Un dépôt vente : TVA ou non?

[Invité §bou067me]

Dans un dépôt vente, me semble t-il, l'acheteur va payer le dépôt vente. Ensuite le dépôt vente va payer le vendeur ( moins la com évidemment ). Le dépôt vente ne paye pas saud$f erreur la TVA. Pourquoi? Quelle est la règle qui permet cela?

[Invité §jkr035He]

la TVA a été payer par le client lorsque l'objet a été acheté neuf.

on va pas payer deux fois la TVA quand meme.

[balzout]

Le dépôt vente ne paye pas sauf erreur la TVA. Pourquoi? Quelle est la règle qui permet cela?

Et pourquoi pas ? Toute entreprise paye la TVA sur ses achats ! (mais souvent la récupère par la suite, c'est la TVA déductible )

[Invité §bou067me]

Et pourquoi pas ? Toute entreprise paye la TVA sur ses achats ! (mais souvent la récupère par la suite, c'est la TVA déductible )

Oui mais en achetant à un particulier, on ne peut pas récupérer la TVA, non?

 

[balzout]

Oui mais en achetant à un particulier, on ne peut pas récupérer la TVA, non?

Très bonne question, à laquelle je ne suis pas capable de répondre

 

De toute façon, le dépôt-vente de paiera de TVA que sur la différence entre la somme déboursée pour acheter le bien et celle encaissée à la vente

[Invité §bou067me]

Très bonne question, à laquelle je ne suis pas capable de répondre

 

De toute façon, le dépôt-vente de paiera de TVA que sur la différence entre la somme déboursée pour acheter le bien et celle encaissée à la vente

 

D'accord. Donc il n'a pas à la payer sur le montant total. Si cela avait été le cas, ca signifiait que l'état pouvait toucher plusieures fois la TVA sur un même produit...

 

[Invité §fab373pz]

Il me semble logique qu'on paye la TVA sur le service de dépot vente, mais pas sur le produit. c'est à dire sur la commission de l'établissement. Mais bon la logique ...

[Invité §bou067me]

J'ai trouvé la réponse. Vous avez effectivement raison.

Si on revend l'objet avant 5 ans, on paie la TVA sur la marge.

Si on revend l'objet après 5 ans, on paie pas la TVA.

Merci de votre aide.