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Auteur
 Sujet :

Importation vers la Belgique depuis la France

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n°30161
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 20-12-2007 à 19:19:42  answer
 

Bonjour,
 
Actuellement propriétaire d'une Carina E 2.0D XL liftback de 1994, je compte dans un temps très proche me payer une nouvelle avensis.
 
Non pas que je soit mécontent de ma Carina qui est une merveille mais parcequ'elle a maintenant 406800 km, 14 ans, et commence sérieusement à devenir malade du coté carrosserie.
Les toles sont quasi pourries autour du parebrise et il pleut à l'intérieur de la voiture par le plafond... Donc, les frais pouvant être trop important pour la refaire, je pars sur le choix d'achat d'une neuve.
 
Cependant, étant de Belgique, j'ai d'abord regardé chez moi ce que je popuvais avoir, et mon choix s'étant porté sur une avensis Liftback (5 portes) de finition SOL, j'ai donc contacté toyota belgium et mon concessionnaire pour savoir de quoi il en était.
A mon grand déssaroi, il s'avère que Toyota Belgique ne propose pas la finition Sol dans sa gamme et la plus haute disponible en Avensis 5 portes est la finition Luna.
 
Cependant, mes importants problèmes de dos faisant, mon choix se portait sur cette dernière pour le confort supplémentaire que pouvait m'apporter le maintien lombaire.
 
Comme il ne m'est donc pas possible d'avoir ce que je souhaite, j'ai alors consulté le site de Toyota France ou j'ai pu constater que cette version en 5 portes était disponible.
 
De ce fait, il est fort probable que je me redirige vers la France pour l'achat de ce véhicule, et perdre ainsi les 2 ans de garantie supplémentaire qu'offre toyota Belgium, mais comme j'ai déjà dit ailleurs, si je vais au restaurant et que je demande un steak maitre d'hotel, c'est pas pour avoir un hamburger frites...
 
Ceci dit, comment dois-je faire pour importer un véhicule que j'achèterais en France pour l'immatriculer en Belgique?
Comme il s'agirait d'un achat intracommunaitaire, payerais-je le prix de la voiture hors taxe? Comment la faire revenir chez moi, dois-je utiliser des plaque marchandes belges dites "plaque Z"?
Comment se déroule pa procédure vis à vis des douanes, de la TVA??
Quels seraient les frais supplémentaires à prévoir?
Est-ce que le concessionnaire ou je l'achète ne peut-il effectuer ces démarches administratives?
 
Je suis tout ouïe pour vos renseignements et infromations.
 
Merci.
 
Toyotaowner


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mood
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Posté le 20-12-2007 à 19:19:42  profilanswer
 

n°30165
lout02   profil
honneur pour le fondateur
Profil : Routard confirmé
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Posté le 20-12-2007 à 19:34:07  answer
 

bonsoir si tu n'est pas trop loin de la frontière va voir un concessionaire en france ou alors téléphone pour avoir des renseignements il y a aussi opi kanoba sur ce forum envoie lui un message si tu veux c'est un vendeur toyota.


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n°30170
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 20-12-2007 à 19:54:25  answer
 

Merci, pour ce qui est de la frontière, non je ne suis pas trop loin, je suis à +/- 60 km de valenciennes, et à 25 km de Mons en Belgique, Pour Lille, je suis à +/-60 km aussi, et à 28 km de Tournai...
 
Je vais voir si opi kanoba  se connecte et peux alors me renseigner en voyant mon message, si pas je lui enverrai un message...
 
Merci.


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n°30299
lout02   profil
honneur pour le fondateur
Profil : Routard confirmé
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Posté le 21-12-2007 à 05:42:14  answer
 

ok si tu veux il y a une concession a 5 kms de chez moi je peu y aller et demander des renseignements cela ne me dérange pas je suis en vacances et j'irai dire bonjour au vendeur qui m'a vendu mon avensis il y a deux mois.


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n°30304
ManuAde   profil
Pilote de Toyota
Profil : Vétéran
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Posté le 21-12-2007 à 07:45:49  answer
 

la livraison intracommunautaire et la tva: principe général , vous avez un numéro de tva et vous acheter en intra, donc il y a exonération de la tva. Cependant il faut que votre numéro de tva figure sur la facture. Si vous n'avez pas de numéro de tva, vous payerez la tva normalement.
 
Pour ce qui est d'acheter en france, bah pas de probléme, il faudra juste passer le controle et l'immatriculer en belgique si jme souviens bien


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Mon projet sur yaris
 
http://www.forum-auto.com/tuning/p [...] 381896.htm
n°30316
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 21-12-2007 à 09:50:54  answer
 

Le 21-12-2007 à 07:45:49, ManuAde a écrit :

la livraison intracommunautaire et la tva: principe général , vous avez un numéro de tva et vous acheter en intra, donc il y a exonération de la tva. Cependant il faut que votre numéro de tva figure sur la facture. Si vous n'avez pas de numéro de tva, vous payerez la tva normalement.
 
Pour ce qui est d'acheter en france, bah pas de probléme, il faudra juste passer le controle et l'immatriculer en belgique si jme souviens bien


 
 
Pour ma part j'ai pas de n° de TVA, je suis particulier... mais je pensais que d'office on achetait hors TVA et que l'on payait la TVA à l'entrée du pays, et que le vendeur nous faisait un papier spécial comme quoi l'achat sortait du pays... :??:


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n°30330
toyotaowne​r   profil
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Profil : Routard confirmé
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Posté le 21-12-2007 à 11:29:03  answer
 

Tiens on vient de ma dire, sans certitude que je devrais payer deux fois la TVA, une fois à l'achat en France à la concession et une fois en entrant en belgique....:??:
 
Je vais quand même pas me faire voler deux fois..., ils nous prennent pour des vaches à lait, on tire sur le pis et ca sort tout seul... faut pas réver, a force de tordre l'éponge elle donne plus d'eau...
 
Payer deux fois la TVA, c'est du vol manifeste, un abus.... :pfff:  :pfff:  
 
A ce tarif là, je crois que je ne pourrai me payer la voiture que je souhaite.... je vais pas payer doublement pour alimenter les caisses de l'état...
 
Nous sommes les otages de la société, je vous le dit moi... tout pour l'état et rien pour le peuple... ca m'énerve....


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n°30419
lout02   profil
honneur pour le fondateur
Profil : Routard confirmé
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Posté le 21-12-2007 à 17:16:13  answer
 

connais tu autoweb a beauraing apparement c'est une bonne concession elle est dans le topic des bons ou mauvais concessionnaires c'est plus simple pour toi d'aller chez eux.j'ai vu le site c'est pas mal et au niveau prix assez compétitifs.


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n°30420
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
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Posté le 21-12-2007 à 17:30:18  answer
 

Tiens oui, merci, mais est-ce que les concessions d'un pays peuvent faire importer d'un autre pays, ou sont ils obligé de se plier à la direction générale de la marque de leur pays?
 
Donc plus clairement, est-ce qu'un concessionnaire belge peut vendre un véhicule en povenance de Toyota France ou bien est-il obligé de vendre qu'avec Toyota Belgique??
 
Dans ce cas, je vais alors tenter avec un concessionnaire plus proche de chez moi avant de partir chez un concessionnaire à 150 km de chez moi... Le concessionnaire ou je vais pour ma Carina est à 20 km de chez moi mais depuis peu il y en a un dans ma ville...
 
C'est vrai que dans ce cas, précis, la TVA, il ne la paie pas lui vu que c'est de commercant à commercant et ca rentre complètement dans le cadre intracommunautaire, et la TVA je la paye moi-même à l'achat chez lui... Mais pour cela il faut que.....
 
Je sais que je suis borné mais quand on souhaite quelque chose de précis... c'est pas pour prendre autre chose...
 
C'est vrai aussi que le fait de vouloir acheter à l'étranger semble assez complexe pour le simple quidam que nous sommes, mais tout n'est pas expliqué correctement, beaucoup d'apprioris subsitent dans les explications, et je ne tiens pas à me lancer dans une aventure sans en connaitre comvenablement les tenants et aboutissants, histoire de ne pas se faire entuber...
 
Un bon topic sur l'import-export de voiture neuve et/ou occasion pour un particulier, méthodes, comment faire, choses à ne pas faire, les douanes, la TVA, l'immatriculation,... de la France vers la Belgique et inversément serait le bienvenu...  
 
Si certains membres travaillent en concession belge ou française, leur intervention serait la plus que très bienvenue pour nous éclaircir sur les principes de ce genre de transaction.
 
Merci pour l'infos sur Beauraing.
 
Toyotaowner
 


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n°30448
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 21-12-2007 à 19:50:58  answer
 

Alors non une concession Toyota Belgique ne peut pas importer de modèle français
 
Si je ne me trompe pas,  
Je vends la voiture hors taxes, avec un W international,  
tu dois aquitter la TVA sur le véhicule en belgique (21% ? )
et ensuite tout est la ;)
http://www.belgium.be/eportal/appl [...] docId=8237
http://fiscus.fgov.be/interfdafr/b [...] ndex.htm#4
 
Par contre il n'y a plus d'Avensis Sol, c'est désormais la Techno, qui a le GPS en plus, ou Techno Pack, avec l'intérieur cuir.
 
Et l'extension de garantie permet de retrouver la garantie 5 ans ;)


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Toyota Melun - Forum Yaris TS - Forum LexIS
n°30461
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 21-12-2007 à 20:34:43  answer
 

Merci opi-kanoba... voilà qui est clair...
Donc après avoir pris connaissance des liens ci dessus, pour résumer la situation qui pourra être utile à d'autres,
lors d'un achat en France dont la destination est la Belgique, je paye alors au concessionnaire Français la véhicule hors TVA, j'acquitte la TVA à la douane en entrant en Belgique au volant du véhicule, celui-ci doit être porteur d'une immatriculation temporaire délivrée dans le pays d'achat. D'ou le W que le concessionnaire français fournit, je suppose...
 
Quand vous achetez un véhicule dans un autre Etat membre du territoire TVA de l'UE, vous effectuez ce que l'on appelle, en termes techniques, une acquisition intracommunautaire. Dans cette situation, il importe de faire la distinction entre les véhicules neufs et les véhicules non neufs. Sur la base de la réglementation TVA, un véhicule est considéré comme neuf lorsque :
 
la livraison est effectuée dans les 6 mois qui suivent la première mise en circulation
 
OU
 
le compteur du véhicule affiche au maximum 6.000 km au moment de la livraison
 
Lors de l'achat d'un véhicule, qu'il soit neuf ou non, vous devez toujours remplir des formalités douanières et ce, auprès du bureau des douanes belge de votre choix. S'il s'agit d'un véhicule neuf, vous devez déposer à la douane une déclaration spéciale à la TVA (déclaration n°446). S'il s'agit d'un véhicule non neuf, vous ne devez pas déposer cette déclaration, mais il faut vous rendre malgré tout au bureau des douanes. C'est en effet nécessaire pour obtenir la vignette 705 que la douane appose sur la demande d'immatriculation. Etant donné qu'il s'agit d'une acquisition intracommunautaire, vous ne devez payer aucun droit à l'importation. Par ailleurs, la TVA n'est due en Belgique que s'il s'agit d'un véhicule neuf. Enfin, il convient de noter que la notion de véhicule neuf peut varier en fonction de la réglementation appliquée.
 
 
A la douane, je dois alors présenter :
A) Dans le cas d'un vahicule neuf:
- La déclaration spéciale à la TVA en matière d'acquisition intracommunautaire de moyens de transport neufs (déclaration n°446)  
- La facture d'achat (ou preuve d'achat) et autres documents commerciaux éventuels  
- Dans le cas échéant, original du certificat d'immatriculation étranger  
- La demande d'immatriculation d'un véhicule dont les rubriques T sont dûment complétées
Dès lors:
21 % de la valeur d'achat éventuellement majorée de certains frais  
La base d'imposition de la TVA comprend la valeur facturée du bien majorée de tous les frais engagés jusqu'à la destination finale
 
B) Dans le cas d'un véhicule d'occasion:
- La facture d'achat (ou preuve d'achat) et autres documents commerciaux éventuels  
- Dans le cas échéant, original du certificat d'immatriculation étranger  
- La demande d'immatriculation d'un véhicule dont les rubriques T sont dûment complétées  
Dès lors:
pas de TVA à payer
 
Ensuite, la douane appose la vignette 705 sur la demande d'immatriculation (formulaire rose), puis la douane valide la case W de la demande d'immatriculation et enfin la douane vous rend la demande d'immatriculation.
 
Pour terminez la procédure, vous remettez la demande d'immatriculation à la Direction pour l'Immatriculation des Véhicules (D.I.V.) qui procède alors à l'immatriculation de votre véhicule
 
Encore une ou deux questions (je sais j'abuse... désolé)
 
Est-ce que la déclaration spéciale à la TVA (déclaration n°446) est fournie par le concessionnaire dans le cadre d'une exportation vers l'étranger ou c'est l'acheteur qui doit s'occuper de l'obtention de ce document?
 
Tu vends la voiture hors taxes, d'accord, mais cela est aussi valable pour l'achat d'un particulier ou bien il faut être assujetti à la TVA dans son pays?
 
Le W international, c'est quoi?? (je suis un béotiens en la matière... :spamafote: ) Est-ce que cela me permet de revenir chez moi avec par mes propres moyens? Je suppose que dans ce cas je dois demander à mon assureur belge une assurance spéciale temporaire?
 
Il n'y a plus d'avensis SOL chez vous, mince alors... Cependant, et tu me corrige si je me trompe, mais en comparant les modèles avec la Belgique, j'ai pu déduire que la Techno française correspond à la Luna chez nous et que la Techno Pack est la jumelle des la verison SOL belge... Suis-je dans le bon?
 
Qu'entends tu par l'extension de la garantie, car en regardant sur le site Toyota.fr, je ne vois que la garantie à trois ans...
Quelles sont les conditions pour cette extension? Cela influe t'il sur le prix d'achat?
 
Encore Merci pour la voie de l'éclaircissement :bien:
 
Toyotaowner
 
 
 


Message édité par toyotaowner le 21-12-2007 à 20:37:31

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n°30463
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 21-12-2007 à 20:43:15  answer
 

Alors pour la déclaration n°446, c'est a toi de la récupérer, puisque c'est différent dans chaque pays, on ne peut pas toutes les avoir :bah:
 
pour le prix en hors taxes, il suffit de faire un achat en étant étranger pour pouvoir le faire ;)  
 
Le W international , c'est la carte grise qui permet de faire sortir la voiture du territoire francais, ca vaut aux environs de 250euros ;)
 
La Techno Pack correspond a la Sol Pack francaise + GPS :  
sieges en cuir, réglages électriques, chauffants, retros electriques dgivrants rabattables electriquement, allumage automatique des phares et essuie glaces, jantes alliages en 17'...
Je ne connais pas la version Sol belge, je regarderais,  
 
L'extention de garantie influe sur le prix, je crois que c'est dans les 560€ pour deux ans de plus sur une avensis :)
 :jap:


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Toyota Melun - Forum Yaris TS - Forum LexIS
n°30471
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 21-12-2007 à 20:53:39  answer
 

Ok pour l'extension de la garantie, c'est vrai que pour 560 euros, ce peut être intéressant, on ne sait jamais ce qui peut se passer après 3 ans... On est jamais à l'abri d'un bug...
 
Ok pour le document 446, je vais regarder ou le repécher... je vais fouiner ou demander au finance et taxes en belgique, je devrai trouver cela...
 
La carte grise internationale est valable en Belgique alors pas besoin de la changer en entrée au pays?
 
Et pour l'immatriculation, puis-je revenir avec le véhicule comme cela depuis la France jusque chez moi, je suppose qu'elle aura une immatriculation Fançaise? Quid aussi de l'assurance, comment cela se passe t'il?


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n°30476
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 21-12-2007 à 21:19:06  answer
 

Alors en général ce qu'on fait, c'est qu'on expédie la voiture par transporteur...
Sinon il faut souscrire a une assurance provisoire.
Il vaut mieux s'immatriculer le plus rapidement possible en belgique. (W valable 30 jours)
 
pas mal de détails ici également
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 260129.htm
 
Donc le plus simple, c'est de la faire ramener par camion... Avec un W international, c'est nécessaire
http://www.prefecture-police-paris [...] tes.htm#12


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Toyota Melun - Forum Yaris TS - Forum LexIS
n°30485
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 21-12-2007 à 21:32:16  answer
 

Donc soit transport du véhicule depuis la concession par camion, les frais sont'ils élevés?
 
Cependant, en Belgique nous avons ce qu'on appelle des plaques Z réservées aux garagistes, je vais me renseigner sur ce point, ainsi que de l'assurance dans ce cas précis.
 
Note, il y a deux ans, une ancienne collègue s'est payée une Porsche Cayenne en France, et elle a roulé avec des plaques françaises en Belgique le temps qu'elle recoive son immatriculation Belge, mais comme je n'ai plus de contact avec elle je en sais pas comment cela s'est fait...
 
Je vais me renseigner de mon coté belge sur les temporaire en assurance et immatriculation.


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n°30490
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 21-12-2007 à 21:40:12  answer
 

Elle l'a peut etre achetée d'occasion ?  
 
Sinon la carte grise est valable 30 jours, mais doit apparement être remise a la douane a la sortie du territoire ;)


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Toyota Melun - Forum Yaris TS - Forum LexIS
n°30504
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 21-12-2007 à 22:23:50  answer
 

Non je crois qu'elle l'a achetée neuve... en même temps que sa soeur qui elle avait acheté une X5 BMW...
Mais bon un cas n'est pas l'autre, elle a peut être roulé dans l'illégalité un certains temps et c'est son problème...
 
Sinon j'ai trouvé ceci:
 
Comment un véhicule acheté à l’étranger peut-il être importé en Belgique?
Pour tous les véhicules agréés européens, il faut d’abord obtenir un COC (certificat de conformité) chez le constructeur ou l’importateur officiel de la marque.
Pour tous les véhicules non-agréés Européens il vous faut un certificat de conformité belge. Vous pouvez obtenir ce certificat chez l’importateur officiel ou après un contrôle spécial de conformité dans une station de contrôle technique autorisée. En plus de ce document de conformité il vous faut également une vignette de douane 705 et le certificat d’immatriculation étranger original.
 
Je vais contacter mon assureur...
 
 
 


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n°30508
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 21-12-2007 à 22:41:51  answer
 

Supplément d'infos...
 
Pour faire immatriculer votre voiture, vous avez besoin d’un certificat de conformité. Ce certificat (parfois appelé attestation de conformité) constitue la preuve que la voiture répond aux exigences techniques telles qu’elles sont
prescrites par la loi. Toutes les voitures neuves vendues en Belgique sont livrées avec le certificat de conformité européen, mais cela n’est pas toujours le cas à l’étranger.
Les procédures d’homologation sont harmonisées dans l’ensemble de l’Union européenne depuis le 1er janvier 1996
(homologation CE).
 
Que faire si vous n’avez pas reçu de certificat de conformité à la livraison de la voiture que vous venez
d’acheter ?
A l’étranger, le certificat n’accompagne pas toujours d’office la voiture. Si le vendeur n’est pas en mesure de vous fournir ce document, vous pourrez dans la plupart des cas vous adresser directement au constructeur de la voiture. Celui-ci vous remettra le certificat moyennant un prix raisonnable et dans un délai raisonnable. Si le constructeur de la voiture n’est pas en mesure de vous fournir un certificat de conformité, l’identification de la voiture devra être effectuée lors du contrôle technique ; de plus, la procédure devra être validée par le Service Public Fédéral Mobilité et Transports.
Les voitures d’occasion plus anciennes, pour lesquelles il n’existe pas de certificat européen, sont soumises à une
procédure spéciale lors du contrôle technique ou vous devez demander une attestation de conformité auprès de l’importateur belge.
 
Pour transporter votre voiture jusqu’en Belgique, plusieurs possibilités se présentent à vous.
 
Entreprise de transport:
Vous pouvez confier le transport à une entreprise spécialisée.
Sur Internet, il est de plus en plus facile de comparer les prix et le service des différents transporteurs. Bien entendu, vous pouvez également louer une remorque spéciale et effectuer vous-même le transport de votre voiture.
 
Plaques de transit:
Si vous voulez conduire votre voiture jusqu’en Belgique, vous aurez besoin de plaques de transit. Il s’agit de plaques
provisoires qui vous permettent de rouler avec votre voiture du lieu d’achat jusqu’en Belgique. Dans le pays où
vous achetez votre voiture, renseignez-vous sur le service auquel vous devez vous adresser pour obtenir ces plaques, sur les démarches à effectuer et sur leur prix. Vous devrez également souscrire une assurance temporaire pour le trajet.
Informez-vous auprès du service approprié. Le vendeur de la voiture pourra sans doute vous assister dans vos démarches, notamment en cas de difficultés linguistiques.
 
La plaque de transit est une immatriculation pour un véhicule neuf ou de deuxième main destiné à l'exportation. Pour obtenir une plaque de transit, le demandeur ne peut pas résider en Belgique, à l'exception des habitants belges qui achètent un véhicule neuf et qui comptent l'exporter. C'est aussi un contrôle pour le ministère des finances dans le cas ou la TVA serait due ou non.
 
Vos anciennes plaques:
Il arrive encore que des particuliers importent une voiture en se servant des plaques de leur ancien véhicule. Cette
façon de procéder est en fait illégale, mais reste parfois tolérée lorsque l’assureur propose une police mentionnant le
numéro de châssis de la nouvelle voiture. Attention : même dans ce cas, vous ne pouvez pas vous présenter au contrôle technique avec vos anciennes plaques.
 
Extrait du Guide European consumer Centre disponible au format PDF et ou les informations sont et semblent complètes... -------> ICI
 
Reste à étudier la meilleure solution... je crois que j'ai un pote qui a un plateau...


Message édité par toyotaowner le 21-12-2007 à 22:54:13

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n°30522
invitéviv​ijack   profil
Invité
Posté le 22-12-2007 à 00:47:21  answer
 

Bonjour, je profite de vos diverses expériences pour vous demander quelques infos.
 
Je dois acheté un véhicule d'occasion (année 2001) sur le sol français à un particulier.
C'est une 1ère main et le véhicule est immatriculé en belgique car le propriétaire à deux résidences et c'était plus intéressant pour lui.
 
Pouvez vous me donner des conseils sur les documents que le vendeur doit me fournir au moment de la vente afin que je puisse faire immatriculer le véhicule.
 
A ce jour, il a enlevé les plaques du véhicule. Le vendeur m'a dit qu'il s'occuper de faire un WW sur la voiture et qu'il allait me donner tous les docs nécessaires (certif de conformité, quitus etc...).
 
Votre sur la question est le bienvenu.
 
Merci de vos réponses

n°30557
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 22-12-2007 à 11:35:43  answer
 

Si ce véhicule est immatriculé Belgique il est donc assuré Belgique aussi, je crois que dans ton cas, tu n'a pas besoin d'une plaque WW... ce véhicule doit avoir des papiers Belges, donc pas de problème et de plus comme il s'agit d'un véhicule d'occasion de particuler à particuler, voiture de plus de 6000 km au compteur, pas besoin de payer la TVA...
Maintenant si cette voiture à été entre temps réimmatriculée francaise, alors:
Dans le cas d'un véhicule d'occasion:  
- La facture d'achat (ou preuve d'achat) et autres documents commerciaux éventuels  
- Dans le cas échéant, original du certificat d'immatriculation étranger    
- La demande d'immatriculation d'un véhicule dont les rubriques T sont dûment complétées  
Dès lors:  
pas de TVA à payer
 
Heuuu opi-kanoba, je vais encore abuser.... :oops:
 
La garantie extensible à 5 ans est-elle valable au niveau européen et ainsi la faire valoir aussi en Belgique ou alors elle n'est applicable que sur le térritoire français?


Message édité par toyotaowner le 22-12-2007 à 14:07:33

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n°30606
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 22-12-2007 à 18:41:40  answer
 

Bon j'ai envoyé un mail à mon assureur, reste plus qu'a recevoir les infos puis faire une bonne synthèse des procédures pour aider les autres... :)


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un jour peut-être aurais-je de la chance...
n°30634
lout02   profil
honneur pour le fondateur
Profil : Routard confirmé
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Posté le 22-12-2007 à 21:19:02  answer
 

je vois que tu as trouvé tous les renseignements que tu cherchais n'hésite pas bien sur a bien négocier ton achat l'avensis est une trés bonne voiture j'ai aussi des problèmes de dos et aucun soucis sur des longs trajets avec l'avensis il n'est pas nécéssaire d'avoir des siéges supers moelleux c'est le maintien qui compte et à la limite il y toujours possibilité de mettre des coussins de maintien lombaires supplémentaires si besoin est.


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avensis II d4d 126 techno
conso moyenne:6.5 litres  
n°30638
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 22-12-2007 à 21:47:23  answer
 

Oui, quasi, j'attends maintenant les infos de mon assureur, puis après faudra que je m'arme de patience et de persuasion, car c'est la première fois que je vais acheter une voiture neuve... J'ai jamais eu affaire à ce genre de situation...


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n°30727
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 24-12-2007 à 08:57:44  answer
 

Le 21-12-2007 à 22:23:50, toyotaowner a écrit :

Non je crois qu'elle l'a achetée neuve... en même temps que sa soeur qui elle avait acheté une X5 BMW...
Mais bon un cas n'est pas l'autre, elle a peut être roulé dans l'illégalité un certains temps et c'est son problème...
 
Sinon j'ai trouvé ceci:
 
Comment un véhicule acheté à l’étranger peut-il être importé en Belgique?
Pour tous les véhicules agréés européens, il faut d’abord obtenir un COC (certificat de conformité) chez le constructeur ou l’importateur officiel de la marque.
Pour tous les véhicules non-agréés Européens il vous faut un certificat de conformité belge. Vous pouvez obtenir ce certificat chez l’importateur officiel ou après un contrôle spécial de conformité dans une station de contrôle technique autorisée. En plus de ce document de conformité il vous faut également une vignette de douane 705 et le certificat d’immatriculation étranger original.
 
Je vais contacter mon assureur...
 
 
 


A priori ca c'est pour les véhicules d'occasion ;)
 
PS : ah vous avez peut etre une réglementation spécifique en belgique la dessus ?  
Dans ce cas la on peut faire la demande aupres de toyota france ou de toyota belgique ;)


Message édité par opi-kanoba le 24-12-2007 à 09:00:49

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n°30728
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
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Posté le 24-12-2007 à 08:59:48  answer
 

La garantie confort extra care est valable en europe ;)


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n°30976
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 27-12-2007 à 23:41:48  answer
 

Salut, je m'en reviens d'un crash disque de mon pc... à ce moment j'attends ancore les infos de mon assureur qui à pris en compte ma demande et se renseigne à son tour sur le plus correct possible...
 
Dès que j'ai les infos je vous les communiquerai...
 
Bon noel et bonne année à tous..


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un jour peut-être aurais-je de la chance...
n°30990
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 28-12-2007 à 10:10:39  answer
 

Joyeux Noel !  
 
Le W international vaut 200€ en fait :jap:


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n°31332
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 31-12-2007 à 13:42:10  answer
 

Alors voilà, les infos de mon assureur ne sont pas plus précises que ce que l'on a pu recenser dans nos recherche, elle me dit ceci:
 
"Il te faut obtenir les documents du véhicule que tu achètes en France et te rendre à la douane pour en obtenir le dédouanement.
 
La douane te remet une vignette à apposer sur la demande d’immatriculation.
 
En possession de ce dernier document, nous pouvons immatriculer le véhicule en Belgique et tu peux en prendre livraison."

 
Voilà....
 
Je synthétise toutes les infos et j'en fais un topic spécial pour ce qui concerne l'importation de véhicule depuis l'étranger.


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n°31333
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
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Posté le 31-12-2007 à 13:43:41  answer
 

Sacré démarches :jap:


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n°31339
picpat54   profil
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Posté le 31-12-2007 à 14:04:43  answer
 

Salut
 
Pour info j'ai fait l'inverse , j'ai acheté mon auris neuve au Luxembourg ...Donc réseau Belge , et j'habite en France
Le garage a reçu le voiture avec son certificat de conformité européen , il m'ont fait une facture HORS TVA , jai laissé ma nouvelle voiture au garage , je me suis rendu aux impôts en France ....pas a la douane !!  pour régler la TVA Française , puis avec la quittance de TVA je me suis rendu au service d'immatriculation pour faire immatriculer tout de suite ma voiture ( pas d'immatriculation en W , ca évite ainsi des frais  pour une immatriculation provisoire et assurance provisoire , faut pas oublier )
J'ai fait mes plaques en France et suis passé chez mon assureur
Je suis ensuite retourné au garage au Luxembourg avec mes plaques définitives d'immatriculation Françaises , qu'ils ont montés ...et je suis parti   [:absolute:1]  
Ca ma pris en tout 3h , faut dire que j'habite tout pres du Luxembourg , et ici beaucoup de gens font comme ca.
Aux impôts ils m'ont précisé que c'était le meme principe pour tous les pays de la communauté , peut etre avec quelques petites variantes mais voila la procédure.
 
 
ps: bonnes fêtes a tous et ...a toutes [:aimkdu13:3]


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n°31341
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 31-12-2007 à 14:26:37  answer
 

Pas bete aussi,  
mais quand il y a de la distance, c'est un peu moins pratique ;)

n°31342
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 31-12-2007 à 14:28:12  answer
 

Je crois que la démarche est identique mise à part le fait que pour acquitter la TVA, on doit se rendre à la douanebelge et payer mano à mano la TVA... Ils tamponnent alors le document relatif à l'immatriculation pour la DIV, en stipulant que le véhicule est en ordre de TVA.
 
Je crois aussi que je ne passerai pas par le W, limitant ainsi les frais et venir la chercher avec mes plaques ou un plateau... pour autant que je puisse légalement utiliser un plateau avec ma voiture.


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n°31352
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 31-12-2007 à 16:01:35  answer
 

venir la chercher avec tes plaques, il faut venir la payer, repartir avec le pv des mines, et t'immatriculer avant de revenir ;)
Mais ca réduit les frais :jap:
 
Pour ce qui est du plateau, je ne connais pas la réglementation belge,  
si c'est la meme chose qu'en france, il faut un permis E des que le poids de l'ensemble véhicule + remorque dépasse 3T5 ;)


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n°31710
toyotaowne​r   profil
Satanas ou Diabolo? les 2...
Profil : Routard confirmé
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Posté le 04-01-2008 à 14:53:56  answer
 

Bah, j'ai le permis belge C.E, ce qui correspond à la conduite de semi-remùorque... je suis un ancien routier... mais ma validation médicale n'est plus à jour... mais bon....
 
Par contre pour le plateua, il fuat voir si avec ma voiture, c'est autorisé, si je ne dois pas avoir un véhicule plus conséquent pour tracter, genre 4X4...


Message édité par toyotaowner le 04-01-2008 à 14:54:47

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n°31783
opi-kanoba   profil
Vendeur Toy'
Profil : Pilote
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Posté le 05-01-2008 à 00:06:10  answer
 

En france le poids total roulant autorisé est indiqué sur la carte grise
sinon ca doit aussi etre indiqué sur la plaque constructeur ;)


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