tout d abord bonjour a tous
je possède un véhicule de 1959 mais gros soucis je n'ai pas de carte grise.....
l'ancienne propriétaire est décédé et aucun moyen de ravoir une cg...
comment faire ??pouvez vous m'aider?
merci a tous d'avance!!

 
y'a des héritiers ?  
 
via une carte grise collection tu dois pouvoir rouler avec , d'ailleurs elle a été aussi créée pour ça , les voitures anciennes sans carton.

ben si tu connais les descendants ils peuvent t'arranger ça car l'auto leur revient de droit .... sinon prie pour qu il n'y ai rien sur les fichiers prefectoraux et fait appel à la FFVE ...
Sinon regarde mes déboires pour ma 2O3 sur mon blog LeTempleDeLaManivelle ( en signature )
 
bonne chance !

ytmerci a vous deux en tout cas....

Prudence avec la FFVE qd même ... car pour 50 euros la fédération te fera ton papier mais la pref risque qd même de te dire : " ceci n'est pas un acte de propriété "
 
L'autre solution c est de la déclarer dans l'achat d'un garage où d'une maison !
 
^_^

cela reste tres difficile car sans carte grise cela veux dire que la voiture ne t'appartient pas et celui qui a la carte grise  peux a tout moment te la reclame dans le pire des ka  
meme si tu a une facture du vendeur  
fait tres attention  
ps ne jamais achete une voiture sans carte grise

La carte grise n'est PAS un titre de propriété, ne pas l'avoir ça veut pas dire que la voiture ne t'appartient pas... même si dans les faits on la considère comme telle.

cela veut dire que tu as acheté la voiture sans CG = trop tard alors.
quel type de véhicule ? sinon, trouver une autre voiture épave avec la carte grise

je suis belge j'avais trouvez une 201 sans papier  
avec l'imatriculation j'ai voulu trouver le proprio  
car seul le noms qui ce trouve sur la carte grise peux demende un duplicata ou l'heritier si la personne est decedee  
je peux te dire que cela est la galere je me suis meme rendu a lille car la plaque etait du 59  
j'ai regarde sur internet et tout le monde dit  ne pas achete une voiture sans carte grise

 
tout dépend le type de véhicule et ce que tu veux en faire  
 
y'a toujours une solution

et bien je compte la restaurer authentiquement c'est a dire totalement d origine dans le but de la présenter a des expo mais surtout pour mon plaisir(fin celui de mon beau père!!!!)et il sagit d'une austin healey mk1 frogeye....

tu te rend en préfecture avec le numéro d'immatriculation et si toujours lisible le numéro chassis ça peut servir et de là ils te trouveront le propriétaire actuel du véhicule (si la voiture se fait flachée pas de soucis le propriétaire recevra sans soucis le PV)
 
il te suffit enfin de contacter le propriétaire pour faire une déclaration de perte pour avoir la nouvelle carte grise et ensuite la mettre a ton nom

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205 gti 1.6 pts  http://gticoncept.free.fr/Forum/up [...] id=277&p=1
 

 
ouais et bien c'est pas si facile car il lui faudra faire un CT non roulant, que le titulaire de la CG fasse sa déclaration de perte en présentant un justificatif de domicile et tout ça dans un délais restreint car l non roulant n'est pas valide indéfiniment      
 
Bref bon courage ^^

un contrôle non roulant c'est 6 mois pour faire la carte grise et puis tu fait les déclaration a la place de la personne

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chose que je trouve totalement absurde!! un contrôle technique non roulant => la voiture ne roulera pas encore moins après les 6 mois!! J'aime l'administration française!!  

à savoir qu'un contrôle non roulant pour une voiture d'avant 1985 n'est valide qu'au bon vouloir des préfs ... c'est la loi, la pref est dans son droit en exigeant un roulant !!!

je suis pas sortie de l'auberge.....

et oui  
si tu achete la voiture demende s'il ne veux pas te la reprendre  
si non je pense que si tu connais qq a la prefecture cela peux s'arrange  
si non il te reste a faire qq prieres . lol
ps courage

et oui  
si tu achete la voiture demende s'il ne veux pas te la reprendre  
si non je pense que si tu connais qq a la prefecture cela peux s'arrange  
si non il te reste a faire qq priere . lol
ps courage .

Je suis dans le meme cas que toi et c'est pas facile,mais ça devrai aller,je cherche le non et l adresse des heritiers,et aprés je fait une fausse declaration.Je l'ai déja fait et ça a marcher pour une 4l de 68.

Je crois que depuis peu ce n'est plus possible d'avoir une carte grise avec un ct non roulant.

Heu pour une auto de 59 ya aucun souci pour avoir une CG collection, non????
C'est simple, tu vas en pref', tu demandes à la dame si ya une opposition quelconque sur la voiture, normalement non, et tu fais une CGC et voilà.
Sinon, tu as le nom de l'ancien proprio??? Tu vas à la pref', tu demandes si cet ancien proprio a déclaré la voiture vendue. Si ce n'est pas le cas, tu peux toujours faire un faux certif' de vente avec nom, adresse de la personne décédée, antidaté et signature bidon.    
Sinon, autre solution, tu retrouves les descendants de cette personnes, tu leur expliques, ils te font un certif' de cession en bonne et due forme et roule ma poule. C'est risqué, car s'ils sont idiots, ils peuvent refuser, voire carrément refuser que la voiture soit remise en circulation en faisant une declaration de destruction à la pref' et là tu l'as dans l'os.
Dernière solution, tu trouves un carton pour une voiture équivalante et basta.
 
Je ne dirai pas qu'il ne faut "jamais acheter de voiture sans CG". Il faut simplement prendre quelques précautions avant
 
En tous cas, immatriculer une auto de 59 sans CG que tu n'as pas volée, c'est normalement tout à fait possible.

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ben lis mes déboires avec ma 203 tu verras ( letempledelamanivelle )

une voiture sans CG bon pour mettre les lapins dans le jardin ...lol.
tres tres difficile tu va passer du temp et pas sur de l'immatriculer .
car elle est peux etre au mine et la tu ne peux plus rien faire .
mais je me trompe peux etre ,car je suis belge mais je peux vous dire qu'il y a pas mal de voiture francaise ici mais pas avec les papiers .

a oui c'est encore une démarche bien plus difficile quand on 'est pas dans le bon pays mais acheter une voiture sans carte grise il faut savoir a quoi s'en tenir aussi

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205 gti 1.6 pts  http://gticoncept.free.fr/Forum/up [...] id=277&p=1
 

donc l'histoire:une femme mets sa voiture au garagiste elle décéde....paie a son ame!lol
donc au bout d'un ans la voitures appartenais légalement au garagiste car aucune réclamation mais le garagiste est mort son fils a récupéré la voiture et l'a vendu en toute honnêteté mais sans cg et pas de certif de vente car pas a son nom mais au nom de son pére....
c super chian et stressant de ne pas aoir d'issue.....  
a par p-e une nvlle caisse ac cg et plaques.....

sinon pour voir la béte voici le lien: http://www.forum-auto.com/automobi [...] 385801.htm

laisse tombe tu va perdre de l'energie et pas mal d'argent car temp que tu n'a pas la certitude de pouvoir roule avec ne mes pas un euro desus

bah elle est compléte la elle reviens de peinture mais sa va aller pas de soucis il y a toujours des solution il ne faut pas étre pessimiste!
lol!!

Oui,tous vehicules peuvent repartir meme sans cg,il ya plein de carte grise a vendre.moi je préfere sauver une voiture que de la voire partir a la féraille sous pretexte quelle n'a pas de papiers.

Et pour l'austin ça vaut le coup.

Cela aurai étais dommage de la feraillé,sauver juste a temps.

Intéressant ton récit
J'ai l'impression que tu es tombé sur un fonctionnaire un peu zélé ... On lit pas mal d'histoires de préfectures où les délivrances de CG sont sujettes à l'humeur du guichetier... Peut-être que paradoxalelement, avec le nouveau système d'immatriculation, tu auras moins de mal à faire entrer l'auto dans les fichiers! Ou en es-tu?

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lol pour les humeur c'est bien vrai!!(sans vouloir cassé du sucre sur quiconque!) en tout cas j'ai pensé a quelque chose: pourquoi pas un topic des anciennes sans cg!
au moin on pourais avoir des anecdotes pouvant en aider certain!

Alors voilà je me suis un peu renseigné en particulier auprès de la Préfecture et voila la réponse: depuis le 15 octobre 2009 mise en place du nouveau système de fichier de carte grise, la Préfecture n'accepte plus les contrôles technique dit "non roulant" pour la simple et bonne raison que sur ce genre de contrôle aucune date de validité n'apparait.    Donc la solution unique lors de l'achat d'un véhicule sans carte grise est d'appliquer la procédure de retrait du véhicule de la circulation comme le prévoit l'article R322-6 du code de la route
 
Je cite:
 
Article R322-6
Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6
 
I. - Si le propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé ne désire pas le maintenir en circulation, il doit adresser au préfet du département de son choix le certificat d'immatriculation accompagné d'une déclaration l'informant de son retrait de la circulation.
 
Si cette déclaration fait suite à une cession du véhicule, elle doit être adressée par le nouvel acquéreur au préfet du département de son choix dans un délai d'un mois à compter de la date de la cession portée sur le certificat d'immatriculation du véhicule.
 
Le propriétaire n'est plus autorisé à circuler avec ce véhicule sur les voies ouvertes à la circulation publique et la validité du certificat d'immatriculation du véhicule est alors suspendue par le ministre de l'intérieur.
 
II. - Lorsque le propriétaire du véhicule souhaite le remettre en circulation, il en fait la déclaration au préfet du département de son choix, la suspension de l'autorisation de circuler est alors levée et un nouveau certificat d'immatriculation est délivré au propriétaire du véhicule. Dans l'attente de ce nouveau certificat d'immatriculation, le propriétaire peut circuler pendant un mois sous couvert d'un certificat provisoire d'immatriculation.
 
III. - Le ministre chargé des transports détermine, par arrêté pris après avis du ministre de l'intérieur, les conditions d'application du présent article.
 
IV. - Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer les délais prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
 

 
A savoir que dans le cas d'une carte grise perdu il suffit d'aller en Préfecture ou Sous-Préfecture et demandé un papier sur lequel figure les caractéristiques et les informations concernant le dit véhicule (ce qui est inscrit dans l'ordinateur de la Pref en fait) et de joindre une copie de ce document au courrier accompagné d'une copie du certificat de cession. Perso je joindrais une copie de la carte d'identité du vendeur (titulaire del a carte grise perdue) histoire d'ajouter un peu de crédibilité à l'histoire et zou!    
 
voilou