achat d'une voiture d'occasion et entreprise radiée....

[Invité §mon642ke]

Bonjour à tous,

 

Je viens de m'inscrire car j'ai plusieurs questions à vous poser concernant l'achat d'une voiture d'occasion !!

 

Nous avons trouvé une petite lancia y de 1996 qui nous plaît beaucoup... Apparemment, d'après l'annonce c'est un pro qui la vend, nous sommes allés l'essayer ce week end, elle est bien !!!

La personne qui nous a reçus nous a passé une photocopie de la carte grise, photocopie sur laquelle j'ai un bout du certificat de vente de l'ancien propriétaire !

 

Jusque là tout allait bien, si ce n'est que la carte grise est encore au nom de l'ancienne propriétaire, elle a été vendue le 04.01.2012 à un garage carrosserie, mais aujourd'hui ce n'est pas ce garage qui nous la vend, c'est une autre entreprise (personne que nous avons vue ce week end), mais je viens d'effectuer une recherche avec son numéro de siren, et cette entreprise est radiée depuis 1 an....

 

nous lui avons laissé 50€ de réservation ce qui n'est pas énorme en soi, nous devrions aller chercher cette petite titine samedi, mais j'ai un gros doute quand à la légalité de la transaction.... la voiture n'est pas gaée, je suis allée sur le site du gouv pour confirmer cela...

 

la carte grise peut elle être encore au nom de l'ancienne proprio au bout de deux ans ? le garage acheteur de cette voiture en 2012 avait il le droit de la laisser à un autre garage sans aucune formalité ? et ce dernier a-t-il le droit de la vendre sous son numéro siren alors qu'il est radié ?

 

je vous remercie de bien vouloir prendre le temps de me lire et me répondre.

 

bien cordialement !

 

monstre.

[swift10]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Entraide entre membres vers la categorie Vie Pratique par swift10

[Invité §oul767Da]

Bonjour à tous,

 

Je viens de m'inscrire car j'ai plusieurs questions à vous poser concernant l'achat d'une voiture d'occasion !!

 

Nous avons trouvé une petite lancia y de 1996 qui nous plaît beaucoup... Apparemment, d'après l'annonce c'est un pro qui la vend, nous sommes allés l'essayer ce week end, elle est bien !!!

La personne qui nous a reçus nous a passé une photocopie de la carte grise, photocopie sur laquelle j'ai un bout du certificat de vente de l'ancien propriétaire !

 

Jusque là tout allait bien, si ce n'est que la carte grise est encore au nom de l'ancienne propriétaire, elle a été vendue le 04.01.2012 à un garage carrosserie, mais aujourd'hui ce n'est pas ce garage qui nous la vend, c'est une autre entreprise (personne que nous avons vue ce week end), mais je viens d'effectuer une recherche avec son numéro de siren, et cette entreprise est radiée depuis 1 an....

 

nous lui avons laissé 50€ de réservation ce qui n'est pas énorme en soi, nous devrions aller chercher cette petite titine samedi, mais j'ai un gros doute quand à la légalité de la transaction.... la voiture n'est pas gaée, je suis allée sur le site du gouv pour confirmer cela...

 

la carte grise peut elle être encore au nom de l'ancienne proprio au bout de deux ans ? le garage acheteur de cette voiture en 2012 avait il le droit de la laisser à un autre garage sans aucune formalité ? et ce dernier a-t-il le droit de la vendre sous son numéro siren alors qu'il est radié ?

je vous remercie de bien vouloir prendre le temps de me lire et me répondre.

 

bien cordialement !

 

monstre.

La réponse est non! Cette vente ne me dit rien qui vaille! Méfiance! Le certificat de cession devra impérativement être rédigé et signé par le titulaire de la CG et non par votre vendeur intermédiaire qui n'existe plus légalement. Questionnez cette personne sur cette radiation. Si vous avez trop de doutes, passez votre chemin et essayez de récupérer votre chèque!

[Invité §ar 511df]

Oulianov je pense sincèrement que tu te trompes.

Tu ne donnes aucunes argumentations ni conseils "techniques" en affirmant qu'il ne peut pas faire cette transaction.

Si tu ne demandes pas au modo d’effacer mon message j’apporterais la preuve que tu t'es "gouré" comme on dit vulgairement.

[Invité §mon642ke]

Bonjour, je viens d'appeler la Préfecture, malheureusement ils ne peuvent pas me donner d'informations par téléphone, il faut soit que je me déplace (mais avec trois monstres à la maison ça ne me tente pas trop !!) soit que je leur fasse un courrier (ce qui va prendre du temps )....

Après réflexion, nous allons attendre samedi, et en fonction des informations que le vendeur aura rempli et des explications qu'il nous donnera, nous conclurons la vente ou pas...

Je sais déjà (enfin je pense savoir) que s'il remplit le certificat de vente à son nom (de particulier) ça ne passera pas à la préfecture puisque la carte grise est encore au nom de l'ancienne propriétaire....

Je vous tiendrai au courant de la suite...

 

Merci à vous d'avoir pris le temps de me répondre !

 

Bien cordialement.

[swift10]

Oulianov je pense sincèrement que tu te trompes.

Tu ne donnes aucunes argumentations ni conseils "techniques" en affirmant qu'il ne peut pas faire cette transaction.

Si tu ne demandes pas au modo d’effacer mon message j’apporterais la preuve que tu t'es "gouré" comme on dit vulgairement.

 

 

@Arbaol

Bah apportez là cette preuve, ça pourra servir à Monstres (c'est un peu le but du forum, non que de donner ses infos).

 

@Monstres, il faudrait quelques informations complémentaires :

 

Sur la partie papier qui est le dernier proprio de la voiture ?

Qui vous la vend réellement ? Le garage radié ?

 

Est ce le professionnel que vous avez vu qui est radié.

N'est il pas juste un intermédiaire

[Invité §oul767Da]

 

@Arbaol

Bah apportez là cette preuve, ça pourra servir à Monstres (c'est un peu le but du forum, non que de donner ses infos).

 

@Monstres, il faudrait quelques informations complémentaires :

 

Sur la partie papier qui est le dernier proprio de la voiture ?

Qui vous la vend réellement ? Le garage radié ?

 

Est ce le professionnel que vous avez vu qui est radié.

N'est il pas juste un intermédiaire

C'est possible? Mais contrairement à ce que pourrait prétendre certains, une entreprise radiée ne peut plus exécuter aucune activité sous cette raison sociale! A commencer par continuer à faire des transaction et percevoir de l'argent.

[Invité §oul767Da]

http://fr.wikipedia.org/wiki/L [...] n%C3%A7ais

[Invité §oul767Da]

Oulianov je pense sincèrement que tu te trompes.

Tu ne donnes aucunes argumentations ni conseils "techniques" en affirmant qu'il ne peut pas faire cette transaction.

Si tu ne demandes pas au modo d’effacer mon message j’apporterais la preuve que tu t'es "gouré" comme on dit vulgairement.

Fais le.

[Invité §ar 511df]

Fais le.

 

En MP

[Invité §oul767Da]

En MP

Qui y a t'il de si secret? au contraire des arguments solides montrant que je me suis fourvoyé intéressent tout le monde. Si bien sur tu en dispose?

[Invité §ar 511df]

Qui y a t'il de si secret? au contraire des arguments solides montrant que je me suis fourvoyé intéressent tout le monde. Si bien sur tu en dispose?

 

Bien sur que je dispose d'éléments mais pour le moment je dispense cela en MP .

Dommage pour toi tu n'as pas de MP!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Invité §oul767Da]

Bien sur que je dispose d'éléments mais pour le moment je dispense cela en MP .

Dommage pour toi tu n'as pas de MP!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Tu n'a pas accès aux MP et alors? En fait tu n'a pas d'éléments à apporter.

[Invité §mon642ke]

re !! ne vous battez pas, ce n'était pas le but de mes questions !!

 

alors sur les photocopies que j'ai, la carte grise était au nom de l'ancienne propriétaire et le certificat d'achat (de cession) au nom de garage Y (qui lui est toujours en activité).

La personne que nous avons rencontrée, avait un numéro SIREN et un nom de société différent, or cette société est radiée (vu sur infogreffe). Après appel de notre part, il nous a expliqué que sa société était bien radiée, mais qu'il en a une autre (toujours en automobiles).

Le problème est là : soit ils se sont refilés la voiture entre pro et les papiers sont en règle et tout va bien pour nous, soit les déclarations d'achat n'ont pas été faites à la pref, et là problème !

c'est pour cela que nous allons attendre samedi et en fonction de ce qu'il nous dira, on achètera ou pas la ptite titite...

 

je me suis dit que c'était peut être un intermédiaire entre le garage Y et nous, mais pourquoi mettre son propre numéro SIREN dans ce cas là ??

 

je vous tiendrai au courant de la suite des évènements... mais de toute manière une chose est sûre : si ça "sent mauvais" on ne prendra aucun risque !

 

merci à vous pour l'intérêt que vous portez à notre problème, mais s'il vous plaît, ne vous tirez pas dans les pattes !!!!!

 

cordialement.

 

monstres.

[Invité §oul767Da]

re !! ne vous battez pas, ce n'était pas le but de mes questions !!

 

alors sur les photocopies que j'ai, la carte grise était au nom de l'ancienne propriétaire et le certificat d'achat (de cession) au nom de garage Y (qui lui est toujours en activité).

La personne que nous avons rencontrée, avait un numéro SIREN et un nom de société différent, or cette société est radiée (vu sur infogreffe). Après appel de notre part, il nous a expliqué que sa société était bien radiée, mais qu'il en a une autre (toujours en automobiles).

Le problème est là : soit ils se sont refilés la voiture entre pro et les papiers sont en règle et tout va bien pour nous, soit les déclarations d'achat n'ont pas été faites à la pref, et là problème !

c'est pour cela que nous allons attendre samedi et en fonction de ce qu'il nous dira, on achètera ou pas la ptite titite...

 

je me suis dit que c'était peut être un intermédiaire entre le garage Y et nous, mais pourquoi mettre son propre numéro SIREN dans ce cas là ??

 

je vous tiendrai au courant de la suite des évènements... mais de toute manière une chose est sûre : si ça "sent mauvais" on ne prendra aucun risque !

 

merci à vous pour l'intérêt que vous portez à notre problème, mais s'il vous plaît, ne vous tirez pas dans les pattes !!!!!

 

cordialement.

 

monstres.

Exactement. Un professionnel peut revendre la voiture d'un de ses clients sans refaire la CG a condition qu'il ait toujours son agrément Prefectoral. Si il est radié auprès du Tribunal de commerce, la société n'a plus de valeur légale et l'agrément préfectoral saute de fait. J'espère que cette voiture vaut le coup vu les incertitudes? Tient nous au courant!

[Invité §oct421or]

Je sais pas de quoi tu parles il n'y a pas d'agrément préfectoral pour la vente de véhicule

 

Un professionnel de l'automobile a parfaitement le droit de vendre un véhicule sans refaire de carte grise.

Il doit cependant réaliser une déclaration d'achat et l'inscrire sur son livre de police.

 

Lors de la vente le professionnel doit donner une facture, la carte grise, la déclaration d'achat à son nom.

 

Il est possible (et extrêmement courant) que le professionnel vende le véhicule sans déclaration d'achat et

sans l'inscrire sur son livre de police.

 

Il s'expose à des problèmes en cas de contrôle, c'est tout.

 

Si le véhicule n'est pas gagé tu pourras faire une carte grise sans problème.

[Invité §oul767Da]

Je sais pas de quoi tu parles il n'y a pas d'agrément préfectoral pour la vente de véhicule

 

Un professionnel de l'automobile a parfaitement le droit de vendre un véhicule sans refaire de carte grise.

Il doit cependant réaliser une déclaration d'achat et l'inscrire sur son livre de police.

Lors de la vente le professionnel doit donner une facture, la carte grise, la déclaration d'achat à son nom.

 

Il est possible (et extrêmement courant) que le professionnel vende le véhicule sans déclaration d'achat et

sans l'inscrire sur son livre de police.

 

Il s'expose à des problèmes en cas de contrôle, c'est tout.

 

Si le véhicule n'est pas gagé tu pourras faire une carte grise sans problème.

J'ai effectivement confondu avec la déclaration d'achat. Par contre Comment un pro radié peut t'il émetre une facture à son nom?

[Invité §oct421or]

Il est également interdit de traverser en dehors du passage piéton....

[Invité §oul767Da]

Il est également interdit de traverser en dehors du passage piéton....

Certes sous peine d'amende. Mais je t'ai posé une question qui me semble intéressante et dont la réponse pourrait aider le demandeur?

[Invité §pat176Iu]

à partir du moment ou un gars te présente des papier avec un siren radié,ça sent mauvais.

radié ça veut dire plus aucune transaction,plus de droit de signature,nada.(à moins qu'un liquidateur soit entré dans la danse,mais dans ce cas,le-dit pro radié n'a pas droit de signature)

même si la déclaration d'achat est en règle,la vente par ce monsieur n'est pas en règle.

traverser hors clous,ça coute(rarement) cinq euros.

là tu risque de te retrouver avec une caisse impossible à immatriculer et ton porte feuille allégé.

[Invité §oul767Da]

à partir du moment ou un gars te présente des papier avec un siren radié,ça sent mauvais.

radié ça veut dire plus aucune transaction,plus de droit de signature,nada.(à moins qu'un liquidateur soit entré dans la danse,mais dans ce cas,le-dit pro radié n'a pas droit de signature)

même si la déclaration d'achat est en règle,la vente par ce monsieur n'est pas en règle.

traverser hors clous,ça coute(rarement) cinq euros.

là tu risque de te retrouver avec une caisse impossible à immatriculer et ton porte feuille allégé.

Merci de confirmer!

[Invité §Ale256gG]

Mouais enfin dans la pratique, au moment d'immatriculer le véhicule la préfecture ne vérifie pas si la société existe juridiquement ou pas!

 

C'est comme un mort qui vend sa voiture... Théoriquement il ne peut pas, c'est impossible... dans la pratique ça se fait (OK c'est pas le mort qui signe! "on" signe pour lui...)

[Invité §oct421or]

Mouais enfin dans la pratique, au moment d'immatriculer le véhicule la préfecture ne vérifie pas si la société existe juridiquement ou pas!

 

C'est comme un mort qui vend sa voiture... Théoriquement il ne peut pas, c'est impossible... dans la pratique ça se fait (OK c'est pas le mort qui signe! "on" signe pour lui...)

 

Laisse tomber tu t'adresses à legifrance.gouv.fr

[Invité §pat176Iu]

Mouais enfin dans la pratique, au moment d'immatriculer le véhicule la préfecture ne vérifie pas si la société existe juridiquement ou pas!

 

C'est comme un mort qui vend sa voiture... Théoriquement il ne peut pas, c'est impossible... dans la pratique ça se fait (OK c'est pas le mort qui signe! "on" signe pour lui...)

bin si

kbis

rapport d'AG ,status

on me l'a demandé en sous préfecture................

[Invité §Ale256gG]

Kbis, PV d'AG, statuts, tout cela du vendeur professionnel à qui tu avais acheté le véhicule ???????????

[Invité §oul767Da]

Kbis, PV d'AG, statuts, tout cela du vendeur professionnel à qui tu avais acheté le véhicule ???????????

Tout à fait possible en effet. Il est très risqué d'acheter un bien à un professionnel qui n'a plus d'existence légale! En cas de souci, les recours seront plus que difficiles!

[Invité §Ale256gG]

Bah bien sûr, le préposé à la préfecture vérifie l'existence juridique du vendeur! D'ailleurs quand c'est un particulier ils demandent au vendeur de venir afin de prouver qu'il n'est pas mort.

[Invité §mon642ke]

bonjour à tous....

 

alors ça y est titine achetée samedi finalement... voilà le circuit de cette voiture :

- une dame l'a vendue à un garage

- ce garage l'a vendu à un pro (celui qui a une entreprise radiée depuis un an mais qui a une 2e société de voiture)

- puis il y a nous à qui il a vendu la voiture au nom de sa société encore existante...

nous avons tous les papiers pour chacune des étapes, monsieur va chez feu v..t ce soir pour tout faire... normalement tout est bon...

 

je vous dirai s'il y a un pépin (ce que je n'espère pas !!)

 

merci à tous de votre intérêt !!

 

monstres.

[Invité §oul767Da]

bonjour à tous....

 

alors ça y est titine achetée samedi finalement... voilà le circuit de cette voiture :

- une dame l'a vendue à un garage

- ce garage l'a vendu à un pro (celui qui a une entreprise radiée depuis un an mais qui a une 2e société de voiture)

- puis il y a nous à qui il a vendu la voiture au nom de sa société encore existante...

nous avons tous les papiers pour chacune des étapes, monsieur va chez feu v..t ce soir pour tout faire... normalement tout est bon...

 

je vous dirai s'il y a un pépin (ce que je n'espère pas !!)

 

merci à tous de votre intérêt !!

 

monstres.

C'est bon. Mais il vallait mieux prendre des précautions . Et tu a très bien fait. Quelle est cette occasion qu'il ne fallait pas rater?

[swift10]

bonjour à tous....

 

alors ça y est titine achetée samedi finalement... voilà le circuit de cette voiture :

- une dame l'a vendue à un garage

- ce garage l'a vendu à un pro (celui qui a une entreprise radiée depuis un an mais qui a une 2e société de voiture)

- puis il y a nous à qui il a vendu la voiture au nom de sa société encore existante...

nous avons tous les papiers pour chacune des étapes, monsieur va chez feu v..t ce soir pour tout faire... normalement tout est bon...

 

je vous dirai s'il y a un pépin (ce que je n'espère pas !!)

 

merci à tous de votre intérêt !!

 

monstres.

 

 

 

Bonjour

 

Merci pour ce retour d'information. Bonne route à vous.

[Invité §pat176Iu]

Kbis, PV d'AG, statuts, tout cela du vendeur professionnel à qui tu avais acheté le véhicule ???????????

simplement pour un changement de nom sur la carte grise,genre dupont et dupon sarl,changé en dupont sarl,et changement donc dimmat

[Invité §mon642ke]

bonjour !

ça y est demande de carte grise partie à la pref ce matin via un garagiste (monsieur n'avait pas envie de courir hier après le boulot !!!) et tout est ok !!!! y a plus qu'à faire poser les plaques !!!

ouf quel soulagement !!!

Oulianov pour répondre à ta question cette petite titine est une lancia Y trop jolie !!! en remplacement d'une Y10 !!! je suis plutôt contente de notre achat, après reste à savoir si nous n'aurons pas de mauvaises surprises, mais ça seul l'avenir nous le dira !!!!!

 

merci à tous encore une fois !!!

 

bonne journée !!

 

monstres.

[Invité §oul767Da]

bonjour !

ça y est demande de carte grise partie à la pref ce matin via un garagiste (monsieur n'avait pas envie de courir hier après le boulot !!!) et tout est ok !!!! y a plus qu'à faire poser les plaques !!!

ouf quel soulagement !!!

Oulianov pour répondre à ta question cette petite titine est une lancia Y trop jolie !!! en remplacement d'une Y10 !!! je suis plutôt contente de notre achat, après reste à savoir si nous n'aurons pas de mauvaises surprises, mais ça seul l'avenir nous le dira !!!!!

 

merci à tous encore une fois !!!

 

bonne journée !!

 

monstres.

Si la voiture a été correctement entretenue, tu n'aura pas plus de problèmes qu'avec une autre marque. La mécanique est "Fiat" ce qui te permettra de la faire entretenir un peu partout. Très jolie petite auto! A propos, combien de km.

[Invité §mon642ke]

presque 78 000 km, elle est de 96... oui j'aime beaucoup lancia !!

[Invité §oul767Da]

presque 78 000 km, elle est de 96... oui j'aime beaucoup lancia !!

Pas beaucoup de km! Mets nous des photos en rendant invisible les plaques! Il n'y en a plus beaucoup.