Salut les amis !
 
Il m'arrive un avanture dont j'aurais aimé me passer mais bon j'ai cherché un peu après....    Je vous raconte :
 
Tout commence un soir de debut août, il y a très longtemps que je veux passer mon permis A mais pour des raisons d'emploi du temps liées à mon travail de conducteur de bus urbains (boulot en coupure etc...) je n'ai pas encore pu le passer. Mais je me dit que je peux déjà acheter la moto et la stocker le temps d'avoir mon permis. Mes moyens n'etant pas enormes, j'achète un petite GS 500 de 92 pour 1100€. c'est loin d'être le top mais pour se faire la main c'est bien suffisant. Je la mets donc sur mon parking et voilà c'est réglé.
 
Petite avance rapide et nous nous trouvons en octobre, le lundi 8 pour être précis. il est 17h30. je rentre du boulot et arrivé sur le parking le gardien de mon immeuble vient me voir et me dit que plusieurs vols se sont produits ces derniers jours et qu'il vaudrait mieux mettre la moto ailleur si je ne veux pas avoir une mauvaise surprise en me levant un de ces quatre.
Je lui réponds donc je vais la stocker chez mes grand-parents car de toute façon mon permis je ne pourrai le passer que dans quelques mois et vu la météo pourrie de ces dernières semaines la moto sera bien mieux à l'abri et au sec.
 
Je possède bien un porte moto qui appartenait à mon père mais pas d'attelage sur ma voiture et personne de dispo pour la ramener.  
J'attendrais bien quelques jours mais d'un autre coté j'ai peur de ne pas la retrouver le lendemain.
 
C'est donc à ce moment précis que j'ai fait un très mauvais choix : La ramener par mes propres moyens, après tout il n'y a que 21 km... Grave erreur...    
 
Je mets mon casque, mes gants, mon blouson et c'est parti   . Première étape aller mettre de l'essence. Je vais à la station fait mon petit plein et me voilà pret pour mon trajet de 21 km.  
 
N'étant pas en règle (ça vous l'aurez tous deviné) je roule normalement sans faire le kéké et tout se passe bien. En plus la route je la connais depuis que je suis tout petit cela fait 15 ans que je la prends en tant que passager ou conducteur. J'entre dans une zone d'activité, dernière "route urbaine" avant les routes de campagne. J'emprunte l'avant dernier rond point du trajet, il est enorme et pas beaucoups emprunté : ça passe sans soucis.  
 
A 100M de ce rond point un carrefour hyper dégagé, je suis prioritaire et les gens arrivant de la droite sont priés de s'arrêter par un Cédez le Passage (pour vous imaginer c'est un carrefour en T). Je suis à environ 60-70 km/h. Une 405 arrive au Cédez le Passage, comme la plupart des caiseux lambda elle laisse passer 2 voitures et demarre. Je me dit quelle quiche elle ne m'a pas vu ; je freine et me retrouve à 50 km/h (je suis à environ 50M de l'intersection). Et là je vois tout d'un coup qu'elle freine violemment. Sa calandre dépasse un chouya de la ligne pointillé mais ce n'est pas grave, je me dit que le principal c'est qu'elle m'ait vu et donc arrêté. Je tourne donc la poignée de droite légèrement et me retrouve donc à environ 60-70 km/h.  
 
J'arrive presque à l'intersection et là tout se passe très vite (et en même temps très lentement) Je suis à environ 20M de l'intersection, la 405 s'engage tranquillement pour tourner à gauche et coupe donc ma voie de circulation. J'ai beau freiner du mieux que je peux la 405 est bien trop près, je voudrais bien aller à droite pour passer derrière elle mais pas assez de place ! je donne un ultime coup de guidon à gauche mais c'est trop tard je percute la 405 au niveau de son aile avant gauche, fait un vol plané au dessus de son capot pour arriver sur la route à plat ventre et termine ma course par un mémorable roulé-boulé. Etant conscient j'essaye de me relever mais j'ai mal à la jambe droite. Je vois bien que mon jean est tout rouge mais rien de plus. La moto elle s'est immobilisée au moment du choc contre la 405 et se situe donc à quelques mètres de mois
 
La conductrice de la 405 arrive alors que j'attends les secours allongé par terre et me dit "Désolé je vous ai pas vu"    et "Votre phare était eteint" (sauf que je l'avais verifié avant de partir et que meme après l'accident l'interrupteur est toujours sur ON et le phare fonctionne encore)
 
Je suis emmené à l'hopital et ma jambe n'est pas très belle. mon nerf ciatique (ortho ?) est sorti donc opération le lendemain pour verification + greffe de peau avec en prime 5 jours d'hopital et 4 semaine d'arrêt de travail. je suis sorti le 12 avec une attele. je n'aurai pas de sequelles d'après le chirurgien.
 
Même si je suis balafré mon principal soucis est de limiter la casse car je suis sans permis A ( J'ai le B le C et le D mais pas le A    )et sans assurance. La conductrice est ok pour regler ça entre nous (remarquez ça l'arrange bien au fond    ). J'ai donc pris en charge les réparations de sa voiture et aucune déclaration à l'assurance n'a été faite. ça c'est réglé. Quant à ma moto je pense on verra si je peux la réparer dans quelques mois.
 
Le problème c'est qu'il y a eu la police en meme temps que l'arrivée des pompiers. D'après ce qu'on m'a dit il ont fait des croquis et demandé les papiers de la demoiselle et c'est tout. Depuis plus de nouvelles.
 
Sauf qu'hier il ont téléphoné à la demoiselle qui m'a percuté et elle est convoquée demain à 14h. Elle m'a dit qu'elle dirait que tout a été réglé à l'amiable et qu'elle me tiendrait au courant. Le problème c'est que si moi je suis convoqué je vais devoir dire que je n'ai pas de permis et d'assurance et j'ai peur d'avoir un retrait de permis car si cela arrive c'est chômage assuré pour moi.    
 
La seule chose positive c'est que quand mon beau frère est venu chercher la moto sur le lieu d'accident le policier lui a dit que la 405 etait clairement responsable (sans savoir que pas de permis et pas d'assurance).
 
Donc à votre avis qu'est-ce que je risque sachant que avec l'autre parti c'est réglé ?    
 
Je vous remercie d'avance pour vos conseils les amis et Grand V même si je ne suis pas encore un vrai motard  

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

C'est toi qui paie tout du coup ?
 
J'ai rien de spécial à dire en fait, mais ça fait malheureusement un bon exemple...

Si tu t'en sort comme ca tu sera un sacré chanceux, parcque dans le cas contraire, ca va pas être la joie pour toi...

 
Tu peux etre plus précis dans ta pensée ?

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

Le problème n'est pas là, le problème est de savoir si un procès verbal a été dressé (ce qui est en principe le cas - d'autant plus que les policier convoquent chaque partie, ce qui laisse penser qu'ils sont entrain de rédiger les procès verbal d'audition afin de compléter leurs documents).
 
Donc, il y a de fortes chances que ces documents (s'ils existent) soient envoyés au procureur et que l'assureur de la partie adverse soit prévenu.  
 
S'en suivra donc probablement (en tout cas si la procédure normale suit son cours), une condamnation pénal qui débouchera sur les peines ad-hoc. Et bien entendu, un beau motifs pour l'assurance adverse pour se désister de leurs obligation. (Tu aurais eu juste un défaut d'assurance, la partie adverse aurait du t'indemniser - mais sans permis, c'est autrement plus problématique).
 

 
Ben j'ai payé sa bagnole mais obn c'est pas la mort c'etait une 405 pourrie

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

 
Cela veut dire quoi des peines ad-hoc ? En même temps si j'ai pas d'indemnitées je m'en fiche

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

 
Le défaut de permis est un délit.  Il est condamnable d'une amende allant jusqu'à 15 000€, d'un retrait de permis pour les autres catégorie d'un maximum de 5 ans et d'une peine de prison de maximum 1 an (2 en cas de récidive).
 
Bon, ce sont les peines maximales, mais, ne t'attends pas non plus à une clémence. Tu risques de perdre ton permis pendant un bout de temps et de payer une amende de quelques centaines d'euro à quelques milliers (je dirai un maximum de 3000€).

Bah le problême c'est qu'ils vont pas te laisser t'en sortir comme ca, même si tu n'y est pour rien dans l'accident, tu a roulé sans permis, et cela mérite sanction Après je n'ai aucune idée de ce qui peux te tomber dessus et dans quels proportion, d'ailleurs je vais faire des recherches!
 
EDIT: Bon bah pas la peine
 

Content que tu t'en sortes bien, mais les emmerdes ne font que commencer à mon avis

A la limite une amende je m'en fout, mais le retrait de permis ça serait une catastrophe. car j'ai un credit auto encore pour 3 ans et sans permis plus de boulot.....  
 
 
 

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

 
Merci    

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

 
J'espère pour toi qu'il n'y a pas de PV dressé... mais si c'est le cas et donc si tu es condamné, tu n'y couperas pas. Maintenant peut être que le tribunal pourra se montrer compréhensif et peut être te laisseront-ils conduire la catégorie de véhicule te permettant d'exercer ton emploi (si c'est ta première infraction, c'est peut être possible). Mais là on est dans le domaine des suppositions.

 
On se dit toujours boarf ca crains rien, mais le jour ou ca passe pas c'est le début des galères ...  
 
Je te souhaite d'avoir plus de chance dans la suite des opérations !  
 

 
Ben je sais pas pour le moment y a juste la femme qui m'ai rentré dedans qui est convoquée jeudi. Oui je me doute que c'est de la supposition mais bon ça serait bien. Oui c'est ma première infraction j'ai jamais rien eu d'autre j'ai toujours été en règle

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

 
Oui c'est clair, on se dit c'est juste un petit trajet vite fait et puis..... pis bizzarement c'est seulement à ce moment là que l'on se rend réellement compte des conséquences

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

J'ai envie de dire,fallait y penser avant Et encore la vraie victime dans le carton c'est toi....Imagine dans quelle merde tu aurais été,si tu avais shooté un gosse
 
Je te dis quand même merde pour la suite. Les FDO sur place auraient du prendre ton identité et te faire souffler...
Au pire se rendre à l'hosto pour voir ce qu'il en était.
Maintenant,lls vont vite retrouver ta trace,immat moto+prise d'identité des pompiers+prise d'identité à l'hosto+partie adverse qui a également tes coordonnées....
 

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

 
Il ont pris mon identitée mais ne m'ont pas fait souffler. La partie adverse a mes coordonnées aussi vu qu'elle est venu me rendre visite chez moi et qu'on s'est arrangé tous les deux pour les dommages sans faire usage de l'assurance.

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

j'ai bien peur qu'effectivement ça ne s'arrete pas la pour toi... étant donné le climat actuel dans notre beau pays, l'heure n'est pas vraiment aux cadeaux envers les contrevenants...

Donc tu les a vu alors    
Dans ce cas,même si c'est passé sur place,une fois de retour à leur service, ils t'ont passé au fichier des permis pour faire leur procédure......Et là problème    

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

 
Y'a pas forcement de procedure meme s'ils se deplacent (constate encore cet ete)
 
S'ils peuvent eviter de faire de la paperasse, crois moi, ils se genent pas
 
Si la femme qui l'a percute explique qu'ils se sont arranges a l'amiable, ca peut passer a travers...

 
 
Oui c'est ce qu'elle va dire

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

Je sais bien que pour éviter de la paperasse,ils s'arrangeront au max  
Maintenant, vu les blessures,et surtout vu le problème du cas présent, "normalement" la procédure est inévitable
 
Faut pas les prendre que pour des faignasse  

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

 
Je les prends pour ce qu'ils sont
 
Et j'ai encore constate l'inverse cet ete
Genre vous vous arrangez entre vous et nous, on fait rien
 

On va attendre la suite alors  

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

 
Ce que tu dis est vrai mais je crains, qu'une fois l'autre personne convoquée, elle dise aux forces de l'ordre qu'il a pris en charge les réparations de son véhicule et que de ce fait ils vont tiquer. C'est pas courant et certainement pas normal qu'une personne en droit, prenne en charge les dégâts de la partie adverse et refuse de se faire indemniser. Une personne normalement constituée essayerait d'en savoir plus parce que justement ça cache quelque chose.  
 
Mais j'espère pour lui que tu as raison.
 

bjr à tous, mon cher bloodmary, ne pense pas que la Police va fermer les yeux sur ce que tu as fait, tu t'es retrouvé 4 jours à l'hôpital (remboursement effectué par la sécu je suppose!!!). Tu roulais de plus sans assurance, tu n'étais donc pas couvert, tu peux t'attendre à avoir de très gros frais à payer.
Ton permis de conduire risque de plus, d'aller faire un petit tour à la Préfecture de ta région pendant quelques mois, pendant lesquels tu ne pourra travailler!!
Mais surtout une chose très importante à laquelle tu n'avais je pense pas réfléchi, dans ton cas tu t'es retrouvé à l'hôpital 4 jours ..., tu t'en sors pas si mal, maintenant imagine qu'à la place d'une 405 toute pourrie, il y avait un enfant, pas la même musique là, donc le jour de ta convocation devant la Police, ne prévoit rien dans les 24 heures qui suivent, il vont peut être de garder à dormir.

 
Avant de débiter n'importe quoi, tu devrais déjà te relire... Bloody n'a rien fait
 
Ensuite, on ne mets personne en prison pour une première condamnation n'ayant entrainé aucun dégâts à la partie adverse donc arrête de vouloir le culpabiliser ou d'envenimer la situation.

Si je ne peux plus travailler je plongerai je pense que je ne le supporterai pas.  
 
En fait pour mon boulot de conducteur, ce n'est pas un simple permis que j'ai mais un titre professionnel (TP138 pour ceux qui connaissent), un diplome comme un CAP/BEP.  J'en ai bavé pendant 3 mois pour l'obtenir et tout ça sans l'aide de personne alors que j'ai galéré 2 ans.
 
Donc si je perds tout ça, j'aurai tout perdu et ce sera la descente aux enfer je pense.
 
J'ai rien demandé à personne pour m'en sortir, pour avoir un boulot alors que j'avais foiré l'école. Et je risque de tout perdre pour une bétise de jeunesse.
 
Remarquez ça fait murir un sacré coup...
 

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Membre FA depuis 2003 mais mot de passe perdu

 
Je plussoie, Pour mon accident également, ilsnous ont laissés nous arranger à l'amiable et je ne suis pas sûr qu'il y ai eu ne serait-ce qu'une main courante ... Pourtant la nana à été convoquée
 
Là ce qui peut faire une différence c'est si ils décident d'appuyer sur l'absence de permis ...

 
Ti m'étonnes !

Pour confirmer le post de Crapahut :
Défaut de permis
(même la 1ere fois)
 
CR L.221-2
 
 15 000 Euros,
 
  Interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus -  
 
1 an de prison,2 ans si récidive  
confiscation du véhicule  
 
Bien sûr c'est le max  

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

En général la main courante ils sont obligés de la faire, c'est là où ils notent où est tel véhicule à telle heure, si il manque une équipe pendant deux heures sur le papier, le chef il gueule un peu

Constaté aussi pour le carton d'Harold à la transpy 2005

Laisse moi imaginer (rever) que pour Harold, c'était pour éviter qu'il ait des emmerdes pour "non maitrise de son véhicule" et non parce que c'était des faignasses