urgent, on me demande 6000 euros pour une carte grise!

[Invité §mar424mD]

je viens d'importer un van de 2014 (occasion) dans mon déménagement depuis la Suisse vers la France.

après toute la paperasse(douanes, transitaire, etc...) je passe par une société qui fait les immatriculations pour éviter d'aller à la préfecture. Or, la préfecture me demande près de 6000 euros pour cette formalité en justifiant cela par le malus écologique.

j'ai besoin de votre aide, je n'ai pas cet argent, et j'avais payé cela en Suisse.

que puis-je faire?

d'avance, merci

[sebmac]

Arrêter la procédure d'immatriculation et revendre le véhicule en Suisse à un Suisse.

 

C'est quel type de Van avec quelle motorisation?

[teter4]

certainement un bon vieux V8 ...

[chris94ca]

je viens d'importer un van de 2014 (occasion) dans mon déménagement depuis la Suisse vers la France.

après toute la paperasse(douanes, transitaire, etc...) je passe par une société qui fait les immatriculations pour éviter d'aller à la préfecture. Or, la préfecture me demande près de 6000 euros pour cette formalité en justifiant cela par le malus écologique.

j'ai besoin de votre aide, je n'ai pas cet argent, et j'avais payé cela en Suisse.

que puis-je faire?

d'avance, merci

 

 

C est normal, ton véhicule est de 2014 et est un import, le malus ecolo est pour les véhicules de 2008 et après (comme ton Van doit avoir une émission de CO2 supérieur ou une puissance fiscale supérieure à 16 cv) . Le tarif maxi est de 8000 € et on retranche 10 % par année de vétusté du véhicule.

C est la 1ère immat Fr qui paye cette taxe.

déja tu as passé la douane Fr pour avoir un certif de dédouanement 846A pour ensuite faire un dossier de RTI à la DREAL pour avoir une CG Française. Taxes de douanes Fr gratos si CG CH à ton NOM de plus 6 mois et résidant en CH de plus 1 an.

[Invité §mar424mD]

oui exact, j'ai le 846A et tout le toutim.

le véhicule est déjà importé, impossible de le retourner en Suisse.

je suis dégouté, c'est un 9CV de 2014. avez-vous des conseils ou une astuce à me donner car je suis vraiment dans la merde.

merci de votre aide

Marc

[Invité §j-c003sH]

oui exact, j'ai le 846A et tout le toutim.

le véhicule est déjà importé, impossible de le retourner en Suisse.

je suis dégouté, c'est un 9CV de 2014. avez-vous des conseils ou une astuce à me donner car je suis vraiment dans la merde.

merci de votre aide

Marc

 

on ce renseigne avant de faire les choses voila ce qui ce passe quand on fait les choses dans le mauvais ordre ou sans prendre le temps de renseigner, soit tu payes, ou tu le brades sur le bon coin

[sebmac]

oui exact, j'ai le 846A et tout le toutim.

le véhicule est déjà importé, impossible de le retourner en Suisse.

je suis dégouté, c'est un 9CV de 2014. avez-vous des conseils ou une astuce à me donner car je suis vraiment dans la merde.

merci de votre aide

Marc

 

 

C'est pas la puissance fiscale qui entre en jeu mais la valeur d'émission de CO2 au km, qui doit âtre proche de 200 g vu le malus!

[dansch67]

on ce renseigne avant de faire les choses voila ce qui ce passe quand on fait les choses dans le mauvais ordre ou sans prendre le temps de renseigner, soit tu payes, ou tu le brades sur le bon coin

 

+1 .... tu n'as plus le choix .....

 

Tu n'as toujours pas précisé le modèle exact ....

[chris94ca]

846A à ton NOM, tu es dans l obligationde faire la RTI ou l homologation avec Cf Fr à ton NOM avant une vente car sinon ton acheteur ne pourra faite le dossier d immat FR.