Nouveau certificat MTT2 vers MTT1 bloqué

[Invité §Pun261Yq]

Bonjour,

J’aurais aimé savoir si quelqu’un aurait récemment fait une nouvelle carte grise moto (très récemment en fait, depuis le 1erNovembre) parce que je suis bloqué par le SIV.

J’ai acheté une moto en MTT2 au mois d’octobre et je l’ai fait brider en concession ce même mois.

Le 05/11/2017 je me rends sur le site du SIV pour le nouveau certificat, tout est ok mais pas de case ou je peux indiquer le changement de catégorie et fournir le certificat de bridage.

Je fait « mettre en suspend m’a demande et reprendre plus tard » comme proposé par le site et je fais une « autre demande » concernant ma moto pour savoir comment procéder.

Ma demande : « comment déclarer un changement de catégorie du véhicule de MTT2 vers MTT1 sur ma demande de nouvelle carte grise ? Je n’ai pas la possibilité de poster le certificat de bridage.

Ou alors suis-je obligé de faire un 1er certificat en MTT2 à mon nom puis ensuite faire un nouveau certificat en MTT1 ? »

Je pense que m’a demande est claire mais bon…

2 jours plus tard, un mail me demande de continuer ma demande initiale.

Le problème c’est qu’aujourd’hui ma demande ne peut aboutir car elle est « rejetée » et que ma demande complémentaire est « traitée »

J’ai essayé de recommencer du début et là j’ai le droit à un joli « votre démarche ne peut aboutir car une autre démarche est en cours »

La je sais plus comment faire. Vous auriez une idée?

Je précise que la moto en question est ok pour ce genre de modification , que je possède le certificat de bridage et que je suis assuré chez AMV.

Merci pour votre aide.

[Invité §Ano600Co]

Bonjour

actuellement aussi dans une situation similaire.

Achat le 7 octobre d une moto MTT2 après bridage auprès du concessionnaire

j ai commencé le 1 novembre ma démarche via ANTS pour procéder simultanément au changement de propriétaire

et au changement de genre MTT2/MTT1.Lors du renseignement des différentes étapes j ai à un moment donné fait une demande de renseignements complémentaires (afin de demander ma prise en compte simultané ) ce qui a bloqué mon dossier et depuis ce jour je suis en phase (votre demande est en cours d analyse par le service instructeur !!!)

J ai depuis recontacté l ANTS afin de leur demander que faire ......mais toujours aucune nouvelle

 

A défaut prochaine étape - tenter un RDV ...

- soit annuler la demande en cours et tenter une première avec juste le changement de propriétaire et ensuite une deuxième avec le changement du "genre" .... Bref 2 cartes grise et 2 factures à régler...

Voila ou j en suis

bonne chance thierry

[Invité §Pun261Yq]

Super nouvelle que tu m’annonce la. On est dans de beaux draps.

 

Avec le lancement du site, ils doivent être débordés. Mais comment prendre un rdv? Au 3400 on a le droit à un serveur vocal qui te renvoi toujours à la même chose. Aucun contact humain.

 

Si dans 10 jours mon certificat n’est pas fait, j’aurais dépassé le délai des 1 mois et je ne serais plus assuré.

 

Moi aussi j’aurais su j’aurais fait le certificat en MTT2 à mon nom et ensuite le changement de catégorie. J’ai juste voulus économiser le prix du cheval fiscal. Parce que l’état ce touche un peu à nous demander l’équivalent d’un cheval fiscal juste pour changer un chiffre sur la Cg.

 

Ça me rend fou, on nous laisse sans aucune s

olution. J’ai peur qu’ils me bloquent ma carte grise.

 

J’hesite a essayer de passer par un pro agréé ou aller en préfecture tenter un rdv sachant que peut être ils me renverront au site.

 

J’ai vu qu’il y a un mail de contact sur le SIV, tu as essayé?

[Invité §Ano600Co]

Salut

j ai sur le site de ANTS envoyé un mail depuis plusieurs jours leur expliquant ma situation cela est resté pour l'instant sans réponse!!!

 

Le mois de délai de ma carte grise étant arrivé à expiration depuis hier ,je vais encore patienter la semaine prochaine ,et après j'essaierai d'annuler la procédure entamée et de faire qu'une déclaration de changement de propriétaire...

Si cela abouti je ne ferai pas de déclaration pour le changement MTT1 je garderai le justificatif de bridage avec les papiers de la moto afin de pouvoir me justifier en cas de contrôle par la police.

affaire à suivre ......cordialement

[Invité §Pun261Yq]

Je pense aussi leur envoyer un mail et leur demander pourquoi ils bloquent m’a demande.

 

Le truc c’est que je n’est même pas de quoi annuler ma demande puisque la 1ère et « rejetée » et la 2ème est « traitée » et je n’ai pas de possibilité d’action.

 

J’ai téléphoner à l’ancien proprio des fois qu’il est reçu un mail de leur part et il m’a juste dit qu’il avait reçu un mail lui expliquant que le code de cession avait été utilisé. Il me tient au courant s’il a un nouveau mail.

 

Je pense faire comme toi, rester en MTT2 et garder le certificat de bridage. Je pense qu’on ne va pas être les seuls dans ce cas là.

 

Édit : je viens de me connecter et maintenant j’ai «  état : analyse par le service instructeur ».

Je sais pas si c’est une bonne nouvelle mais ça traîne. Je vais plus pouvoir circuler avec leurs bêtises.

Je vais attendre la semaine, date limite pour les papiers et je relance.

 

Quelle galère pour si peu de chose.

[Invité §Ano600Co]

Oui quelle galère et il parait que tout cela est fait pour simplifier les démarches administratives !!!

vive le modernisme

Mais je pense aussi qu' il ne faut pas trop s'inquiéter, en cas de soucis ,je pense (et espère) que la moindre enquête permettrai le cas échéant à démontrer notre bonne fois .....

[Invité §Ano600Co]

Bonjour

j ai essayé d'accélérer (ou d'annuler) la procédure mais apparemment

une fois qu'elle est entamée il n'y plus moyen de la modifier.

Il ne reste plus qu'à patienter.

j ai toute fois fait une impression d'écran afin de pouvoir justifier de ma bonne fois.

 

bonne journée

thierry

[Invité §Pun261Yq]

Oui c’est que je disais. Aucun moyen d’arrêter la demande.

Du coup j’ai imprimé la page ou c’est écrit « analyse par le service instructeur » et je circule comme ça.

On a pas le choix.

[Invité §Pun261Yq]

Salut fanfan328,

 

Juste pour te dire que j’ai reçus un mail de la part du SIV.

On me demande de reprendre ma demande, de scanner la CG barrée + acte de vente + pièce d’identité + justificatif de domicile et « dans un 1er temps, il y aura changement de titulaire » puis « dans un 2ème temps, il y aura changement de caractéristique (correction gratuite) » . Enfin il est écrit « le système actuel ne permets pas ce genre d’opération pour le moment ».

 

J’essaye ce soir en rentrant du travail.

[Invité §Ano600Co]

Salut et merci du retour

content pour toi mais pour moi rien encore de changé.

je viens juste de les recontacter afin de réexpliquer ma situation.

 

si tu as du nouveau !!!!!

 

thierry

[Invité §Pun261Yq]

Salut,

 

Alors je me suis connecté à mon compte et j’ai pu effectivement reprendre ma procédure.

J’ai mis tous les papiers demandés et je suis à nouveau « en cours d’analyse par le service instructeur ». Alors les choses avancent, enfin j’espère.

Je n’ai encore pas sorti ma cb pour payer.

 

On ce tient au courant.

[Invité §Ano600Co]

Salut

alors pour ma part j ai reçu hier un mail me demandant de renouveler ma demande de renseignement auprès d'un autre service.

Donc toujours encore aucune solution pour mon cas.

Mais j ai au moins déjà obtenu une réponse....

Affaire à suivre.......

[Invité §Pun261Yq]

Salut FanFan328,

 

alors je viens de me connecter au SIV et je pouvais a nouveau continuer ma demande. Pourtant je n'ai reçu aucun mail de leur part?!

 

Il était écrit : " Le CERT a terminé le traitement de votre demande. Vous devez réaliser le paiement pour finaliser votre demande. Pour cela veuillez reprendre votre démarche dans le panier de votre esapce client. Dans un 2eme temps, rappelez teleprocedure XXXXXX pour correction gratuite de MTT2 et MTT1".

 

J'ai procédé au paiement et sur l'accusé d'enregistrement de ma demande, il est écrit la même chose. Le truc c'est que je sais toujours pas a quel moment je dois faire la deuxième démarche?

 

Ma demande d'enregistrement est en cours, dois je faire ma 2eme démarche de suite au risque que sa ralentisse la chose? Je suis perdu, c'est vraiment pas claire leur truc.

 

Je me demande si je devrais pas attendre d'avoir le nouveau certificat puis ensuite demander le changement au risque de devoir payer les frais d'envoi.

[Invité §Pun261Yq]

Salut,

 

J’ai reçu ma carte grise hier... en MTT2 . Maintenant je passe à la 2ème phase, demande de MTT1.

Je vais y arriver.

 

Et toi? Ça bouge ou pas?

[Invité §Ano600Co]

salut

malheureusement pour moi rien n'a encore avancé...

j'irai directement à la préfecture la semaine prochaine car je commence à en avoir un peu marre ...

on verra bien à l'issu de ma visite.

En tout cas , tant mieux pour toi que ta situation se finalise .

[Invité §Ano600Co]

Bonjour à tous

alors pour info je suis toujours au même stade (analyse par le service instructeur)

j'ai pour ma part renoncé à aller directement à la préfecture suite à la lecture dans les journaux que la préfecture ne proposait aucune solution directement chez eux !!! et qu'elle renvoyait les demandeurs à leurs domiciles afin de reprendre la procédure via le site internet .

Situation qu'ils trouvaient eux mêmes aberrante, conscient du dysfonctionnement généré par la saturation des demandes , et la mise en place du processus .

Si quelqu'un à une solution à me proposer , je suis preneur

à défaut c'est STANBY POUR MOI

cdlt Thierry

[Invité §Pun261Yq]

Salut,

 

Alors depuis que j’ai fait ma 2eme demande, rien à bougé.

Même aux infos ils en parlent. Le lancement de ce nouveau site est catastrophique. On est loin d’être les seuls dans ce cas là.

A part la patience, je vois pas d’autre solution.

[Invité §Ano600Co]

Hello et bonjour

nouvelle année mais aucune évolution pour ma part.

Malgré avoir été reçu le 17 décembre directement à la sous préfecture, ou il on bien reconnue l aberration de ma situation.

Il ma été demandé de formuler toujours via le site de l ANTS!!! une demande de renseignement via la rubrique "autres demandes".....

Cette demande a été confirmé sur le site par ........... "votre demande est en phase d analyse par le service instructeur".....

c est comme une impression de déjà vue.

Conclusion aucune avancé notable de mon dossier ,et pense devoir retourner prochainement à la sous préfecture .

[Invité §Pun261Yq]

Salut Fanfan328,

 

et bien pour moi c'est pareil, rien n'a bougé depuis ma 2eme demande. Même en allant sur mon compte ANTS, j'ai bien l'accusé de réception de ma deuxième demande pour la modification de catégorie mais je n'ai plus le suivi avec la mention "analyse par le service instructeur".

Vu le temps qu'on a , je n'ai pas remis les fesses sur la moto mais je compte pas me priver arrivé les beaux jours. Va falloir que je me promène avec un classeur plein de paperasse pour prouver ma bonne foi si jamais j'ai le droit à un contrôle.

Je essaye une relance, je verrais bien.

[Invité §Ano600Co]

Hello

de bonnes News pour ma part.....

suis arrivé à débloquer la situation (après encore de multiples démarches ) et

le paiement de la nouvelle carte grise à été accepter , j ai enfin obtenu le document provisoire concernant le changement de titulaire

et pense très sérieusement à ne plus modifier la catégorie concernant le bridage.

Je présenterai en cas de contrôle le certificat reçu lors du bridage par le concessionnaire ......

[Invité §Pun261Yq]

Salut fanfan,

 

Aujourd hui j’ai reçu un mail de l’ants et j’ai enfin validé mon changement de catégorie pour 0 euro.

Ça aura mis son temps : 3 mois !

Plus qu’à attendre ma nouvelle cg, j’y croyais plus.

[Invité §Ano346jO]

Hello

content pour toi que la situation se finalise (enfin)

Pour ma part j ai définitivement renoncer au changement de catégorie....

bonne route et plaisir à toi sur ta nouvelle monture .

[Invité §Voi686wH]

#

Bonjour,

 

C'est avec encore un peu d'espoir que je viens de lire ce Forum. Comme vous j'ai acheté une moto d'occasion en MTT2, je l'ai faite brider en novembre et depuis je galère avec l'ANTS... J'ai d'abord fait une première demande (via l'espace numérique de la préfecture) dans "autre demande" en demandant (pièces justificatives à l'appui) la modification du titulaire et le passage vers MTT1.

3 mois après la demande est toujours à l'état "d'analyse par le service inspecteur"... J'ai donc lancé une nouvelle demande dans "modification technique" suite aux conseils de quelqu'un au 3400 (oui j'ai eu quelqu'un, incroyable). Cette deuxième demande (j'en ai donc deux en cours pour la même chose) est aussi bloquée à l'état "d'analyse par le service inspecteur".... Depuis le temps le délais d’un mois est dépassé, je n’ai donc plus d’assurance pour le moment.

Que pouvez-vous me conseiller pour que ça avance un peu ? Refaire des demandes séparées ? D’abord titulaire et ensuite MMT1 ? Mais si ça prend encore trois mois comme @Punto130 c’est ridicule… @Anonymefanfanugo328 tu n’as pas de problème en roulant MTT2 + certificat ?

Merci à vous.

[Invité §Pun261Yq]

Salut voicelow.

 

Pas le choix, il te reste juste la patience.

 

Moi aussi j’ai réalisé les mêmes étapes que toi et effectivement c’est treeeeees long.

1 mois pour ma première « autre demande,

1 mois pour la réponse puis cg reçue 3 jours après,

Puis 2 a 3 mois pour changer de catégorie et cg reçue la aussi en 3 jours.

 

Le seul point positif c’est que tu économise le prix du cv fiscal en faisant les 2 demandes groupées.

Je pense que les forces de l’ordre sont au courant de ces problèmes, même les infos en ont parlés.

 

Alors si tu circule, garde bien avec toi ton accusé de réception de demande. Ça devrait t’éviter les ennuis. Après c’est plus un problème d’assurance s’il y a carton (que je ne te souhaite pas ami motard).

 

Perso je n’ai pas ressortie la machine depuis fin Octobre alors pas de problème. Mais c’est enfin réglé.

[Invité §Ano346jO]

Salut à tous

alors pour te donner mon avis

j ai pour ma part après tout mes déboires réussi à obtenir une carte grise à mon nom, tout simplement

en ANNULANT toutes les procédures en cours.

En effet pour arriver à reprendre mes demandes encours il ma suffit d annuler toutes celles en souffrances et d en refaire une nouvelle

et afin d éviter toute difficulté j ai volontairement occulté le changement de type (MTT1/2).

Ma moto ayant été bridée par le concessionnaire (justificatif en ma possession)

assurance en règle, je pense être uniquement en infraction par rapport une carte grise non rectifiée .....

C est vrai je pourrai faire cette démarche.....mais je prend le risque...

[Invité §Voi686wH]

Salut à tous,

 

Merci pour vos réponse. J'ai du coup refais une demande pour la CG sans me soucier du bridage, et là aucun soucis on me demande de payer directement.

Je ferais la modification technique plus tard...

Par contre, j'ai encore 2 demandes en cours, comment peut-on les annuler tout simplement ?

 

Merci encore.

[Invité §Ano346jO]

Salut

content pour toi ....

pour les deux procédures en cours tant qu' elles sont en "phase d'analyse par le service instructeur" ,tu ne pourras rien faire .

Simplement attendre qu' il te contacte et seulement à ce moment , tu pourras les annuler.

[Invité §Ano485OM]

Bonjour à tous,

 

J'ai acheté récemment une moto avec CG en MTT2 que j'ai fais bridé il y a 2 semaines et après avoir fait le tour de plusieurs garages j'ai appris à mon grand regret que j'étais obligée de passer par le site de l'ANTS...

 

Juste pour confirmation je dois :

 

- Faire une 1ère demande avec juste le changement de titulaire

- Une 2nd demande juste pour le changement de catégorie ? en même temps pour pas payer ?

Du coup, à quel moment je dois joindre le certificat de bridage et à quel endroit exactement ?

 

Je n'ai pas encore accès à mon espace car je dois attendre que mon identité soit vérifiée pour FranceConnect...

 

Merci d'avance pour vos réponses

[Invité §Voi686wH]

Bonjour bonjour,

 

Tu l'as acheté d'occas ?

Le plus simple c'est de faire une demande de changement de titulaire avec le code de cession (que le vendeur obtient quand il déclare la cession de son côté sur ANTS).

Il faut impérativement avoir un code de cession, comme ça tu obtiens une CG provisoire (MTT2) en 15 min !

Du coup tu peux être assuré et rouler avec ta CG MTT2 et ton attestation de bridage.

 

Ensuite tu fais une demande dans "changement des caractéristiques techniques" et là tu fournis ta nouvelle CG et ton attestation de bridage.

Tu recevras du coup un accusé d'enregistrement.

Tu peux aussi le mettre avec ton Attestation et ta CG (en cas de contrôle) par ce que cette demande prend du temps... (beaucoup de temps...)

 

 

PS : pour FranceConnect le mieux c'est de passé par les impôts (si tu les gères en ligne), j'ai pas eu d'attente !

 

En espérant que tout ça t'aide, pour ma part j'ai fais pas mal de "demandes" avant de trouver la marche à suivre (ici d'ailleurs ) 4 mois après...

[Invité §Ano600Co]

Salut

je confirme en premier changement uniquement de titulaire .

et seulement lorsque tu auras récupéré la carte grise à ton nom

de refaire une demande pour la prise en considération du changement de type (bridage).

J'ai voulu faire les deux en même temps ...et bonjour la galère ....à bon entendeur..

[Invité §Ano485OM]

Bonsoir,

 

Merci pour vos réponses !

 

J'ai donc fait la demande de changement de titulaire pour ma carte grise avec impots.gouv pour FranceConnect (ça a fonctionné tout de suite )

 

Du coup, j'attends de recevoir cette carte grise et seulement après je fais la modif de MTT2 à MTT1 ? Parce que plusieurs personnes disaient de faire les 2 démarches en même temps pour ne pas payer la taxe par cheval fiscal pour le changement ?? :??:

 

Merci à vous

[Invité §Ano600Co]

Salut

pour ma part j ai tout simplement abandonné le changement de type ...

En cas de contrôle je présenterai le certificat de bridage en espérant que cela suffira.

[Invité §Ano485OM]

Bonjour,

 

Merci pour votre aide, j'ai bien reçu ma 1ère CG avec uniquement le changement de titulaire en 3 jours et je viens de faire la demande de modification technique du véhicule

Au moins je peux rouler sereinement !

 

Bonne journée à vous

[Invité §Ano600Co]

Salut

cool pour toi !!!! tu nous tiendras juste au courant de la finalisation de la carte grise.

délais et cout !

merci

[Invité §Ano720wF]

Bonjour,

J’aurais aimé savoir si quelqu’un aurait récemment fait une nouvelle carte grise moto (très récemment en fait, depuis le 1erNovembre) parce que je suis bloqué par le SIV.

J’ai acheté une moto en MTT2 au mois d’octobre et je l’ai fait brider en concession ce même mois.

Le 05/11/2017 je me rends sur le site du SIV pour le nouveau certificat, tout est ok mais pas de case ou je peux indiquer le changement de catégorie et fournir le certificat de bridage.

Je fait « mettre en suspend m’a demande et reprendre plus tard » comme proposé par le site et je fais une « autre demande » concernant ma moto pour savoir comment procéder.

Ma demande : « comment déclarer un changement de catégorie du véhicule de MTT2 vers MTT1 sur ma demande de nouvelle carte grise ? Je n’ai pas la possibilité de poster le certificat de bridage.

Ou alors suis-je obligé de faire un 1er certificat en MTT2 à mon nom puis ensuite faire un nouveau certificat en MTT1 ? »

Je pense que m’a demande est claire mais bon…

2 jours plus tard, un mail me demande de continuer ma demande initiale.

Le problème c’est qu’aujourd’hui ma demande ne peut aboutir car elle est « rejetée » et que ma demande complémentaire est « traitée »

J’ai essayé de recommencer du début et là j’ai le droit à un joli « votre démarche ne peut aboutir car une autre démarche est en cours »

La je sais plus comment faire. Vous auriez une idée?

Je précise que la moto en question est ok pour ce genre de modification , que je possède le certificat de bridage et que je suis assuré chez AMV.

Merci pour votre aide.

 

 

Moi je ne suis passée par aucune site j'ai tous fait à la préfecture de mon village et c'était nickel 15 jours après la carte grise en mtt1 était arrivé à mon nom voilà à la prochaine attention sur la route