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eco taxe

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n°607124
heroloz   profil
Profil : Apprenti
Posté le 22-02-2009 à 09:02:16  answer
 
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:jap: bonjour; je vais faire l acquisition d un x3 3.0d d occasion en provenance de l etranger (u.e) quelqu un  peut il me dire si j ai une taxe a payer lorsque je vai acheter ma carte grise.Merci :)  :)  :)

n°607133
joHey   profil
Profil : Pilote addict
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Posté le 22-02-2009 à 09:18:43  answer
 

Salut  
 
Moi j'ai acheté ma voiture au luxembourg et j'ai du payer les cv fiscaux de la carte grise (normal) + 36€ pour le CO2  
C'est donc 2€ le gramme au dessus de 200 et après au dessus de 250 je crois que c'est 4€ le gramme mais le X5 normalement n'est pas au dessus des 250 grammes ;)
C'est un X5 1er ou 2 eme génération ?


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Photoreportage BMW 330ci pack M2
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n°607171
heroloz   profil
Profil : Apprenti
Posté le 22-02-2009 à 09:58:51  answer
 

c est un x3 de 2005

mood
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Posté le 22-02-2009 à 09:58:51  profilanswer
 

n°607196
joHey   profil
Profil : Pilote addict
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Posté le 22-02-2009 à 10:14:06  answer
 

a oui mince j'avais pas bien lu je venais de me reveiller :lol:  
Je crois que s'il est en boite manuelle il est en dessous des 200 grammes ( a confirmer ) et en boite auto un peu au dessus mais tu ne devrais pas payer une fortune en plus ca devrait etre de l'ordre d'une quinzaine d'euros peut etre :)


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n°607713
heroloz   profil
Profil : Apprenti
Posté le 22-02-2009 à 14:54:55  answer
 

ok merci donc pas de malus de 1600 euro? :)  :)  :)

n°607788
Marjack34   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 22-02-2009 à 15:50:07  answer
 

Le 22-02-2009 à 14:54:55, heroloz a écrit :

ok merci donc pas de malus de 1600 euro? :)  :)  :)


 
 Bonjour,
 Tu n'as rien à payer que ton véhicule vienne de l'étranger ou de France à partir du moment ou sa date de mise en circulation est antérieure au 1/01/2008.
 J'ai acheté un X3 qui venait d'Allemagne de novembre 2007 et je n'ai rien payé comme écotaxe.

mood
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Posté le 22-02-2009 à 15:50:07  profilanswer
 

n°608003
heroloz   profil
Profil : Apprenti
Posté le 22-02-2009 à 18:04:54  answer
 

:)  :) merci pour les renseignements .Par curiosité tu as acheté un 3l ou un 2l

n°608071
Marjack34   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 22-02-2009 à 18:50:34  answer
 

Le 22-02-2009 à 18:04:54, heroloz a écrit :

:)  :) merci pour les renseignements .Par curiosité tu as acheté un 3l ou un 2l


 
 Le 2.0D 177 ch. sport design full options

n°608123
joHey   profil
Profil : Pilote addict
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Posté le 22-02-2009 à 19:20:09  answer
 

oui mais tu paye si ta voiture emet + de 200 grammes de co2


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n°608243
heroloz   profil
Profil : Apprenti
Posté le 22-02-2009 à 20:24:44  answer
 

:) bon choix moi j ai opté pour un 3l en ba on verra bien :sol:

n°608246
heroloz   profil
Profil : Apprenti
Posté le 22-02-2009 à 20:25:34  answer
 

pour johey: je pay quoi?

n°608340
joHey   profil
Profil : Pilote addict
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Posté le 22-02-2009 à 21:24:41  answer
 

tu paye le co2 c'est 2 € le gramme au dessus de 200grammes et a partir de 250 grammes je crois que c'est 4€ mais je ne suis plus sur de ca  
moi par exemple ma 33Oci fait 218grammes de co2 j'ai payé 36€ en plus du prix de la carte grise ;)


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n°608912
mr eddie   profil
Smart Fortwo 2001 - 100 000km
Profil : Routard confirmé
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Posté le 23-02-2009 à 13:21:57  answer
 

Tout dépend du millésime de la voiture achetée d'occasion dans l'E.U. Pour résumer les millésimes avant 2008 n'ont pas à payer l'écotaxe.
 
Ecotaxe :  
 
Sont soumis à la taxe les  véhicules particuliers (genre V.P.)  immatriculés pour la première fois en France à compter du 1er janvier 2008 ou qui ont été acquis en France ou à l'étranger à compter de cette même date, à l'exception des véhicules ayant donné lieu, avant le 5 décembre 2007, à une commande accompagnée du versement d'un acompte.  
 
Ainsi, les véhicules suivants sont soumis à la taxe lors de leur première immatriculation en France :  
- les véhicules acquis en France à compter du 1er janvier 2008,
- les véhicules acquis à l'étranger à compter du 1er janvier 2008 sans y avoir été
  immatriculés,
- les véhicules immatriculés pour la première fois à l'étranger à compter du 1er janvier
  2008 et acquis à partir de cette même date.
 
Les autres opérations ne sont pas concernées par l'application de l'écotaxe. Les véhicules n'entrant pas dans ce champ d'application sont soumis à la taxe CO 2.
 
En revanche, ne sont pas soumis à la taxe :  
- les véhicules acquis en France ou à l'étranger avant le 1er janvier 2008 et immatriculés
  pour la première fois en France ou à l'étranger après cette date .  
- les véhicules commandés, en France ou à l'étranger, avant le 5 décembre 2007, pour
  lesquels un accompte a été versé,
- les véhicules acquis en France ou à l'étranger avant le 1er janvier 2008, et immatriculés
  en France avant le 1er janvier 2008,
- les véhicules acquis en France ou à l'étranger avant le 1er janvier 2008 et immatriculés
  pour la première fois en France ou à l'étranger après cette date,
- la délivrance d'une carte export ne donne pas lieu,  elle non plus,  au paiement de
  l'écotaxe.
 


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Ex BMW M3 E46 SMGII  
Ex BMW Z4 2.5l
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n°609159
heroloz   profil
Profil : Apprenti
Posté le 23-02-2009 à 17:59:17  answer
 

:)  :) merci beaucoup donc si j ai bien compris pour un x3 d occasion millesime 2005 acheté en allemagne l ecotaxe ne s applique pas :jap:

n°609236
mr eddie   profil
Smart Fortwo 2001 - 100 000km
Profil : Routard confirmé
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Posté le 23-02-2009 à 19:12:24  answer
 

Tu as bien compris.


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n°609339
heroloz   profil
Profil : Apprenti
Posté le 23-02-2009 à 20:34:13  answer
 

 :jap:  :jap: merci

n°609864
joHey   profil
Profil : Pilote addict
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Posté le 24-02-2009 à 10:40:02  answer
 

Le 23-02-2009 à 13:21:57, mr eddie a écrit :

Tout dépend du millésime de la voiture achetée d'occasion dans l'E.U. Pour résumer les millésimes avant 2008 n'ont pas à payer l'écotaxe.
 
Ecotaxe :  
 
Sont soumis à la taxe les  véhicules particuliers (genre V.P.)  immatriculés pour la première fois en France à compter du 1er janvier 2008 ou qui ont été acquis en France ou à l'étranger à compter de cette même date, à l'exception des véhicules ayant donné lieu, avant le 5 décembre 2007, à une commande accompagnée du versement d'un acompte.  
 
Ainsi, les véhicules suivants sont soumis à la taxe lors de leur première immatriculation en France :  
- les véhicules acquis en France à compter du 1er janvier 2008,
- les véhicules acquis à l'étranger à compter du 1er janvier 2008 sans y avoir été
  immatriculés,
- les véhicules immatriculés pour la première fois à l'étranger à compter du 1er janvier
  2008 et acquis à partir de cette même date.
 
Les autres opérations ne sont pas concernées par l'application de l'écotaxe. Les véhicules n'entrant pas dans ce champ d'application sont soumis à la taxe CO 2.
 
En revanche, ne sont pas soumis à la taxe :  
- les véhicules acquis en France ou à l'étranger avant le 1er janvier 2008 et immatriculés
  pour la première fois en France ou à l'étranger après cette date .  
- les véhicules commandés, en France ou à l'étranger, avant le 5 décembre 2007, pour
  lesquels un accompte a été versé,
- les véhicules acquis en France ou à l'étranger avant le 1er janvier 2008, et immatriculés
  en France avant le 1er janvier 2008,
- les véhicules acquis en France ou à l'étranger avant le 1er janvier 2008 et immatriculés
  pour la première fois en France ou à l'étranger après cette date,
- la délivrance d'une carte export ne donne pas lieu,  elle non plus,  au paiement de
  l'écotaxe.
 


 
 
 
 
 
Tu paye pas l'ecotaxe de 1600€ mais tu paye quand meme quelque chose c'est bien ca ?


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Photoreportage BMW 330ci pack M2
Photoreportage Mini Cooper S
n°610027
mr eddie   profil
Smart Fortwo 2001 - 100 000km
Profil : Routard confirmé
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Posté le 24-02-2009 à 13:36:25  answer
 

Ici on parle d'écotaxe...soit tu la payes, soit tu ne la payes pas. Ensuite y'a la carte grise à payer.
 
Calcul de l'écotaxe:
 
Pour les véhicules particuliers ayant fait l’objet d’une réception communautaire (CE) au sens de la directive 70/156/CEE du 6 février 1973, l'écotaxe est basé sur le taux de CO2 émis dès lors qu’il est supérieur à 160g/km. Cette disposition vaut pour les années 2008 et 2009. Pour les années suivantes, le seuil d’imposition sera réévalué conformément au tableau ci-dessous.  
 
http://img408.imageshack.us/img408/9021/ecotaxe.jpg
 
 
Comment fonctionne le malus ? Comment je le paye ?
 
Généralement, c'est le concessionnaire qui procède à l'immatriculation du véhicule en préfecture. Donc, c'est lui qui va faire l'avance du malus. Il l'inclura ensuite dans la facture dans la catégorie des « frais d'immatriculation ». Si vous procédez vous-même à l'immatriculation de votre véhicule en préfecture, vous paierez le malus en même temps que votre carte grise.  
 
 


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invitJekyl​l31   profil
Invité
Posté le 03-03-2009 à 18:51:18  answer
 

Bonsoir
 
je viens juste d acheter un x3 3l  pack luxe 14cv et j ai reçu la carte grise hier le montant est de 446 euros  
voilà  
cordialement
JL

mood
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