Stationnement sur parking et contravention

[Invité §Ggu310YR]

Bonjour,

 

Je réside dans un ensemble d'immeubles de Grand Lyon Habitat (ex-HLM) qui dispose de parkings ouverts pour les véhicules.

Mon véhicule est garé sur ce parking, juste sous les fenêtres de mon appartement....à au moins 10 mètres de la voie de circulation.

 

Étant atteint d'un cancer et suivant un traitement assez lourd, je souhaite par précaution ne pas utiliser mon véhicule.

 

J'ai trouvé, hier, sur mon pare-brise une contravention de la Police Municipale du 8ème arrondissement de Lyon et une annonce d'enlèvement et de mise en fourrière !!!

 

Est-ce légal et comment puis-je éviter cette mise en fourrière imminente ?

 

Merci pour vos réponses des plus rapides...

Bien cordialement

 

gerardgutierrez@gmail.com

06 07 75 16 48

[Invité §lea188nu]

Bonjour

 

Pourquoi ne pas prendre contact avec " la police municipale ", et votre " Maire" .....

 

C'est certainement parce que votre véhicule ne bouge pas de la place de stationnement ... Il suffit d'expliquer la "situation".

 

.

[Invité §oul767Da]

Etrange ce PV dans un lieu privé. Que dit le syndic qui gère la copropriété. En principe , la Police ne peut verbaliser qu'à la demande du Syndic.

[Invité §Ggu310YR]

Bonjour

Merci pour votre réponse

Prendre contact avec la Police Municipale est c'est ce que je vais faire dès Mardi...puisque demain Lundi est jour férié...je pense...

Mais en attendant si demain la fourrière débarque...que puis-je faire ???

Je voulais juste savoir la légalité d'enlever un véhicule sur un parking...alors que sur la contravention il est noté : "Stationnement abusif sur voie publique"....est-ce qu'un parking est considéré comme voie publique ?

Cordialement

Cordialement

[Invité §Ggu310YR]

Merci Oulianov pour le message. Je réside dans un ensemble d'immeuble (anciennement HLM) du Grand Lyon Habitat et mon véhicule est sur le parking attenant. On voit bien sur la photo que mon véhicule n'est pas sur la voie publique...donc sur ce parking. Je me dis malgré tout la même chose, à partir du moment où je ne gêne en rien la voie publique...pourquoi me chercher des noises ???

Cordialement

[Invité §lea188nu]

Merci Oulianov pour le message. Je réside dans un ensemble d'immeuble (anciennement HLM) du Grand Lyon Habitat et mon véhicule est sur le parking attenant. On voit bien sur la photo que mon véhicule n'est pas sur la voie publique...donc sur ce parking. Je me dis malgré tout la même chose, à partir du moment où je ne gêne en rien la voie publique...pourquoi me chercher des noises ???

Cordialement

 

 

 

" Votre " place de parking ne doit certainement pas être "privée" pour autant .

[Invité §Ggu310YR]

Pardon Leaderprice, mais je ne comprends pas votre réponse : " Votre " place de parking ne doit certainement pas être "privée" pour autant ."

Ce n'est pas "Ma" place de parking, mais une des places à disposition pour les locataires.

J'insiste sur le fait que la contravention est pour "stationnement abusif sur voie publique" Article R417-12 du code de la route, qui lui décrit un stationnement génant sur route"!!!

[Invité §oul767Da]

 

 

" Votre " place de parking ne doit certainement pas être "privée" pour autant .

 

Peu importe. Il y a des règles pour verbaliser dans une copro. Ce n'est pas l'espace public.

[Invité §Ggu310YR]

Est-ce que des bâtiments appartenant au social (HLM), comme on dit, peuvent être considérés comme "co-propriété ?

[Invité §oul767Da]

Est-ce que des bâtiments appartenant au social (HLM), comme on dit, peuvent être considérés comme "co-propriété ?

 

 

Tu nous a dit plus haut que ce n'était plus des logements sociaux? En fait ce qui importe est de savoir si ta voiture était garée sur l'espace public? Si ce n'est pas le cas, conteste ce PV.

[sebmac]

Evitez la confusion Public/Privé...

 

Le véhicule est verbalisé à juste titre selon la loi car le lieu de verbalisation est ouvert à la circulation publique!. Seule notion importante au code de la route.

 

Le code de la route s'applique donc aussi devant la fenêtre de cet appartement...

[Invité §Ggu310YR]

Mes excuses...je me suis mal exprimé...Je disais qu'avant cela se nommait HLM mais que maintenant l’appellation est "Grand Lyon Habitat"...mais cela reste identique...logement sociaux

J'ai mis dans mon premier post une photo indiquant le positionnement de ma voiture sur le parking à côté d'autres voitures qui elles n'ont pas été inquiétées

[sebmac]

Quel est le motif exact de la contravention: si le véhicule n'a pas bougé depuis un certain temps à cause de ton état de santé, c'est peut-être un stationnement abusif.

 

http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] 0006074228

 

"Il est interdit de laisser abusivement un véhicule en stationnement sur une route.

 

Est considéré comme abusif le stationnement ininterrompu d'un véhicule en un même point de la voie publique ou de ses dépendances, pendant une durée excédant sept jours ou pendant une durée inférieure mais excédant celle qui est fixée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police.

Tout stationnement abusif est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

 

Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement abusif, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3."

[Invité §Ggu310YR]

Merci Sebmac pour les explications.

Je suis donc verbalisé et mon véhicule sera emmené en fourrière.

Je ne peux rien faire d'autre.

Merci à tous pour ces explications et avoir répondu à mes questions et inquiétudes

Bien cordialement

[Invité §oul767Da]

Quel est le motif exact de la contravention: si le véhicule n'a pas bougé depuis un certain temps à cause de ton état de santé, c'est peut-être un stationnement abusif.

 

http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] 0006074228

 

"Il est interdit de laisser abusivement un véhicule en stationnement sur une route.

 

Est considéré comme abusif le stationnement ininterrompu d'un véhicule en un même point de la voie publique ou de ses dépendances, pendant une durée excédant sept jours ou pendant une durée inférieure mais excédant celle qui est fixée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police.

Tout stationnement abusif est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

 

Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement abusif, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3."

A condition que le véhicule soit bien sur l'espace public, ce qui ne me semble pas être le cas? Il faut bien entendu voir les raisons de ce PV qui me semble abusif et éventuellement le contester après avoir joint les services de la Mairie et le gestionnaire de l'immeuble. De plus visiblement le véhicule n'est pas en stationnement gênant.

[sebmac]

Merci Sebmac pour les explications.

Je suis donc verbalisé et mon véhicule sera emmené en fourrière.

Je ne peux rien faire d'autre.

Merci à tous pour ces explications et avoir répondu à mes questions et inquiétudes

Bien cordialement

 

 

Tu peux déplacer le véhicule pour éviter la fourrière. Est-il en règle?

[sebmac]

A condition que le véhicule soit bien sur l'espace public, ce qui ne me semble pas être le cas? Il faut bien entendu voir les raisons de ce PV qui me semble abusif et éventuellement le contester après avoir joint les services de la Mairie et le gestionnaire de l'immeuble. De plus visiblement le véhicule n'est pas en stationnement gênant.

 

 

 

Je vais faire simple:

 

Le véhicule est garé sur le trottoir...

 

On s'en tape de syndic, propriété privée, de gestionnaire de l'immeuble ou que sais-je: l'endroit où il a été verbalisé est un espace ouvert à la circulation publique et le code de la route s'y applique!

 

Le stationnement abusif est difficilement contestable mais la mise en fourrière peut-être évitée!

[Invité §Ggu310YR]

C'est ce que je suis en train de préparer...je n'ai pas besoin de sortir sur la voie publique pour le déplacer...

Il me faudrait, juste faire le tour de l'immeuble d'un parking donnant sur une rue à l'autre parking donnant sur la rue parallèle mais de l'autre côté de l'immeuble.

De toute façon je ne peux démarrer le moteur...batterie à plat.

Je chercherai quelqu'un pour m'aider...j'espère trouver

Est-ce que la fourrière fonctionne les jours fériés comme demain ?

[sebmac]

C'est ce que je suis en train de préparer...je n'ai pas besoin de sortir sur la voie publique pour le déplacer...

Il me faudrait, juste faire le tour de l'immeuble d'un parking donnant sur une rue à l'autre parking donnant sur la rue parallèle mais de l'autre côté de l'immeuble.

De toute façon je ne peux démarrer le moteur...batterie à plat.

Je chercherai quelqu'un pour m'aider...j'espère trouver

Est-ce que la fourrière fonctionne les jours fériés comme demain ?

 

 

Depuis quand est-il garé à cet endroit? Est-il assuré, le contrôle technique est-il à jour? As-tu le droit de rouler?

[Invité §Ggu310YR]

Pour répondre au dialogue "sebmac-Oulianov" le véhicule est garé sur un emplacement "Parking" de notre immeuble...pas sur le trottoir

Tous les jours des dizaines de véhicules des habitants de l'immeuble viennent s'y garer pour la nuit

[sebmac]

Pour répondre au dialogue "sebmac-Oulianov" le véhicule est garé sur un emplacement "Parking" de notre immeuble...pas sur le trottoir

Tous les jours des dizaines de véhicules des habitants de l'immeuble viennent s'y garer pour la nuit

 

 

Mais depuis quand ton véhicule est-il garé?

[Invité §Ggu310YR]

Non, je n'ai pas le droit de rouler avec...Il est garé là depuis au moins 2 ans...depuis que mon cancer s'est déclaré et que j'ai été de cliniques en cliniques et d'opérations en opérations (je dois en subir encore 2 d'ici fin juin, début juillet)

Ma voiture a été le dernier de mes soucis....J'en avais parlé avec la personne qui s'occupe de l'entretien de l'immeuble et qui est un ami...Il m'a toujours dit que le fait que mon véhicule soit là ne posait pas de problème

[sebmac]

Non, je n'ai pas le droit de rouler avec...Il est garé là depuis au moins 2 ans...depuis que mon cancer s'est déclaré et que j'ai été de cliniques en cliniques et d'opérations en opérations (je dois en subir encore 2 d'ici fin juin, début juillet)

Ma voiture a été le dernier de mes soucis....J'en avais parlé avec la personne qui s'occupe de l'entretien de l'immeuble et qui est un ami...Il m'a toujours dit que le fait que mon véhicule soit là ne posait pas de problème

 

 

Il est là le problème.

 

Est-il assuré au moins? Car tu risques encore plus gros:

 

Pas de CT, pas d'assurance, c'est des grosses sommes si les PV sont dressés pour cela!

[Invité §oul767Da]

Non, je n'ai pas le droit de rouler avec...Il est garé là depuis au moins 2 ans...depuis que mon cancer s'est déclaré et que j'ai été de cliniques en cliniques et d'opérations en opérations (je dois en subir encore 2 d'ici fin juin, début juillet)

Ma voiture a été le dernier de mes soucis....J'en avais parlé avec la personne qui s'occupe de l'entretien de l'immeuble et qui est un ami...Il m'a toujours dit que le fait que mon véhicule soit là ne posait pas de problème

 

Eh bien cette personne s'est trop avancée. Fais déplacer ton véhicule dans un premier temps par exemple en la faisant démarrer avec des fils reliés à la batterie d'un autre véhicule. Prend contact avec un responsable de la gestion de l'immeuble en lui expliquant que vu ta situation ton véhicule était devenu malgré toi une voiture ventouse. Contacte la mairie pour essayer de faire sauter le PV. N'oublie pas de le réassurer avec une assurance garage (voir avec l'assurance). Et surtout meilleure santé.

[sebmac]

Eh bien cette personne s'est trop avancée. Fais déplacer ton véhicule dans un premier temps par exemple en la faisant démarrer avec des fils reliés à la batterie d'un autre véhicule. Prend contact avec un responsable de la gestion de l'immeuble en lui expliquant que vu ta situation ton véhicule était devenu malgré toi une voiture ventouse. Contacte la mairie pour essayer de faire sauter le PV. N'oublie pas de le réassurer avec une assurance garage (voir avec l'assurance). Et surtout meilleure santé.

 

 

C'est encore possible ça avec les PVe?

 

C'est un peu en vrac mais dans le fond tu n'es pas loin!

 

Il faut d'urgence enlever ce véhicule de tout parking ouvert à la circulation... sans contrôle technique et sans assurance, c'est trop risqué financièrement.

 

Si ce véhicule n'est pas nécessaire, il faudrait songer à le vendre à un professionnel qui se chargera de le déplacer, le remettre en état et le revendre.

 

Je sais ce que c'est les problèmes sociaux liés au cancer, subitement, le nombre de personnes sur qui on peut compter fond comme neige au soleil!

 

Courage!

[lolo_42]

dans un hlm, il n'ets pas impossible que ton gestionnaire en charge de la gestion de ton immeuble (une personne de grand lyon hlm donc) aie demandé l'intervention de la police municipale pour enlever ton véhicule.

 

ayant bossé dans une boite de HLM de Lyon (au service info), les gestionnaires d'immeubles faisaient appel à la pm en cas de voiture ventouse.

 

relis ton bail, ca doit etre marqué

 

donc bouge ta voiture (juste change la de place) et touches en 2 mots à ton gestionnaire d'immeubles (sur l'affichage dans le hall il doit y avoir son nom)

sinon allo le centre de relation client de grand lyon habitat

[Invité §oul767Da]

dans un hlm, il n'ets pas impossible que ton gestionnaire en charge de la gestion de ton immeuble (une personne de grand lyon hlm donc) aie demandé l'intervention de la police municipale pour enlever ton véhicule.

 

ayant bossé dans une boite de HLM de Lyon (au service info), les gestionnaires d'immeubles faisaient appel à la pm en cas de voiture ventouse.

 

relis ton bail, ca doit etre marqué

 

donc bouge ta voiture (juste change la de place) et touches en 2 mots à ton gestionnaire d'immeubles (sur l'affichage dans le hall il doit y avoir son nom)

sinon allo le centre de relation client de grand lyon habitat

 

Bons conseils.

[chris94ca]

Pardon Leaderprice, mais je ne comprends pas votre réponse : " Votre " place de parking ne doit certainement pas être "privée" pour autant ."

Ce n'est pas "Ma" place de parking, mais une des places à disposition pour les locataires.

J'insiste sur le fait que la contravention est pour "stationnement abusif sur voie publique" Article R417-12 du code de la route, qui lui décrit un stationnement génant sur route"!!!

 

Dépêche toi de faire bouger ta voiture car en IDF, quand une PM ou PN appelle pour un stationnement abusif de plus 7 jours ( sur initiative d un OPJ local) , c est 130 e de frais d enlêvement et 7 € de frais de fourrièrre journalier. Si au bout de 1 mois la voiture n est pas reprise par son proprio, elle est estimée et revendue aux Domaines si sa valeur d expertise est supérieure à 765 €. Si valeur inférieure elle est détruite.

[Invité §lea188nu]

Pardon Leaderprice, mais je ne comprends pas votre réponse : " Votre " place de parking ne doit certainement pas être "privée" pour autant ."

Ce n'est pas "Ma" place de parking, mais une des places à disposition pour les locataires.

J'insiste sur le fait que la contravention est pour "stationnement abusif sur voie publique" Article R417-12 du code de la route, qui lui décrit un stationnement génant sur route"!!!

 

 

 

C'est ce que je voulais dire. Ce n'est pas un stationnement strictement réservé à votre voiture .

 

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Rien à ajouter aux informations données par Sebmac

[Invité §lea188nu]

dans un hlm, il n'ets pas impossible que ton gestionnaire en charge de la gestion de ton immeuble (une personne de grand lyon hlm donc) aie demandé l'intervention de la police municipale pour enlever ton véhicule.

 

ayant bossé dans une boite de HLM de Lyon (au service info), les gestionnaires d'immeubles faisaient appel à la pm en cas de voiture ventouse.

 

relis ton bail, ca doit etre marqué

 

donc bouge ta voiture (juste change la de place) et touches en 2 mots à ton gestionnaire d'immeubles (sur l'affichage dans le hall il doit y avoir son nom)

sinon allo le centre de relation client de grand lyon habitat

 

 

 

Au bout de 2 ans .. Pas impossible mais je verrais plus l'affectation d'un petit nouveau à la PM dont ce serait le "dada" ( le stationnement abusif )

[Invité §Tis758PG]

C'est ce que je suis en train de préparer...je n'ai pas besoin de sortir sur la voie publique pour le déplacer...

Il me faudrait, juste faire le tour de l'immeuble d'un parking donnant sur une rue à l'autre parking donnant sur la rue parallèle mais de l'autre côté de l'immeuble.

De toute façon je ne peux démarrer le moteur...batterie à plat.

Je chercherai quelqu'un pour m'aider...j'espère trouver

Est-ce que la fourrière fonctionne les jours fériés comme demain ?

 

 

Si la Police Municipale t'a verbalisé c'est que les voiries de cette résidence HLM ont probablement été rétrocédées, par le propriétaire, à la municipalité, elles sont donc devenues voiries municipales publiques. De ce fait, la verbalisation est tout à fait légale et justifiée. Tu as donc tout intérêt à déplacer - ou faire déplacer - ta voiture au moins 1 fois par semaine et tu seras tranquille.

[lolo_42]

 

 

Au bout de 2 ans .. Pas impossible mais je verrais plus l'affectation d'un petit nouveau à la PM dont ce serait le "dada" ( le stationnement abusif )

 

 

 

2 ans c'était a pres le delai pour que les techs se bougent pour faire enlever les ventouses (dans mon ancienne boite hein)

 

la en plus avec la voie publique à proximité, le delai de 24h maxi de stationnement et la pm qui tourne dans Lyon comme des fous, la voiture aurait giclée plus tot

 

 

en plus PM du 8 eme à LYon, ca doit etre vers le bd des états unis (de memoire) donc la voiture aurait giclé depuis un bon moment .

[Invité §lea188nu]

Intéressant . OK .

[Invité §tnt265Ie]

étonnant qu'elle ne soit pas désossée depuis 2 ans

[daniel762]

Non, je n'ai pas le droit de rouler avec...Il est garé là depuis au moins 2 ans...depuis que mon cancer s'est déclaré et que j'ai été de cliniques en cliniques et d'opérations en opérations (je dois en subir encore 2 d'ici fin juin, début juillet)

Ma voiture a été le dernier de mes soucis....J'en avais parlé avec la personne qui s'occupe de l'entretien de l'immeuble et qui est un ami...Il m'a toujours dit que le fait que mon véhicule soit là ne posait pas de problème

 

 

Ne peux-tu confier ta clé de voiture à cette personne, avec mission pour elle de la changer régulièrement d'emplacement de parking ? L'idéal étant qu'elle puisse même la faire rouler régulièrement pour éviter les dégradations causées par une immobilisation trop prolongée.