Salut.
 
Je viens aujourd'hui de recevoir cette lettre :
 
"Monsieur,
 
Dans le cadre d'une enquête qui vous concerne, il conviendra de prendre contact avec mes services au 02.31.47.42.XX ou au 06.xx.xx.xx.xx pour convenir d'un rendez vous.
 
Dans l'attente de votre appel, veuillez recevoir, monsieur, etc...
 
Le controleur principal."
 
Elle provient des douanes de Caen.
 
A votre avis est-ce que c'est grave ? C'est bizarre qu'il n'y ait pas de perquisition éventuelle, et qu'ils me demande de les joindre pour un rendez-vous.
 
Quelqu'un connait les procédures de ce genre de personne pour me dire ce qu'il se passe ?
 
Merci

Où est le problème ? et pourquoi parles-tu de perquisition ?

Ziriako a écrit :   Où est le problème ? et pourquoi parles-tu de perquisition ?

 
 
Je sais pas, c'est pour savoir si c'est grave ou non, si ca l'était je pense pas qu'ils emploieraient ce genre de méthode en me demandant de prendre un rendez-vous, non ?

 
Ils veulent t'entendre, tu dois bien avoir une petite idée du pourquoi en cherchant bien.

T'a acheté quoi de l'autre côté de la frontière

 
 
Oui j'ai bien mon idée, mais pourquoi ils me demandent de prendre un RDV s'ils m'en veulent, généralement ca ne se passe pas comme ça. C'est bizarre.
 
PS : Je ne suis pas trafiquant de drogue.

A ce propos j'ai une question. Je viens de rentrer d'un voyage au Kenya, et là bas, en zone free, dans l'aéroport j'ai acheté 3 cartouches de cigarettes. (17 euros)
 
Le caissier a regardé mon passeport et a noté un truc dans son ordinateur. Je m'inquiète un peu car je n'ai pas encore 18 ans et théoriquement je n'ai pas le droit de ramener tout ça.  
 
 
Enfin bon, je ne revends pas ça en france !
 
Quelqu'un sait ce qu'il a noté et pourquoi ?

 
Ils ne t'en veulent pas ils sont là pour faire leur boulot, cela n'a rien de personnel.
 
La police agit de la même façon bien souvent.

kazouille a écrit :   T'a acheté quoi de l'autre côté de la frontière

 
 
J'achète des vêtements que je revends sur eBay.
Je suis persuadé que c'est pour cela.
 
Mais qu'est ce que je risque en fait ?

 
Tu achètes des vêtements à l'étranger ? en quelle quantité ?

 
 
Des lots de 50 ou 100.
 
EDIT : provenance : Asie du sud est.

Ziriako a écrit :   Ils ne t'en veulent pas ils sont là pour faire leur boulot, cela n'a rien de personnel.   La police agit de la même façon bien souvent.

 
Et le impots
 
J'ai recu une fois un courrier des impots me demandant de les contacter, c'etait concernant des rensiegnements sur l'appart que je louais, il me demandaient la superficie, nom du proprietaire, ...) jamais trop compris a quoi ca a servit En tous cas, ils ont ete tres polis et tres aimable (j'ai remarque ca chez les impots a chaque fois que je leur telephonais)

 
Donc c'est une activité commerciale déclarée je suppose ?  
 
Les vêtements sont des copies ou pas ?

Manu06 a écrit :   Et le impots   J'ai recu une fois un courrier des impots me demandant de les contacter, c'etait concernant des rensiegnements sur l'appart que je louais, il me demandaient la superficie, nom du proprietaire, ...) jamais trop compris a quoi ca a servit En tous cas, ils ont ete tres polis et tres aimable (j'ai remarque ca chez les impots a chaque fois que je leur telephonais)

 
Pour les impôts locaux

 
 
Heu... déclarée pas vraiment
Des copies : Non.

Bah ça sent le roussi alors

pandaman a écrit :   Heu... déclarée pas vraiment Des copies : Non.

 
Alors c'est normal qu'ils enquêtent, tu vas devoir justifier de l'origine des marchandises, de l'acquittement des taxes douanières et ils vont sûrement contacter leurs cousins du fisc

Oui, le roussi je le sent à plein nez là, mais je voulais savoir ce que je risque en fait.

Des taxes douanières + TVA j'en ai déjà payé, il y a eu des cartons de controlés.

 
Activité commerciale illicite ca va douiller déjà
 
Pour la douane, comment fais-tu venir tes marchandises ? en fraude ou de manière légale ?

Ziriako a écrit :   Activité commerciale illicite ca va douiller déjà   Pour la douane, comment fais-tu venir tes marchandises ? en fraude ou de manière légale ?

 
 
Je payes le fournisseur et il me les envoient.

Il y avait un reportage il y a quelques semaines sur la 3 sur les douanes. IL y avait un gars qui vendait des vêtements contrefaits sur un stand du marché de Nice. Il risquait gros mais ils ont été sympa avec lui: confiscation de la marchandise et un petite amende.

 
Et donc tu revends cela en faisant ton bénéfice au passage sur le site d'e-bay ?

 
 
Oui.

 
C'est tellement simple

 
Je l'ai vu aussi, mais le gars n'avait que 1 stock.
Là, si les douaniers ont trace de son commerce sur plusieurs pages, alors là, je pense qu'il est un peu mal.

Au hasard, non paiment de la tva, non-paiement de la taxe douanière, taxe professionnelle non payé, activité commerciale non déclarée auprès de la chambre de commerce, puis encore deux-rois petites choses.
 
T'as des économies, bah tu ferais bien d'en faire ça va faire cher tout ça.

glabouni a écrit :   Au hasard, non paiment de la tva, non-paiement de la taxe douanière, taxe professionnelle non payé, activité commerciale non déclarée auprès de la chambre de commerce, puis encore deux-rois petites choses.   T'as des économies, bah tu ferais bien d'en faire ça va faire cher tout ça.

 
 
J'en ai déjà payé des taxes d'importation et de la TVA.

 
Tu as payé de la TVA à la douane pas aux impôts

Ziriako a écrit :   Tu as payé de la TVA à la douane pas aux impôts

 
OK

 
Et cette TVA payée à la douane l'a été en tant que particulier ou t'es-tu inventé une société commerciale ?

 
 
Non, payée à titre de particulier je pense, je ne me suis pas inventé de société commerciale.

lOl, regardez le lien sponsorisé tout en bas à gauche de la page.

ozomoseur a écrit :

 
 
J'aimerai rire autant que toi, mais là j'ai un peu de mal :-/