Véhicule sans CG

[Invité §Flo522Ie]

Salut tout le monde,

 

Je sais que le sujet a déjà été traité mais mon cas est particulier.

Je suis sur le point d'acheter une Saxo VTS 16v sans CG pour la remonter en rallye.

 

En sport auto on n'a plus le droit d'avoir de plaque d'immatriculation, mais ce qui me gène c'est que si je l'achète rien ne prouve que la voiture m'appartient vraiment...

 

Est ce qu'il existe un moyen légal de l'acheter et qu'elle soit vraiment à mon nom?

 

Merci

[daniel762]

Tu demandes à ton vendeur une facture sur laquelle sera noté le numéro de série figurant sur la plaque constructeur.

[PRT]

La CG n'est qu'un certificat d'immatriculation qui autorise à circuler, ce n'est pas un titre de propriété.

 

Dans le cas d'une voiture de rallye sans CG, il ne s'agit plus d'un véhicule mais d'un "simple" objet, il n'y a donc pas à se poser plus de question.

[Invité §oul767Da]

Tu demandes à ton vendeur une facture sur laquelle sera noté le numéro de série figurant sur la plaque constructeur.

 

Je pense qu'il faut une CG comme pour n'importe quelle voiture. Le CT peut être avec contre visite, et en rallye la voiture doit avoir des plaques d'immatriculation puisque elle circule sur route.

[PRT]

Faux Oulianov, il n'y a plus de plaques depuis début 2013 en rallye.

[Invité §Flo522Ie]

Tu demandes à ton vendeur une facture sur laquelle sera noté le numéro de série figurant sur la plaque constructeur.

 

Une simple facture prouvera que c'est bien mon véhicule?

 

La CG n'est qu'un certificat d'immatriculation qui autorise à circuler, ce n'est pas un titre de propriété.

 

Dans le cas d'une voiture de rallye sans CG, il ne s'agit plus d'un véhicule mais d'un "simple" objet, il n'y a donc pas à se poser plus de question.

 

Pour le moment c'est une voiture de série, mais je souhaite la remonter pour faire du rallye.

 

Je pense qu'il faut une CG comme pour n'importe quelle voiture. Le CT peut être avec contre visite, et en rallye la voiture doit avoir des plaques d'immatriculation puisque elle circule sur route.

Comme le dit PRT depuis 2013 on n'a plus de plaques d'immatriculation. Notre numéro de course fait office de plaque.

 

Une photo de mon véhicule actuel :

 

 

Le numéro 152 c'est ma plaque pour la course. Et il y a le même autocollant collé à l'arrière à l'emplacement de la plaque d'immatriculation.

 

Si je pose la question c'est juste pour être carré au niveau de la loi... Pas envie qu'une fois avoir investit des sous dedans on me dise qu'elle ne m'appartient pas car elle a été volé ou autre...

 

Merci

[Invité §oul767Da]

Une simple facture prouvera que c'est bien mon véhicule?

 

 

Pour le moment c'est une voiture de série, mais je souhaite la remonter pour faire du rallye.

 

Comme le dit PRT depuis 2013 on n'a plus de plaques d'immatriculation. Notre numéro de course fait office de plaque.

 

Une photo de mon véhicule actuel :

https://fbcdn-sphotos-e-a.akam [...] 2a44c33fc1

 

 

Le numéro 152 c'est ma plaque pour la course. Et il y a le même autocollant collé à l'arrière à l'emplacement de la plaque d'immatriculation.

Si je pose la question c'est juste pour être carré au niveau de la loi... Pas envie qu'une fois avoir investit des sous dedans on me dise qu'elle ne m'appartient pas car elle a été volé ou autre...

 

Merci

C'est tout à ton honneur. Mais comment pourra tu assurer une voiture ce qui est obligatoire sans CG?

[PRT]

@ Oulianov : Il faut simplement recourir à une assurance spécialisé pour ce genre de véhicule (ce qui n'est d'ailleurs pas obligatoire...). Sur un rallye, c'est l'assurance de l'organisateur qui fait office de RC en liaison routière.

[Invité §lol547iC]

D'un autre coté elle est ou la CG actuelle de la voiture ?

 

- Perdue ? il suffit de demander un duplicata et faire la vente en regle

- pas refaite pas le proprio actuel ? Attentions aux PV de l'ancien proprio dont vous serez redevables une fois le certificat envoyé en prefecture par le vendeur

- Voiture Volée ? encore des emm###### en perspective.

 

Bref, essayez de faire les chose un peu plus dans les regles !

[Invité §Flo522Ie]

C'est tout à ton honneur. Mais comment pourra tu assurer une voiture ce qui est obligatoire sans CG?

 

Les véhicules de compétition ne sont pas assurés. Ils le sont seulement sur le rallye par l'assurance de l'organisation.

Après perso pour mon auto actuel j'ai souscris à une assurance spécialisé pour être tranquille.

 

D'un autre coté elle est ou la CG actuelle de la voiture ?

 

- Perdue ? il suffit de demander un duplicata et faire la vente en regle

- pas refaite pas le proprio actuel ? Attentions aux PV de l'ancien proprio dont vous serez redevables une fois le certificat envoyé en prefecture par le vendeur

- Voiture Volée ? encore des emm###### en perspective.

 

Bref, essayez de faire les chose un peu plus dans les regles !

 

J'ai déjà posé la question mais elle m'a juste répondu qu'elle ne l'avait pas... Va falloir que je creuse un peu cette histoire.

C'est justement pour être dans les règles que je me renseigne ici

 

Merci

[sebmac]

Commence par faire un certificat de situation (ex non gage) et tu en sauras un peu plus...

[daniel762]

J'avais répondu sous l'aspect "preuve de vente", pas sur le droit de circuler.

 

Et les voitures de rallye circulant hors épreuves spéciales sur routes ouvertes, cela m'étonne qu'elles puissent être dispensée d'immatriculation.

[PRT]

@ Sebmac : Comment faire si la voiture n'a plus sa CG et plus son immat' ?

 

Sinon je suis bien d'accord qu'il faut essayer d'en savoir plus sur son historique, à quel moment la CG s'est "perdue" ?

 

@daniel762 : Et pourtant c'est le cas...

[Invité §Flo522Ie]

Sur une des photos de l'annonce il y avait une plaque, est ce que peut me permettre d'avoir plus d'infos sur la provenance ?

[Invité §jar553Rd]

Je pense qu'il faut une CG comme pour n'importe quelle voiture. Le CT peut être avec contre visite, et en rallye la voiture doit avoir des plaques d'immatriculation puisque elle circule sur route.

 

 

Comme quoi tu penses trop ... Mais d'un autre coté il y a toujours ton dicton :

 

 

 

 

 

Sinon pour apporter une réponse constructive et plus sérieuse (...) la vrai question est pourquoi le véhicule n'a pas de carte grise ?

De maière plus générale le sujet a été souvent débattu sur le forum cf https://www.google.fr/search?q [...] m-auto.com et il en ressort un terme : méfiance

[Invité §tnt265Ie]

bonjour

 

une voiture sans carte grise c'est très louche

soit le vendeur n'est pas le propriétaire (un membre de la famille par exemple), soit elle est volée.

 

en admettant que la voiture en question déjà prévue pour du rallye, à l'origine il y avait une carte grise, donc cette carte grise je ne pense pas qu'elle fut détruite

 

et si la CG est perdue, le vendeur demande un duplicata

 

 

au pire, demander une preuve de retrait de circulation au vendeur

 

je passerais mon chemin

[chris94ca]

Pas de plaque d immat cest pas un probleme, le VIN est connu dans les fichiers des immats Fr ou CE

[raconei]

Fais attention, si le véhicule a été volé, tu risques d'être poursuivi pour recel et dans ton cas, difficile de démontrer l'absence d'élément moral (connaissance du lien entre l'objet acheté et un crime ou un délit) étant donné qu'il est louche d'acheter un véhicule sans CG.

 

Pour le reste, comme dit plus haut, la CG n'est pas un titre de propriété, par contre le certificat de cession l'est, tout comme la facture d'achat.

[Invité §Ale256gG]

Hormis le cas de perte ou vol de la CG, un véhicule peut ne pas avoir de carte grise car il a été détruit administrativement.