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[AIDE] carte grise de collection pour ACMA

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n°15897225
izn0g00d   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2009 à 12:06:12  answer
 
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hello
 
A la suite du déménagement d'un oncle, je me suis retrouvé en
possession d'une acma en pièce détaché que je restaure.
 
Une question m'a traversé l'esprit : comment obtenir une carte grise
en sachant que je n'ai aucun papier concernant ce deux roues de
1953-1956?
 
Je n'ai entrevu que l'ancienne immatriculation qui a depuis été effacée
pas une nouvelle peinture, et le numéro de châssis qui figurais sur
une plaque que j'ai égarée...
 
Ainsi il me reste en ma possession : le numéro de châssis mais pas la
plaque qui été apposé au châssis, ainsi que le numéro
d'immatriculation.
 
Avant de continuer de faire des frais, puis-je espérer avoir accès  
cette carte grise?
 
En attendant une reponse de votre part, je vous d'agreer mes
salutations distinguées.
 
Izn0

n°15897322
godkiller   profil
ca y est en Porsche ! :)
Profil : Membre confirmé
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Posté le 12-06-2009 à 14:32:38  answer
 

Franchement sans rien, et sans amis en préfecture, pas beaucoup de chance de faire quoi que ce soit.
si elle est à ton oncle, le seul moyen est de faire une déclaration de perte de carte grise, pour avoir un duplicata  et ainsi esperer refaire une carte grise.
Sinon il te reste la solution moins legale qui serait de trouver la même acma en épave avec carte grise pour pas trop cher et d'utiliser la CG et le numéro de chassis sur la tienne mais je suis pas sur de l'intérêt d'une telle entreprise...


---------------
Ma Tuscani: http://www.tuscani-france.net/phpB [...] 17&t=11547
Ma Porsche 924: http://www.forum-auto.com/automobi [...] 385171.htm
n°15897423
izn0g00d   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2009 à 17:07:38  answer
 

hello
 
j'ai envoyé un ti mail à la DRIRE dans un premier temps qui m'a renvoyé vers le FFVE.
 
j'ai envoyer le même texte que celui que j'ai mis en premier post de ce thread.
 
et voici la réponse : je suis un peu interrogateur :
 
Monsieur,
Il faudra demandé à votre oncle un certificat de cession avec Marque, Type, N° de série, Pas d'immatriculation si il s'agit d'un 125 cm3 au delà de 125 N° d'immatriculation obligatoire. Vous complétez notre formulaire et joignez les photocopies des documents demandés.
Cordialement
AC
 
Donc juste a demandé a mon oncle de remplir un certificat de cession en omettant la partie carte grise/immatriculation et ça "serait" ok ? ... presque trop facile  :s
 
Sinon il semble que les restrictions de la carte grise de collection au point de vue des sorties de territoires seraient entierement levées dès octobre 2009 (département limitrophe et pays CE)
 
Des commentaires?
 
Izn0

mood
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Posté le 12-06-2009 à 17:07:38  profilanswer
 

n°15897606
godkiller   profil
ca y est en Porsche ! :)
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 12-06-2009 à 19:43:37  answer
 

je sais pas je connais pas la procedure FFVE mais juste un certificat de cession ca me parait un peu facile c'est vrai. Mais si ca marche tant mieux pour toi ;)


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n°15897610
andians   profil
Profil : Pilote pro
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Posté le 12-06-2009 à 19:45:08  answer
 

c'est la préfecture qui gère ça; pourquoi écrire à la ffve?


Message édité par andians le 12-06-2009 à 19:45:57
mood
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Posté le   profilanswer
 


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