Voila je peux aller en espagne et je voudrais savoir exactement combien je peux prendre de cartouches sans rien risquer du tout.
 
merçi

800 cigarettes soit 4 cartouches par personne je crois, mais tu peux en prendre 1 ou 2 de plus, je pense que les "gabelous" traquent plutôt le gros gibier

mild_seven a écrit :   800 cigarettes soit 4 cartouches par personne je crois, mais tu peux en prendre 1 ou 2 de plus, je pense que les "gabelous" traquent plutôt le gros gibier

Perso j'aurais dit 400 cigarettes !!!

 
Trés bonne question et combien de bouteille d'alcool par personnes??

Dans l'union europeenes 800 cigarettes et 2 litres d'alcool spiritueux par personne.
 
En Andorre 300 cigarettes.

Le probleme c'est que tantot je lis 800, tantot seulement 200. Quelle est la vraie quantitée?

 
 
Ca depend si ca fait parti de l'union ou pas.

Réponse ici, chez les intéressés:
http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=faq/foire15.htm&cusnum=1111

Oui j'ai vu ça apres, donc ça fait 4 cartouches par personne si on vient d'espagne !

 
 
je confirme
 

Moi je vais o Luxembourg demain, combien de cigarette puis-je ramenner? 1 ou 4 cartouches ?

Et aux Etats unis ?

fenrir1 a écrit :   Et aux Etats unis ?

 
Je ne vois pas l'intérêt de ramener des cigarettes des États-Unis, c'est plus cher qu'en France.

 
Duty free

 
Lorsque l'on lit le texte, il n'y a pas de limite si les cigarettes et l'alcool ont été achetés TTC dans un pays de l'UE. Les seules conditions :
Que les achats soient destinés à votre conso personnelle (pas plusieurs marques de cigarettes différentes)
Que vous effectuiez le transport de ces marchandises vous-même.
Je me suis renseigné auprès d'un douanier et même s'ils peuvent vous embêter pas mal, il n'existe pas de texte permettant de verbaliser (CEE oblige...).
Je conseillerai cependant de ne pas exagérer en ramenant plus de 50 cartouches mais je ne crois pas qu'il y ait de problèmes particuliers si vous en ramenez une dizaine.
 
 
 

 
T'es sur de tout sa ??

 
J'habite pas trés loin de la frontière et tu verrais tout ce que les gens ramènent d'Espagne, tu hallucinerais !
Maintenant, le texte dit qu'au delà de 4 carouches l'administration "peut considérer que ce n'est pas pour ta consommation personnelle" en clair ça veux dire te créer des problèmes. Si tu peux prouver que c'est effectivement pour ta conso personnelle (une seule marque de cigarette, une dizaine de cartouches) je ne vois pas comment les Douanes pourraient de leur coté prouver que tu te livres au trafic de cigarettes.
Or les Douanes ne peuvent verbaliser qu'en cas de trafic, ce que bien sûr tu ne fais pas.
 
Pourquoi crois-tu que les débitants de tabac frontaliers sont à l'agonie ? Crois-tu réellement que s'il existait un texte interdisant de ramener plus de 4 cartouches d'un pays de la CEE, les douaniers ne seraient pas en train de contrôler tous les jours et de filer des amendes à tire-larigo ?
 
A l'heure actuelle, il existe un flou législatif sur les marchandises comme le tabac et l'alcool. Le principe général de libre circulation des biens dès lors que les droits spécifiques et la TVA ont été réglés dans le pays d'achat, interdit de verbaliser les particuliers qui réalisent de telles opérations pour leur compte personnel.  
 
La situation change du tout au tout si jamais tu ramènes des cigarettes pour d'autres personnes (même à titre gracieux) et surtout si tu revends les cartouches achetées en Espagne...
 
 

Le plus simple c'est de tout fumer sur place, comme ca ni vue ni connue à la douane.

 
Je partage ton intervention et je la complète en signalant qu'il est interdit aux particuliers de transporter plus de 10 kilogrammes de tabacs (article 575h du CGI).

bonjour a tous !  
je suis ici car j'ai une question qui me trotte dans la tete...  
voila hier en rentrant des pays de l'est j'ai pris 1O cartouche de cigarettes avec moi pour ma propre conso... c'etait la 1ere fois...  
en arrivant je me suis fais controler par les douaniers qui ont decouvert les 10 cartouches...  
la personne m' explique que je dois payer une amende et des taxes....  
j'atend tranquilement que le calcul de l'amende et des taxes se fasse quand la personne revient elle me dit bon je vais etre indulgent avec vous cette fois si... et me laisse repartir avec la totalité des cartouches sans rien payé! ! un des ces collegues discuter avec moi n'avais pas compris prkoi alors cette 1ere personne a apeler le douanier qui discuter avec moi pour lui expliquer sans que j'entende leurs conversations.....  
il ne voulais pas me dire la raison pour laquelle il m'ont laisser repartir avec... sachant que ce 1er douanier etait tres motivé pour me mettre l'amende... puis 15 min plutard elle me dit c'est bon pour cette fois si ms atention je vous ai signaler sur l'ordinateur.... c'etait la 1ere fois que je prenais des cigarettes dans cette quantité.... si vous avez une reponse a ma question je veux bien la connaitre.... je suis sure que ce n'est pas de l'indulgence de la part de ce douanier....