vice caché et jugement

[Invité §sev186cZ]

Bonjour

besoin de conseil suite a un jugement rendu apres 2 ans d attente verdic débouté de toute mes demandes alors que j avais toutes les chances de mon côté suite a un achat d un véhicule d occasion chez un particulier de mauvaise foi véhicule tombé en panne après 1 semaine suivant l achat voiture vibrer et calé n importe ou n importe quand donc elle a été vu par un expert qui lui a constaté que c été la culasse donc vice caché elle existé deja avant la vente et en plus j ai le témoignage d un professionnel qui lui avoue que mon vendeur serai venu le voir avant la vente avec un devis en main avec des réparations importante a faire ce qui prouve que mon vendeur été de mauvaise foi je nai pas réussi a avoir le devis bref je suis dégoûter nous avons mis toutes nos économies pour cette voiture

Bref 1 er jugement débouté de mes demandes le juge en avait rien a foutre de mon affaire mon avocate est tres surprise me dit qu'elle aurais gagner y a 1 mois de cela dans une situation similaire a la mienne voila je souhaiterai avoir vos conseil je suis une victime donc sur de moi je ne cederai pas je souhaite faire appel qu en dite vous ??? J ai perdu au jugement y a t il possibilité de gagné en fesant appel ?

Merci de vos réponses

[Invité §sev186cZ]

Bonjour

besoin de conseil suite a un jugement rendu apres 2 ans d attente verdic débouté de toute mes demandes alors que j avais toutes les chances de mon côté suite a un achat d un véhicule d occasion chez un particulier de mauvaise foi véhicule tombé en panne après 1 semaine suivant l achat voiture vibrer et calé n importe ou n importe quand donc elle a été vu par un expert qui lui a constaté que c été la culasse donc vice caché elle existé deja avant la vente et en plus j ai le témoignage d un professionnel qui lui avoue que mon vendeur serai venu le voir avant la vente avec un devis en main avec des réparations importante a faire ce qui prouve que mon vendeur été de mauvaise foi je nai pas réussi a avoir le devis bref je suis dégoûter nous avons mis toutes nos économies pour cette voiture

Bref 1 er jugement débouté de mes demandes le juge en avait rien a foutre de mon affaire mon avocate est tres surprise me dit qu'elle aurais gagner y a 1 mois de cela dans une situation similaire a la mienne voila je souhaiterai avoir vos conseil je suis une victime donc sur de moi je ne cederai pas je souhaite faire appel qu en dite vous ??? J ai perdu au jugement y a t il possibilité de gagné en fesant appel ?

Merci de vos réponses

[Invité §sev186cZ]

personne pour me répondre ????

[Invité §sev186cZ]

personne pour me répondre ????

[swift10]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Entraide entre membres vers la categorie Vie Pratique par swift10

[Invité §lol547iC]

Commencez par changer d'avocate, vous attaquez pour vice caché (inexistante sur une piece d'usure) et vous prouvez la présence d'un dol ...

[Invité §sev186cZ]

A propos de l avocate c est fait

[Invité §sev186cZ]

Une culasse n est pas une pièce d usure

Vous croyez j ai pu abîmer cette pièce en 1 semaine ?

[Invité §ash741Us]

Quel est le montant du litige ?

 

en dessous de 4000 euros, il n'y a pas d'appel et il faut passer directement par la case cassation

 

sur le fond, pas de preuve du dol, donc pas de possibilité de parler de mauvaise foi (à moins du témoignage du garagiste en question)

qu'a conclu le rapport des experts ? Et surtout celui de l'expert judiciaire ?

[Invité §sev186cZ]

y a pas eu d expertise judiciaire mais une expertise que mon assureur a mandaté le montant dépasse les 4000 euros

le témoignage ne passe pas au procès car il n a pas été fait officiellement c été juste sur une feuille blanche il faut que je retrouve cette personne et qu il refasse son témoignage mais le problème c est qu il a déménagé et fermé son garage donc plus de piste

même avec son nom je trouve rien

[Invité §oul767Da]

Quel est le montant du litige ?

 

en dessous de 4000 euros, il n'y a pas d'appel et il faut passer directement par la case cassation

 

sur le fond, pas de preuve du dol, donc pas de possibilité de parler de mauvaise foi (à moins du témoignage du garagiste en question)

qu'a conclu le rapport des experts ? Et surtout celui de l'expert judiciaire ?

Cette information est importante. Le Juge n'est pas tenu à ordonné une expertise Judiciaire. A l'époque , est tu passé devant un Juge de proximité ou devant un Magistrat au TI?

[Invité §sev186cZ]

oui devant un juge la je me prépare a faire appel

[Invité §oul767Da]

oui devant un juge la je me prépare a faire appel

http://vosdroits.service-publi [...] 0852.xhtml

On ne peut plus faire appel de la décision d'un Juge de Proximité. Il faut aller en cassation.

[Invité §sev186cZ]

ok merci

connaissez vous un bon avocat sur le secteur bas rhin en alsace ??

merci

[Invité §oul767Da]

ok merci

connaissez vous un bon avocat sur le secteur bas rhin en alsace ??

merci

Adresse toi au Batonnier de l'ordre des Avocats. Il se trouve au TGI dont tu dépends!

[Invité §sev186cZ]

Adresse toi au Batonnier de l'ordre des Avocats. Il se trouve au TGI dont tu dépends!

merci

[Invité §ash741Us]

y a pas eu d expertise judiciaire mais une expertise que mon assureur a mandaté le montant dépasse les 4000 euros

le témoignage ne passe pas au procès car il n a pas été fait officiellement c été juste sur une feuille blanche il faut que je retrouve cette personne et qu il refasse son témoignage mais le problème c est qu il a déménagé et fermé son garage donc plus de piste

même avec son nom je trouve rien

 

 

 

 

donc pas de preuve, donc pas possible de faire mention du témoignage

 

quelle est la conclusion de l'expertise ?

 

Tu es passé dans quel type de tribunal et de juge ?

 

ce qui compte dans le montant du litige, c'est le prix d'achat du véhicule, non le montant évalué d'une remise en état

 

quelles sont les conclusions du juge ?

[Invité §sev186cZ]

voici la conclusion de l expertise

Constatations : L’orifice d’injection n°3 dans la culasse est dégradé sur sa partie

supérieure suite à passage des gaz de compression : il y a eu des remontées de

compression à ce niveau, la portée conique de l’injecteur-pompe sur la culasse n’est plus

étanche

D’après déclarations, le moteur fonctionnait sur 3 cylindres (N°3 anormal) – voir protocole

DIAG enregistré le 19/03/2012 à 15h01 par le concessionnaire - et il vibrait.

La dégradation de l’orifice d’injection n°3 de la culasse est à l’origine de ce

dysfonctionnement.

Quelques cas de faiblesses de culasse suite à des vibrations au niveau des injecteurspompe

sont connus dans le réseau constructeur : Lors de vibration dans le circuit haute

pression, ce n’est pas l’injecteur en acier qui se dégrade mais la culasse en alliage

d’aluminium.

[Invité §sev186cZ]

je suis passé au tribunal d instance

jugement rendu il me déboute de toutes mes demandes

[Invité §sev186cZ]

perdu a cause de mon expert qui lui étant un professionnel n a pas fait son boulot correctement missionné pour

VISITE PRELIMINAIRE + EXPERTISE

CONTRADICTOIRE AMIABLE

mais lui la fait seul sans la partie adverse donc le juge n en tien pas compte et mon témoin n a pas fait son témoignage officiellement donc ca aussi c est pas passé

[Invité §ult301Bh]

Dans ce genre de dossier il faut que le rapport de l'expert précise que le problème est antérieur à la vente.

Je ne vois pas cet élément capital dans les éléments du rapport que vous avez mentionnés...

Cela dit, le juge aurait pu demander une expertise judiciaire.

Faites appel...

[Invité §oul767Da]

perdu a cause de mon expert qui lui étant un professionnel n a pas fait son boulot correctement missionné pour

VISITE PRELIMINAIRE + EXPERTISE

CONTRADICTOIRE AMIABLE

mais lui la fait seul sans la partie adverse donc le juge n en tien pas compte et mon témoin n a pas fait son témoignage officiellement donc ca aussi c est pas passé

C'est tout le problème de ces procédures. Elles sont aléatoires .Que va tu faire?

[Invité §sev186cZ]

appel

[Invité §oul767Da]

appel

Tient nous au courant.

[Invité §sev186cZ]

ok pas de soucis

[Invité §sev186cZ]

merci c est ce que je vais faire

expertise CONTRADICTOIRE AMIABLE. veut bien dire avec la partie adverse ?? si j ai bien compris

 

 

Dans ce genre de dossier il faut que le rapport de l'expert précise que le problème est antérieur à la vente.

Je ne vois pas cet élément capital dans les éléments du rapport que vous avez mentionnés...

Cela dit, le juge aurait pu demander une expertise judiciaire.

Faites appel...

 

[Invité §sev186cZ]

des nouvelles !! j ai retrouvé mon témoin

maintenant c fait officiellement j ai fait appel et toujours en attente

 

[Invité §sev186cZ]

Bonjour !!

[Invité §sev186cZ]

Bonjour !!

[Invité §sev186cZ]

donc témoin d un pro et rapport d expertise a l appui

[Invité §sev186cZ]

en espérant que cela leur suffise

[Invité §tsw373Fx]

C'est une Audi?

[Invité §lea188nu]

Il en faut de la patience pour ce type de procédure .

[Invité §Xav836ka]

Une culasse n est pas une pièce d usure

Vous croyez j ai pu abîmer cette pièce en 1 semaine ?

heu.. si une culasse peu être "usée".

pas en 1 semaine non.

[Invité §sev186cZ]

C'est une Audi?

 

Oui c est une Audi A4