


 
D'où le "la plupart du temps" ils obtiennent une dérogation mais je ne suis pas expert...
Je vois pas non plus où le dit-radar a pu être placé...  :voyons:


---------------
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n°14750457
hand'uck   profil
C'est ç'la oui...
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Posté le 17-10-2008 Ã  15:51:35  answer
 

Entre ce que dit le papy et la réalité il y a peut-être aussi une différence... Si tu habite un petit bled, demande en mairie un plan pour voir à qui appartient l'emplacement où était posé le radar... Si il était vraiment dans une propriété privée, tu n'auras même pas besoin du témoignage de papy!


---------------
Quand la fourche passe, tout passe...
Sudiste Hornetiste! :fier:  
 www.paysdaixhandball.com
n°14750474
xm94   profil
Posté le 17-10-2008 Ã  20:43:50  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  09:12:55, spipbass a écrit :


Si car la plupart du temps (et ce détail est important) ils obtiennent une dérogation...


 
Non pas besoin de dérogation le code de la route s'applique sur un parking comme sur toute voie ouverte à la circulation.
 
Ce n'est pas parce que la répression n'est pas systématique qu'elle n'est pas prévue par la loi.  
 
Par exemple depuis peu on entend parler de perte de points pour défaut de clignotant beaucoup de gens pensent que c'est nouveau. Pourtant la dernière modification de l'article (R412-10) qui le prévoit date de 2003 même s'il est pour l'instant trop peu appliqué.  
 
 :D

n°14750476
lomig   profil
Ange entre parenthèses...
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Posté le 17-10-2008 Ã  21:12:27  answer
 

D'ailleurs a ce sujet, l'amende est de 22 € en minoré et perte de 3 points  [:lomig]  
 


---------------
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Il est urgent d'attendre...
n°14750484
mortalus   profil
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Posté le 17-10-2008 Ã  23:23:24  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  21:12:27, lomig a écrit :

D'ailleurs a ce sujet, l'amende est de 22 € en minoré et perte de 3 points  [:lomig]  
 


 
3 points pour ne pas avoir mis de cligno !!  :??: comment on fait quand on en a pas alors ? on tend le bras  :p


---------------
Qui pisse au vent, se lave les dents.
n°14750552
Harsouille   profil
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Posté le 19-10-2008 Ã  11:36:49  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  23:23:24, mortalus a écrit :


 
3 points pour ne pas avoir mis de cligno !!  :??: comment on fait quand on en a pas alors ? on tend le bras  :p


Et c'est très bien comme ça :jap:


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"Du muss Gas geben !" [:edz_1907:6]
n°14750554
lomig   profil
Ange entre parenthèses...
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Posté le 19-10-2008 Ã  11:50:06  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  23:23:24, mortalus a écrit :


 
3 points pour ne pas avoir mis de cligno !!  :??: comment on fait quand on en a pas alors ? on tend le bras  :p


Ben oui,tu te rappelle plus ton auto-école ???  :D


---------------
Monté rigide :fier:
Il est urgent d'attendre...
n°14750597
toto33   profil
Posté le 20-10-2008 Ã  07:09:42  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  08:40:10, lomig a écrit :

Comment çà sur une propriété privée ???  [:wisi:7]


 
Appuyés contre le mur de la maison du papi (propriété privée) pour :
1/ne pas trembler en visant avec le "camescope",  
2/ne pas être vus par les véhicules venant en sens contraire,
3/que les conducteurs aveuglés par le soleil en face d'eux ne voient rien du dispositif.
Dispositif top efficace et discret. Bravo. Aucune chance d'y échapper, sauf de dévisser la poignée droite.....
 
 
http://images.forum-auto.com/mesimages/447400/Prune%20surprise.jpg

n°14750601
toto33   profil
Posté le 20-10-2008 Ã  09:07:11  answer
 

Bon, çà y est ! Après pénitence d'un mois, j'ai récupéré le césame rose...Le Schtroumph verbalisateur m'a indiqué que je "pouvais" prendre quinze jours de plus et 300 euros d'amende au Tribunal vu que c'est ma première "arrestation" depuis 1972. Croisons les bottes!!!...
Je pense ne pas aller titiller le magistrat avec mon vice de procédure pour aggraver mon cas. Ils n'aiment pas trop, et prennent une matraque plus grosse pour taper plus fort .

n°14750602
toto33   profil
Posté le 20-10-2008 Ã  09:13:35  answer
 

Le 17-10-2008 Ã  09:12:55, spipbass a écrit :


Si car la plupart du temps (et ce détail est important) ils obtiennent une dérogation...


 
Le sénateur Jean-Marc Pastor (Tarn, PS) avait demandé au ministère de l'Intérieur, dans une question écrite datée du 25 avril, "dans quelle mesure les forces de l'ordre peuvent installer un cinémomètres à l'intérieur d'une propriété privée afin de contrôler la vitesse sur la voie publique."  
 
La réponse du Ministère de l'Intérieur est claire : "le relevé d'infraction inopiné par radar laser est autorisé par le code de procédure pénale et doit être effectué sur la voie publique, dans les conditions légales et en dehors de toute propriété privée. Pour autant, dès lors que son propriétaire en a donné l'autorisation, il est possible de se positionner sur un site privé".  
 
Source : La dépêche du Midi http://www.ladepeche.com/aff_art.asp?ref=200706251317

n°14750605
spipbass   profil
lovely squirrel
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Posté le 20-10-2008 Ã  10:27:59  answer
 

As-tu récupéré les 6 points perdu?
Si non, d'après la dépêche du midi, tu ne risques pas de te faire taper sur les doigts avec une matraque plus grosse...


---------------
Points retrouvés, points reperdus :fier:
n°14750620
lomig   profil
Ange entre parenthèses...
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Posté le 20-10-2008 Ã  13:16:57  answer
 

Le 20-10-2008 Ã  07:09:42, toto33 a écrit :


 
Appuyés contre le mur de la maison du papi (propriété privée) pour :
1/ne pas trembler en visant avec le "camescope",  
2/ne pas être vus par les véhicules venant en sens contraire,
3/que les conducteurs aveuglés par le soleil en face d'eux ne voient rien du dispositif.
Dispositif top efficace et discret. Bravo. Aucune chance d'y échapper, sauf de dévisser la poignée droite.....
 
 
http://images.forum-auto.com/mesim [...] rprise.jpg


La maison elle donne sur la rue ??? Si oui,tu fais bien de ne pas de ne pas partir en croisade  ;) C'est perdu d'avance  :jap:


---------------
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Il est urgent d'attendre...
n°14750623
finfilou   profil
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Posté le 20-10-2008 Ã  14:06:52  answer
 

Parce qu'il est appuyé contre le mur d'une maison, tu considères ca comme une propriété privée? :blague:


---------------
Papa de Célya :lover:
 
On aurait pu dire de Jeanne d'Arc : "Elle a frit, elle a tout compris !"
n°14750626
Foggy211   profil
Kwakwac !
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Posté le 20-10-2008 Ã  14:29:08  answer
 

Le 20-10-2008 Ã  14:06:52, finfilou a écrit :

Parce qu'il est appuyé contre le mur d'une maison, tu considères ca comme une propriété privée? :blague:


 
Quand un mec fait ne serai-ce que poser sa main sur mon épaule, je prends ça comme une violation de ma vie privée ouais :p


---------------
Grouiiiiik© [:foggy211:9]® [:foggy211:11]â„¢           ### Yo hopla :o ###  
n°14750627
briaeros00​7   profil
Posté le 20-10-2008 Ã  14:34:47  answer
 

Citation :

Parce qu'il est appuyé contre le mur d'une maison, tu considères ca comme une propriété privée?


Faut voir si la maison était sur une partie privative (un jardin par ex).
 
Bref un plan/des photos seraient sympas ;)

n°14750630
lomig   profil
Ange entre parenthèses...
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Posté le 20-10-2008 Ã  14:49:47  answer
 

Nan mais je vois mal les FDO rentrer dans le jardin de l'ancien pour faire du radar.....Par contre j'imagine très bien la scène,appuyé contre le mur qui donne sur la rue/trottoir....Et dans ce cas là,il pourra dire ce qu'il veut,çà ne marchera jamais  :D


---------------
Monté rigide :fier:
Il est urgent d'attendre...
n°14750633
briaeros00​7   profil
Posté le 20-10-2008 Ã  15:23:24  answer
 

Citation :

mais je vois mal les FDO rentrer dans le jardin de l'ancien pour faire du radar....


On a déjà vu des gendarmes monter sur un arbre et se cacher dans les branches pour essayer de chopper, alors dans un jardin, moi ca m'étonne pas trop.

n°14750634
FabTazZ   profil
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Posté le 20-10-2008 Ã  15:27:09  answer
 

Le 20-10-2008 Ã  15:23:24, briaeros007 a écrit :

Citation :

mais je vois mal les FDO rentrer dans le jardin de l'ancien pour faire du radar....


On a déjà vu des gendarmes monter sur un arbre et se cacher dans les branches pour essayer de chopper, alors dans un jardin, moi ca m'étonne pas trop.


Et après tu t'es réveillé ? :voyons:
 
Parce que je vois mal les gendarmes montés avec les jumelles dans un arbre, alors qu'il ne leur faut pas grand chose pour être peu / pas visible... :bah:


---------------
Vends Speed Triple 1050 - 2005 - 6.700€ :bien:
n°14750635
finfilou   profil
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Profil : Modérateur
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Posté le 20-10-2008 Ã  15:34:19  answer
 

:ptdr:
 
IL faut savoir que plus le gendarme est en hauteur, plus la valeur de la vitesse est minorée :bah:  Donc le mieux pour eux c'est d'etre au sol :D
 
Et pour le coup du jardin :blague:  Y avait pas de trottoir? :blague:
 
Car idem, l'angle d'un radar mobile doit etre de 25° par rapport à l'axe de la route....
 


---------------
Papa de Célya :lover:
 
On aurait pu dire de Jeanne d'Arc : "Elle a frit, elle a tout compris !"
n°14750636
spipbass   profil
lovely squirrel
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Posté le 20-10-2008 Ã  15:35:18  answer
 

L'arbre est peut-être gros à croire pour ceux qui ne l'ont pas vu...
Moi je les ai déjà vu se planquer dans une allée qui appartient à un particulier (maison en retrait par rapport au bord de la route)


---------------
Points retrouvés, points reperdus :fier:
n°14750637
Harsouille   profil
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Posté le 20-10-2008 Ã  15:35:30  answer
 

Le 20-10-2008 Ã  15:27:09, FabTazZ a écrit :


Et après tu t'es réveillé ? :voyons:
 
Parce que je vois mal les gendarmes montés avec les jumelles dans un arbre, alors qu'il ne leur faut pas grand chose pour être peu / pas visible... :bah:


Je les ai déjà vu en camouflage dans les buissons des talus de l'A4, donc rien ne m'étonne :ddr:
 
Par contre comme Lomig, s'ils sont dans la rue ils ont le droit de toucher le mur, et s'ils sont rentrés dans le jardin ils sont en tort mais ça m'étonnerait fortement :ddr:


---------------
"Du muss Gas geben !" [:edz_1907:6]
n°14750638
finfilou   profil
Modotroll certified ©
Profil : Modérateur
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Posté le 20-10-2008 Ã  15:35:30  answer
 

Le 20-10-2008 Ã  14:29:08, Foggy211 a écrit :


 
Quand un mec fait ne serai-ce que poser sa main sur mon épaule, je prends ça comme une violation de ma vie privée ouais :p


 
Tant qu'il met pas le gant en latex, je dis rien :cyp:


---------------
Papa de Célya :lover:
 
On aurait pu dire de Jeanne d'Arc : "Elle a frit, elle a tout compris !"
n°14750639
FabTazZ   profil
Tocard level reached :fier:
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Posté le 20-10-2008 Ã  15:39:30  answer
 

Le 20-10-2008 Ã  15:35:30, Harsouille a écrit :


Je les ai déjà vu en camouflage dans les buissons des talus de l'A4, donc rien ne m'étonne :ddr:
 
Par contre comme Lomig, s'ils sont dans la rue ils ont le droit de toucher le mur, et s'ils sont rentrés dans le jardin ils sont en tort mais ça m'étonnerait fortement :ddr:


:peur:
 
Si le mec sort comme ça de son buisson pour m'arrêter, j'rentre 3 rapports en j'ouvre en grand. [:benny95:1]
 
:ddr:


---------------
Vends Speed Triple 1050 - 2005 - 6.700€ :bien:
n°14750646
Harsouille   profil
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Posté le 20-10-2008 Ã  16:01:58  answer
 

Le 20-10-2008 Ã  15:39:30, FabTazZ a écrit :


:peur:
 
Si le mec sort comme ça de son buisson pour m'arrêter, j'rentre 3 rapports en j'ouvre en grand. [:benny95:1]
 
:ddr:


C'est au péage qu'ils t'arrêtent hein :ddr:


---------------
"Du muss Gas geben !" [:edz_1907:6]
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