Le 03-06-2009 à 18:13:54, andre1980 a écrit :
Voici après recherche des info sur la prime de notre amis:
si le véhicule que vous achèterez, neuf ou d’occasion, s’avère moins polluant que celui que vous possédez actuellement, votre taxe de mise en circulation sera allégée. Maximum : 1.000 euros, net, en fonction de l’écart d’émission de CO2 par kilomètre entre la nouvelle et l’ancienne voiture.
L’achat d’un véhicule émettant en dessous de 145 grammes de CO2 par kilomètre (35 % du marché) engendrera un bonus fiscal net de 100 à 1.000 euros selon le niveau d’émissions du précédent véhicule. À l’inverse, l’achat d’un véhicule plus polluant sera sanctionné au-delà de 196 g/CO2 (15 % du marché). Pas d’incitant ni de pénalité, par contre, dans la fourchette entre 145 à 196 grammes. Les familles nombreuses bénéficieront d’incitants supplémentaires.
L’avantage du système écoscore, c’est qu’il prend en compte la totalité des émissions polluantes des véhicules.
La voiture représente globalement 20 % des émissions de CO2, mais 70 % des microparticules ou 50 % des oxydes d’azote, qui sont des fléaux pour la santé. Il faut veiller à ce que les systèmes fiscaux soient cohérents entre les trois régions notamment via un accord de coopération qui englobe la problématique des voitures de société. »
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