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 Sujet :

Ecotaxe sur Mustang GT ?

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n°2571
Remler   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 23-05-2008 à 10:54:27  answer
 
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Bonjour à tous,
 
J'aurai quelques questions concernant l'ecotaxe et vos Mustang GT.
 
Comment cela se passe-t-il ? Je lis un peu tout et n'importe quoi à ce sujet.  
 
Pour un modèle de 2006 par exemple, la voiture arrive en France en Juin. Donc en 2008.  
 
Vais-je devoir payer l'eco taxe ? Une taxe sur le CO2 ? Comment cela est calculé et quel est le montant pour une GT ?  
 
Si je veux revendre ma mustang après un moment, le nouveau propriétaire va devoir RE payer l'eco taxe ou cette taxe est payée une bonne fois pour toute par le premier propriétaire ?  
 
Je suis un peu perdu dans tout ce bazar merci de m'aider ;)
 
Bonne journée à tous et d'avance merci !

n°2578
Remler   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 24-05-2008 à 12:20:17  answer
 

Personne ne peut m'aider ?

n°2579
le-ours   profil
Made in MK UK
Profil : Pilote pro
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Posté le 24-05-2008 à 13:25:48  answer
 

C'est à la première carte grise française donc oui, tu vas payer l'Ecotaxe. :oui:
 
L'Ecotaxe et la taxe sur le CO2 sont la même chose, c'est calculé en fonction du rejet en grammes de CO2 du véhicule. Une Mustang GT, ça doit tourner autour de 300g/km, donc 2600€ en supplément de ta carte grise.
 
La taxe est paye une fois pour toutes . Donc le prochain proprio n'aura pas à la re-payer.

Barème :

 
A partir de 161g d'émission de CO2 par kilomètre parcouru il faut payer la taxe.
 
161-165g/km = 200 €
 
166-200g/km = 750 €
 
201-250g/km = 1600 €
 
250g et plus = 2600 €

Message cité 1 fois
Message édité par le-ours le 24-05-2008 à 13:29:55
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Posté le 24-05-2008 à 13:25:48  profilanswer
 

n°2580
Remler   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 24-05-2008 à 13:44:43  answer
 

Et sais tu si je la met au bio ethanol avant la premiere immat française si je devrais la payer ?  
 
Par exemple j'installe l'ethanol pendant l'homologation.

n°2581
olsogafar   profil
Shut up 'n play yer guitar
Profil : Routard
Posté le 24-05-2008 à 15:21:10  answer
 

Non, c'est la premiere immatriculation du vehicule qui compte, y compris dans son pays d'origine. Si la premiere immat est anterieure au 1 janvier 2008, pas d'eco taxe. Si premiere immat apres, alors ecotaxe (avec reduction de 10% par an passe dans le pays d'origine avant l'importation). D'ou l'interet de privillegier des occases recentes, en etant sur qu'on peut prouver la "registration" du vehicule avant la date fatidique (si le vehicule n'a pas ete immatricule et est reste sur le parking du dealer, c'est foutu)

 


Voir le document suivant :

 

http://www.loire-atlantique.pref.g [...] s_2008.pdf

 

L’écotaxe s’applique aux véhicules particuliers (genre VP) acquis et immatriculés pour la première fois en
France ou à l’étranger à compter du 1er janvier 2008. Les véhicules n’entrant pas dans ce champ d’application
sont soumis à la taxe CO² entrée en vigueur en 2006

 

==> si immat avant le 1er janvier 2008, la voiture n;est pas concernee par l'eco taxe, point.

  
Le 24-05-2008 à 13:25:48, le-ours a écrit :

C'est à la première carte grise française donc oui, tu vas payer l'Ecotaxe. :oui:

 

L'Ecotaxe et la taxe sur le CO2 sont la même chose, c'est calculé en fonction du rejet en grammes de CO2 du véhicule. Une Mustang GT, ça doit tourner autour de 300g/km, donc 2600€ en supplément de ta carte grise.

 

La taxe est paye une fois pour toutes . Donc le prochain proprio n'aura pas à la re-payer.

Barème :

 

A partir de 161g d'émission de CO2 par kilomètre parcouru il faut payer la taxe.

 

161-165g/km = 200 €

 

166-200g/km = 750 €

 

201-250g/km = 1600 €

 

250g et plus = 2600 €



Message édité par olsogafar le 24-05-2008 à 15:27:22
n°2583
le-ours   profil
Made in MK UK
Profil : Pilote pro
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Posté le 24-05-2008 à 20:42:39  answer
 

C'est faux ce que tu racontes :bah:
 
T'achètes une caisse en Allemagne qui a été immatriculée en 2003, tu payes l'écotaxe, moins les d'abattement par année écoulée depuis la première immat' :bah:
 
Donc 50% en moins, mais tu la payes :oui:
 
Point.

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Posté le 24-05-2008 à 20:42:39  profilanswer
 

n°2585
olsogafar   profil
Shut up 'n play yer guitar
Profil : Routard
Posté le 24-05-2008 à 23:46:50  answer
 

Le 24-05-2008 à 20:42:39, le-ours a écrit :

C'est faux ce que tu racontes :bah:

 

T'achètes une caisse en Allemagne qui a été immatriculée en 2003, tu payes l'écotaxe, moins les d'abattement par année écoulée depuis la première immat' :bah:

 

Donc 50% en moins, mais tu la payes :oui:

 

Point.

 

Non, je ne crois pas... Tu l'as payee toi l'ecotaxe ?
D'autre part le calcul pour une voiture importee ne se fait pas par rapport aux g de CO2, car ce n'est pas une quantitee mesuree par la DRIRE... La determination du malus se fait a partir de la puissance fiscale calculee lors de la reception a titre isolee.
 


Message édité par olsogafar le 24-05-2008 à 23:47:42
n°2587
Remler   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 26-05-2008 à 00:17:00  answer
 

voilà le soucis. toujours différents son de cloche :(

n°2588
chris94ca   profil
Profil : Routard
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Posté le 26-05-2008 à 12:44:15  answer
 

Ces véhicules sont soumis, selon le cas :  
 
soit à la taxe sur les émissions de CO2 instituée depuis le 1er juillet 2006, initialement au profit de l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). A compter du 1er janvier 2008, cette taxe supplémentaire ne concerne que les véhicules d’occasion dont la première mise en circulation est intervenue à compter du 1er juin 2004.
 
 
soit au malus écologique institué au profit du fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres. Cette taxe supplémentaire s’applique à compter du 1er janvier 2008 à la délivrance du premier certificat d’immatriculation des véhicules neufs et de certains véhicules d’occasion importés.

n°2599
Remler   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 27-05-2008 à 15:25:06  answer
 

et concrètement le véhicule est soumis à quoi ?

n°2602
olsogafar   profil
Shut up 'n play yer guitar
Profil : Routard
Posté le 28-05-2008 à 02:51:41  answer
 

Le 27-05-2008 à 15:25:06, Remler a écrit :

et concrètement le véhicule est soumis à quoi ?


 
Appelle ta prefecture pour confirmation.
On m'a bien confirme que :
- vehicule etranger immatricule (dans SON PAYS d'ORIGINE) avant le 1er janvier 2008 ==> pas d'ecotaxe lors de l'immat francaise
- vehicule etranger immatricule (dans SON PAYS d'ORIGINE) APRES le 1er janvier 2008 ==>  ecotaxe lors de l'immat francaise
 
J'ai eu une reponse tres claire sur ce sujet.

n°2603
chris94ca   profil
Profil : Routard
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Posté le 28-05-2008 à 10:49:51  answer
 

2 taxes
-ecotaxe (malus ecol) pour vehicule a partir du 01/01/ 2008 a payer a la 1 ere immat
-taxe CO2 pour vehicule a partir du 01/06/2004 a chaque changement de proprietaire

n°2604
Remler   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 28-05-2008 à 11:30:30  answer
 

Je vais passer a la pref ce soir pour me renseigner car comme a chaque fois les avis divergent lol merci à vous pour vos réponses en tout cas !

n°2605
le-ours   profil
Made in MK UK
Profil : Pilote pro
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Posté le 28-05-2008 à 12:36:46  answer
 

Le 28-05-2008 à 02:51:41, olsogafar a écrit :


 
Appelle ta prefecture pour confirmation.
On m'a bien confirme que :
- vehicule etranger immatricule (dans SON PAYS d'ORIGINE) avant le 1er janvier 2008 ==> pas d'ecotaxe lors de l'immat francaise
- vehicule etranger immatricule (dans SON PAYS d'ORIGINE) APRES le 1er janvier 2008 ==>  ecotaxe lors de l'immat francaise
 
J'ai eu une reponse tres claire sur ce sujet.


 
Bah écoute dans ce cas là... :voyons:
 
Tu devrais aller à la préf :oui: :D

n°2607
chris94ca   profil
Profil : Routard
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Posté le 28-05-2008 à 13:10:41  answer
 

4°) La taxe sur les voitures particulières les plus polluantes
 
Ces véhicules sont soumis, selon le cas :  
 
soit à la taxe sur les émissions de CO2 instituée depuis le 1er juillet 2006, initialement au profit de l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). A compter du 1er janvier 2008, cette taxe supplémentaire ne concerne que les véhicules d’occasion dont la première mise en circulation est intervenue à compter du 1er juin 2004.
 
 
soit au malus écologique institué au profit du fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres. Cette taxe supplémentaire s’applique à compter du 1er janvier 2008 à la délivrance du premier certificat d’immatriculation des véhicules neufs et de certains véhicules d’occasion importés.
Ces taxes ne se cumulent pas : quand le malus écologique est dû, la taxe CO2 ne s’applique pas.  
 
Le montant de ces taxes est lié aux émissions de CO2 (dioxyde de carbone) ou à la puissance administrative :  
 
Pour les voitures particulières qui ont fait l’objet d’une réception communautaire (UE), la taxe est calculée en fonction du nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre.  
 
Pour les voitures particulières n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire (non UE), le montant de la taxe varie selon la puissance fiscale (CV) du véhicule.
 
Attention : Compte tenu de la diversité des cas de délivrance de cartes grises, le tableau ci-dessous ne présente pas un caractère exhaustif.
 
Véhicules/  
Certificats d’immatriculation (CI)  
 Taux de CO2
(réception UE)  Puiss. Adm. (CV)
(réception non UE)  Malus écologique
(en euro) Taxe CO2
(en euro)  
Véhicules neufs
 
Véhicules d’occasion importés et 1er CI  
> ou = 1er/01/2008
(1ère immatriculation en France)
 161 à 165 g - 200  -  
166 à 200 g 8 à 11 CV 750 -  
201 à 250 g 12 à 16 CV 1 600 -  
> 250 g > 16 CV 2 600 -  
Véhicules d’occasion français et 1er CI  
> ou = 1er/06/2004
(autres certificats d’immatriculation)  Fraction > à 200 g et < ou = à 250 g de 10 à 14 CV - 2 €/g (CO2)
ou 100 € (CV)  
Fraction > 250 g > ou = 15 CV - 4 €/g + 1ère tranche (CO2)
ou 300 € (CV)  
Véhicules d’occasion importés et 1er CI  
> ou = 1er/06/2004 et  
< 1er/01/2008
(1ère immatriculation en France)
 
Véhicules d’occasion importés et 1er CI  
> ou = 1er/01/2008
(autres certificats d’immatriculation)  
 Fraction > à 200 g et < ou = à 250 g de 10 à 14 CV  - 2 €/g (CO2)  
ou 100 € (CV)  
Fraction > 250 g  > ou = 15 CV  - 4 €/g + 1ère tranche (CO2)
ou 300 € (CV)  
 
Si vous estimez avoir payé indûment le malus écologique, vous pouvez formuler une demande de remboursement auprès du service des cartes grises de la Préfecture de Police. Lors de la délivrance de la nouvelle carte grise, il vous sera demandé le paiement de la taxe CO2 si votre véhicule y est soumis.
 
 
http://www.prefecture-police-paris [...] e/cout.htm
 
 
 
 

n°2608
Remler   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 28-05-2008 à 15:46:46  answer
 

Donc ca ferait pour une V6 qui fait 19cv par exemple :  
14cv à 100 euros soit 1400 euros + 5 cv a 300 euros soit 1500 euros  
 
Donc un total de 2900 euros de malus ecologique ?? Ca parrait délirant nan ?

n°2614
olsogafar   profil
Shut up 'n play yer guitar
Profil : Routard
Posté le 29-05-2008 à 03:30:36  answer
 

Mais c'est quoi ce bordel ? Dans le doc de la prefecture de police de Paris, il est clair que c'est la date de premiere immat Francaise qui compte...Ce qui est complement contraire a ce qu'on m'a assure : si vous avez une immatriculation dans un pays etranger a votre nom avant le 1er janvier 2008, c'est bon : pas de taxe...
L'administration Francaise ne change pas un poil. Ca fait plaisir de voir qu'il y a de grandes constantes dans ce monde...

 

Edit : apres 10 relectures du tableau, je pense que je rentre dans la derniere categorie ... Bon, je vais passer un doctorat de droit administratif, et je reviens quand j'ai fini et que je suis capable de lire ce &^%$%^ de tableau

Message cité 1 fois
Message édité par olsogafar le 29-05-2008 à 03:35:37
n°2615
olsogafar   profil
Shut up 'n play yer guitar
Profil : Routard
Posté le 29-05-2008 à 03:32:30  answer
 

Le 28-05-2008 à 15:46:46, Remler a écrit :

Donc ca ferait pour une V6 qui fait 19cv par exemple :  
14cv à 100 euros soit 1400 euros + 5 cv a 300 euros soit 1500 euros  
 
Donc un total de 2900 euros de malus ecologique ?? Ca parrait délirant nan ?


 
 
Un conseil : prends la V8. evites la v6 : sous motorisee, mecanique sans aucune noblesse, ecart de consommation et cout d'entretien negligeable par rapport a la V8.

n°2616
le-ours   profil
Made in MK UK
Profil : Pilote pro
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Posté le 29-05-2008 à 10:14:04  answer
 

Le 29-05-2008 à 03:30:36, olsogafar a écrit :

Mais c'est quoi ce bordel ? Dans le doc de la prefecture de police de Paris, il est clair que c'est la date de premiere immat Francaise qui compte...Ce qui est complement contraire a ce qu'on m'a assure : si vous avez une immatriculation dans un pays etranger a votre nom avant le 1er janvier 2008, c'est bon : pas de taxe...
L'administration Francaise ne change pas un poil. Ca fait plaisir de voir qu'il y a de grandes constantes dans ce monde...
 
Edit : apres 10 relectures du tableau, je pense que je rentre dans la derniere categorie ... Bon, je vais passer un doctorat de droit administratif, et je reviens quand j'ai fini et que je suis capable de lire ce &^%$%^ de tableau


 
Clair :blague:
 
C'est le bowdel :D

n°2619
Remler   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 29-05-2008 à 15:46:55  answer
 

olsogafar > tu dis "immat dans un pays étranger à votre nom" mais dans le cas d'une importation on a très rarement une carte grise à notre nom avant qu'elle soit homologuée en France !  
 
Pour la V6 j'ai vu pas mal de bons avis aussi. En fait le blem c'est que je n'ai que 3 ans de permis et aucun assureur ne voudra m'assurer sur une GT de 300ch, actuellement j'ai un Boxster de 210 et ct déja dur alors je n'imagine pas la GT...  
 
Une V6 cab blanche me tente pas mal en fait :)

n°2623
olsogafar   profil
Shut up 'n play yer guitar
Profil : Routard
Posté le 30-05-2008 à 03:34:40  answer
 

Le 29-05-2008 à 15:46:55, Remler a écrit :

olsogafar > tu dis "immat dans un pays étranger à votre nom" mais dans le cas d'une importation on a très rarement une carte grise à notre nom avant qu'elle soit homologuée en France !  
 
Pour la V6 j'ai vu pas mal de bons avis aussi. En fait le blem c'est que je n'ai que 3 ans de permis et aucun assureur ne voudra m'assurer sur une GT de 300ch, actuellement j'ai un Boxster de 210 et ct déja dur alors je n'imagine pas la GT...  
 
Une V6 cab blanche me tente pas mal en fait :)


 
Effectivement, il te faut avoir une adresse dans le pays pour pouvoir obtenir un "title" a ton nom... Ce n'est pas facile si tu ne vis pas dans le pays..
Pour la v6 : avant de prendre ta decision,je te conseille quand meme d'en essayer une. Il faut bien comprendre qu'un V6 ricain n'a rien a voir avec un moteur v6 europeen ou japonais. Un V6 americain est un moteur ultra simple, d'entree de gamme, qui permet d'avoir du couple a bas regime pour un prix faible. Une mustang coupe v6 se negocie aux alentours de 17000 dollars (11000 euros!) apres remise. Attention, ne prends pas mal mes commentaires : c'est une tres bonne voiture, qui offre enormement pour le prix ! Mais en comparaison d'autres voitures, le plaisir moteur du V6 est nettement en retrait. Pour illustrer, je mettrai le v6 alfa (l'ancien v6, pas le nouveau issu de holden), le v6 volkswagen (celui de la R32), un 6 en ligne BMW, ou meme un boxer 6 de porsche LARGEMENT DEVANT le v6 de la ford mustang.
Le v8 est largement devant : c'est LE VRAI moteur adapte a cette voiture.  
Pour l'assurance, tu peux peut etre te renseigner chez les specialistes d'americaines.
En tout cas un conseil : essaye la. Si tu achete une mustang v6 en te basant sur une comparaison avec les v6 que tu connais, tu risque d'etre tres tres decu lors de la livraison.
Le cabriolet est un excellent choix : tres rigide, tres rigoureux en comportement (surtout si tu consideres qu'il a un essieu arriere rigide !), c'est une tres bonne voiture de ballade.  
N'hesites pas si tu as des questions sur ces voitures...

n°2628
dmouf   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-05-2008 à 21:07:45  answer
 

Le 28-05-2008 à 15:46:46, Remler a écrit :

Donc ca ferait pour une V6 qui fait 19cv par exemple :  
14cv à 100 euros soit 1400 euros + 5 cv a 300 euros soit 1500 euros  
 
Donc un total de 2900 euros de malus ecologique ?? Ca parrait délirant nan ?


 
 
remler, je sais pas si tu as demandé à la prefecture, moi j'ai demandé voici une partie de la réponse :
 
QUESTION :
> je compte acheter une FORD mustang GT de 2005 et la faire homologuer en
> Juillet 2008. Dois je payer l\'ecotaxe ?
 
REPONSE DE LA PREFECTURE :  
 
L'écotaxe dépend de la date de 1ère mise en circulation et du taux de CO²
émis par le véhicule.
Elle s'applique pour tous les véhicules émettant plus de 160gr/km de CO² mis
en circulation pour la première fois à compter du 1er janvier 2008.
Si votre voiture a une date 1ère mise en circulation en 2005, elle ne sera
pas soumise à l'écotaxe. Cependant, le véhicule peut être soumis à la taxe
CO² s'il dépasse 200gr/km de CO² ou s'il dépasse 10cv.
Pour une information plus précise merci d'indiquer le nombre de chevaux
fiscaux, le taux de CO², la provenance du véhicule et la date précise de
1ère mise en circulation.
 
Bonne journée.
Le bureau de la communication  
 
Par contre je suis pas sûr qui ont compris que je voulais l'homologuer en Juillet 2008.
 
je repose mieux la question.
 

n°5012
invitfguio​nne   profil
Invité
Posté le 24-06-2009 à 11:43:22  answer
 

Salut a tous,
 
je revient de la prefecture de police de Paris.
 
Pour une Mustang GT, 1ere immatriculation aux US en juillet 2007, j'ai payé la carte grise 1500€
 
ils indiquent : taxe regionale: 1200€ et taxe vehicules polluant : 300€
 
je n'ai donc pas payé l'ecotaxe

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