Achat d'un véhicule hors TVA en Allemagne - particulier

[Invité §bfp066bE]

Bonjour à tous,

 

J'ai une question concernant un achat d'un véhicule d'occasion (+6000 et +6 mois) en Allemagne.

 

Le professionnel (qui à l'air a priori réglo) me demande si j'achète le véhicule netto (hors TVA) ou brutto (TTC).

 

Ce véhicule est une véhicule de leasing importé de Suède et acheté par le marchand lors de ventes au enchères en Suède (il y a une 50 aines de véhicules).

 

Est-ce qu'il a la possibilité de ce choix?

 

Si je l'achète hors TVA, je devrais m'acquitter de la TVA en France étant résidant français (logique), dans ce cas et tenant compte que la TVA devrait logiquement être payé dans le pays d'origine (Suède ou Allemagne?) est-ce qu'il y a un risque de devoir payer la TVA à ces pays? C'est un véhicule qui ne se fait qu'en Suède (Volvo V70 au gaz naturel) ce qui explique qu'on doive l'importer - sinon je ne me donnerai pas autant de mal.

 

Si je l'achète TVA comprise, je dois pouvoir prouver que la TVA a bien été payée (en Allemagne) - est-ce qu'une facture mentionnant le montant HTVA et TVAC suffit?

 

Je compte bien payer la TVA (impossible de faire autrement) - je ne veux juste pas la payer deux fois.

 

Merci de vos conseils éclairés,

[Captainsam]

Si tu es particulier -> Achat du véhicule TTC car c'est un véhicule d'occasion avec plus de 6000km et plus de 6 mois (facturé avec la TVA du pays ou il est localisé donc si c'est un Allemand = TVA Allemande)

Tu n'es pas assujetti à TVA en tant que particulier donc il n'a pas d'autre choix que de te facturer TTC.

 

"La TVA intracommunautaire et les particuliers.

Si un particulier se déplace dans un autre pays et achète un bien la TVA du pays ou il achète le bien lui sera facturé. L’entreprise devra donc facturer la TVA au taux de son pays. "

Source : http://www.tvacalc.com/info/11 [...] biens.html

 

Par contre, si ça avait été un véhicule neuf, il t'aurait facturé HT et tu aurais déclaré la TVA aux impots.

[Invité §jar553Rd]

 

Par contre, si ça avait été un véhicule neuf, il t'aurait facturé HT et tu aurais déclaré payé la TVA aux impots francais.

 

[Captainsam]

Oui, merci d'avoir précisé ! j'ai tellement l'habitude de la CA3 ^^