Voiture volée, doublette, refus d'indemnisation MATMUT

[Invité §mor232pI]

Bonjour,

 

Je viens vers vous afin d'obtenir des conseils suite au non remboursement de mon véhicule par mon assurance la M********T suite au vol de ce dernier. Je vais essayer de synthétiser un an de procédure mais si vous avez besoin d'avantages d'informations n'hésitez pas.

 

J'ai acheté en novembre 2014 une Renault Megane carte main libre de 2012 9500 euros. Cette voiture m'a été volée 13 jours plus tard à mon domicile sans bris de glace lors du vol. Je dépose plainte, j'effectue la déclaration de mon assurance en remplissant le formulaire avec toutes les informations que j'ai en ma possession mais aucun document car ils étaient de dans la voiture et que l'avait depuis seulement 13 jours. L'assurance me demande ensuite de fournir les clés pour expertise. L'expert retourne une anomalie de kilométrage sur les cartes avec une trace à 8XXXXX alors que j'ai acheté la voiture à 63000. De plus l'assurance m'apprends que la voiture à été gravement accidenté en 2012 et me demande fournir un rapport d'expertise pour prouver que la voiture à été correctement réparée. La préfecture refuse de me transmettre ce dossier prétextant que l'assurance n'a pas le droit de me demande ce genre de choses et qu'ils ont accès au fichier d’immatriculation des véhicules et donc sont en mesure d'avoir les info sur les accident et réparation du véhicule car c'est eux même qui ont trouvé que la voiture à été accidenté. Je contacte l'assurance 3 fois par semaine jusqu’à mai afin d'obtenir des informations sur la suite et a chaque fois c'est "nous devons voir avec un responsable". Au mois de mai j'obtiens d'une opératrice que je vais finalement obtenir un remboursement mais sur la base du mauvais kilométrage.

 

Mai en Juin c'est là que continue les problèmes. Je reçois un courrier qui m'informe que je ne serais pas remboursé. L'assurance m'informe que le numéro de série des cartes ne correspond pas au numéro de série de la voiture que j'ai acheté (chose que j'ignorais jusque là) et que pour eux la voiture qui a été assuré ne peut pas circuler car elle a été accidentée en 2012 et n'ont pas la preuve qu'elle ait été réparée. Sauf que la carte grise est OK pour la préfecture et que j'avais fait moi même le certificat de non gage en ligne avant l'achat. L'assurance prétends qui pourrait s'agir d'une doublette : carte grise d'une voiture accidentée pour maquiller une voiture volée et que donc la voiture que j'ai achetée n'a pas de valeur et donc qu'il ne peuvent pas me rembourser.

 

Bref l'assurance a accepté de m'assurer avant que l’achète une voiture accidenté qui n'aurait pas été réparé. Informations qu'ils ont trouvé eux même à partir de la plaque d'immatriculation, à ensuite fait de les résistance abusive pour finalement refuser de m'indemniser.

 

Actuellement je suis entrain d'effectuer un dernier recommandé. J'ai également contacté un avocat qui me donne gagnant devant un tribunal. Mais je ne vous cache pas que j'aimerais éviter des frais supplémentaires sachant que j'ai déjà un trou de 9500 euros dans mes finances et que cela à déjà été compliqué pour moi pour racheter une voiture etc... mais j'irais jusqu'au bout dans tous les cas...

 

Si vous avez des conseils ou avez connaissance de jurisprudence pour la suite. Je suis preneur.

 

Merci par avance. Je me tiens à disposition pour répondre à vos questions.

[bebel78]

Bonjour ,

Il va falloir nous en dire plus et commencer par le début , vehicule acheté par l'intermédiaire d'un garage ou d'un particulier ? Si doublette contrôle technique de complaisance , avez vous conservé le rapport du CT ?

Le fait qu'il n'y ait pas de bris de glace à l'emplacement de votre voiture , ne prouve pas qu'elle n'a pas été forcée.

Ce qui paraît incompréhensible c'est que les papiers de ce véhicule classé accidenté en préfecture ait pu être immatriculé si facilement

[Invité §mor232pI]

Merci de votre intérêt.

 

Alors j'ai acheté la voiture à un particulier. La voiture que j'ai acheté à été accidenté en 2012 et à été déclarée non réparable. La voiture a ensuite étée racheter par plusieurs épavistes et garage qui l'ont en théorie réparer. J'ai eu par mail d'une personne de la préfecture qu'un second rapport de 2013 conclu à la non contre indication de la remise en circulation. Mais l'assurance elle dit que non.

 

Dans un premier temps l'assurance ma dit qu'elle ne pouvait pas être remboursé car ils n'ont pas la preuve qu'elle ai été réparée donc qu'en gros il n'assure pas une voiture qui ne devrait pas circuler. Sauf qu'ils ont accepté de l'assurer.

 

Après contestation ils m'ont informés que le numéro de série des clés et d'autres informations (couleur déclaré) ne correspondaient pas à ma au numéro de série de ma carte grise et qu'il s'agirait sûrement d'une doublette. Avec des hypothèses comme les leurs vu la passif de la voiture (gravement accidenté puis plusieurs propriétaire pour la réparer ) il n'est pas improbable que de nouvelles clés aient été programmé et que la voiture ait été repeinte.

 

J'ai encore contester ce non remboursement car sur le principe ils ont accepté de m'assurer et qu'ils ont trouvé eux même les problèmes de cette voiture sans réel preuve matériel puisque la voiture n'a pas été retrouvé.

[chris94ca]

Faut la passer à la valise et voir si les éléments enregistrés correspondent au N° de série de la CG

Dans cette affaire il est possible que le N° de série de la CG (voiture accidentée) soit refrappé sur une voiture volée et maquillée.

 

Si voiture accidentée et enregistrée en 2012 il y a une procédure à respecter; 2 expertises faites par Expert Auto pendant et après travaux de réparations

[Invité §mor232pI]

Merci de votre intérêt le problème dans cette affaire c'est que la voiture n'à pas été retrouvé. Donc impossible de connaître la vérité mais l'assurance refuse coûte que coûte de m'indemniser

[Invité §mor232pI]

Merci de votre intérêt le problème dans cette affaire c'est que la voiture n'à pas été retrouvé. Donc impossible de connaître la vérité mais l'assurance refuse coûte que coûte de m'indemniser