Est-ce bien un cas de vice caché ? (achat moto) - URGENT

[Invité §Joe822KP]

Bonjour,

 

Je viens demander des avis face à une situation problématique. Je m’excuse d’avance pour la longueur des explications mais j’essaie d’être le plus précis possible pour retracer ce qui s’est passé (et puis il y a des grandes images ). Merci d’avance à ceux qui me liront et pourront me donner des renseignements rapidement. Mes questions sont à la fin du message.

 

J’ai acheté fin septembre un 650 XR de 2004 homologué supermotard par MONNIER qui affiche environ 8700 km.

 

Quand j’ai contacté le vendeur suite à son annonce : il m’a indiqué l’avoir acheté à un ami, qui serait à sa connaissance le premier propriétaire. Il s’en sépare car il roule très peu avec : il travaille à son compte et fait du motocross le WE (en effet, j’ai vu son autre moto). Je lui ai parlé de la principale crainte concernant ce moteur (fragilité de la bielle si maltraitée/ soucis de lubrification) qui se manifeste par la présence de limaille dans le filtre à huile.

 

Lorsque je vais voir la moto :

- Je vois une belle balafre sur le bras oscillant côté GAUCHE, certainement la trace d’une chute, mais il ne sait pas ce qui s’est passé. Par ailleurs la moto a l’air assez « propre », elle a toujours la déco d’origine sur le réservoir, les carters et le cadre ne portent pas trop de traces d’usure par les bottes,…

- Je n’ai pas pu voir la Carte Grise car il s’est rendu compte suite à mes demandes de précisions au téléphone qu’il avait oublié de la faire-faire (il a de multiples véhicules à son nom avec ceux de sa société, ce qui expliquerait son oubli). Il l’a donc déposé en préfecture et n’a qu’un papier provisoire. (j’aurais aimé vérifier que la date du certificat précédent = la date de la 1ère mise en circulation ce qui aurait prouvé qu’il était bien le second proprio)

- Je trouve le moteur un peu bruyant, je m’interroge si cela peut être la chaine de distribution, le jeu aux soupapes ou le bruit « normal » de ce moteur. Sa réponse : son mécano lui dit que « tant que cela démarre bien il ne faut pas y toucher ». Je me dis donc que c’est peut-être normal ou juste le jeu aux soupapes à revoir vu le kilométrage qui semble cohérent avec l’aspect général.

- Il me dit que, suite à mes questions, il a vidangé la moto et changé le filtre à huile pour vérifier et qu’il n’a pas trouvé de limaille dans ce dernier. Bien, c’est rassurant.

- Par ailleurs j’arrive à la démarrer aisément au kick (mieux que lui n’y arrivait me dit-il !)

- Le prix est plutôt intéressant, surtout qu’il a à côté les pièces d’origine (échappement, clignotants, plaque phare, bavette AR, repose-pieds passager, soufflets de fourche…) et tout est bien emballé. Ca tombe bien, je préfère la remettre dans la configuration la plus proche de l’origine…

- il faut attendre qu'il reçoive sa carte grise pour pouvoir conclure l'affaire.

 

Nous réalisons la transaction le 29 septembre au soir, la moto a 8643 km au compteur.

- Sur sa Carte Grise, qui correspond à une immatriculation avec les « numéros nationaux » maintenant en vigueur, on ne peut pas voir pas la date du certificat précédent (contrairement aux anciennes Cartes Grises), je ne peux donc pas vérifier ses dires sur le nombre de propriétaires.

Comme j’ai déjà une moto à côté, je ne compte faire basculer l’assurance sur l’XR qu’après l’avoir remis en configuration « d’origine ».

 

Ensuite :

- Je bricole tranquillement dans mon garage en fonction de mes disponibilités. Je roule juste dans le jardin pour tester le démarrage, faire chauffer le moteur pour vérifier le niveau d’huile…

- Je retourne voir l’ex-proprio (car il n’avait pas signé la carte grise) et je lui dis que j’ai compris d’où vient la balafre sur le bras oscillant : une chute côté gauche et frottement contre le repose-pied passager car ce dernier est un peu tordu et a une soudure qui a lâché. Il me dit qu’il n’est pas tombé avec, son ami non plus… bizarre… mais, bon, je savais avant de l’acheter qu’elle avait cette balafre, elle n’est pas neuve…

 

Par contre, quand je passe à la préfecture j’apprends que je suis en réalité le 5ème propriétaire ! Cela ne me fait pas plaisir de découvrir cette information contraire à ce qu’il m’a dit…

 

Comme je continue à bricoler quand j’en ai le temps, l’XR reste encore tranquillement dans mon garage.

Je suis allé faire faire la plaque d’immatriculation le samedi dernier, le 22/10 comptant mettre la moto en service pour cette fin de semaine.

 

Lundi je remarque une goutte d’huile au sol, zut ! que se passe-t-il ?

 

Hier, mercredi, ne travaillant pas, j’en profite pour retirer le sabot sous le moteur (sale à l’intérieur, avec un peu d’huile), nettoyer tout ce qui est visible, pour voir si les gouttes proviennent du sabot (souillé lors de la vidange récente faite par l’ex-proprio ?) ou d’une fuite :

pas de fuite visible au bout de quelques heures. Je démarre alors la moto et fait quelques allers-retours juste dans ma rue (la plaque d’immatriculation n’est pas encore posée). Pas de fuite visible dans la foulée. Au compteur = 8650 km (il est « optimiste » à cause de la roue en 17 pouces)

 

Mais le soir je repère un suintement d’huile. Il vient d’ici :

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/MRX-650-fissures%20006-mini.jpg

 

Ce sont bien de petites fissures sur le carter latéral DROIT, au niveau du couvercle de filtre à huile (qu’a donc démonté l’ex-proprio lors de la vidange récente). Aïe, c’est quoi cette histoire ?!

 

J’examine alors attentivement ce carter et repère ceci :

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/MRX-650-fissures%20007-mini.jpg

 

D’autres petites fissures ! Et en faisant les photos ce matin, j’en ai repéré plein d’autres !

 

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/MRX-650-fissures%20008-mini.jpg

 

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/MRX-650-fissures%20010-mini.jpg

 

 

 

Seule hypothèse que je vois pour les expliquer : une chute violente de ce côté (à DROITE, donc pas liée à la balafre du bras oscillant) qui a endommagé le carter. Pourtant les couvercles de filtre à huile et d’embrayage n’en portent pas trace… ont-ils été changés ?

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/MRX-650-fissures%20009-mini.jpg

 

 

Inquiet, j’ai continué mon inspection. Le « carter » dont j’ai parlé ci-dessus est plus exactement le « couvercle » de carter moteur droit :

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/E__0600-mini.png

 

 

Par en dessous, j’ai vu ceci sur le ½ carter moteur cette fois :

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/MRX-650-fissures%20013-mini.jpg

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/MRX-650-fissures%20014-mini.jpg

 

http://dmoto.free.fr/souciMXR/E__1200-mini.png

 

ça fait peur...

 

 

Je suis donc plus qu’inquiet concernant la santé de mon moteur et son historique. Je ne l’aurais certainement pas acheté si j’avais vu ces défauts…

 

Avant de contacter très rapidement l’ex-proprio pour lui parler de ces « découvertes » et voir si l’on peut trouver un arrangement amiable, je souhaite avoir des avis extérieurs (pour me rassurer aussi sur mon bon droit) :

- Que pensez-vous de ces fissures, de leur origine probable et de leur gravité ?

- suis-je bien face à un cas flagrant de vice caché qui me donne la possibilité de me retourner contre le vendeur ? (j’ai lu que même s’il est de bonne fois et ignorait le défaut, il pouvait être contraint à l’annulation de la vente)

 

Merci d’avance pour toute info sur la meilleure conduite à tenir.

Joël – dégouté car il pensait avoir trouvé une moto sympa pour remplacer son vieux trail et qui découvre qu’il a acheté un « piège »…

[deathangel]

Bonjour

 

Je peux pas trop t'aider sur le coup mais je peux te donner des éléments de référence

 

http://www.espaces.free.fr/xr43/XR43000%20001.jpg

 

http://www.espaces.free.fr/xr43/XR43000%20002.jpg

 

http://www.espaces.free.fr/xr43/XR43000%20003.jpg

 

http://www.espaces.free.fr/xr43/XR43000%20004.jpg

 

http://www.espaces.free.fr/xr43/XR43000%20005.jpg

 

Ca c'est l'état d'un XR 2003 de 43 000 km jamais gamellé et jamais ou presque dormi en intérieur et je te le certifie je l'ai depuis sa sortie de la concession.

 

Je vais essayer de te faire une photo du dessous "propre" parcequ'on voit pas grand chose.

 

 

 

[Invité §Joe822KP]

merci deathangel pour les photos.

 

Si vous cliquez sur mes photos, vous aurez la version à la taille d'origine (+ un clic encore sous firefox pour les afficher en grand) pour mieux voir les détails.

 

Vous n'allez pas me dire que de telles fissures sont "normales" et pas dues à un choc brutal ? Elles sont particulièrement localisées au niveau des vis de fixation. (et sur la dernière photo.... vous avez vu la longueur de la fissure... !)

 

Sur mon dominator qui a 21 ans je n'ai rien de tel...

 

 

Joël

[deathangel]

Difficile à dire comme ca.

 

Pour le suitement d'huile, une piste parceque cela m'est arrivé, le joint du cache pompe/filtre à huile (pièce 3 sur l'éclaté) sort parfois de son logement à la repose et ne fait plus bien son travail.

 

A vérifier pour la fuite apparue.

[Invité §seb370XO]

En tout cas, accroches-toi pour le vice caché...

 

Car justement... il n'est pas caché et "un examen visuel approfondi" t'aurais permis de detecter ces traces d'huile...

 

Perso, qd je vais voir une meule... je viens avec quelques clefs et (avec l'accord du vendeur), je démonte toujours un peu pour mieux voir...

 

Pas gagné. :/

[Invité §tou708jA]

En tout cas, accroches-toi pour le vice caché...

 

Car justement... il n'est pas caché et "un examen visuel approfondi" t'aurais permis de detecter ces traces d'huile...

 

Perso, qd je vais voir une meule... je viens avec quelques clefs et (avec l'accord du vendeur), je démonte toujours un peu pour mieux voir...

 

Pas gagné. :/

 

C'est ce que j'allais dire. Maintenant, démonter un sabot comme ça sur une bécane qui ne t'appartient pas ... Je ne pense pas que j'autoriserais le démontage sur ma meule si un acheteur se pointait (bon, par contre, si vraiment il était intéressé je le ferais moi-même).

En tout cas, je pense que la le vice caché c'est mal barré. A la limite, tu peux dire "il m'avait certifié qu'elle n'avait pas subi de chute", mais de toute évidence y'a eu une merde du côté du moteur.

[Invité §Bur507Ks]

Ouais enfin pour avoir vendu un scoot et deux bécanes le mec qui se pointe avec des clefs pour trifouiller la brêle est pas prêt de refoutre les pieds chez moi.

 

Je vends au juste prix, je cache rien, je laisse essayer, je réponds aux questions, le gars regarde tant qu'il veut la bécane mais il démonte rien du tout, t'en fini plus sinon, si il veut être sur de sur il achète neuf chez un concess.

 

Et j'ai jamais eu de soucis avec mes ventes.

 

Vice caché je parie une couille que ça ne marchera pas, actuellement la moto tourne, le mec n'est pas pro, bref...essaye de t'arranger à l'amiable le plus vite possible avec lui mais je ne suis pas persuadé des chances de succès d'une procédure dans ce cas.

[Invité §Joe822KP]

En tout cas, accroches-toi pour le vice caché...

 

Car justement... il n'est pas caché et "un examen visuel approfondi" t'aurais permis de detecter ces traces d'huile...

 

Perso, qd je vais voir une meule... je viens avec quelques clefs et (avec l'accord du vendeur), je démonte toujours un peu pour mieux voir...

 

Pas gagné. :/

 

 

Les traces d'huile n'apparaissent pas "rapidement" (cf les étapes avant que le suintement ne se produise lors des tests que j'ai faits hier). Par contre le "vice caché" pour moi ce sont les fissures. Et effectivement, il aurait fallu démonter le sabot-moteur pour voir la très grande qui est sous le moteur... Je lui ai déjà demandé de voir le filtre à air... quand un vendeur dit qu'il n'y a pas de problème, que l'aspect de la moto est correct, faut-il lui faire mettre en pièces toute la moto pour vérifier

Un "Examen visuel approfondi" cela ne veut-il pas dire sans démontage (sinon ce n'est pas que du visuel... ! )

 

C'est ce que j'allais dire. Maintenant, démonter un sabot comme ça sur une bécane qui ne t'appartient pas ... Je ne pense pas que j'autoriserais le démontage sur ma meule si un acheteur se pointait (bon, par contre, si vraiment il était intéressé je le ferais moi-même).

En tout cas, je pense que la le vice caché c'est mal barré. A la limite, tu peux dire "il m'avait certifié qu'elle n'avait pas subi de chute", mais de toute évidence y'a eu une merde du côté du moteur.

 

 

c'est bien ce que je me dis... et une M***E sérieuse !

Il m'a effectivement dit que la moto n'avait pas chuté, ni avec lui ni avec le précédent propriétaire... qui était censé être le premier... ce qui était faux

 

En même temps, un carter moteur, surtout protégé par un sabot, ne peut pas se fendre ainsi sans qu'il y ait eu un "accident" important... (avec remplacement des couvercles de filtre / embrayage ? il n'y a pas de trace d'impact... et le sabot qui est en "plastique" est en très bon état) et si un vendeur ne signale pas que le véhicule a subit des dégâts ne se met-il pas dans son tord ?

 

 

Joël

 

 

[Invité §Joe822KP]

Ouais enfin pour avoir vendu un scoot et deux bécanes le mec qui se pointe avec des clefs pour trifouiller la brêle est pas prêt de refoutre les pieds chez moi.

 

Je vends au juste prix, je cache rien, je laisse essayer, je réponds aux questions, le gars regarde tant qu'il veut la bécane mais il démonte rien du tout, t'en fini plus sinon, si il veut être sur de sur il achète neuf chez un concess.

 

Et j'ai jamais eu de soucis avec mes ventes.

 

Vice caché je parie une couille que ça ne marchera pas, actuellement la moto tourne, le mec n'est pas pro, bref...essaye de t'arranger à l'amiable le plus vite possible avec lui mais je ne suis pas persuadé des chances de succès d'une procédure dans ce cas.

 

 

il y a une époque où la notion de vice caché n'était opposable qu'aux vendeurs pro. Ce n'est plus le cas maintenant, le vendeur particulier est dans la même situation. Par exemple :

http://www.legavox.fr/article/consommation/vices-caches-vente-vehicule-entre_31_1.htm

 

la moto tourne

 

oui, mais avec les carters dans quel état ! ? Vous n'allez pas me dire que c'est un état "normal" !

 

 

Joël

 

 

[Invité §fin634ma]

Tu peux rien faire concernant le nombre de proriétaires, il n'est pas censé le savoir. Et même si il t'a menti, tu ne peux pas le prouver.

 

En revanche, concernant les fissures et surtout, la fuite d'huile, je pense (mais ca n'engage que moi) que tu peux jouer sur le vice caché même si c'est assez compliqué.

 

POurquoi?

 

que le défaut affectant la marchandise soit grave ou rédhibitoire à tel point que l'acheteur ne l'aurait pas achetée ou en aurait offert un prix moindre s'il l'avait connu (constitue un vice caché : la consommation excessive d'un véhicule automobile, C.A., Paris, 3 mai 1967, G.P. 1967, 2, 34 ; un champignon atteignant les boisseries d'un pavillon, Cass. Civ., 3e, 17 février 1988, Epoux Bordière c/ époux Beaudou, Bull., 1988, p.21, n° 38), ou que le vice en cause rende la chose vendue impropre à l'usage auquel on la destine (article 1641 du Code civil ; Cass. Civ., 3e, 31 mai 1995, D.1995, IR, p.164 : les défauts qui rendent la chose impropre à son usage constituent des vices relevant des articles 1641 et suivants du Code civil) ;

 

C'est le cas.

 

que le défaut affectant la marchandise soit caché, c'est-a-dire qu'il ne pouvait être décelé lors de la vente malgré un examen attentif de la chose vendue (article 1642 du Code civil). Inversement , le vendeur n'est pas tenu des vices apparents, c'est-à-dire ceux qu'une personne de diligence moyenne aurait découvert en procédant à des vérifications élémentaires (Cass. Com., 24 janvier 1984, Bull. civ.IV, n° 34 : constitue un vice apparent la présence de nombreuses pièces rouillées sur un véhicule neuf ; C.A., 4e ch., Versailles, 3 mars 1995, Mme Leaustic c/ époux Teinturier et a., n° 95-496 : ne constitue pas un vice apparent le vice de construction se manifestant notamment par l'affaissement du carrelage du sol en certains endroits, dès lors que le vendeur n'a pas informé l'acquéreur de cet état de fait et qu'il avait au surplus dissimulé les manifestations les plus importantes par des meubles et des revètements de sol);

 

La fuite d'huile était masqué par le sabot et surtout, les fissures n'étaient pas visibles sans démontage

 

 

 

- que le défaut affectant la marchandise soit antérieur à la vente. La preuve de l'antériorité est déterminante car la garantie n'est pas due à l'acheteur si le vice affectant la marchandise achetée provient d'un manque de précaution ou d'entretien de sa part ou d'une mauvaise utilisation de la marchandise. Cette preuve peut se faire par tous moyens (par expertises notamment ; par ex. : constitue un vice caché antérieur à la vente la présence de termites ayant provoqué des dégâts tels que leur antériorité à la vente à de l'immeuble est établie, Cass. civ., 23 janvier 1987, D.1987, IR, 18) ;

 

C'est la que c'est compliqué. D'un coté, tu peux prouver que t'as pas eu d'accident avec recours par l'assurance.

 

A voir si t'as recu des photos du vendeur au moment de la vente prouvant que ta moto est resté dans le même état.

 

Y a surement d'autres preuves a trouver.

 

- que l'action en garantie contre le vendeur (ou le fabricant ou le constructeur) soit intentée dans un bref délai par l'acheteur (article 1648 du Code civil). L'appréciation du "bref délai" relève du pouvoir souverain du juge saisi compte tenu des circonstances de l'affaire, mais en toute hypothèse, ce délai ne court qu'à partir du moment oè l'acheteur découvre le vice (C.A. Riom, 3e Com, 8 décembre 1972, G.P. 1973, p.475 : a été jugé qu'une demande en résolution de la vente pour vice caché quatorze mois après l'achat d'un véhicule d'occasion était tardive).

 

Pourquoi tu dois pas trainer si tu veux le faire.

 

 

 

 

[Invité §fin634ma]

Mais voila quoi :/

 

En pratique :

 

- La mise en oeuvre de la garantie légale est délicate : le consommateur doit à la fois agir dans un bref délai et réunir les trois autres conditions exigées par l'article L.211-1. En outre, il est rare que le consommateur obtienne gain de cause à l'amiable. Il doit donc exercer une action en justice dont les frais sont souvent supérieurs à l'intérêt en jeu. La garantie légale des vices cachés ne saurait donc être la solution pour tous les litiges. Il y a peu de temps encore, en pareil cas, le consommateur n'était pas démuni de toute protection : il pouvait invoquer des moyens tirés du droit commun des contrats et notamment ceux découlant de l'obligation de délivrance que les articles 1604 et suivants du Code civil mettent à la charge du vendeur. En effet, jusqu'en 1993, les tribunaux assimilaient la livraison d'une chose non conforme à sa destination à un défaut de délivrance de nature à entra”ner la résolution de la vente (Cass., Civ., 14 février 1989, Bull. Civ. I, n¡ 84). L'intérèt pour l'acheteur est, en agissant sur le fondement des obligations de droit commun que le Code civil met à la charge du vendeur, qu'il n'a pas à agir dans le bref délai de l'article 1648 du Code civil, ni à réunir les conditions d'application de la garantie légale des vices cachés. Toutefois, la Cour de cassation a mis fin à cette jurisprudence et juge désormais que les vices cachés ne donne pas ouverture à une action en responsabilité contractuelle mais en garantie de l'article 1641 du code civil (Cass. civ., 1re, 15 mai 1993, D. 1993, p. 506), ce qui n'affranchit pas par ailleurs le juge de requalifier si besoin est toute action dont il est saisi (Cass. Civ, 1re, 4 juillet 1995, D. Affaires 1995, n¡ 1, Chroniques : un défaut de peinture sur un véhicule est susceptible d'entrèiner la résolution de la vente dudit véhicule non pas en raison du défaut de conformité en cause mais en raison du vice qui l'affecte).

 

- Dans la recherche d'une solution amiable avec un vendeur professionnel s'agissant d'un bien affecté d'un vice caché, il est courant que celui-ci propose au consommateur soit d'échanger le bien défectueux contre un autre neuf de même marque ou, à défaut, ayant les mèmes caractéristiques et le mème prix, soit de réparer à ses frais l'article défectueux. Il revient au consommateur de juger l'opportunité de ces propositions amiables étant entendu, s'agissant de la remise en état par le professionnel du bien concerné, que les frais occasionnés par cette réparation ne doivent pas être à la charge de l'acheteur. A défaut, la mise en oeuvre de l'action en garantie des vices cachés telle qu'elle résulte de l'article L.211-1 constitue la solution à privilégier. Dans ce cas, le tribunal compétent est soit le tribunal d'instance, si le montant du litige est inférieur à 30.000 F., soit le tribunal de grande instance si le montant du litige dépasse cette somme. Dans les deux cas, le tribunal territorialement compétent est celui du ressort du lieu de vente ou du domicile du consommateur.

 

[Invité §baf327tA]

Pour faire considéré les fissures comme un vice caché, il faudrait déjà savoir si la fuite d'huile provient bien de ces fissures. Maintenant c'est à ta charge de prouver le vice caché par l'intermédiaire d'une expertise.

Si le vendeur savait ces problèmes, alors là attention, cela ne relève plus du vice caché mais du dol, et là en terme de peine, si un tribunal te donne raison, ce n'est pas pareil.

[Invité §Joe822KP]

merci pour les diverses réponses.

 

Tu peux rien faire concernant le nombre de proriétaires, il n'est pas censé le savoir. Et même si il t'a menti, tu ne peux pas le prouver.

 

 

en effet, c'est bien ce que je pensais.

 

En revanche, concernant les fissures et surtout, la fuite d'huile, je pense (mais ca n'engage que moi) que tu peux jouer sur le vice caché même si c'est assez compliqué.

 

POurquoi?

 

que le défaut affectant la marchandise soit grave ou rédhibitoire à tel point que l'acheteur ne l'aurait pas achetée ou en aurait offert un prix moindre s'il l'avait connu (constitue un vice caché : la consommation excessive d'un véhicule automobile, C.A., Paris, 3 mai 1967, G.P. 1967, 2, 34 ; un champignon atteignant les boisseries d'un pavillon, Cass. Civ., 3e, 17 février 1988, Epoux Bordière c/ époux Beaudou, Bull., 1988, p.21, n° 38), ou que le vice en cause rende la chose vendue impropre à l'usage auquel on la destine (article 1641 du Code civil ; Cass. Civ., 3e, 31 mai 1995, D.1995, IR, p.164 : les défauts qui rendent la chose impropre à son usage constituent des vices relevant des articles 1641 et suivants du Code civil) ;

 

C'est le cas.

 

 

tout à fait.

 

que le défaut affectant la marchandise soit caché, c'est-a-dire qu'il ne pouvait être décelé lors de la vente malgré un examen attentif de la chose vendue (article 1642 du Code civil). Inversement , le vendeur n'est pas tenu des vices apparents, c'est-à-dire ceux qu'une personne de diligence moyenne aurait découvert en procédant à des vérifications élémentaires (Cass. Com., 24 janvier 1984, Bull. civ.IV, n° 34 : constitue un vice apparent la présence de nombreuses pièces rouillées sur un véhicule neuf ; C.A., 4e ch., Versailles, 3 mars 1995, Mme Leaustic c/ époux Teinturier et a., n° 95-496 : ne constitue pas un vice apparent le vice de construction se manifestant notamment par l'affaissement du carrelage du sol en certains endroits, dès lors que le vendeur n'a pas informé l'acquéreur de cet état de fait et qu'il avait au surplus dissimulé les manifestations les plus importantes par des meubles et des revètements de sol);

 

La fuite d'huile était masqué par le sabot et surtout, les fissures n'étaient pas visibles sans démontage

 

 

c'est ce qui me semble "logique", même si des avis contraires avaient été données plus haut.

 

- que le défaut affectant la marchandise soit antérieur à la vente. La preuve de l'antériorité est déterminante car la garantie n'est pas due à l'acheteur si le vice affectant la marchandise achetée provient d'un manque de précaution ou d'entretien de sa part ou d'une mauvaise utilisation de la marchandise. Cette preuve peut se faire par tous moyens (par expertises notamment ; par ex. : constitue un vice caché antérieur à la vente la présence de termites ayant provoqué des dégâts tels que leur antériorité à la vente à de l'immeuble est établie, Cass. civ., 23 janvier 1987, D.1987, IR, 18) ;

 

C'est la que c'est compliqué. D'un coté, tu peux prouver que t'as pas eu d'accident avec recours par l'assurance.

 

A voir si t'as recu des photos du vendeur au moment de la vente prouvant que ta moto est resté dans le même état.

 

Y a surement d'autres preuves a trouver.

 

 

Je ne crois pas que ce soit si difficile de vérifier que je suis de bonne foi :

- j'ai acheté la moto le 29 septembre, je n'ai pas encore transféré l'assurance dessus, mais mon assureur m'avait envoyé un devis, je n'avais qu'à passer un coup de fil pour activer l'assurance. Le vendeur sait très bien que je voulais la remettre en configuration "street legal" avant de l'utiliser, que je n'allais pas rouler de suite.

- la moto a 7 km de plus au compteur que lors de l'achat, dont en réalité encore moins que cela de parcourus, le compteur étant optimiste avec la roue de 17 pouces à l'AV. (j'ai gardé une copie de l'acte de vente où le vendeur a lui-même écrit le nb de kilomètres)

- j'ai un ticket de caisse de samedi dernier, le 22 pour l'achat de ma plaque d'immatriculation. Celle-ci est encore dans mon garage, non percée... elle n'a donc pas encore servie.

- les carters de filtre à huile et d'embrayage sont bien ceux qui étaient sur la moto à la vente, il ne portent pas de trace de coup, mais on voit bien qu'ils ne sont pas neuf, ils étaient sur la machine à l'achat. Il n'y a pas de trace de coup par ailleurs... comment aurais-je pu provoquer de telles "dégâts" sans qu'il y ait d'autres traces... ?

 

- que l'action en garantie contre le vendeur (ou le fabricant ou le constructeur) soit intentée dans un bref délai par l'acheteur (article 1648 du Code civil). L'appréciation du "bref délai" relève du pouvoir souverain du juge saisi compte tenu des circonstances de l'affaire, mais en toute hypothèse, ce délai ne court qu'à partir du moment oè l'acheteur découvre le vice (C.A. Riom, 3e Com, 8 décembre 1972, G.P. 1973, p.475 : a été jugé qu'une demande en résolution de la vente pour vice caché quatorze mois après l'achat d'un véhicule d'occasion était tardive).

 

Pourquoi tu dois pas trainer si tu veux le faire.

Tout à fait. J'ai découvert le problème mercredi soir. J'ai ouvert ce post aujourd'hui, une fois que je suis arrivé à prendre des photos correctes. Je compte téléphoner à mon vendeur ce soir ou demain.

 

 

 

Pour faire considéré les fissures comme un vice caché, il faudrait déjà savoir si la fuite d'huile provient bien de ces fissures. Maintenant c'est à ta charge de prouver le vice caché par l'intermédiaire d'une expertise.

Si le vendeur savait ces problèmes, alors là attention, cela ne relève plus du vice caché mais du dol, et là en terme de peine, si un tribunal te donne raison, ce n'est pas pareil.

 

 

Heu... je ne pense pas que l'origine de la fuite (minime) soit essentielle non ? c'est surtout l'état des carters qui me semble un élément "grave".

 

Joël

[Invité §LR1123iC]

Difficile à dire comme ca.

 

Pour le suitement d'huile, une piste parceque cela m'est arrivé, le joint du cache pompe/filtre à huile (pièce 3 sur l'éclaté) sort parfois de son logement à la repose et ne fait plus bien son travail.

 

A vérifier pour la fuite apparue.

 

 

+1 Joël

[Invité §tom737TR]

Déja, tu est sur que la fuite vient bien de ce qui semble être des fissures? Je ne voit pas bien sur les photo mais peut être il s'agit simplement de rayures. Colle des petits morceaux de sopalin sur les endroits suspects et regarde si ils s'imbibent bien d'huile.

[Invité §Arc634Rq]

Salut, j'ai bossé en fonderie (je faisais des pieces de boites de vitesses), tes "fissures" ne sont que des traces de moulages, ca presente aucun risque!! ta fuite ne doit pas venir de la!!

[Invité §Joe822KP]

bonsoir à tous,

 

bon, et bien.... manifestement je me suis fait peur pour rien...

 

j'ai discuté avec un ami qui a bossé en fonderie aluminium et il m'a dit que cela ressemblait à des arrachements superficiels de matière classiques dans ces procédés. Que l'injection aluminium est appelé cochonium!

 

D'ailleurs on voit quelques traces similaires aux miennes sur la seconde photo de deathangel ("rayonnantes" autour de la vis de fixation inférieure du couvercle de filtre à huile) :

 

 

Bonjour

 

Je peux pas trop t'aider sur le coup mais je peux te donner des éléments de référence

 

...

 

http://www.espaces.free.fr/xr43/XR43000%20002.jpg

 

...

 

Ca c'est l'état d'un XR 2003 de 43 000 km jamais gamellé et jamais ou presque dormi en intérieur et je te le certifie je l'ai depuis sa sortie de la concession.

 

Je vais essayer de te faire une photo du dessous "propre" parcequ'on voit pas grand chose.

 

 

 

du coup, j'ai osé m'attaquer au papier de verre à la "fissure" du dessous du carter et finalement cela ressemble à une série de petits "creux" alignés, qui suivent les formes de la pièces (les "arrêtes" étant le lieu où ces arrachements superficiels se produisent en priorité) mais ils ne sont pas jointifs et pas si profonds... ce n'est pas une fissure... je me suis fait peur, mais cela serait normal avec ces procédés de fabrication et ne touche que la surface du carter !

 

Je n'avais jamais vu ça sur mon Dominator.... mais il est vrai qu'il y a une couche de peinture sur les carters ! http://t2.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcRdsju8HzMAqOsuOY7J_X3pQgW2BqwdSe3dLMj6g0SSTulyL9Lu

 

D'ailleurs un carter en alu, s'il prend un gros choc, se casse franchement...

 

 

Donc, finalement, j'ai juste à repérer d'où sort mon suintement d'huile (qui est limité)

 

Difficile à dire comme ca.

 

Pour le suitement d'huile, une piste parceque cela m'est arrivé, le joint du cache pompe/filtre à huile (pièce 3 sur l'éclaté) sort parfois de son logement à la repose et ne fait plus bien son travail.

 

A vérifier pour la fuite apparue.

 

 

je vais regarder de ce côté.

 

 

 

+1 Joël

 

 

merci pour ton aide, via l'autre forum et le téléphone.

 

Déja, tu est sur que la fuite vient bien de ce qui semble être des fissures? Je ne voit pas bien sur les photo mais peut être il s'agit simplement de rayures. Colle des petits morceaux de sopalin sur les endroits suspects et regarde si ils s'imbibent bien d'huile.

 

 

La question était pertinente, vu ce que j'ai appris entretemps et expliqué ci-dessus.

Je note la technique du sopalin pour repérer par où s'échappe l'huile.

 

merci à tous ceux qui ont contribué,

 

Joël - soulagé par les dernières nouvelles de ce jour.

[Invité §Joe822KP]

Salut, j'ai bossé en fonderie (je faisais des pieces de boites de vitesses), tes "fissures" ne sont que des traces de moulages, ca presente aucun risque!! ta fuite ne doit pas venir de la!!

 

 

merci !

 

j'étais en train de rédiger mon message lorsque tu as répondu.

C'est une confirmation de ce que j'ai appris par ailleurs....

 

Allez, je vous sers une coupe pour fêter ça ! http://www.smiley-gratos.com/smileys/4101-champagne-fete-2852.gif

[Invité §seb370XO]

Ouais enfin pour avoir vendu un scoot et deux bécanes le mec qui se pointe avec des clefs pour trifouiller la brêle est pas prêt de refoutre les pieds chez moi.

 

Je vends au juste prix, je cache rien, je laisse essayer, je réponds aux questions, le gars regarde tant qu'il veut la bécane mais il démonte rien du tout, t'en fini plus sinon, si il veut être sur de sur il achète neuf chez un concess.

 

Et j'ai jamais eu de soucis avec mes ventes.

 

Vice caché je parie une couille que ça ne marchera pas, actuellement la moto tourne, le mec n'est pas pro, bref...essaye de t'arranger à l'amiable le plus vite possible avec lui mais je ne suis pas persuadé des chances de succès d'une procédure dans ce cas.

 

Bah ecoute tu ne représentes pas la majorité des mecs que j'ai eu en face de moi quand je leur achetai une casse...

 

D'un autre coté, le mec qui me refuse un simplement "ecartement" de flancs sur une sportive pour lieux voir le bas moteur, bah il a quelque chose a cacher...

Je procede ainsi, en présence du vendeur, et a la moindre pieces petée, bah je paie... ce qui n'est jamais arrivé.

 

Tu dis que tu vends au juste prix, ne cache rien, etc... mais tu n'es pas pro ni représentatif de la majorité qui ne connait meme pas l'état de la chose qu'il vend... Perso AUCUNE, ZERO, NADA confiance.

Mon avis est celui que je me fais et non celui qu'on me donne.

 

Pour revernir a la meule, maintenant, ca me rappelle mon ancienne 954, je me suis tapé le meme coup de flip car j'avais remarqué ces trucs qui ressemblent a des fissures...

 

Pour le reste, je maintien, le vis caché va etre ultra chaud a tenter.

[Invité §fin634ma]

J'espère que tu as raison.

 

Mais sans vouloir te faire peur, j'ai changé l'année derniere mon carter d'huile sur une de mes voitures qui est en alu.

 

J'ai donc trouvé en casse un carter d'occaz qui présentait nickel.

 

Au montage, je m'aperçois qu'il présente une légère fissure sur un coté. IL est vrai que la fissure se voyait coté intérieur et extérieur.

 

Je le monte quand même, je remets de l'huile, je fais chauffer la voiture. Nickel, pas de fuite.

 

Je coupe le moteur et la, ca coulait très très légèrement sur cette fissure :/

 

J'espere que c'est pas ton cas, je suis pas un spécialiste de l'alu

[Invité §mer672Oz]

Bah ecoute tu ne représentes pas la majorité des mecs que j'ai eu en face de moi quand je leur achetai une casse...

 

D'un autre coté, le mec qui me refuse un simplement "ecartement" de flancs sur une sportive pour lieux voir le bas moteur, bah il a quelque chose a cacher...

Je procede ainsi, en présence du vendeur, et a la moindre pieces petée, bah je paie... ce qui n'est jamais arrivé.

 

Tu dis que tu vends au juste prix, ne cache rien, etc... mais tu n'es pas pro ni représentatif de la majorité qui ne connait meme pas l'état de la chose qu'il vend... Perso AUCUNE, ZERO, NADA confiance.

Mon avis est celui que je me fais et non celui qu'on me donne.

 

Pour revernir a la meule, maintenant, ca me rappelle mon ancienne 954, je me suis tapé le meme coup de flip car j'avais remarqué ces trucs qui ressemblent a des fissures...

 

Pour le reste, je maintien, le vis caché va etre ultra chaud a tenter.

 

 

 

Franchement, si un mec arrive avec de quoi démonter ma meule, j'aime autant qu'il passe son chemin.

Tu parle de garantie pour toi, mais qui garanti au vendeur que tu vas bien remettre toutes les pièces comme il le faut ?

[Invité §fin634ma]

Franchement, si un mec arrive avec de quoi démonter ma meule, j'aime autant qu'il passe son chemin.

Tu parle de garantie pour toi, mais qui garanti au vendeur que tu vas bien remettre toutes les pièces comme il le faut ?

 

 

Non mais aprés, c'est selon chacun

 

Sebaba n’achètera pas si il peut pas démonter et toi tu ne vendras pas si le mec vient avec sa caisse a outils.

 

Dans les 2 cas, vous trouverez un acheteur ou a un vendeur

[Black Teddy]

Oui pis bon Sebaba ne parle pas de mettre la meule en pièce... il parle de retirer 3 vis de carénage histoire de pouvoir voir dessus quelle gueule ça a...

 

Perso un mec me demande ça:

1- ça me choque pas et je comprend

2- je démonte moi même le carénage qu'on puisse regarder...

[Invité §fin634ma]

Oui pis bon Sebaba ne parle pas de mettre la meule en pièce... il parle de retirer 3 vis de carénage histoire de pouvoir voir dessus quelle gueule ça a...

 

Perso un mec me demande ça:

1- ça me choque pas et je comprend

2- je démonte moi même le carénage qu'on puisse regarder...

 

 

Moi il touche a rien perso

 

Mais quand je vends quelque chose, je suis sur que c'est nickel ou alors, je le dis au vendeur

[christophe892]

J’ai eu affaire à un gars comme ça pour la vente d’une voiture

Bien que d’un côté j’étais très surpris je l’ai laissé faire et j’ai vaqué à mes occupations (je trouvais le temps long, et je savais que ma caisse était nikel)

On avait fait affaire et je me suis dit le mec à raison, à la limite c’est les gars comme moi qui ne sont pas aussi méfiant qui son con dans l’histoire !!!

[Invité §seb370XO]

Oui pis bon Sebaba ne parle pas de mettre la meule en pièce... il parle de retirer 3 vis de carénage histoire de pouvoir voir dessus quelle gueule ça a...

 

Perso un mec me demande ça:

1- ça me choque pas et je comprend

2- je démonte moi même le carénage qu'on puisse regarder...

 

Voila un mec qui a compris

 

 

Moi il touche a rien perso

 

Mais quand je vends quelque chose, je suis sur que c'est nickel ou alors, je le dis au vendeur

 

Qd j'achete une meule, je pars plutot du parti que le vendeur est un menteur...