document pour une voiture sans permis qui viens d espagne

[Invité §Ano806xw]

Bonsoir ,

je vais acheter une voiture sans permis en Espagne est BERNAT qui est sur se forum( je n arrive pas a joindre bernat qui explique super bien ) ma dit qu il fallait s acquitter d une taxe arriver en France qui s appel le COC mais si sur la carte grise espagnole devant la lettre K il y a une inscription bèn apparemment on ne la paie pas !! Donc moi le vendeur ma envoyer une photo et il y a inscrit sa , la lettre K il est écrit ( E13*2002/24*0017 ) alors ma question est dois-je m acquitter de la taxe COC ( conformité européenne ) ? Merci

Cordialement Jose

[Invité §ber807wZ]

Bonsoir ,

je vais acheter une voiture sans permis en Espagne est BERNAT qui est sur se forum( je n arrive pas a joindre bernat qui explique super bien ) ma dit qu il fallait s acquitter d une taxe arriver en France qui s appel le COC mais si sur la carte grise espagnole devant la lettre K il y a une inscription bèn apparemment on ne la paie pas !! Donc moi le vendeur ma envoyer une photo et il y a inscrit sa , la lettre K il est écrit ( E13*2002/24*0017 ) alors ma question est dois-je m acquitter de la taxe COC ( conformité européenne ) ? Merci

Cordialement Jose

 

 

Je vous ait dejà répondu sur d'autres fils de ce mème sujet, mais pas de probléme, je recommence:

Le COC n'est pas une taxe, sinon un document du constructeur qui certifie que la voiture est homologuée dans l'Union Européenne.

Si le casier K du permiso de circulacion es rempli comme c'est votre cas, pas besoin de demander un COC (Certificat de Conformité).

Documents a demander au fournisseur espagnol: 1) Permiso de Circulacion, 2) Tarjeta de Inspecciones Técnicas, 3) Titre de vente (Facture ou Contrato)

Démarches en France: 1) Quitus fiscal aux impots, 2) Passage au Controle technique, 3) Demande de Carte Grise a la Préfecture.

 

Cdlt,

BERNAT