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Controle technique

Vente sans CT et panne


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Bonjour

 

J'ai acheté ma laguna en juillet 2012, le vendeur avait acheté ce véhicule en novembre 2011 avec un CT valide.

 

Lui même ne voulait ni repayer un CT et ni perdre son temps, il a estimé que le CT précédent suffisait à prouver le bon fonctionnement du véhicule et il me l'a vendue sans CT de moins de 6 mois, avec la mention " vendue en l'état" inscrite sur la carte grise.

 

Depuis quelques jours , la boite automatique s'est mise deux fois en mode dégradé et après des tests le problème viendrait de l'intérieur de la BVA, donc c'est difficilement réparable.

 

A votre avis, est ce que je peux contraindre le vendeur à reprendre le véhicule et à rembourser tout ou partie de la somme que je lui ai donné, ce pour défaut de CT lors de la vente?

 

Merci de vos réponses.

 

 

PS : j'ai effectué moi même le CT après vente en juillet 2012, de mon coté les papiers sont en règle.

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  • Réponses 53
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Invité §oul767Da

Oui! Soit il veut bien reprendre la voiture de lui même, soit la vente sera annulée en Justice pour absence de CT.

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Invité §ash741Us

Ce qui me pose un problème, c'est le délai

 

un an et demi après la vente, c'est plus compliqué

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Invité §lea188nu

Oui! Soit il veut bien reprendre la voiture de lui même, soit la vente sera annulée en Justice pour absence de CT.

 

 

 

Malgré le fait qu il roule avec le véhicule depuis juillet 2012 et que la voiture vient seulement d avoir une défaillance de boîte ?

 

Moi je serais pas aussi affirmatif .

 

D ailleurs un contrôle technique a pu être réalisé par l auteur de ce sujet en novembre 2013 : a t il été réalisé ?

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Invité §oul767Da

 

 

Malgré le fait qu il roule avec le véhicule depuis juillet 2012 et que la voiture vient seulement d avoir une défaillance de boîte ?

 

Moi je serais pas aussi affirmatif .

Cepafo. Je ne sais pas quel est le délai ou une demande d'annulation peut être prise en compte?

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Invité §lea188nu

Et comment on fait une nouvelle carte grise lors d un achat d occasion sans contrôle technique lorsque ce dernier est nécessaire ?

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Invité §oul767Da

Et comment on fait une nouvelle carte grise lors d un achat d occasion sans contrôle technique lorsque ce dernier est nécessaire ?

Tu a raison. Soit le CT du vendeur était encore valide, soit l'acheteur a repassé un CT. Donc il nous raconte une histoire.

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Invité §lea188nu

Tu a raison. Soit le CT du vendeur était encore valide, soit l'acheteur a repassé un CT. Donc il nous raconte une histoire.

 

 

C est pas très clair en effet. :jap:

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Invité §lea188nu

Si tu as l envie va donc voir le sujet de présentation de l'achat du véhicule fait par l auteur.

 

Tu vas vite te faire une idée .....

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Malgré le fait qu il roule avec le véhicule depuis juillet 2012 et que la voiture vient seulement d avoir une défaillance de boîte ?

 

Moi je serais pas aussi affirmatif .

 

D ailleurs un contrôle technique a pu être réalisé par l auteur de ce sujet en novembre 2013 : a t il été réalisé ?

 

 

J'ai passé moi meme le CT en juillet 2012 pour pouvoir établir la CG a mon nom, dans les respect des règles. En ce qui me concerne , tout est en regle, ma question porte seulement sur l'absence de CT a la vente et sur la possibilité de faire reprendre le véhicule par le vendeur en annulant la vente, en échange de tout ou partie de la somme versée...

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Et comment on fait une nouvelle carte grise lors d un achat d occasion sans contrôle technique lorsque ce dernier est nécessaire ?

 

 

Il suffit a l'acheteur d'établir lui meme le CT, la préfecture se fiche de savoir qui a établi le CT, tout ce qu'elle veut c'est un CT de moins de 6 mois pour pouvoir publier une nouvelle carte grise...

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Invité §oul767Da

 

J'ai passé moi meme le CT pour pouvoir établir la CG a mon nom...

Tu aurais pu nous le dire! En ce cas, ca m'étonnerait qu'au bout de 1 an et demi tu puisse obtenir l'annulation de la vente.

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Tu aurais pu nous le dire! En ce cas, ca m'étonnerait qu'au bout de 1 an et demi tu puisse obtenir l'annulation de la vente.

 

 

Sur quel sources te bases tu? Peut etre serait il possible d'obtenir de droit l'annulation de la vente, mais en échange d'un remboursement partiel de la somme...

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Invité §lea188nu

Tu aurais pu nous le dire! En ce cas, ca m'étonnerait qu'au bout de 1 an et demi tu puisse obtenir l'annulation de la vente.

 

 

 

et 15000 km de parcourus …

 

Il est à mon simple avis saugrenue de vouloir tenter une action contre le vendeur.

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Invité §oul767Da

 

 

et 15000 km de parcourus …

 

Il est à mon simple avis saugrenue de vouloir tenter une action contre le vendeur.

+1. :jap:

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Invité §shr436nQ

 

Sur quel sources te bases tu? Peut etre serait il possible d'obtenir de droit l'annulation de la vente, mais en échange d'un remboursement partiel de la somme...

 

 

sur le fait que tu a un ct valide qui te permet de circuler, donc tu était parfaitement au courant de l'état générale du véhicule après avoir passer ton ct, ça te laisser tout le temps de réagir a ce moment là.

 

en gros t'a acheter une voiture au dessus de tes moyens et maintenant que tu tombe sur une tuile tu veut refourguer la voiture à n'importe quel prix.

 

 

un boite automatique ça ce refait ...

 

fait une demande de devis chez ATG

 

http://boitesdevitesseautomatiqueatg.be/fr

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sur le fait que tu a un ct valide qui te permet de circuler, donc tu était parfaitement au courant de l'état générale du véhicule après avoir passer ton ct, ça te laisser tout le temps de réagir a ce moment là.

 

en gros t'a acheter une voiture au dessus de tes moyens et maintenant que tu tombe sur une tuile tu veut refourguer la voiture à n'importe quel prix.

 

 

Le CT ne permet pas de déceler ce type de panne, et la voiture roule toujours. Il y a le risque de passer en mode dégradé, ce mode s'efface après remise du contact et cela se produit de manière assez étalé. Entre les deux avaries il s'est passé 200 km, trois trajets, et ce n'est aps certain que cela se reproduise avant plusieurs mois...

 

maintenant pour recentrer la discussion, mon action ne porte pas sur la panne, mais sur et uniquement sur le fait que le vendeur n'a pas respecté les règles de vente d'un véhicule en refusant d'établir un CT de moins de 6 mois avant la vente...

 

Cette voiture ne m'a pas coûté bien cher mais la réparation c'est 600 700 euros pour une durée de vie de réparation très aléatoire...

 

 

DOnc j'ai envie de faire jouer le défaut de CT lors de la vente et annuler la vente, quitte à prendre en compte les 1 an et demi durant lesquels j'ai utilisé le véhicule et diminuer la somme qui me sera rendue...

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Invité §shr436nQ

si ton action porte sur la panne, tu veut un moyen détourner pour évité une procédure pour vice caché qui ira dans le mur et durera longtemps.

 

le vendeur n'a pas respecté les règles, mais tu savais au moment de l'achat qu'elle n'avait pas de ct, rien ne t'empêcher de passer ton chemin.

 

 

ou tu est encore plus pourri que tu ne laisse paraître et tu t'est dit c'est du pain béni, pas de ct, possibilité d'annuler la vente, je prend et à la première grosse panne qui ce pointe je lui rend son étron.

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sur le fait que tu a un ct valide qui te permet de circuler, donc tu était parfaitement au courant de l'état générale du véhicule après avoir passer ton ct, ça te laisser tout le temps de réagir a ce moment là.

 

en gros t'a acheter une voiture au dessus de tes moyens et maintenant que tu tombe sur une tuile tu veut refourguer la voiture à n'importe quel prix.

 

 

un boite automatique ça ce refait ...

 

fait une demande de devis chez ATG

 

http://boitesdevitesseautomatiqueatg.be/fr

 

 

 

Compter 600 700 euros pour une intervention sur la BVA , le mécano a été honnête il m'a annoncé que ce type de réparation peut être aléatoire et qu'il y a un risque de nouvelle panne d'ici deux ans...

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Invité §shr436nQ

si c'est fait correctement il n'y a rien d’aléatoire... forcement si il peut te gaver une boite neuve sans ce casser le cul à faire une réfection ...

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si ton action porte sur la panne, tu veut un moyen détourner pour évité une procédure pour vice caché qui ira dans le mur et durera longtemps.

 

le vendeur n'a pas respecté les règles, mais tu savais au moment de l'achat qu'elle n'avait pas de ct, rien ne t'empêcher de passer ton chemin.

 

 

 

la législation retient le non respect des règles du vendeur et non la négligence de l'acheteur particulier, la juriprudence prévoit l'annulation de la vente si l'acheteur prouve que la vente s'est déroulée sans CT valide.

 

Reste à savoir si cette jurisprudence reste valable dans le temps, et si cela entraîne une éventuelle baisse du montant du remboursement.

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si ton action porte sur la panne, tu veut un moyen détourner pour évité une procédure pour vice caché qui ira dans le mur et durera longtemps.

 

le vendeur n'a pas respecté les règles, mais tu savais au moment de l'achat qu'elle n'avait pas de ct, rien ne t'empêcher de passer ton chemin.

 

 

ou tu est encore plus pourri que tu ne laisse paraître et tu t'est dit c'est du pain béni, pas de ct, possibilité d'annuler la vente, je prend et à la première grosse panne qui ce pointe je lui rend son étron.

 

 

 

J'aurais des scrupules à revendre ce véhicule en sachant que la BVA peut déconner de manière aléatoire, moins en invoquant l'absence de CT avant la vente sachant que le vendeur à volontairement occulté le CT en estimant que celui de novembre 2011 suffisait pour prouver le bon fonctionnement du véhicule.

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Invité §shr436nQ

encore un qui prend pas ces responsabilité et qui veut rouler à l’œil...

 

 

vue ta grandeur d'âme et ton attachement aux lois de la république je suppose que ton véhicule à fait l'objet d'une réception à titre isoler pour changement d'énergie moteur ?

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si c'est fait correctement il n'y a rien d’aléatoire... forcement si il peut te gaver une boite neuve sans ce casser le cul à faire une réfection ...

 

 

 

Non pas du tout, il me dit qu'un boite neuve c'est 3000 euros... donc pas intéressant au final.

 

C'est lui qui me propose la réparation pour 600 700 euros pour ne pas payer trop cher.

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encore un qui prend pas ces responsabilité et qui veut rouler à l’œil...

 

 

Et refourguer une voiture sans CT pour économiser 80 euros c'est une grande irresponsabilité... Si tu as d'autres éléments que des lecons de morale fais moi signe...

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encore un qui prend pas ces responsabilité et qui veut rouler à l’œil...

 

 

vue ta grandeur d'âme et ton attachement aux lois de la république je suppose que ton véhicule à fait l'objet d'une réception à titre isoler pour changement d'énergie moteur ?

 

 

Aucune modification n'a été apportée au véhicule en ce qui concerne le changement d’énergie moteur...

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Invité §shr436nQ

tu était libre de pas la prendre, perso ma dernière bagnole en boite automatique je l'ai acheter sans ct, une peugeot de plus de 200 000km en plus j'ai pris un risque :lol:

 

je suis pas aller faire chier l'ancien vendeur par ce que la ligne d'échappement a lâcher 1mois après :D

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Invité §shr436nQ

 

Aucune modification n'a été apportée au véhicule en ce qui concerne le changement d’énergie moteur...

 

 

d'après ta signature tu roule à l'E85 ?

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Invité §oul767Da

si ton action porte sur la panne, tu veut un moyen détourner pour évité une procédure pour vice caché qui ira dans le mur et durera longtemps.

 

le vendeur n'a pas respecté les règles, mais tu savais au moment de l'achat qu'elle n'avait pas de ct, rien ne t'empêcher de passer ton chemin.

 

 

ou tu est encore plus pourri que tu ne laisse paraître et tu t'est dit c'est du pain béni, pas de ct, possibilité d'annuler la vente, je prend et à la première grosse panne qui ce pointe je lui rend son étron.

Au bout de 8 jours la vente aurait pu être annulée pour le défaut de CT . Pas 1 an et demi après. Idem pour un vice caché. Nous sommes deux à dire la même chose. Tu peux remplacer ta BV par une d'occas ou la faire refaire?Tu peux aussi essayer de faire tout simplement une vidange de ta BVA avec une bonne huile. Sait t'on jamais. Une boite auto se vidange tous les 60000 km.

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Invité §lea188nu

 

Et refourguer une voiture sans CT pour économiser 80 euros c'est une grande irresponsabilité... Si tu as d'autres éléments que des lecons de morale fais moi signe...

 

 

 

Tout cela c'est de toi et notamment en gras. Alors dans le style je suis pas honnête avec les autres rafraichies toi la mémoire ...

 

 

""Bonjour a tous

 

L'été 2012 ma situation familiale ayant évolué, j'avais besoin d'un véhicule plus spacieux que ma sandero GPL.

 

Mon attention s'est porté sur une familiale confortable , en SP car je n'utilise pas mon véhicule pour aller au boulot et je parcours 12 15000 km annuels.

 

Plusieurs essais sur des BVA m'ayant plus, j'étais interressé pour conduire avec une boite automatique... Familiale + SP + BVA, cela signifie souvent modèle à pris fracassés, ce qui enchanta votre serviteur...

 

Sur els choix, je me portais plus sur des japonaises : nissan, mazda, toyota... Nissan primera... Le probleme c'est pour trouver ces modèles en SP et BVA à une distance raisonnable de chez moi, c'est très difficile... J'rai été enchanté pas une mazda 6 en BM , chassis précis, moteur volontaire, superbe voiture... Egalement par la avensis, plus pépère mais un coffre immens et une excellente tenue de route.

 

Seulement la jap se revend cher, et difficile de réunir tous les critères...

 

Bref je regardes les voisines, je tombe sur les laguna 2 2.0 BVA a des prix fracassés... Interressant au final...

 

Un laguna de 2006 attire mon attention, 23 000 km au compteur, 2006, quasi 1 ere main, 7000 euros...

 

J'appelle le vendeur et il explique que la courroie a été remplacée récemment, mais qu'il faut faire l'entretien et remplacer les pneus arrière en contre visite, qu'il n'a pas le temps de s'occuper de tout ca en ce moment... Je lui annonce que je prends la contre visite a ma charge et que j'en veux 6000 euros... il me prend pour un fou et il raccroche rapidement.

 

Le lendemain, il rappelle , calmé, pour me fixer un rdv. Il veut la vendre rapidement et il sait qu'il aura du mal a trouver preneur...

 

Essai, voiture saine, BVA douce sans accoup, jolie couleur gris sombre ( gris éclipse), quelques accrochages sur la peinture, il m'explique qu'il l'a acheté a un vieux qui la sortait le dimanche... Je pose quelques questions piège, je sens le type honnête ( j'ai été commercial), bingo je prends avec la contre visite a ma charge.

 

Je suis l’heureux propriétaire d'une laguna 2 phase 2 BVA carminat de 2006 propre et saine affichant 23500 km. en échange d'un chèque de 6000 euros, mais quand même, une laguna si peu kilomètrée, par acquis de conscience, je demande l'avis à des connaisseurs...

 

Aussitôt les papiers signés, je prends RDV pour l'entretien, le garagiste me dit que il ne voit rien d'anormal et que l'état de la mécanique correspond au kilometrage. Je fais remplacer les pneus arrière et je vais ensuite au CT, je fais repasser le contrôle en entier , le contrôleur m'explique que non seulement il n'y a rien a dire, mais que en plus les mesures qu'il a prise sont celles d'un véhicule neuf, tout est à zéro...

 

Sur ce, votre serviteur fait poser un attelage col de cygne, met un flacon de nettoyant injecteurs, met a jour le carminat et profite pleinement de cette familiale confortable , quasi neuve pour le quart du prix initial...

 

Voiture souple, confortable, douce, avec de la reprise de 2000 à 6000 TM, silencieuse qui plus est en version essence, un peu gourmande mais bon je roule peu et je fais peu de ville...

 

Désormais je vais mettre progressivement du E85, je vais essayer avec un mélange 50% E85 50% SP95 dès que la jauge en sera a la moitié... A priori ce mtoeur supporte très bien ce carburant bio pour peu de respecter au moins 10% de SP95 en hiver/printemps/automne...

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