possibilité porter plainte suite achat vehicule 5p avec CG 2P

[Invité §Ana128wi]

Bonjour,

juillet dernier j'ai acheté une clio 3 5 places, sur l'annonce il y'avait bien mentionné 2 portes 5 places, la banquette arriere était déja installé.

sur le controle technique il y'avait bien mentionné en défaut sans contre visite: nombre de place assises : non concordance ..

 

La propio m'a affirmé qu'elle a bien fait la transformation chez un professionnel et que tant que c'est une mention sans contre visite il n'y avait aucune importance (je l'ai cru est c'est la que j'ai gaffé )

 

Aujourd'hui en passant le controle technique, on m'a expliqué que la voiture est toujours en 2 places, et que s'il arrive qlq chose a une personne a l'arriere j'aurai des soucis.. chose que j'ignorai totalement vu que je pensé que comme la voiture est en derivp je n'ai pas de probleme...

 

L'ancienne proprio ma vendu la voiture avec la banquette installé (et je viens de voir en parcourant le forum qu'il est interdit d'installer la banquette arriere sans changer la CG). En plus elle me la vendu en précisant que c'est une 5 places.

 

Suis-je en droit de porter plainte pour escroquerie?

 

Merci d'avance

[Invité §mic031fg]

bonsoir

 

porter plainte pour quoi ? sur la carte grise c'est marqué si c'est une 5 places ou 2 , c'était a vous de bien regarder la carte grise au moment de la vente

[Invité §Ana128wi]

bonsoir

 

porter plainte pour quoi ? sur la carte grise c'est marqué si c'est une 5 places ou 2 , c'était a vous de bien regarder la carte grise au moment de la vente

 

Bonsoir,

j'ai bien précisé que je savais pas qu'une derivp peut etre 2 places (et jai bien précisé au premier post que je reconnais mon erreur).

 

Porter plainte parce que l'ancienne proprio a déposé une banquette arriere et me la vendu en tant que 5 places (en le precisant en plus dans l'annonce), or selon mes recherche sur le forum il est interdit d'installer une banquette sans changer la cg (sans erreur de ma part)

 

C'est donc au tour de ce point que ma question tourne.

[Invité §oul767Da]

Bonsoir,

j'ai bien précisé que je savais pas qu'une derivp peut etre 2 places (et jai bien précisé au premier post que je reconnais mon erreur).

 

Porter plainte parce que l'ancienne proprio a déposé une banquette arriere et me la vendu en tant que 5 places (en le precisant en plus dans l'annonce), or selon mes recherche sur le forum il est interdit d'installer une banquette sans changer la cg (sans erreur de ma part)

 

C'est donc au tour de ce point que ma question tourne.

Il me semble aussi! Il revenait à ton vendeur d'avoir une CG à jour. De plus si la voiture n'a pu passer le CT, pour ce seul cas tu peux faire annuler la vente! Essaie plutôt de te faire reprendre lza véhicule par ton vendeur. Il a tout a y gagner.

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

le simple fait que l'annonce indiquait 5 places alors que la carte grise est en 2 places permet d'annuler la vente

 

il y a tromperie manifeste

 

l'assureur aussi aura son mot à dire

 

par le passé, oui il suffisait d'installer banquette et ceintures arrières et lors du contrôle technique une simple mention figurait sur le rapport, sans contre visite

 

(non concordance carte grise et nombre de places )

 

mais depuis 2008, il c'est interdit sans refaire la carte grise après installation pas la concession ou "transformateur VU/VP" qui fournira un certificat de sécurité

[Invité §oul767Da]

bonjour

 

le simple fait que l'annonce indiquait 5 places alors que la carte grise est en 2 places permet d'annuler la vente

 

il y a tromperie manifeste

 

l'assureur aussi aura son mot à dire

 

A condition d'avoir une copie de l'annonce.

[Invité §Ana128wi]

je vais contacter leboncoin pour savoir si je peux avoir une copie de l'annonce.

[Invité §oul767Da]

je vais contacter leboncoin pour savoir si je peux avoir une copie de l'annonce.

 

Essaie. Mais il te suffisait de l'enregistrer et d'en faire un tirage papier. C'est ce que je fais toujours.

[Invité §col641Nh]

une copie devrait être possible par contre je doute qu'ils perdent leurs temps à fouiller

 

mais même désactivée, l'annonce laisse des traces, voir même plus avec le pseudo connu

[Invité §jar553Rd]

Sauf véhicule vendu par un pro aucune chance d'obtenir un recours puisque la CG et le CT faisait bien état du fait qu'il s'agissait d'une 2 places.

NOte : pour la CG au dela de la mention deriv VP la case S1 fait état du nombre de places

[haddock188]

Avant de déposer plainte pour une raison bidon , il aurait déjà fallu lire la CG et le CT ...

Surtout depuis 1 ans ....

Qui prouve du reste que c'est pas toi meme qui a équipé cette camionnette en 5 place ?

[Invité §col641Nh]

l’ignorance, la non vérification a un coût et peut avoir des conséquences

 

pour le prochain contrôle technique il faudra retirer sièges et ceintures arrières, et hop ça passe

 

puis les remettre

 

pour ce qui est de l'assurance:

 

La formule minimum obligatoire : l’assurance au « tiers »

L'assurance « au tiers » ou « responsabilité civile » est la formule minimum obligatoire à laquelle tout propriétaire de véhicule doit souscrire. Elle garantit tous les accidents matériels et corporels causés à autrui quelles que soient les responsabilités. L'assurance couvre les personnes qui ne se trouvent pas dans le véhicule ainsi que les personnes transportées dans la voiture (y compris les membres de la famille proche).

 

En sont exclus :

le conducteur, le propriétaire, le souscripteur du contrat (ces deux derniers pouvant toutefois être considérés comme tiers lorsqu'ils ne sont que passagers du véhicule)

les personnes transportées dans des conditions de sécurité insuffisantes (non port de la ceinture de sécurité, dépassement du nombre maximum de passagers…)

les passagers transportés à titre onéreux.

 

 

ces "exclus" devront porter plainte contre le conducteur pour être indemnisés

[Invité §Ana128wi]

Avant de déposer plainte pour une raison bidon , il aurait déjà fallu lire la CG et le CT ...

Surtout depuis 1 ans ....

Qui prouve du reste que c'est pas toi meme qui a équipé cette camionnette en 5 place ?

 

 

avant de juger il fallait bien lire que j'ai écrit "possibilité" dans le titre.

Pourquoi depuis un an? c'est simple, parceque je viens de repasser le controle technique.

et d'ailleurs je l'ai eu sans soucis, avec une mention pour les sieges arrieres sans contre visite (je n'ai rien retirer, j'ai laissé le vehicule tel quel).

 

Et sinon n'importe quelle personne se fait arnaquer une fois dans sa vie je ne pense pas que je vais me suicider à cause de ça... j'ai juste fait confiance quand il le fallait pas.

 

Pour la preuve, il y'a bien une etiquette avec les coordonnées du garage qui a fait la transformation, je vais les contacter pour voir s'il peuvent me fournir un document avec la date de l'intervention, comme elle sera antérieur a la date de l'achat cela prouvera que ce n'est pas moi qui a fait la transformation.

[Invité §col641Nh]

de toute façon, actuellement c'est un problème d'assurance si passager arrière bléssé

 

je ne fais aucune critique

[Invité §Ana128wi]

de toute façon, actuellement c'est un problème d'assurance si passager arrière bléssé

 

je ne fais aucune critique

 

 

mon message ne t'était pas destiné colle et mastic, merci pour ton aide au passage

[Invité §oul767Da]

 

avant de juger il fallait bien lire que j'ai écrit "possibilité" dans le titre.

Pourquoi depuis un an? c'est simple, parceque je viens de repasser le controle technique.

et d'ailleurs je l'ai eu sans soucis, avec une mention pour les sieges arrieres sans contre visite (je n'ai rien retirer, j'ai laissé le vehicule tel quel).

 

Et sinon n'importe quelle personne se fait arnaquer une fois dans sa vie je ne pense pas que je vais me suicider à cause de ça... j'ai juste fait confiance quand il le fallait pas.

 

Pour la preuve, il y'a bien une etiquette avec les coordonnées du garage qui a fait la transformation, je vais les contacter pour voir s'il peuvent me fournir un document avec la date de l'intervention, comme elle sera antérieur a la date de l'achat cela prouvera que ce n'est pas moi qui a fait la transformation.

Ca risque d'être difficile! En fait tout le monde se fout de celui qui a fait la transformation. Il faudrait surtout que tu puisse faire valider cette transformation. Sinon, oui tout le monde peut se faire arnaquer. Ca m'est arrivé.

[haddock188]

 

avant de juger il fallait bien lire que j'ai écrit "possibilité" dans le titre.

Pourquoi depuis un an? c'est simple, parceque je viens de repasser le controle technique.

et d'ailleurs je l'ai eu sans soucis, avec une mention pour les sieges arrieres sans contre visite (je n'ai rien retirer, j'ai laissé le vehicule tel quel).

 

Et sinon n'importe quelle personne se fait arnaquer une fois dans sa vie je ne pense pas que je vais me suicider à cause de ça... j'ai juste fait confiance quand il le fallait pas.

 

Pour la preuve, il y'a bien une etiquette avec les coordonnées du garage qui a fait la transformation, je vais les contacter pour voir s'il peuvent me fournir un document avec la date de l'intervention, comme elle sera antérieur a la date de l'achat cela prouvera que ce n'est pas moi qui a fait la transformation.

 

 

 

Je te juge pas .... Mais je m'aperçoit que tu étudie juste la possibilité de faire réparer ton erreur et ton inattention par une autre personne ...

Faut assumer ses erreurs !

 

 

Moi aussi je me suis fait avoir avec un véhicule qui avait pas les bon numéro de chassis ... En 2008 ça passait au CT avec un défaux de noté sans CV ... Mais en 2010 la loi a changé et ce défaux a été soumis a CV ... Le vendeur m'a rien dit , j'avais qu'a lire correctement le rapport de CT ... J'ai donc assumé ma connerie ...

 

Dans ton cas, tout est légal , le CT et la CG sont là pour en attester ... Y a surrement aussi une plaque de tare sur l'aile avant droite ...

Donc crier au scandale 1 an après l'achat après avoir ignoré tous ces éléments visible et révélateur c'est un peu abusé

 

 

Et un ct au bout de seulement un an ça t'a pas effleuré l'esprit sachant que c'est deux ans pour un VP ...

 

N'importe quelle personne normalement constituer aurait fait gaffe a ce genre de détails ....

 

Quand a retrouver ton annonce , meme si tu la retrouve ça vaudra rien car l'annonce indiquait a priori 5 places ...

Tu as bien 5 places au réel vu que ça fait un an que tu roule ainsi ...

 

Quand au CT .... Le defaux des places assise n'est jamais soumis a CV ...

Donc les retirer avant chaque controle ne sert a rien , faut juste ne jamais monter personne derrière , et avoir a l'esprit que les 3 places arrières seront seulement esthétiques

[Invité §oul767Da]

 

Je te juge pas .... Mais je m'aperçoi que tu étudie juste la possibilé de faire réparer ta connerie et ton inattention par une autre personne ...

Faut assumer ses erreurs !

 

De toute façon tout est légal , le CT et la CG sont là pour en attester ... Y a surrement aussi une plaque de tare sur l'aile avant droite ...

Donc crier au scandale 1 an après l'achat après avoir ignoré ces éléments visible et révélateur c'est un peu abusé

Et un ct au bout de seulement un an ça t'a pas effleuré l'esprit sachant que c'est deux ans pour un VP ...

 

N'importe quelle personne normalement constituer aurait fait gaffe a ce genre de détails ....

 

Quand a retrouver ton annonce , meme si tu la retrouve ça vaudra rien car l'annonce indiquait a priori 5 places ...

Tu as bien 5 places au réel vu que ça fait un an que tu roule ainsi ...

 

Quand au CT .... Le defaux des places assise n'est jamais soumis a CV ...

Donc les retirer avant chaque controle ne sert a rien

Mais si! Et tu es franchement pénible avec ta morale à 2 balles! Tu pouvais fournir cette explication intéressante sans pour autant en rajouter et enfoncer les gens qui se retrouvent dans les emmerdes !

[haddock188]

Si il y avait eu accident ou un gros vice caché je dit pas le contraire ... Mais là c'est pas le cas ....

 

on est clairement sur une erreur d'inattention de l'acheteur ...

[sofasurfer]

Il n'y a eu aucun dol puisqu'il est bien indiqué sur la CG que c'est un véhicule 2 places.

 

De plus, le vendeur étant un particulier, il pourra invoquer l'inattention. Le juge penchera plus vers la négligence de l'acheteur sur la vérification de la CG.

 

Je ne pense pas que ce soit une bonne idée de poursuivre le vendeur...

[Invité §oul767Da]

Il n'y a eu aucun dol puisqu'il est bien indiqué sur la CG que c'est un véhicule 2 places.

 

De plus, le vendeur étant un particulier, il pourra invoquer l'inattention. Le juge penchera plus vers la négligence de l'acheteur sur la vérification de la CG.

 

Je ne pense pas que ce soit une bonne idée de poursuivre le vendeur...

 

Certes. Mais le vendeur étant de mauvaise foi, il peut parfaitement lui mettre la pression en le menaçant d'une procédure.

[haddock188]

Une procédure a quel titre ?

Tromperie , vice caché ??? alors que tout est écrire noir sur blanc ...

 

On a peut etre un vendeur de mauvaise fois , ça reste a prouver par l'acquéreur

En revanche , on a surtout un acheteur négligeant , et ça c'est pas difficile a prouver

[sofasurfer]

Une procédure a quel titre ?

Tromperie , vice caché ??? alors que tout est écrire noir sur blanc ...

 

On a peut etre un vendeur de mauvaise fois , ça reste a prouver par l'acquéreur

En revanche , on a surtout un acheteur négligeant , et ça c'est pas difficile a prouver

 

+1. Il suffit au vendeur d'indiquer qu'il a remis la CG et que l'info est marquée noir sur blanc...

[Invité §oul767Da]

Une procédure a quel titre ?

Tromperie , vice caché ??? alors que tout est écrire noir sur blanc ...

 

On a peut etre un vendeur de mauvaise fois , ça reste a prouver par l'acquéreur

En revanche , on a surtout un acheteur négligeant , et ça c'est pas difficile a prouver

 

Dol! Et l'on a surtout un intervenant qui n'a de cesse de jeter de l'huile sur le feu! Hein Capitaine!

[haddock188]

Je jete peut etre de l'huile sur le feu mais faut juste rester logique et ne pas faire croire aux gens qu'ils ont tout a gagner en ouvrant une procédure qui n'aboutira jamais a rien a part leur couter un max d'argent ...

 

HS ON : Et entre nous , la justice a surement d'autre chat a foueter que de s'occuper de ce genre de truc ...tu crois pas ?

Après on se plaint de payer trop cher d'assurance . Mais si tout ceux qui ce sentent "trompé" par un vendeur l'attaque en justice , les prix ne risquent pas de baisser demain .

 

Le jours ou la PJ ne sera plus incluse dans les contrat d'assurances , les procédures auront diminuer de 80% , croit moi ...! .... HS ON

***********************************************************

 

Pour en revenir a cette Clio , On a ni le km , ni le prix d'achat , ni le rapport de CT fait lors de la vente ... Dans ses conditions c'est pas facile de ce faire une idée , meme si la mienne est déjà faite

[Invité §oul767Da]

Je jete peut etre de l'huile sur le feu mais faut juste rester logique et ne pas faire croire aux gens qu'ils ont tout a gagner en ouvrant une procédure qui n'aboutira jamais a rien a part leur couter un max d'argent ...

 

HS ON : Et entre nous , la justice a surement d'autre chat a foueter que de s'occuper de ce genre de truc ...tu crois pas ?

Après on se plaint de payer trop cher d'assurance . Mais si tout ceux qui ce sentent "trompé" par un vendeur l'attaque en justice , les prix ne risquent pas de baisser demain .

 

Le jours ou la PJ ne sera plus incluse dans les contrat d'assurances , les procédures auront diminuer de 80% , croit moi ...! .... HS ON

***********************************************************

 

Pour en revenir a cette Clio , On a ni le km , ni le prix d'achat , ni le rapport de CT fait lors de la vente ... Dans ses conditions c'est pas facile de ce faire une idée , meme si la mienne est déjà faite

 

Tes états d'âme n'apportent rien au débat!

[haddock188]

:ange: ... Mes états d'âme sont pourtant la triste réalité des choses et ce topic en est un parfait exemple

[Syl2090]

.

Pourquoi depuis un an? c'est simple, parceque je viens de repasser le controle technique.

et d'ailleurs je l'ai eu sans soucis, avec une mention pour les sieges arrieres sans contre visite (je n'ai rien retirer, j'ai laissé le vehicule tel quel)..

Si tu avais à passer le CT au bon d'un an, c'est bien que le véhicule était considéré comme VU, pour les VP, c'est 2 ans entre 2CT.

[Invité §col641Nh]

Si tu avais à passer le CT au bon d'un an, c'est bien que le véhicule était considéré comme VU, pour les VP, c'est 2 ans entre 2CT.

faux

 

pour les VU c'est bien deux ans comme pour les VP

 

par contre pour les VU c'est contrôle antipollution annuelle en +

[kinetic]

une copie devrait être possible par contre je doute qu'ils perdent leurs temps à fouiller

 

mais même désactivée, l'annonce laisse des traces, voir même plus avec le pseudo connu

 

 

Il est possible de faire une recherche dans le cache google, mais au bout d'un an j'y crois pas...

 

Si il y avait eu accident ou un gros vice caché je dit pas le contraire ... Mais là c'est pas le cas ....

 

on est clairement sur une erreur d'inattention de l'acheteur ...

 

 

+1

 

 

Sinon on peut aussi dire qu'on n'a pas vu que c'était une essence alors qu'on voulait un diesel.

Ou que c'était un berlingo et qu'on voulait un partner.

 

 

Le plus simple pour rester dans les clous vis à vis de l'assurance et de faire valider la modification par une concession. Ca coutera un peu de sous, mais toujours moins d'ennuis que se lancer dans une procédure hasardeuse et couteuse.

[Invité §oul767Da]

 

Il est possible de faire une recherche dans le cache google, mais au bout d'un an j'y crois pas...

 

 

 

 

+1

 

 

Sinon on peut aussi dire qu'on n'a pas vu que c'était une essence alors qu'on voulait un diesel.

Ou que c'était un berlingo et qu'on voulait un partner.

 

 

Le plus simple pour rester dans les clous vis à vis de l'assurance et de faire valider la modification par une concession. Ca coutera un peu de sous, mais toujours moins d'ennuis que se lancer dans une procédure hasardeuse et couteuse.

C'est un excellent conseil!

[haddock188]

Ouai , mais c'est aussi une procédure complexe ...Quoique derivé VP est une VP de base transformé en utilitaire par la concession ... Reste a savoir ou ça a été fait et ou sont les anciennes pièces ...

 

Faire valider par une concession qui n'a pas fait le job c'est peine perdu . C'est peut etre pour ça que ça a jamais été fait avant et la voiture revendu ainsi

[Invité §oul767Da]

Ouai , mais c'est aussi une procédure complexe ...Quoique derivé VP est une VP de base transformé en utilitaire par la concession ... Reste a savoir ou ça a été fait et ou sont les anciennes pièces ...

 

Faire valider par une concession qui n'a pas fait le job c'est peine perdu . C'est peut etre pour ça que ça a jamais été fait avant et la voiture revendu ainsi

Tu a des sources pour corroborer ton affirmation?

[kinetic]

Les anciennes pieces sont dans le véhicule.

Le problème est plus administratif que technique.

[haddock188]

Tu a des sources pour corroborer ton affirmation?

 

 

 

Non , mais aillant une expérience de 10 ans en temps que magasinier en concessions , j'ai souvent été confronté a ce problème ...

 

Déjà une dérivé VP est une auto qui est arrivé VP puis transformé en 2 places par le concessionnaire lors de la livraison ...

Un Vu est un utilitaire 2 places sortie d'usine ...

 

Normalement , les dérivé VP sont vendu neuves a des entreprises , puis repris au bout de 2-3 ans par le meme concessionnaire ...

les pièces alors stocké sont remonté dans le véhicules , remis en VP 4 places .... puis reparte sur le marché de l'occasion

 

Pour les VU , c'est différent ... Il est obligatoire de monter des pièces neuves avec présentation de facture .... Ils en coutait en 2012 1500€ pour une C3 ... Donc autant dire que le jeu n'en vaut pas la chandelle ....

 

*****************************************

 

Dans les 2 cas , ils faut une attestation de conformité de la part du concessionnaire ...

Donc si pas de factures d'origine prouvant l'origine des pièces ou si les pièces d'origine de la voiture ne sont plus dispo , c'est mort ...

 

En deux mots aucune concession ne prendra le risque de rédiger une fiche de conformité sur un véhicule dont l'origine des pièces est inconnu ...

 

*******************************************

Pour cette Clio 3 , on a aucune traçabilité sur les pièces montés .... Donc pas étonnant que ça coince ...