Bonus/Malus sur l'éco taxe

[Invité §rot257KL]

salut a tous,pouvez vous me dire si le bonus,j' applique sur la date de commande ou sur la premiere immatriculation.car si c'est la commande c'est raté.

 

 

Edition du titre

[Gilles REIMS]

salut a tous,pouvez vous me dire si le bonus,j' applique sur la date de commande ou sur la premiere immatriculation.car si c'est la commande c'est raté.

 

Théoriquement elle s'applique à la date de la première immatriculation.

[Invité §kyl745oU]

salut a tous,pouvez vous me dire si le bonus,j' applique sur la date de commande ou sur la premiere immatriculation.car si c'est la commande c'est raté.

 

 

pour le bonus il faut etre au dessous de 130g/km donc rien de raté

 

[Invité §gie080Xq]

bien vu claude

[Invité §inv724IW]

Bonjour.

Ce n'est pas la date d'immatriculation qui compte pour toucher la prime, mais bien la date de commande de la voiture.

Je viens d'en faire la triste expérience.

Ma lolo arrive lundi prochain, je l'ai commandé il y a plusieurs mois. La livraison était prévue pour Septembre, reculée jusqu'à Octobre, puis de nouveau repoussée à fin Décembre.

Seulement pour avoir la prime, RENAULT ne veut rien savoir. C'est la date de commande qui importe, même si la livraison est après le 5 décembre, date de validité de début de la prime.

C'est n'importe quoi !

 

[Invité §rot257KL]

je viens de lire autoplus et pour eux c'est bien la date de premiere immatriculation,c'est vraiment du importe quoi c'est histoire

[Invité §lou461sA]

Bonjour.

Ce n'est pas la date d'immatriculation qui compte pour toucher la prime, mais bien la date de commande de la voiture.

Je viens d'en faire la triste expérience.

Ma lolo arrive lundi prochain, je l'ai commandé il y a plusieurs mois. La livraison était prévue pour Septembre, reculée jusqu'à Octobre, puis de nouveau repoussée à fin Décembre.

Seulement pour avoir la prime, RENAULT ne veut rien savoir. C'est la date de commande qui importe, même si la livraison est après le 5 décembre, date de validité de début de la prime.

C'est n'importe quoi !

 

Ils n'ont pas voulu se creuser les méninges...c'est absolument illogique que ce soit la date de commande, elle ne veut rien dire du tout, c'est effectivement la date de mise en circulation qui fait foi pour l'état...et comme c'est une prime d'état...

[Invité §Ver713lo]

Bonjour.

Ce n'est pas la date d'immatriculation qui compte pour toucher la prime, mais bien la date de commande de la voiture.

Je viens d'en faire la triste expérience.

Ma lolo arrive lundi prochain, je l'ai commandé il y a plusieurs mois. La livraison était prévue pour Septembre, reculée jusqu'à Octobre, puis de nouveau repoussée à fin Décembre.

Seulement pour avoir la prime, RENAULT ne veut rien savoir. C'est la date de commande qui importe, même si la livraison est après le 5 décembre, date de validité de début de la prime.

C'est n'importe quoi !

 

Je pense qu'il faut être très prudent avec ça. Peut-être ne sont-ils pas au courant ou alors ils veulent en profiter un peu ou alors ils ont raison. Cependant, le seul papier officiel qui existe c'est la CG et non pas le bon de commande.

Renseigne-toi auprès des services de la Préfecture et donne-nous la réponse.

[Invité §inv301LA]

Rebonjour.

Je viens d'aller faire un tour sur internet sur www.ademe.fr/co2vehicule.

Pour le bonus, ils indiquent bien que c'est la date de commande qui compte et non la date d'immatriculation.

Par contre, pour le malus, c'est la date d'immatriculation qui compte, et non celle de la commande.

C'est une aberration, mais c'est ça, la loi BORLOO.

J'ai envoyé un mail à la préfecture, j'espère une réponse.

Si quelqu'un connaît la réponse, qu'il n'hésite pas.

Cordialement.

[Invité §tor457uE]

Tout est fait pour acheter un diesel avec cette taxe, un peu stupide pour un pere de famille qui parcours 10000kms/an.D'autant plus que le gasoil est plus chere a la fabrication et demande plus d'energie que l'essence pour etre produit, donc finalement il s'avere plus polluant pour l'atmosphere que l'essence........

[Invité §Ymz843To]

Le bonus écologique pénalise les biocarburants

 

Les véhicules à l’éthanol, soutenus par le gouvernement au début de l’année, sont tous soumis à un malus compris entre 200 et 1 600 euros.

 

L’écopastille va-t-elle tuer les biocarburants en France ? Le risque est réel. Tous les véhicules roulant à l’E85 (carburant qui contient 85 % d’éthanol et 15 % d’essence) entrent dans la catégorie des automobiles soumises au malus écologique. De 200 euros, pour la Ford Focus Flexifuel, à 1 600 euros pour la Saab 9-5 Estate, en passant par 750 euros pour la Citroën C4 Bioflex ou la Renault Megane Estate. Et cela pour une simple raison : l’utilisation de biocarburant s’accompagne d’une surconsommation de l’ordre de 30 % par rapport à l’essence et, donc, par davantage d’émissions de CO2.

 

Les constructeurs concernés critiquent donc les règles relatives à l’octroi du bonus et du malus pour cette catégorie de véhicules représentant quelques milliers de ventes par an. Chez Citroën, on estime qu’il faudrait prendre en compte non pas les seules émissions du CO2 du véhicule («du moteur à la roue»), mais le «cycle complet», c’est-à-dire le CO2 absorbé par les plantes lors de leur croissance et ensuite celui émis par les automobiles. Dans ce dernier cas, le bilan CO2 du flexfuel est 30 à 80 % meilleur que celui de l’essence, selon Ford.

 

J'suis pas prêt d'être écolo !!!!!

[R16-59]

Je suis assez d'accord invité Claude, à quoi ça sert d'envoyer Alain Prost au charbon ,pour lancer les Bio-carburants, reprocher aux pétroliers de ne pas avoir tenu leurs prommesses en nbre de pompes disponibles, et finalement tirer à boulets rouges sur ces véhicules avec un Malus ???

Il semble d'ailleurs que le PB se pose aussi sur les voiture à Essence: Elle rejette certe + de C02 qu'1 diesel, mais en général ces voitures parcourent moins de kms par an et le Gasoil demande + d'energie pour être raffiné que le SPlomb !!

Seul les rejets de CO2 par Kms ont été pris en compte, pas la présence evntuelle de Filtre à particule ou DeNox (Oxydes d'azote)

Encore une lois incomplète, qui va dieseliser à outrance le parc automobile français, comme si à 74% de diesel neufs, ce n'etait pas assez

 

Pour ma part, parcourant 6000 kms par an, je voulais acheter un Logan Essence au printemps 2008, grace à cette taxe (+ 750 euros pour 1 logan 1.6 MPI), je risque de conserver ma R9 de 1984, ou acheter une voiture d'avant 2004, genre Xantia 2l (200g de CO2 par km) (le rejet de CO2 apparait sur les CG en 2004)vous croyez vraiment que la planète va y gagner ?????

[R16-59]

.... oui j'ai oublié de préciser, il semble que le gouvernement reflechisse à une sorte de vignette annuelle pour les véhicule rejetant + de 160g de CO2 par Kms

Donc pour toutes ces autos avant fin 2003, RAS, le rejet de CO2 n'apparait pas sur les anciennes cartes grises

Pour les Autos 2004 --> 2007 cette vignette, degressive avec l'age de la voiture

Pour les autos après le 1er Janvier Eco-taxe + vignette toujours degressive lorque la voiture vieillira

[sami_pp]

J'avais écrit sur un site du ministère de l'écologie, en expliquant mon interrogation par rapport à cette loi notament vis à vis de la logan et aussi par rapport à notre date de commande (27/11/2007).

 

La réponse :

Bonjour.

 

Votre courriel a retenu toute notre attention.

 

Vous trouverez la réponse à votre question parmi les "Questions-réponses" qui ont été mises en ligne le 7/12

(Cf. http://www.ecologie.gouv.fr/Le-bonus-ecologique-incitera-des,9219.html).

En principe, en effet, le malus sera à payer lors de la première immatriculation, avec la carte grise, et ni la date de la commande, ni celle du règlement, n'entreront en ligne de compte.

Cela dit, pour être vraiment fixé sur les détails de cette mesure, il faudra attendre la loi de finances rectificative pour 2007, actuellement en discussion au Parlement, et qui paraîtra à la fin de ce mois.

 

Nous vous remercions de l'intérêt que vous manifestez pour les sujets liés à l'écologie.

 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.

 

 

 

Ministère de l'Ecologie, du Développement

et de l'Aménagement Durables

Département de la Communication et de l'Information

20, avenue de SEGUR

75302 PARIS 07 SP

Il n'y a plus d'espoir

750€

[Invité §ver454Nt]

Je suis assez d'accord invité Claude, à quoi ça sert d'envoyer Alain Prost au charbon ,pour lancer les Bio-carburants, reprocher aux pétroliers de ne pas avoir tenu leurs prommesses en nbre de pompes disponibles, et finalement tirer à boulets rouges sur ces véhicules avec un Malus ???

 

Fallait pas rêver.

 

Alain Prost nous a pris pour des cons en essayant de faire croire que les agrocarburants étaient BIO, mais il n'en est rien.

 

Dans ce dernier cas, le bilan CO2 du flexfuel est 30 à 80 % meilleur que celui de l’essence, selon Ford.

Selon Ford peut être, mais c'est comme les chiffres des manifestants selon la CGT. Ca ne bluffe pas grand monde.

[Invité §rot257KL]

pour ma part,j'attend toujours la reponse de renault.pour savoir si j'ai le droit au bonus.reponse apres le premier janvier.futur lolo a 120 g de co2,mais commander le 25/09/2007.donc on verra,car pour autoplus c'est bon,car l'immatriculation aura lieu en janvier

[Invité §ver454Nt]

pour ma part,j'attend toujours la reponse de renault.pour savoir si j'ai le droit au bonus.reponse apres le premier janvier.futur lolo a 120 g de co2,mais commander le 25/09/2007.donc on verra,car pour autoplus c'est bon,car l'immatriculation aura lieu en janvier

Pour le Bonus, c'est bon pour toi. Tu l'immatriculera après le 6 décembre 2007.

[R16-59]

Véronik, pour moi, y'a pas de soucis, le Bonus vaut depuis le 05/12/07 et cela ne peut être que la date d'Immat qui compte, et rien d'autre !

[Invité §DOB478eb]

Malus divisé part deux pour les flexfuel.

 

C'est déjà çà

[Invité §inv173EY]

Bonjour.

Je viens de recevoir une réponse à mon mail du ministère de l'écologie.

Comme vous pouvez le voir, ce n'est pas la date d'immatriculation qui compte, mais bien la date de commande du véhicule, je l'ai commandé Juillet 07 pour livraison fin décembre, je l'ai dans le baba. C'est vraiment débile, bonus = date de commande, mais par contre malus = date d'immatriculation, les pigeons levez le doigt.

 

Ci-après, texte du ministère :

 

Votre courriel a retenu toute notre attention.

 

La réponse à votre question se trouve dans les "Questions-réponses" qui ont été mises en ligne le 7 décembre dernier

(Cf. http://www.ecologie.gouv.fr/Le-bonus-ecologique-incitera-des,9219.html).

Vous verrez que, pour le bonus, ce qui compte, c'est la date de la commande (et non pas celle de l'immatriculation - contrairement au malus -, ni du paiement, qui lui peut être différé).

 

Cela dit, pour être vraiment fixé sur tous les détails de cette mesure, il convient d'attendre la parution (imminente) du décret correspondant (c'est le malus qui est du ressort de la loi).

Tant que ce décret ne sera pas paru au Journal Officiel, il est normal que vous ne parveniez pas à en trouver le texte.

 

Nous vous remercions de l'intérêt que vous manifestez pour les sujets liés à l'écologie.

 

Veuillez agréer, Madame, nos salutations distinguées.

 

 

 

Ministère de l'Ecologie, du Développement

et de l'Aménagement Durables

Département de la Communication et de l'Information

20, avenue de SEGUR

75302 PARIS 07 SP

[sami_pp]

Bonus/Malus écologique 2013

Pour les "Malusés"

 

(Extraits)

 

PROJET DE LOI ADOPTE

 

N° 43

SÉNAT

 

le 20 décembre 2007

 

 

PROJET DE LOI

 

de finances rectificative pour 2007.

 

(Texte définitif)

 

 

<< Malus applicable aux voitures particulières les plus polluantes >>

 

<<Art. 1011 bis. – I. – Il est institué une taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules prévue à l’article 1599 quindecies.>>

 

« La taxe est due sur le premier certificat d’immatriculation délivré en France pour une voiture particulière au sens du 1 du C de l’annexe II de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques.

 

« II. – La taxe est assise :

 

« a) Pour les voitures particulières qui ont fait l’objet d’une réception communautaire au sens de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, précitée sur le nombre de grammes de dioxyde de carbone émis par killométre

 

« Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d’un dixième par année écoulée depuis cette immatriculation.

 

« XIV. – Pour frais d’assiette et de recouvrement, l’État effectue un prélèvement de 2 % sur le montant de la taxe mentionnée à l’article 1011 bis. »

 

 

 

VII. – Les I et II s’appliquent aux véhicules acquis et immatriculés pour la première fois en France ou à l’étranger à compter du 1er janvier 2008, à l’exception des véhicules ayant donné lieu, avant le 5 décembre 2007, à une commande accompagnée du versement d’un acompte.

 

Dois je comprendre qu'un petit espoir (personnel et égoïste) renait pour ma commande du 27 novembre 2007 (MCV essence)

 

J'ai retrouvé ça là, mais j'y comprend pas grand chose :

http://www.admi.net/jo/20071228/BCFX0770033L.html

[Invité §Zas558KF]

En Belgique la Logan n'a pas droit à la moindre déduction fiscale ou remboursement de la part de l'état, même la 85cv Dci car elle n'est pas équipée d'un fitre à particule.

 

[Invité §jld426GS]

On le dit depuis longtemps , ce bonus malus n'a pas de sens .

Encore une invention made in France .

[louis911]

tout à fait débile cette loi, on incite à l' achat d' un diesel même pour ceux qui n' ont pas besoin de cette motorisation, c' est mon cas - de 10000 kms /an.

et que dire des particules cancérigènes du diesel et ces nuages de fumée à froid même sur des diesels modernes, l' air devient irrespirable dans les villes : BRAVO BORLO .

 

[Invité §Ver713lo]

tout à fait débile cette loi, on incite à l' achat d' un diesel même pour ceux qui n' ont pas besoin de cette motorisation, c' est mon cas - de 10000 kms /an.

et que dire des particules cancérigènes du diesel et ces nuages de fumée à froid même sur des diesels modernes, l' air devient irrespirable dans les villes : BRAVO BORLO .

 

 

Le pire dans cette affaire c'est que quelqu'un qui roule peu avec une voiture essence et qui produit peu de CO² et pas de particules, sera taxé. Un gros rouleur en diésel bien sûr, produira plus de CO², des particules, et ne sera pas taxé.

 

On nous parle maintenant d'annualiser la taxe. Comment re-créer la vignette, sous le faux prétexte écologique, puisqu'elle n'a que d'écologique que le non ? Les b***** comptez-vous.

[Invité §rot257KL]

salut pour ma part meme avec une futur 120 co2.je n'ai le droit a rien car commander avant le 5 decembre donc rater selon renault

[Invité §Ver713lo]

salut pour ma part meme avec une futur 120 co2.je n'ai le droit a rien car commander avant le 5 decembre donc rater selon renault

 

ben oui ça marche aussi dans ce sens.

[R16-59]

Moi qui fait 5-6000 kms par an, je pensais commander une Lolo berline 1.6 MPI Lauréate Clim, rouge feu au printemps et livrée à l'été 2008, et ben maintenant................je sais pas, je vais quand-même pas prendre un Dci 85 juste pour cette F****u eco-taxe, hein?????????

[Invité §Zas558KF]

Pour 5-6000km par an, une 1.4 mpi devrait te suffire !

[R16-59]

Pour 5-6000km par an, une 1.4 mpi devrait te suffire !

Oui, sauf que ce sera la voiture pour les week-end et vacances uniquement, donc pour tartiner l'autoroute, je préfère un peu + de répondant d'ou le 1.6 MPI

Mon idéal serait une Lauréate berline 1.6 16V mais ça n'existe pas et la présentation de la prestige (pare-choc peint notament) ne me plait pas

[Gilles REIMS]

Pour 5-6000km par an, une 1.4 mpi devrait te suffire !

Oui, sauf que ce sera la voiture pour les week-end et vacances uniquement, donc pour tartiner l'autoroute, je préfère un peu + de répondant d'ou le 1.6 MPI

Mon idéal serait une Lauréate berline 1.6 16V mais ça n'existe pas et la présentation de la prestige (pare-choc peint notament) ne me plait pas

 

C'est pas grave ça, tu la prends en Bleu Minéral et je t'échange mes pare-chocs, les poignées de portes et les baguettes.

 

Et tant qu'on sera dans le démontage je te prendrai tout l'intérieur en échange du mien.

[Invité §Zas558KF]

R16-59,tu vois comme quoi une solution est vite trouvée.

[Gilles REIMS]

R16-59,tu vois comme quoi une solution est vite trouvée.

 

[R16-59]

Le 03-01-2008 à 16:47:11, R16-59 a écrit :

 

Citation :

 

 

Pour 5-6000km par an, une 1.4 mpi devrait te suffire !

 

 

 

 

Oui, sauf que ce sera la voiture pour les week-end et vacances uniquement, donc pour tartiner l'autoroute, je préfère un peu + de répondant d'ou le 1.6 MPI

Mon idéal serait une Lauréate berline 1.6 16V mais ça n'existe pas et la présentation de la prestige (pare-choc peint notament) ne me plait pas

 

 

 

 

C'est pas grave ça, tu la prends en Bleu Minéral et je t'échange mes pare-chocs, les poignées de portes et les baguettes.

 

Et tant qu'on sera dans le démontage je te prendrai tout l'intérieur en échange du mien.

 

 

Figure toi que c'est à cela que je pensais justement hier soir en m'endormant

Les seuls choses qui m'interesse sur la Préstige sont:

1)Le moteur 16V bien sur

2)Le garnissage des siège

3) les Compteurs fond blanc

4) les grand rétro de MCV (mais pas le fait qu'ils soient ton caisse)

5)Le pommeau et volant cuir avec la grille sur fond gris sur le pommeau, comme tu l'as fait "maison"

6) la partie noir entre vitre av et vitre Ar

 

Tous le reste je le préfère sur la Lauréate (Pare-choc et baguettes noir, console centrale, aérateurs...)

 

Malheureusement pour toi, ma couleur préférée est Rouge de Feu, ça va faire bizarre sur la tienne

[Invité §ale773DW]

Figure toi que c'est à cela que je pensais justement hier soir en m'endormant

Les seuls choses qui m'interesse sur la Préstige sont:

1)Le moteur 16V bien sur

2)Le garnissage des siège

3) les Compteurs fond blanc

4) les grand rétro de MCV (mais pas le fait qu'ils soient ton caisse)

5)Le pommeau et volant cuir avec la grille sur fond gris sur le pommeau, comme tu l'as fait "maison"

6) la partie noir entre vitre av et vitre Ar

 

Tous le reste je le préfère sur la Lauréate (Pare-choc et baguettes noir, console centrale, aérateurs...)

 

Malheureusement pour toi, ma couleur préférée est Rouge de Feu, ça va faire bizarre sur la tienne

 

 

Pare-chocs et baguettes peints, c'est plus beau, mais par contre, plus fragile J'ai déjà quelques rayures dues aux lyonnais qui se garent au bruit

 

Pour la console centrale et les aérateurs, pour avoir eu les deux (Laureate et Prestige) c'est bien agréable et présente mieux sur la Prestige contrairement à ce que les photos laissent présager.

 

Pour les rétros ils ne sont pas à 100% ton caisse, seule une partie est peinte :