bonjour,
J'ai eu un accident de moto le 29 aout 2008, j'etais passagere,
j'ai une fracture du col de l'humerus (epaule) et genoux tres abimé,
je suis perdu dans tout les papiers,
il y a l'assureur du pilote qui viens me voir chez moi le 16 oct, pourquoi?
sachant qu'il mon dis de garder le dossier jusqu'a cette date,
j'ai demander a l'hopital a avoir un compte rendu des radios et tout ce que j'ai eu et maintenant l'hopital dis que ces a l'assurance de demander tout ca et l'assurance a dit qu'ils verront ca le 16,
je ne sais pas encors quand j'aurais l'expertise medical et est ce qu'il faut que je demande mon dossier medical a l'hopital pour ce rendez vous??
Et pour l'indemnisation ca se passe comment?
 
Aidez moi car je suis perdu

Bonjour,
 
Première chose, concernant le dossier médical, l'hôpital n'a pas le droit de te le refuser et l'assurance n'a pas le droit de y accéder dans ton consentement.  
 
Il s'agit d'un dossier médical, celui-ci est soumis aux règles de confidentialité. Tu peux l'obtenir en tout ou en partie soit par demande écrite, soit en prenant rendez-vous sur place.
 
L'assureur n'a aucun droit sur ces documents.  
 
Au sujet du rendez-vous fixé par l'assurance adverse ce 16 octobre, il n'y a pas lieu de s'inquiéter. Dans les accidents grave, il est fréquent qu'une personne chargé du dossier se rende chez la victime pour estimer ce qui peut l'être (exemple, dégâts matériels autre que le véhicules comme les vêtements, les objets transportés, les vacances qui ont été annulées et qui devait avoir lieu dans un laps de temps +- court, etc...). Après estimation et accord sur les montants, l'assureur donne un papier qui est une quittance de dette MAIS sous réserve de responsabilité (donc tant que les responsabilités ne sont pas fixées, ils ne te doivent rien, ils payeront que si leur client est reconnu responsable).
 
L'accident à eu lieu il y a peu, donc les premières expertises ne seront pas pour tout de suite. Il faut considérer que les délais d'indemnisation seront au minimum de 1 à 3 ans. Il faut donc être patient.  
 
Concernant les procédures, je te renvoi vers ce lien dont le contenu a été rédigé par moi-même (ça m'évite de réécrire ce que j'ai déjà écrit).  
 
Une fois que tu auras lu les procédures avec les assurances, la manière de saisir la justice, le déroulement des expertises, si tu as d'autre questions, je tenterai d'y répondre quand j'aurai le temps. Mais tu devrais déjà avoir assez d'informations pour répondre à la majorité de tes questions.

merci pour ta réponse, ces si long que ca pour etre indemnisé???
 
Pour l'espertise médicale je sui obligé d'etre accompagné???
Et ils vont se basé sur quoi pour l'expertise, car jusqu'a maintenant j'ai toujours le bras bloqué contre moi et j'ai juste une echarpe qui me tiens le bras, avant jai eu un dujarier et un mayot clinic, j'ai toujours tres mal et la rééducation va commencer, sachant qu'avec un bras je ne peu pas faire tout toute seule est ce qu'ils vont en tenir compte???

Oui, c'est si long que ça.
 
On ne peut pas indemnisé quelqu'un tant que l'on est pas sur qu'il n'y aura plus d'évolution des blessures (quelle soit favorable ou défavorable). Il faut donc attendre d'être consolidé pour qu'un expert puisse quantifier tous les chefs de préjudices en matière médicale.  
 
Et pour toucher l'argent il faut attendre qu'un assureur (ou un juge) dispose des informations médicales pour pouvoir quantifier financièrement le préjudice.
 
Les experts médicaux se baseront sur les activités professionnelles et sociales pratiquées, mesureront l'impact que cela à sur ces activités, regarderont les soins prodigués, les blessures subies, les séquelles s'il y en a (angles de rotation, de flexion, etc... du membre atteint), etc....
 
En résumé, tant que tu n'es pas guérie ou que ton état n'est pas stable, pas de conclusions d'expertises finales et donc pas d'indemnisation.

Merci de tes reponses, c'est gentil de prendre le temps de me répondre,
 
J'ai entendu parler qu'on pouvais avoir une avance sur les indemnités c'est vrai?

Oui, tu peux avoir une ou plusieurs provisions.
 
Si la date de consolidation est décrétée au minimum 8 mois après l'accident, l'assureur n'est pas légalement tenu de versée une provision avant ce délai de 8 mois.

donc tout depend de la date de consolidation, merci beaucoup pour ton aide Crapahut

bonjour, voila l'assureur vient de passé,
l'entretien ses tres bien passé, l'assureur ma tout bien expliqué, et ma laisser un beau cheque d'avance, ca ma surprise, il a dit ces pour etre tranquile financierement il a compté dedans une partie pertes de salaires, prejudices materiels et frais de transports et a rajouter un peu.
Il ma expliqué pour l'expertise medicale comment ca allais se deroulé et que le medecin es tres a l'ecoute et gentil et il a dit que l'indemnisation qu'il ferai sera pareil que le tribunal d'angers et par rapport aux prejudices morals, corporel, de souffrance et estetique j'allais etre tres bien indemnisé en plus du cheque que je viens d'avoir, la premiere expertise medicale aura lieu fin de l'année 2008 donc faut etre patient, voila je voudrais avoir ton avis sur tout ca CRPAHUT merci.

 
Pour autant qu'aucune signature ne t'engage à une transaction définitive, c'est une bonne chose.
 

 
 
Oui, et l'expert viendra faire un gâteau à ton anniversaire et l'assureur te chantera une chanson.
 
Le discours est typique de l'assureur qui veut endormir son assuré. Cela n'empêche pas d'émettre beaucoup de prudence sur ce qu'il va se passer à l'avenir.

 
L'expertise fin de cette année sera la première, il y en aura d'autre. Il faut donc effectivement être patient.
 
Pour l'instant il n'y a rien à dire d'autre. On verra ce que l'avenir nous dira.
 

crapahutttttttt j'ai des questions a te poser,
 
voila pour l'instant j'ai finis mes séances de kiné (70) aujourdhui, je retourne voir mon chirurugiens dans deux semaines,
 
sachant que j'ai réccuperer 90% a mon epaule et que le kiné a dit qu'il ne pouvais plus rien faire pour moi , donc est ce que le chirurgien va me declarer consolidé? ( sachant que j'ai encors des douleurs qui me gene) pour la consolidation c'est un certificat qu'il va me donner?
 
entre la consolidation et le rendez avec le medecin expert y a t'il un delais que l'assurance doit respecter?
 
Et je voudrais savoir aussi voila mon patron ma dit qu'en etant en arret de 6 mois je n'ai pas eu le droit de cumuler mes 2,5 jours de congé pour l'année suivante, il m'a donné un certificat indiquant que j'ai perdu  15 jours de congé payés, je voudrais savoir si je peu donner ce certificat a l'assurance pour qu'il me paye ces jours perdu ?  
 
merci d'avance pour tes reponses ( au faite mon premier rendez vous avec le medecin expert fin 2008 c'est tres bien passé il ma bien ecouter car tout ce que je lui ai dis a été noter sur le rapport que j'ai reçu apres)

Salut,
 

 
Me voilà,
 

 
Il est probable que le chirurgien prenne la décision de te déclarer comme consolidé. Généralement cela se fait par l'intermédiaire d'un document écrit (mais cela peut aussi être simplement par voie orale - je ne peux donc rien affirmer car cela dépend de la personne - aucune loi n'oblige le praticien à choisir l'une ou l'autre méthode). Mais si tu lui demandais un document écrit, je doute qu'il te le refuse.  
 

 
Il n'y a aucun délai prévu par la loi entre la date de consolidation et une futur expertise. Par contre, si tu as un document écrit et que tu en as fait part à ton assureur, l'assurance à un délai concernant l'indemnisation, qui elle doit avoir lieu dans les 5 mois qui suit la date de consolidation. Donc si le chirurgien te donne un certificat de consolidation, c'est à toi de le fournir à l'assurance et en cas de rendez-vous tardif avec l'expert, leur faire un simple rappel à la loi.  
 

 
Oui tu peux en faire état auprès de l'assurance mais leur indemnisation dépendra en partie des conclusions de l'expert et notamment des périodes d'incapacité temporaire. Si ces jours tombent après la période d'incapacité temporaire, il sera plus difficile de négocier cette perte auprès de l'assureur car pour eux tu aurais été en tout ou en partie capable de reprendre une activité professionnel.
 

 
Si tu as eu un rendez-vous fin 2008, l'expert ne devrait pas tarder à te fixer un autre rendez-vous. Je doute donc que l'expert aille au-delà des 5 mois post-consolidation pour te fixer un rendez-vous.  
 

merci pour ta rapidité crapahut,
 
oui j'espere que tout ca sera fini en fin d'année, et que l'offre qu'il me feront sera raisonnable,
 
je demanderai au chirurgien de me faire un certificat pour avoir une preuve ,  
 
sinon je n'ai pas reccuperer toute ma force a mon epaule donc ne peu pas tout porter, ils vont en tenir compte dans l'indemnisation?
 

 
Si tu n'as plus la même mobilité à l'épaule qu'avant ton accident, le médecin expert considérera que tu as des séquelles et fixera un pourcentage d'incapacité permanente. Ce pourcentage donnera alors lieu à indemnisation.  
 
Donc oui, ils en tiendront compte pour autant que l'expert puisse médicalement constaté le problème. Il ne suffit pas de dire, j'ai mal et j'ai moins de force pour que cela soit acceptée comme séquelle, il faut une cause sous-jacente. Je ne sais pas quelles ont été tes blessures exactes mais si tu as eu une fracture ou quelques choses d'aussi grave qui a laissé des traces médicales, alors oui, ce sera pris en compte.

oui j'ai eut une fracture du col de l'humerus avec deplacement evitant de peu la fracture ouverte,
 
lors de la premeire expertise le medecin a halluciné en voyant la radio, il m'avait dis qu'il y a de grande chance que je garde des seiquelles la seule chose qu'il comprend pas ces pourquoi j'ai pas été opéré le jour de l'accident mais 2 semaines apres ,
 
et aussi je voulais savoir voila pendant plus d'un mois (juste apres l'accident) je ne pouvais plus m'habiller ni me laver seule et pour manger obligé d'etre assisté pour me couper la nourriture etc donc ca été difficile pour moi, je voudrais savoir si ils en tiennes compte dans l'indemnisation?  
 
merci crapahut tu m'eclairci beaucoup sur les questions que je me pose  
 

 
Tu auras donc très probablement un pourcentage d'IPP qui sera déterminé par l'expert.  
 

 
Oui ils en tiendront compte, notamment dans l'évaluation de la période d'incapacité temporaire totale (qui elle aussi sera indemnisée). On peut également parfois demander une indemnisation pour une assistance tierce personne pendant la période d'incapacité temporaire mais ce sont des revendications qui ne sont pas toujours simple à faire accepter par un assureur.
 
De toute façon pour ce genre de revendication, il faut attendre d'avoir le rapport définitif de l'expert médical. C'est là que tu sauras si les périodes correspondent ou pas à tes problèmes, et c'est à ce moment-là qu'il faudra contester ou pas.  
 
 
 
 
 

merci pour tes reponses crapahut

craphut j'ai une question,  
 
voila j'ai vu le chirurgien jeudi dernier,
il ma dit que c'etais la dernière fois que je le voyais donc il ma declarer consolidé avec seiquelles,
 
pour le certificat je n'ai pas put l'avoir le jour meme, je l'ai reçu aujourd'hui mais sur le certificat médical il n'a pas écrit le mot consolidé et a écrit ceci  
 
" je soussigné docteur .... certifie avoir examiné en consultation ce jour melle ....... qui a presenté un traumatisme de l'epaule droite et genou gauche suite a accident de la voie public le .....
au niveau de l'epaule droite il persiste une limitation des amplitudes et une fatigabilité et au niveau du genou gauche il persiste une limitation de la mobilité ..... "
 
sachant que je ne voie plus le chirurgien et que je n'ai plus de seance de kiné vont ils accepter cette lettre comme lettre de consolidation? car l'assurance ma demander un certificat  
merci d'avance pour ta réponse crapahut

 
Oui cette lettre peut suffire de preuve de la consolidation. Par contre, avant de l'envoyer, fais-en une copie afin de garder une trace de ce document.  
 

oui je l'ai en double exemplaire merci pour ta réponse crapahut

Bon l'expertise medicale sera pas avant debut septembre a decidé l'assureur pffff ces long !!!!!!!

bonjour,
 
voila a eu lieu aujourd'hui la derniere expertise medicale qui s'est tres bien passé en ma faveur,
 
crapahut j'ai besoin de toi ^^
 
voila le medecin ma deja donner quelques infos pour l'estetique il a mit 2.5 sur 7 ca represente combien a peu pret? et aussi il va mettre entre 10 et 15% itt ou ipp je sais plus lol pour la douleur il sait pas encors mais a mon avis ca va etre elever aussi
 
et deja pendant le rendez vous il a essayer de trouver des trucs a ajouter pour que je touche ^^ lol sympa le medecin lol  
maintenant j'attend de recevoir le courier...

2,5/7 de préjudice esthétique, cela correspond généralement à une indemnisation de l'ordre de 1500€ à 2500€.
Pour 10 à 15% d'IPP, tu peux espérer une indemnisation de l'ordre de +- 1200€ du point (dans les négociations amiables, la limite basse est de 900€ du point). Pour 10%, cela fait donc entre 9000 et 12000€ et pour 15%, entre 13500€ et 18000€.
 
Pour le reste on verra ça quand tu auras le rapport d'expertise.
 

merci crapahut de repondre aussi vite,
 
a oui quand meme je m'attendais pas a autant,
franchement j'avais peur de ce rendez vous mais en fait nikel il a noter tout ce que je disais la moindre douleur gene etc  
en tout cas le medecin est bien degouter par le fait que je vais garder des seiquelles et que je n'ai plus de nouvelle du pilote enfin bref  
 
j'atten le rapport d'expertise avec impatience....

Bonjour,  
 
voila ce matin j'ai reçu le rapport d'expertise tout y figure sauf les baremes chiffres etc auquel j'aurai put me faire une idée,
 
est ce que c'est normal????

Tu t'attendais à voir quels barèmes avec le rapport d'expertise ? Tu t'attendais à trouver des montants d'indemnisation ?
Parce que le but d'un rapport d'expertise est de fournir les conclusions médicales et uniquement cela.  
 
LA proposition d'indemnisation de l'assureur se basera sur ses conclusions et est, en théorie (et légalement), sensé venir 5 mois après la date de consolidation (ou en tout cas, après que le dommage ait été quantifié - donc après réception du rapport d'expertise). Il y a ensuite un délai de 30 jours une fois que tu as réceptionné le procès verbal de transaction (c-à-d. l'offre de l'assureur) pour que tu puisses le dénoncé (c-à-d. contesté). Si tu acceptes, ils ont ensuite 15 jours pour payer.  
 

merci pour ta reponse crapahut,
 
je voulais dire les chiffres qu'il met sur 7 pour l'estetique douleur et l'ipp je pensais que ca allais etre noter deçu
 
ba plus qu'a attendre des nouvelles de l'assurance...

 
Heu... une minute là. C'était ta première expertise ?
Un rapport d'expertise sans chiffre de cette espèce signifie généralement que l'expertise n'est pas terminée et qu'il y aura une prochaine vacation dans le futur. Alors es-tu sûr qu'il n'y aura pas encore d'autre expertise  par la suite ?
 
Si c'est le cas, il va falloir attendre que l'expertise soit terminée avant d'espérer avoir des conclusions définitives.

C'est une expertise pour connaitre ton état de santé X temps après le carton
J'en ai déjà eu 2 comme çà et à la fin du mois j'en ferais une troisième...
 
Je n'aurais "les chiffres" qu'une fois consolidé  

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

si c'etais la derniere expertise que j'ai eu car j'ai été declarer consolidé en juin 2009 et la le medecin expert confirme la consolidation,
 
et j'ai reçu un mail de l'assurance qui disais que j'allais recevoir prochainement une proposition,
 
et qu'est ce que je peu faire pour avoir les taux pour pouvoir me donner une idée?

Ce n'est pas normal que l'expert n'ait pas fourni ces chiffres si c'est bien la dernière expertise. Il y a deux solutions qui s'offrent à toi :  
 

• lui envoyer un courrier en lui demandant les conclusions complètes de l'expertise médicale.
• Attendre la proposition de l'assureur: les chiffres devront obligatoirement se trouver sur la proposition en question.

A toi de voir si tu es patient ou pas.  
 

ok merci je vais les appeler demain matin (medecin)

voila les chiffres:
 
 
gene temporaire totale:  du 29/08/2008 au 30/08/2008  et du 17/09/2008 au 18/09/2008
 
gene temporaire partielle :  du 1/09/2008 au 16/09/2008 et du 17/09/2008 au 18/06/2009
 
 
Dates des arrets: du 29/08/2008 au 15/01/2009
 
taux ipp:  6%
 
souffrances endurées:   3/7
 
domage estetique:  1.5/7
 
eloignement du domicile:  Du 29/08/2008 au 30/08/2008 et du 17/09/2008 au 18/09/2008 ainsi que 6 semaines chez des amis
 
astreinte au soins:  jusqu'au 25/04/2009
 
 
 
voila crapahut au faite l'assurance ma dis qu'il se basais sur le tribunal d'angers (49)

Salut,  
 
On est loin de tes 10 à 15% d'IPP.
 

 
4 jours d'ITT (ce que je trouve déjà ridiculement bas) ne donnera pas plus de 100€ d'indemnisation.  
 

 
9,5 mois d'ITP: soit une fourchette entre 1800€ et 2700€.
 

 
Entre 5400€ et 7200€.
 

 
Entre 1600€ et 3300€.
 

 
+- 1000€.

 
Ceci ne sont pas des postes directement indemnisables. Ils auront notamment un impact sur la gêne temporaire partielle.
 

 
Normal. On verra au moment de leur proposition.
 

merci crapahut moi aussi pour la gene total je trouve ca bas ils ont pris en compte que mes hospitalisation!!!
 
ouais on en ai loin des 10% pfffff et aussi au niveau des seiquelles que j'ai voici le rapport pour l'epaule
 
antépulsion: droite 160°      gauche 170°
abduction    droite 160°      gauche 170°
roatation externe bras  droite 25°    gauche 40°
 
coude au corps:
rotation interne en abduction:  droite 30°   gauche 45°
 
et il es noter aussi que en abduction a 90° que je presente une position en rotation interne vicieuse de 10°
 
aussi il es noter d'autres mouvements comme par exemple en mettant les mains dans le dos mon pouce gauche es au niveau  du dos au T3 pour la gaucge et T6 pour la droite et aussi pour mon genou que je ne peu plus me mettre a genoux ni rester longtemps accroupi  
 
voila je voudrais savoir si c'est deja comprit dans les chiffres ou si c'est en plus voila merci crapahut  
 

 
C'est sur base de ces angles que l'on détermine les IPP. Une diminution de 10° comme l'abduction ou l'antépulsion est considéré comme normal. Une réduction de 15° en rotation sera considéré comme une séquelle légère. Le taux d'IPP est donc logique au vu de ces informations.