Le 02-09-2006 à 15:54:27, sylvmig a écrit :
Voici la première ébauche des statuts du futur club Skoda en France (merci de me donner votre avis sur ces articles et si vous voyez des points à apporter, me contacter via mail pour recevoir le document en .doc skodafanclub@wanadoo.fr)
Bonne lecture.
Club SKODA "xxxxxxxxxxxxxx " Statuts du club (version du 02.09.2006) (EBAUCHE)
ARTICLE 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Skoda xxxxxxxxxxxx
ARTICLE 2 Cette association a pour but :
• de regrouper les possesseurs d’automobiles et passionnés de la marque Skoda.
• de participer à toutes opérations et manifestations en relation avec Skoda Auto (Tour de France, lancement commerciaux de nouveaux véhicules,…..)
• d’organiser des rassemblements et rallyes touristiques, des présentations, des expositions en collaboration avec les concessions du réseau Skoda et cela à l’initiative des membres du club Skoda xxxxxxxxxxxxxxx
• d’échanger des adresses, des conseils techniques, des informations sur l’entretien, la rénovation, tout ce qui a attrait à la mécanique automobile Skoda
• de faire connaître l’intérêt et la passion pour la marque automobile Skoda en France • d’aider les passionnés Skoda à trouver une place dans une communauté de passionnés
ARTICLE 3
Le siège social est fixé chez : Mr - FRANCE Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.
La ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
ARTICLE 4
L’association se compose de :
- Membres d’honneur,
- Membres bienfaiteurs,
- Membres actifs.
ARTICLE 5
L’admission :
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées par le demandeur (par mails, courrier écrits)
ARTICLE 6
Les membres :
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association : ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent une cotisation annuelle minimum de 100€ (cent euro) et plus.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 0€ (zéro euro).
ARTICLE 7
La qualité de membre se perd par :
- La démission
- Le décès
- La radiation prononcée par le Bureau pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.
(l’intéressé sera invité à présenter au Bureau des explications)
ARTICLE 8
Les ressources de l’association proviennent :
- Du montant des cotisations , - Des subventions de l’Etat, des Départements et des Communes. - De la Collectivité Territoriale de Corse. - D’organismes publics, parapublics et privés. - De dons. - De sponsors. - Des ressources retirées des activités telles que définies dans l’article 2.
ARTICLE 9
BUREAU :
L’association est dirigée par un Bureau qui est choisi parmi ses membres. Ce Bureau est élu au scrutin secret pour un an lors de l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le Bureau est composé de :
Un président :
Un vice président :
Un trésorier : Un secrétariat : sylvmig De conseillers :
En cas de vacances, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est proposé au remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. ARTICLE 10
Réunion du Bureau :
Le bureau se réunit trimestriellement , ou sur convocation du président ou d’un de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Bureau s’il n’est pas majeur.
ARTICLE 11 Assemblée générale ordinaire :
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association.
Les membres peuvent s'y faire représenter dans la limite de deux pouvoirs par personne physique présente.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
La convocation de l'assemblée générale est adressée au moins 15 jours à l'avance et peut etre publiée dans la presse locale et magazine spécialisé.
Les membres de l'association sont convoqués par les soins de la secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement à scrutin secret des membres du Bureau sortants.
Les décisions seront prises à la majorité des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
ARTICLE 12 Assemblée générale extraordinaire :
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.
ARTICLE 13 Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. ARTICLE 14 Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901
Les objectifs du Club :
Etre un Club phare au niveau français, objectif que nous essaierons de poursuivre sans relâche. Répondre aux attentes de tous les passionnés Skoda, propriétaire, adhérents. Créer et affiliés les passionnés via des sites internet aussi divers que complémentaires.
Animer la dynamique de groupe en créant des liens d'amitié entre nos adhérents. Favoriser les contacts et les rencontres avec les autres clubs européens. Organiser de nombreuses sorties, rassemblements. Faire connaître les modèles Skoda au public et la faire reconnaître comme une marque incontournable en France pour son histoire et l’intérêt quelle suscite à travers l’Europe.
Le Club Skoda est tout d'abord une association de type Loi 1901 qui regroupe des propriétaires de véhicules Skoda mais aussi de passionnés d’automobile.
Elle permet à ses adhérents de bénéficier des connaissances, des conseils techniques et du soutien d'autres passionnés pour assurer l'entretien et la restauration de leur véhicule de collection.
Enfin et surtout, elle favorise : rencontres, rassemblements, manifestations, expositions, balades touristiques qui seront organisées régulièrement.
Ces manifestations sont ouvertes à tous les propriétaires de véhicules Skoda, qu'ils soient ou non adhérents à l’ association.
Notre club sera articulé en partie à travers les sites internet des passionnés Skoda comportant des programmes et calendriers de sorties, des comptes-rendus, des informations, des conseils techniques, des présentations, des bonnes adresses, des articles de presse.
Nous avons besoin de votre soutien et de vos idées pour assurer le succès de cette association que nous souhaitons dynamique et ouverte, votre adhésion y contribuera.
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