Bonjour à tous,
 
Je me permets de solliciter l'avis des importateurs de véhicules américains via l'Angleterre, car j'ai un doute et les textes se contredisent, je voudrais importer un DODGE DAKOTA de 99 et le représentant du constructeur en France n'est pas à même de me délivrer un certificat de conformité il me propose de me faire un certificat de non-conformité et donc de passer par la DRIRE et l'UTAC le coût semble être a priori au minimum de 1 500 € rien que pour faire les tests. Ce qui n'est pas claire pour moi c'est que le véhicule ayant déjà été immatriculé en Angleterre devrait normalement pouvoir être importé sans problème étant donné que j'ai tous les papiers de l'ancien propriétaire, j'ai la certification des administrations anglaise (VEHICLE OPERATORS SERVICES AGENCY), le véhicule est en totale conformité avec les normes européennes.  
 
À qui donner raison est-il obligatoire de passer par une réception à titre isolé dans le cas présent ?  
Quelle pourrait être le coût réel de cette soit disant mise aux normes qu'exige de manière injustifiée le gouvernement Français ?
 
Voici le texte le plus pertinent que j'ai pu trouver sur le net : http://www.passionvoitures.com/achat/3.htm

si cela peux te rendre service j'ai acheté un véhicule americain immatriculé au Canada.
J'ai eu une demande a titre isolé a faire avec passage a la drire et fransisation du véhicule.
J'ai eu un document de non conformité par daimler chryler dodge.
La seule difference c'est que le véhicule est d'origine pro donc pas de soucis à la prefecture.
 
Car au debut j'ai rouler pendant 3 mois avec les plaques canadienne et que je suis allé faire la carte grise il me manqué la declaration d'achat du pro.
Si je n'aurais pas eu ce document l'ancien proprietaire en france aurait du l'immatriculler à son nom.
Donc l'achat avec un pro est plutot souhaité.

2) Request an attestation de conformité (certificate of conformity) from the vehicle manufacturer or a certified representative. This identifies that the vehicle is of a recognised type in France or in the European Union.
Note: If the vehicle has a recently-issued registration document which states the type approval number, a certificate of conformity may not required
 
Je ne sais pas d'où provient cet NOTE j'ai appelé la préfecture et la DRIRE mais il semble difficile d’éviter la procédure RTI (réception à titre isolé) qui semble douteuse car au minimum cela coûte 1 500 euros rien que pour faire les tests mais si par exemple les pneus ne sont pas certifiés conforme aux normes européennes cela pourra vous en coûter jusqu'à 5 000 € si ce n'est plus...
 
Voilà je ne sais pas si il y a des témoignages concernant ce point merci de les partager.

Salut,
 
en théorie, selon les directives européennes il te suffit d'aller à la pref avec ton cetificat d'immatriculation provenant d'un pays européen, ainsi que d'un CT français pour que ton véhicule soir immédiatement immatriculable ..
 
dans la pratique, l'administration étant ignorante de ces directives, c'est le parcours du combatant ..
 
 
Je t'invite à lire les aventures de Lx2un .. voilà des mois qu'il se bat contre l'administration française.
Cà se passe ici .
http://www.american4x4.net/forum/f [...] turn=1#top
 
courage ..
a+

ok mais mr ce bat contre un mur.la france comme tout autre pays a signé pour une harmonisation europeene,mais chaque pays fait encore c'est propre loi et surtout le france qui compte bien vendre encore plein de peugeot et renault a plein de petit moutons français qui ecoute tout les soirs le 20h,je vous rappelle mrs qui ya pas si longtemps la mode etait au gti et que le diesel etait considéré comme un tracteur,qui n'a pas un hdi chez lui de nos jours ?????? bande de pions qui ce crois encore en démocartie grace au syndicat......

Salut ,
 
il ne se bat pas tant que çà pour rien : sa plainte devant la commission européenne a été acceptée, et son dossier est à l'étude ..
 
a+

c'est pas ce qu'il a dit ya pas tres longtemps...

http://www.american4x4.net/forum/f [...] n=1&page=9
 
a+

et alors ?????
la reponse de son dossier dans 10 ans ???

Je ne comprends pas ton point de vue .
 
D'un côté tu te plains de ce qui s'applique en france et de l'attitude de mouton des français, et de l'autre tu ne te réjouis pas de voir des gens qui se battent contre cela .
 
Cà n'avance pas vite certes, mais plus que si il ne faisait rien.
 
De plus si tu fais un peu de recherches tu verras que la directive en question (2007/46/CE) doit être inscrite au JO ( non pas ceux de pékin ) au plus tard en avril 2009 ..  
 
david

perceque j'ai longtemps taper dans un mur.
si tu vois toute les regles europeene non appliqué en france ou en allemagne ou en espagne .....
c'est impressionnant.
le passage a l'utac et de plus en plus dur,la drire et incapable de faire une rti en e85,etc,etc.....
bref,ya beaucoup de probleme en plus de son probleme de ptac.

 
+1, La directive 2007/46/CE n'est pas transposée dans le journal officiel français, elle n'est donc pas appliquée en France. La date butoire d'application est le 29 mars 2009.
http://www.europe-international.eq [...] rticle=271

Bonjour,
 
j'ai acheté il y a un mois un Dakota en Belgique avec une CG de Grande-Bretagne.
en ce moment je viens de recevoir le certificat de non-conformité de mon véhicule.
D'après la DRIRE, je dois leur présenter mon véhicule après l'avoir fait passé en test à l'UTAC.
j'ai commencé à lire vos liens, mais je ne trouve pas grand chose sur mon problème.
mon Dakota était autorisé à rouler en Grande-Bretagne et en Belgique, mais pas en France.
certaines personnes disent que la CG de Grande-Bretagne et un CT suffisent pour éditer la CGF,
mais non, c'est faux, à la préf. ils ne veulent rien faire.
à la préf, ils m'ont préconisé de demander un quitus aux impôts et ensuite de faire homologuer mon auto.
 
procédure:
visite à la DRIRE, listing des points manquants pour l'homologation,
visite à l'UTAC, batterie de test et bilan sur les modifications à apporter pour l'homologation du véhicule en France.
réaliser les modifications, si elles portent sur les freins, il faut faire une demande d'autorisation de modification du véhicule
à Chrysler France. s'ils m'autorisent, je fais les modif, mais ils peuvent refuser....
après les modifs, visite à la DRIRE, si besoin, refaire une visite à l'UTAC, si modification des freins pour valider les distances de freinage.
si tout ok, édition par la DRIRE d'un homologation, et direction la préf pour la CGF.
estimation, de 6 mois à un an d'après les 1er éco....
 
certaines personnes parlent de problème d'homologation pour les pneus, pas de problème pour ca. un pneu son prix, 150€ monté.
 
s'il existe une procédure plus courte, je suis preneur...

bonsoir,
Si ton vendeur dit qu'il en a pour un mois qu'il le fasse, qu'il le fasse donc.
Depuis le 1er janvier 2007, les voitures en provenance de l'Europe et non conformes à un type national ou communautaire doivent faire l'objet d'une réception à titre isolée.
Tu n'auras pas d' autorisation de modification du véhicule Par CHRYSLER.Les freins il n'y a rien à y toucher si ce n'est qu'ils soient bien réglés.
Soit tu te retournes vers ton vendeur, (tant que c'est chaud)
Soit tu démarres l'homologation.
Ne te prends pas la tête avec les ceintures, tu auras normalement une dérogation.  
Occupe toi de l'UTAC et tu feras le reste (feux, plaque compartiment moteur, gravage du châssis etc..) après.
Je ne sais pas ce que tu as comme plaques car ça c'est très important.Si tu as les plaques étrangères tu peux rouler 6 mois. Avec ton dossier drire COMPLET ET A JOUR DE LA PROCEDURE dans le véhicule, tu tomberas sans doute sur des agents compréhensifs en cas de contrôle si tu utilise le dakota. Passé ce délai? normalement on ne doit pas rouler avec. mais bon...moi, j'ai roulé et je me suis fait même arrêter 3 fois.
Ton vendeur, tu devrais t'en occuper sérieusement. Parce qu'il faut qu'il arrêtent, tous, avec leurs soi-disant homologations en Belgique.

Merci West 81,
 
alors pour le moment, la carte grise du Dakota est de Grande-Bretagne.
sur ce type de CG là, pour un changement de propriétaire, il faut juste remplir des champs avec nom, prenom, adresse.
on peut aller jusqu'à 3 propriétaires.
 
hier je me suis fait arrêté par la police, pour la 4ème fois depuis un mois, et l'agent m'a dit que je pouvais  
rouler 3 mois avec la carte grise anglaise et mon Quitus.
je vais demander demain à la DRIRE pour les 6 mois, maintenant que j'ai sympathisé avec le mec!!
 
je ne veux pas annuler la vente, trop les boules, donc je ne vais pas ennuyer le vendeur,  
il a peut être été ennuyé pour homologuer le Dakota chez lui, c'est peut être pour ca qu'il ne l'a pas gardé plus de trois mois....
en plus la plaque est de Grande-Bretagne, et il y a un autocollant suisse à droite, et je l'ai acheté à un Belge...à rien y comprendre...
 
et je suis toujours à la recherche du livret d'entretien, connaitre le kilométrage pour la vidange, la courroie, les filtres....
si une personne sur ce forum est en possession de ce genre de document, j'aimerais bien un scan pour suivre l'entretien comme il faut.
 
merci d'avance de votre aide et vos conseils.