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 Sujet :

Un étrange PV pour stationnement interdit

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n°11598047
Gattsou   profil
Avatar
Posté le 20-08-2005 à 21:02:14  answer
 
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Cet après midi après une petite viré aux Halles, j'ai eu la bonne surprise de retrouver un PV coincé dans mon guidon à mon retour.
 
La moto était garée sur le trottoir, mais ne gênait en rien la circulation des piétons. Rien n'est assez bon pour faire entrer des sous dans les caisses de l'état même si je reconnais que j'étais en tord.
 
 
Donc voilà mon problème, combien vais je payer ? Le pv est plus qu'obscur à ce niveau là...
 
Après un petit tour dans le scanner voilà ce qu'il en sort :
 
http://www.forum-auto.com/uploads/200508/gattsou_1124563871_pv1.jpg
 
http://www.forum-auto.com/uploads/200508/gattsou_1124564001_pv2.jpg
 
 
Pour ceux qui connaissent le coin, j'étais garé en face de l'église, celle qui se trouve à côté de la sortie des halles donnant sur l'ugc ciné cité.

n°11598568
nouko   profil
Clou centro-médullaire !!!!!!!
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Posté le 20-08-2005 à 22:04:52  answer
 

Une légende? urbaine dit que ton PV n'est pas valide car le modèle du véhicule n'est pas stipulé... A faire confirmer par nos amis MIB du forum.

n°11598634
sapetoku   profil
Daté au Carbone 14
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Posté le 20-08-2005 à 22:11:37  answer
 

C'est quoi cette case cochée "la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable" :??:


Message édité par sapetoku le 20-08-2005 à 22:12:07
mood
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Posté le 20-08-2005 à 22:11:37  profilanswer
 

n°11599762
Gattsou   profil
Avatar
Posté le 21-08-2005 à 00:09:00  answer
 

Sapetoku a écrit :

 
C'est quoi cette case cochée "la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable" :??:




 
Justement, c'est bien pour ça que j'ai créé un topic, j'en sais rien du tout non plus.
 
J'ai peur que ce soit une prune pour stationnement, mais bien majorée... Garé dans un jardin alors que j'étais sur un trottoir, je trouve ça bizarre quand même.

n°11599807
Darshu   profil
Dresseur de canari
Avatar
Posté le 21-08-2005 à 00:14:01  answer
 

La je sais pas du tout, faudrait voir avec les pandores du forum mais j'ai bien l'impression que tu va passer au tribunal pour statuer sur ton sort :/

n°11600157
Gattsou   profil
Avatar
Posté le 21-08-2005 à 00:48:54  answer
 

En espérant que ça n'arrive pas trop vite si ça se passe de la sorte : dans un mois je suis plus en France et cela pour 10 mois :p
 
 
Ps : saleté de correcteur, il m'a fait perdre une étoile :/

mood
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Posté le 21-08-2005 à 00:48:54  profilanswer
 

n°11601690
uaz   profil
Posté le 21-08-2005 à 10:33:46  answer
 

Sapetoku a écrit :

 
C'est quoi cette case cochée "la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable" :??:




 
Heu moi c'est plutôt la suite qui m'inquiète : "vous allez faire l'objet d'une procédure devant le tribunal de police". Prépare-toi à devoir baisser le pantalon et ramasser tes clés tombées par terre devant toi comme par hasard http://www.forum-auto.com/uploads/200502/uaz_1107819121_fesses.gif
 
Pauvre Gattsou :peur:

n°11601724
sapetoku   profil
Daté au Carbone 14
Avatar
Posté le 21-08-2005 à 10:40:35  answer
 


J'espère que c'est une connerie : déplacer tout un tribunal de police pour venir emmerder le citoyen qui a garé sa meule sur le trottoir, c'est vraiment se foutre de la gueule du contribuable :evil:
 
A croire qu'ils ont rien d'autre à branler, qu'il se passe plus rien dans les cités, et que les bagnoles ne crament plus sur les parkings :/

n°11602520
swoopin   profil
Posté le 21-08-2005 à 12:02:53  answer
 

Lieu de l'infraction : Jardin des Halles
Infraction : Stationnement interdit dans un jardin
 
:voyons:
 
T'es sûr qu'il n'y avait pas un panneau "interdiction de stationner", le rond blanc avec un bord rouge ... ?!
 
Sinon c'est vrai que c'est exagéré le passage devant le tribunal là ... il s'est gourré le mec non ? Ou alors à Paris c'est vraiment tous des ravagés ... :bah:
 
Ensuite, question aux experts du forum :
 
le fait que le modèle soit "ignoré" n'est-il pas un vice de forme ou un truc dans le genre ?! Le fait de dire que c'est une Honda ça suffit ?  
 
Sinon comme l'as dit quelqu'un plus haut, tu peux te préparer à baisser le pantalon donc prépare le slip en titane massif et sers les dents au cas où ...
 
:D

n°11607716
macben   profil
Avatar
Posté le 21-08-2005 à 19:41:53  answer
 

Citation :

le fait que le modèle soit "ignoré" n'est-il pas un vice de forme ou un truc dans le genre ?! Le fait de dire que c'est une Honda ça suffit ?


 
sans vouloir dire que les agnets du stationnement sont tous des lumières, vous croyez vraiment qu'ils mettraient de prunes pour rien :??: Se prendre là tête pour remplir leur papelard tout en sachant qu'en mettant ignoré il ne sert à rien, ce n'est pas comme si c'était un vice de forme que l'agent ne connaîtrait pas, où qu'il oublie de cocher qqchose, etc... là c'est un peu le prendre pour un "simplet" a qui on a dis de remplir 10 bouts de papier sans qu'ils aient forcément besoin d'aboutir à des amendes...

n°11608698
kawasakid   profil
Négociant en virages
Avatar
Posté le 21-08-2005 à 20:47:21  answer
 

Une prune de staionnement pour une moto : celle là elle est vraiment raide ! :colere:
 
Sarkoland, ça devient vraiment le gros n'importe quoi... Faut vraiment croire que les condés n'ont que ça à faire ou qu'ils se la pêtent grave depuis que le nain est de retour ! :mad:
 
Moi qui pose ma brêle tous les jours sur un trottoir, il va bien me falloir un détecteur de flic !!! :evil:
 
Comme on disait dans un autre topic : n'oublier pas d'aller voter aux prochaines... :q

n°11614912
Mr Z   profil
Posté le 22-08-2005 à 10:46:52  answer
 

1/ Y'a pas d'article du code de la route stipulé sur ton pv.
2/ Cas A pour un stationnement ça existe pas si je ne m'abuse.
3/ pour l'histoire du modèle non indiquée, ça tu peux pas t'en servir.
4/ Apparement il te releve "stationnement dans un jardin" et pas sur trottoir. Méfiance qu'il te passe pas au tribunal pour "dégradation de bien public". Faudrait te renseigner au plus vite je pense.

n°11615114
Mr Z   profil
Posté le 22-08-2005 à 11:01:22  answer
 

Après vérif' :
 
Aucune infraction pour "stationnement dans jardin" dans le code de la route.
 
Aucune infraction pour stationnement n'est en cas A.
 
Ton infraction relève soit de "stationnement sur trottoir" Article R417-10 du code de la route et c'est un cas 2 = 35 euros, soit si il veut relever stationnement dans jardin (public ?) c'est l'article R417-6 et il devrait mentionner que c'est interdit par arrêté municipal mais en tout cas ce n'est pas un cas A.
 
Voilà m'ssieur.
 
Donc attends pas, va te renseigner en expliquant gentillement que tu reconnais avoir été sur un trottoir, que c'est un cas 2 à 35 euros mais que tu comprends pas la rédaction du pv.
 
Au pire ça te fera 35 euros, au mieux le pv est caduque. Si ils sont très borné, je pense que le tribunal a franchement autre chose à faire et même si tu y passes, la rédaction du pv est très litigieuse...
 
En esperant t'avoir aidé...

n°11615231
Jpeglauden   profil
Boulocheur bouchonneur
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 11:08:06  answer
 

Kawasakid a écrit :

 
Une prune de staionnement pour une moto : celle là elle est vraiment raide ! :colere:



Mouais, c'est ton post que je trouve un peu raide moi :D
 
Toujours rapporter son mécontentement au gouvernement en place :roll:
Suis pas sûr que ça aurait changé grand chose sur la manière de pruner les infractions au stationnement si Jospin avait été président ;)
 
Une moto est certes moins encombrante qu'une voiture, mais qui te dit qu'il ne s'était pas garé à un emplacement gênant ? Je remarque parfois sur les trottoirs des motos qui sont mal placées et qui m'obligent à faire un détour.
Certes je suis peut-être le dernier que ça emmerde, mais les mamans avec leurs poussettes ou les mémés à caddies ne sont pas que des exceptions ;)

n°11615472
Theeudes   profil
Tapette baleiniste
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 11:21:25  answer
 

JpegLauden a écrit :

 
Mouais, c'est ton post que je trouve un peu raide moi :D
 
Toujours rapporter son mécontentement au gouvernement en place :roll:
Suis pas sûr que ça aurait changé grand chose sur la manière de pruner les infractions au stationnement si Jospin avait été président ;)
 
Une moto est certes moins encombrante qu'une voiture, mais qui te dit qu'il ne s'était pas garé à un emplacement gênant ? Je remarque parfois sur les trottoirs des motos qui sont mal placées et qui m'obligent à faire un détour.
Certes je suis peut-être le dernier que ça emmerde, mais les mamans avec leurs poussettes ou les mémés à caddies ne sont pas que des exceptions ;)




 
Et c'est clair que ça mérite un passage devant le tribunal ça. :oui:
 
Il aurait pu tuer une petite vieille, de la vrai délinquance routière. :o|

n°11615953
Jpeglauden   profil
Boulocheur bouchonneur
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 11:47:41  answer
 

Theeudes a écrit :

 
Et c'est clair que ça mérite un passage devant le tribunal ça. :oui:
 
Il aurait pu tuer une petite vieille, de la vrai délinquance routière. :o|




Mais où va le monde, j'te jure :W
 
Nan, plus sérieusement je ne faisais que répondre à Kawasakid ;)
Je suis curieux de connaître la suite par contre, car c'est pas clair c't'affaire :/ Ca me ferait froid dans l'dos en tout cas !

n°11616100
Gnarf   profil
Life is short, play more
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 11:54:40  answer
 

Au pire si passage au tribunal il doit y avoir, ne pas hésiter à prendre quelques photos de l'endroit où la bécane était garée ;)
 
Ca aidera le pdt du tribunal à se faire une opinion sur la "dangerosité" de la chose :bah:

n°11616651
garg24   profil
Fait rouiller le plastique
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 12:23:48  answer
 

Gnarf a écrit :

 
Au pire si passage au tribunal il doit y avoir, ne pas hésiter à prendre quelques photos de l'endroit où la bécane était garée ;)
 
Ca aidera le pdt du tribunal à se faire une opinion sur la "dangerosité" de la chose :bah:




Moi c'est passé au tribunal pour un feu orange mais même pas ils m'ont convoqué :bah:
 
Il m'ont juste envoyé un papier disant "ca a été jugé, vous nous devez 220€" :oui:
 
Alors c'est dur de montrer les photos au président du tribunal dans ce cas :D

n°11616753
motocorsu   profil
corsattitude powaaaa
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 12:29:31  answer
 

Gattsou a écrit :

 
Cet après midi après une petite viré aux Halles, j'ai eu la bonne surprise de retrouver un PV coincé dans mon guidon à mon retour.
 
La moto était garée sur le trottoir, mais ne gênait en rien la circulation des piétons. Rien n'est assez bon pour faire entrer des sous dans les caisses de l'état même si je reconnais que j'étais en tord.
 
 
Donc voilà mon problème, combien vais je payer ? Le pv est plus qu'obscur à ce niveau là...
 
Après un petit tour dans le scanner voilà ce qu'il en sort :
 
http://www.forum-auto.com/uploads/200508/gattsou_1124563871_pv1.jpg
 
http://www.forum-auto.com/uploads/200508/gattsou_1124564001_pv2.jpg
 
 
Pour ceux qui connaissent le coin, j'étais garé en face de l'église, celle qui se trouve à côté de la sortie des halles donnant sur l'ugc ciné cité.




 
Sauf erreur, ta prune, tu peux la faire sauter sans probleme. La premiere (mais je suppose que c'est normal, pas d'immatriculation (si je ne m'abuse, c'est toi qui l'as virée. La seconde, c'est que s'il y a la nature de l'infraction, il n'y a pas les textes qui concernent cette infraction. A partir de la, elle est, sauf si je me trompe bien sur, nulle et non avenue.
 
par contre, est ce que le numero 093 est celui de l'agent verbalisateur ou est ce autre chose ? s'il n'y a pas en plus le numero de matricule de l'agent chargé de la rentabilité des caisses de noter état favori ( :sarko: powaaaaaa), alors, elle est doublement nulle.
 
S'il y a gourance dans mes dires, je suis preneur.

n°11616800
motocorsu   profil
corsattitude powaaaa
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 12:32:28  answer
 

:oops:
 
 J'avais pas vu le numero de notre poulaille apres, désolé

n°11619207
Lulud   profil
Posté le 22-08-2005 à 14:39:10  answer
 

C'est pas une amende, en fait ca fait office d'avertissement !
J'en ai deja eu une dans le meme genre et je n'ai jamais eu de nouvelles.
 
Ils les mettent parce que y'a toujours des abusators et ca permet de les dissuader.
 
Il ne faut pas seulement se soucier de savoir si ton stationnement est genant, faut aussi se dire que ta moto n'est peut etre pas la bienvenue (Je ne connais pas le jardin des halles ... ???)

n°11619297
_Fly_   profil
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 14:44:11  answer
 

Lulud a écrit :

 
C'est pas une amende, en fait ca fait office d'avertissement !
J'en ai deja eu une dans le meme genre et je n'ai jamais eu de nouvelles.
 
Ils les mettent parce que y'a toujours des abusators et ca permet de les dissuader.
 
Il ne faut pas seulement se soucier de savoir si ton stationnement est genant, faut aussi se dire que ta moto n'est peut etre pas la bienvenue (Je ne connais pas le jardin des halles ... ???)




 
Salut,
 
je ne suis pas motard mais pour moi si la moto ne dérange pas, elle est la "bienvenue" ( sauf conditions extrêmes mais ça, tout le monde l'aura compris ). On ne va tout de même pas mettre une prune à quelqu'un parce qu'un passant ne supporte pas la vue d'une bécane.

n°11620288
karyn   profil
ER-6N powered
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 15:36:45  answer
 

Encore un afficionado de Rossi ... et comme maintenant Rossi est en Yamaha ... à mort les Honda !!! :D
 
OK je sors ...

n°11626088
Deathangel   profil
Jump! you fuckers!
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 20:55:13  answer
 

En fait c'est un COPS super sympa qui t'a foutu une prune bidon pour te foutre les glandes et plus que tu viennes te garer aux halles.
 
D'ailleurs garer sa moto aux halles c'est barjot.
 
Ceci dit pour contester fait toi faire une lettre par Honda France disant que le modèle Ignoré n'a jamais été commercialisée :D


Message édité par Deathangel le 22-08-2005 à 20:56:53
n°11627943
Lulud   profil
Posté le 22-08-2005 à 22:26:37  answer
 

_Fly_ a écrit :

 
Salut,
 
je ne suis pas motard mais pour moi si la moto ne dérange pas, elle est la "bienvenue" ( sauf conditions extrêmes mais ça, tout le monde l'aura compris ). On ne va tout de même pas mettre une prune à quelqu'un parce qu'un passant ne supporte pas la vue d'une bécane.




 
Tu ne vas pas avoir une amende parce qu'un passant ne supporte pas ou tu as gares ta moto ... ce n'est pas ce que je voulais dire!
 
Tu parles du jardin des halles, sans doute un jardin public parisien, je ne sais pas je connais pas, ou il n'y a pas de signalisations concernant le stationnement des motos ... ok ? Bon bein, si tu la gares devant une jolie fontaine du 16eme avec des passants qui se promenent, des gens assis tranquillement sur les bancs et tout et tout, ALORS ce n'est pas etonnant que ce ne soit pas tolere ...
 
Voila.

n°11628396
gex04   profil
Posté le 22-08-2005 à 22:47:30  answer
 

Les gars y a rien qui vous choque??  
Effectivement un cas A sur un PV "Rose" implique une infraction relevant du tribunal de police. Mais avant tout cela il faut déja plusieurs parametres a identifier: Qui est l'auteur de l'infraction?  reconnait il l infraction ou la reconnait il pas.  
Dans ce type de verbalisation, l'agent est obligé de demander l identité du contrevenant et pas seulement du propriétaire. De plus il faut cocher la case reconnait linfraction ou ne reconnait l infraction. Et pour finir il doit signer.
Dans le cas ou le contrevenant ne reconnait pas l infraction, il est convoqué au tribunal et normalement une audition est necessaire.
Il y a quelque mois, ce type de verbalisation était pour les feux rouges, les stop et sens interdit, etc. Des infractions importantes en fait. Mais devant la multitudes des infractions, un feux rouge n'est "plus" qu'une contravention de 90 euros mais n'empeche pas le retrait de points (et la suspension du permis) ¨
Donc à mon avis, le verbalisateur va se faire remarquer dans son service dans un premier temps et 2eme temps, je pense que cela fera l objet d'un classement sans suite au pire 35 euros à payer.
Mais c'est pas une promesse.
Normalement, c'est un procès verbal vert d'un montant de 35 euros à payer dans le mois.

n°11628516
gex04   profil
Posté le 22-08-2005 à 22:53:56  answer
 

>Les gars, dans un deuxième temps il ne s agit pas d'un matricule d'un fonctionnaire de Police Nationale.  
En province, les stationnements et autres infractions routières  sont de plus en plus relevées par les polices municipales, et leur chefs sont en priorité les maires qui ne sont pas forcément de droite.

n°11629073
_Fly_   profil
Avatar
Posté le 22-08-2005 à 23:22:13  answer
 

Lulud a écrit :

 
Tu ne vas pas avoir une amende parce qu'un passant ne supporte pas ou tu as gares ta moto ... ce n'est pas ce que je voulais dire!
 
Tu parles du jardin des halles, sans doute un jardin public parisien, je ne sais pas je connais pas, ou il n'y a pas de signalisations concernant le stationnement des motos ... ok ? Bon bein, si tu la gares devant une jolie fontaine du 16eme avec des passants qui se promenent, des gens assis tranquillement sur les bancs et tout et tout, ALORS ce n'est pas etonnant que ce ne soit pas tolere ...
 
Voila.




 
Dans l'exemple que tu donnes, je considére ça comme un stationnement gênant.
 
Perso je n'ai encore jamais vu de gars assez "malin" pour mettre sa moto en plein milieu d'un jardin public, en général ça squatte les bords et j'en reviens donc à ce que je disais :)
 
ps : http://www.paris-menus.com/parcs/01/halles.htm

n°11629295
Lulud   profil
Posté le 22-08-2005 à 23:34:53  answer
 

_Fly_ a écrit :

 
Perso je n'ai encore jamais vu de gars assez "malin" pour mettre sa moto en plein milieu d'un jardin public, en général ça squatte les bords et j'en reviens donc à ce que je disais :)
 
ps : http://www.paris-menus.com/parcs/01/halles.htm




 
Oui OK et quand je vois la photo je confirme!
Si c'est vraiment la qu'il s'est gare, faut pas s'etonner de trouver une prune!
 
J'en ai eu une il y a bien 10 ans, j'etais gare dans la rue, un peu trop pres de l'entree d'une eglise. Jamais eu de nouvelles, jamais rien paye ...

n°11630316
swoopin   profil
Posté le 23-08-2005 à 00:40:14  answer
 

macben a écrit :

 
sans vouloir dire que les agnets du stationnement sont tous des lumières, vous croyez vraiment qu'ils mettraient de prunes pour rien :??: Se prendre là tête pour remplir leur papelard tout en sachant qu'en mettant ignoré il ne sert à rien, ce n'est pas comme si c'était un vice de forme que l'agent ne connaîtrait pas, où qu'il oublie de cocher qqchose, etc... là c'est un peu le prendre pour un "simplet" a qui on a dis de remplir 10 bouts de papier sans qu'ils aient forcément besoin d'aboutir à des amendes...




 
Pour l'argent me semble un motif suffisant ...  
 
Il met une prune, tu la payes, tu cherches pas à comprendre et voilà affaire classée. J'en ai payé des prunes dans ce genre, où j'étais fautif, mais parfois il se peut qu'il y ait erreur, on dit qu'elle est humaine non ? Un agent des forces de l'ordre n'est-il pas humain ? Après tout ... Il ne fait que son boulot, comme nous tous, il fait ce qu'on lui demande de faire c'est tout.  
 
Et ne dis pas qu'il n'y a pas de quota ou qu'on ne leur dit pas de remplir 10 bouts de papier !!!!! J'ai au moins 10 potes flics et aucun d'entre eux ne se cache sur le sujet. Chaque métier a ses propres objectifs ! Ils peuvent être aussi simples que remplir X bouts de papiers par semaine ... avec des primes quand on fait plus (c'est la partie variable du salaire ni plus ni moins) ...  


Message édité par swoopin le 23-08-2005 à 00:45:22
n°11642710
Dmx   profil
Posté le 23-08-2005 à 19:18:28  answer
 

Pas valable car il n'y pas les articles prevoyant et reprimant l'infraction ;)

n°11645566
AzN keitar​o   profil
Avatar
Posté le 23-08-2005 à 22:16:58  answer
 

En tant qu'ancien militaire de la gendarmerie, je confirme ce que Dmx a dit juste au dessus.
 
D'ailleurs le motif de l'infraction me parati plus que bizarre...


Message édité par AzN keitaro le 23-08-2005 à 22:18:14
n°11652344
Jpeglauden   profil
Boulocheur bouchonneur
Avatar
Posté le 24-08-2005 à 12:30:14  answer
 

Ouais donc pour résumer il a reçu un avertissement :oui:
 
Je trouve ça pas mal du tout, je ne connaissais pas et j'approuve :)
 
Ca clouera peut-être le bec à ceux qui gueulent à tort et à travers contre les histoires de quotas, de fric qui entre dans les caisses et de la flicalisation systématique et à outrance qu'on subit "actuellement" :p

n°11655037
ThP_fr   profil
Posté le 24-08-2005 à 14:59:30  answer
 

Deathangel a écrit :

 
En fait c'est un COPS super sympa qui t'a foutu une prune bidon pour te foutre les glandes et plus que tu viennes te garer aux halles.




 
:bien:

n°11656183
vachfolle   profil
J'ai tombé...
Avatar
Posté le 24-08-2005 à 16:03:48  answer
 

En même temps sur le parvis de Saint Eustache ils y passent au moins une fois par mois le samedi pour les prunes, il y à pas longtemps il y à eu mise en fourrière massive de 2 roues là bas...

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