achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois

[Invité §ash741Us]

A moins que cette copie ait été déclarée conforme par les autorités , tu roule en toute illégalité. En cas de contrôle le véhicule peut être immobilisé et si tu a un accident , ça risque de poser un problème avec l'assurance qui risque de rembourser le titulaire de la CG (garage) au lieu du propriétaire (toi)?

 

 

 

Non mais sérieux, tu le fais exprès ?!?

On vient d'abord tout un débat sur le remboursement de l'assurance, sur la nature d'une CG .. et tu viens comme une fleur balancer les mêmes erreurs

Faudrait commencer par lire le sujet et les réponses qui ont été apportées avant de commencer à penser à appuyer sur une touche du clavier

 

 

 

 

 

Lors d'un contrôle, tu ne présentes pas la facture, mais le contrat de loc et la copie de la CG

[Invité §oul767Da]

 

 

Non mais sérieux, tu le fais exprès ?!?

On vient d'abord tout un débat sur le remboursement de l'assurance, sur la nature d'une CG .. et tu viens comme une fleur balancer les mêmes erreurs

Faudrait commencer par lire le sujet et les réponses qui ont été apportées avant de commencer à penser à appuyer sur une touche du clavier

 

 

 

 

 

 

Lors d'un contrôle, tu ne présentes pas la facture, mais le contrat de loc et la copie de la CG

Du calme! Ou est t'il indiqué qu'elle roule avec un contrat de location? Peut on louer un véhicule vous appartenant? Tout ceci est magouille et Cie et parfaitement illégal si la CG au nom du garage porte bien la mention "véhicule de démonstration" Relis les texte!

[Invité §Mod700cp]

@colle et mastic @oulianov et @sebmac

Pour la énième fois :

- pas d'attaques persos, genre remise en question de l'intelligence de vos interlocuteurs.

- on est là pour renseigner un membre, pas le dégoûter.

Les "et si... ?", c'est dans un nouveau sujet. On s'éloigne ici du sujet.

Je rappelle ce que j'ai dit dans une autre section que vous fréquentez tous les 3 : La section sécurité idéale...

 

Le membre lui-même vous indique que ce débat ne rime à rien : achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois

C'était un bon indice pour créer un autre sujet et y continuer votre débat.

 

Si l'on doit intervenir à nouveau (ici ou ailleurs) pour des raisons similaires, c'est un ban tous forums pour vous 3.

 

WildOne

[Invité §Tor231Cz]

Bonjour, je rouvre cette discussion pour les personnes qui seraient concernés par la réception d'un véhicule de démonstration avant les 3 mois, chose de plus en plus courante....

Faites très attention à votre contrat d'assurance !!! en effet, il est généralement stipulé dans les dispositions particulières des contrats que l'assuré est le titulaire de la carte grise... en cas de sinistre, un assureur serait en droit de refuser la garantie au motif que vous avez fait une fausse déclaration (et il vous sera impossible de démontrer que la CG est à votre nom).

Informez votre assureur de cette situation, et exigez de lui un écrit qui acte que la CG n'est pas à votre nom pendant cette période.

Finalement pour ma part j'attendrai et je réceptionnerais mon véhicule après l'expiration de la période de 3 mois.

[Invité §ash741Us]

Bonjour, je rouvre cette discussion pour les personnes qui seraient concernés par la réception d'un véhicule de démonstration avant les 3 mois, chose de plus en plus courante....

Faites très attention à votre contrat d'assurance !!! en effet, il est généralement stipulé dans les dispositions particulières des contrats que l'assuré est le titulaire de la carte grise... en cas de sinistre, un assureur serait en droit de refuser la garantie au motif que vous avez fait une fausse déclaration (et il vous sera impossible de démontrer que la CG est à votre nom).

Informez votre assureur de cette situation, et exigez de lui un écrit qui acte que la CG n'est pas à votre nom pendant cette période.

Finalement pour ma part j'attendrai et je réceptionnerais mon véhicule après l'expiration de la période de 3 mois.

 

 

 

 

Encore une fois, je me pose une question

 

Imaginons que quelqu'un achète un véhicule, l'assure normalement auprès de son assurance, qu'il a donc légalement un mois pour faire sa demande de CG .. si un accident survient pendant cette période, l'assurance refuserait donc d'indemniser au titre que la CG n'est pas au nom de l'acheteur ?

 

Fort heureusement non .. la facture établie par la concession suffira à établir la preuve de la propriété, et donc l'indemnisation sera bien effectuée par l'assurance

 

En fait, la condition particulière touche à la propriété du véhicule, et effectivement, sans apporter la preuve que l'on est propriétaire, on ne sera pas indemnisé

[Invité §col641Nh]

entre une voiture en cours de cession et une voiture qui n'a pas le droit d'être vendue (donc pas de facture possible) ni louée avant 3 mois, il y a un gouffre

[Invité §Tor231Cz]

 

 

 

Encore une fois, je me pose une question

 

Imaginons que quelqu'un achète un véhicule, l'assure normalement auprès de son assurance, qu'il a donc légalement un mois pour faire sa demande de CG .. si un accident survient pendant cette période, l'assurance refuserait donc d'indemniser au titre que la CG n'est pas au nom de l'acheteur ?

 

Fort heureusement non .. la facture établie par la concession suffira à établir la preuve de la propriété, et donc l'indemnisation sera bien effectuée par l'assurance

 

En fait, la condition particulière touche à la propriété du véhicule, et effectivement, sans apporter la preuve que l'on est propriétaire, on ne sera pas indemnisé

 

En fait, dans le cas d'un achat "classique" et si l'accident survient pendant les 30 jours, l'assureur indemnisera. En effet l'assuré pourra démontrer facilement avec l'ancienne carte grise barré et certificat de cession qu'à la date de la transaction, la CG sera bien mise à son nom.

Dans le cas d'une vente d'un véhicule de demonstration avant les 3 mois c'est différent... il vous sera impossible de démontrer que la CG est à votre nom puisque légalement elle reste au nom du concessionaire.

Cette situation peut vite devenir un casse tête... j'ai appelé de nombreux assureurs, certains m'ont dit clairement que je ne serai pas couvert dans ce cas (Direct Assurance et les mutuelles en général sauf la MAIF mais hors de prix) d'autres m'ont dit "pas de soucis vous serez couverts" mais au final dans les conditions particulières il était toujours indiqué que l'assuré est le titulaire de la CG et aucun de ces assureurs n'a accepté de me faire un écrit me confirmant que j'étais bien couvert....dans le doute j'ai préféré être prudent

[Invité §ash741Us]

entre une voiture en cours de cession et une voiture qui n'a pas le droit d'être vendue (donc pas de facture possible) ni louée avant 3 mois, il y a un gouffre

 

 

 

Bien évidemment que tu as une facture .. et c'est à ce titre que tu réclames l'indemnisation à l'assurance

[Rainico66]

Bonjour,

 

Je viens d’acquérir une nouvelle voiture sous la dénomination VD mais commande à neuf du véhicule.

J’ai deux options :

- rouler pendant 3 mois avec le véhicule au nom de la concession après l’avoir payé intégralement. Dans ce cas j’ai un contrat de prêt et une facture d’achat.

- payer une deuxième carte grise et attendre 1 mois de plus (voiture à la concession en attente) et avoir la carte grise à mon nom.

 

Dans les deux cas j’ai des interrogations. Dans le premier cas, ce qui m’inquiète, c’est en cas de sinistre qui est indemnisé ? (Cas epave)

Dans le 2e cas, pourquoi je dois attendre un mois de plus ?

 

Merci de m’éclaircir sur le sujet, car j’ai commandé il y a 2J donc je peux éventuellement faire une modification sur ces critères

 

Car j’ai mon bon de commande, avec ma 2e carte grise avec la mention « Paiement de la 2e CG pour Vd 0km livrable 1 mois après mise en demo »

[Invité §col641Nh]

Bonjour,

 

Je viens d’acquérir une nouvelle voiture sous la dénomination VD mais commande à neuf du véhicule.

J’ai deux options :

- rouler pendant 3 mois avec le véhicule au nom de la concession après l’avoir payé intégralement. Dans ce cas j’ai un contrat de prêt et une facture d’achat.

- payer une deuxième carte grise et attendre 1 mois de plus (voiture à la concession en attente) et avoir la carte grise à mon nom.

 

Dans les deux cas j’ai des interrogations. Dans le premier cas, ce qui m’inquiète, c’est en cas de sinistre qui est indemnisé ? (Cas epave)

Dans le 2e cas, pourquoi je dois attendre un mois de plus ?

 

Merci de m’éclaircir sur le sujet, car j’ai commandé il y a 2J donc je peux éventuellement faire une modification sur ces critères

 

Car j’ai mon bon de commande, avec ma 2e carte grise avec la mention « Paiement de la 2e CG pour Vd 0km livrable 1 mois après mise en demo »

bonjour

 

donc tu payes une voiture neuve et au final tu reçois une deuxième main?

 

fait valoir le doit de rétractation

[Rainico66]

bonjour

 

donc tu payes une voiture neuve et au final tu reçois une deuxième main?

 

fait valoir le doit de rétractation

 

 

Non je paye une voiture comme une neuve mais avec une remise plus importante j’ai eut environ 2000€ de plus en remise.

 

Pas de rétractation en concession avec accompte ?

 

D’autres retours sur mes interrogations ??

[Invité §oul767Da]

 

Non je paye une voiture comme une neuve mais avec une remise plus importante j’ai eut environ 2000€ de plus en remise.

 

Pas de rétractation en concession avec accompte ?

 

D’autres retours sur mes interrogations ??

 

Non. a partir du moment ou il y a un acompte sans la case achat à crédit cochée pas de rétractation. Dans le cas ou tu roule 3 mois avec le véhicule appartenant à la concession, tu dois assurer le véhicule en tous risques bien sur. Il n'y a pas de gros risque dans cette vente "différée".

[Rainico66]

Non. a partir du moment ou il y a un acompte sans la case achat à crédit cochée pas de rétractation. Dans le cas ou tu roule 3 mois avec le véhicule appartenant à la concession, tu dois assurer le véhicule en tous risques bien sur. Il n'y a pas de gros risque dans cette vente "différée".

 

 

En effet donc pas de retraction car je paye comptant

 

Oui sauf si le véhicule est épave, le risque est bien là ?

De plus je paye la voiture dès ma prise en main (début des 3 mois) avec une facture d’achat...

Par contre dans le cas de la solution carte grise x2, des retours ?

[sebmac]

Non. a partir du moment ou il y a un acompte sans la case achat à crédit cochée pas de rétractation. Dans le cas ou tu roule 3 mois avec le véhicule appartenant à la concession, tu dois assurer le véhicule en tous risques bien sur. Il n'y a pas de gros risque dans cette vente "différée".

 

 

 

Le véhicule n'appartiendra pas à la concession mais à celui qui l'a payé. La carte grise n'est pas un titre de propriété.

[Rainico66]

 

 

Le véhicule n'appartiendra pas à la concession mais à celui qui l'a payé. La carte grise n'est pas un titre de propriété.

 

 

D’accord merci.

Le soucis c’est que quand j’ai demandé à mon assureur et une autre, ils m’ont indiqués, si véhicule épave, on rembourse le propriétaire de la carte grise...

Cela me dérange car on joue sur la confiance avec la concession, pour me rendre le chèque si ça arrive...

C’est un risque à prendre.

 

Personne qui a eu le coup des doubles cartes grises avec l’attente d’un mois pour me l’expliquer ?

[Invité §col641Nh]

ben pour te la vendre plutôt la concession doit payer une carte grise, puis mettre la voiture à ton nom (la période de démo étant de 3 mois, si vente avant les 3 mois il doit payer une carte grise)

 

donc deux cartes grises

 

en clair, il t'entube d'une carte grise

 

et oui, en cas d'accident (destruction vandalisme etc...)seul le titulaire de la carte grise sera remboursé par l'assureur, puisque légalement la voiture ne doit ni être vendue ni prêtée/louée pendant la période de démo (elle ne doit servir que pour des essais client)

 

et en cas de destruction, je doute que la concession te rembourse, elle va te forcer à reprendre une voiture neuve chez lui

 

bien sur le remboursement tiendra compte de la forte remise obtenue

[Rainico66]

ben pour te la vendre plutôt la concession doit payer une carte grise, puis mettre la voiture à ton nom

donc deux cartes grises

 

en clair, il t'entube d'une carte grise

 

 

Oui je comprend ça, mais ça ils me l’ont bien expliqués, que c’était pour payer la carte grise

Ça veut dire que avant 3 mois, les taxes s’élèvent seulement à la carte grise, s’il n’y a pas de bonus/malus ?

 

Ce que je comprend pas, c’est pourquoi je dois attendre un mois de plus, après réception à la concession, pour conduire le véhicule... ?

En effet, durant les 1 mois je ne peux pas conduire avec la carte grise barrée, où est-ce ça fonctionne différemment ?

[Invité §col641Nh]

non, le vendeur en clair veut s'éviter de payer cette carte grise, donc il te fait attendre avant de déclarer la vente, on appelle ça une fraude qui peut être un vrai piège à gogo en cas de sinistre

 

de plus c'est pas très réglo envers le constructeur qui lui fait une forte remise, car la concession elle ne t'en fait pas de remise ou peu, c'est le constructeur qui fait la grosse remise, à la fin de la période de démo........mais comme il a vendue la voiture avant, il n'y aurait plus droit

[Rainico66]

non, le vendeur en clair veut s'éviter de payer cette carte grise, donc il te fait attendre avant de déclarer la vente, on appelle ça une fraude qui peut être un vrai piège à gogo en cas de sinistre

 

de plus c'est pas très réglo envers le constructeur qui lui fait une forte remise, car la concession elle ne t'en fait pas de remise ou peu, c'est le constructeur qui fait la grosse remise, à la fin de la période de démo........mais comme il a vendue la voiture avant, il n'y aurait plus droit

 

 

D’accord tu veux dire que la concession me fait attendre 1 mois, pour ne pas déclarer sur le coup la vente, il l’a décale d’un mois ?

La mention que j’ai est ceci : « Paiement de la 2e CG pour Vd 0km livrable 1 mois après mise en demo »

Pour moi il y a un risque ?

J’ai eu 2500€ de remise supplémentaire

 

Dans ce cas, le choix le meilleur serait de rouler 3 mois avec le véhicule au nom de la concession ou 2e carte grise ?

 

De plus, j’ai eu le cas dans une autre concession, qui m’a indiqué pouvoir l’immatriculer dans le mois avec le papier de cession et carte grise barrée, sachant qu’il est en VD, je me demande comment ils font...

[daniel762]

Cette autre concession avait peut-être le véhicule en VD depuis déjà deux mois ?

[Rainico66]

Cette autre concession avait peut-être le véhicule en VD depuis déjà deux mois ?

 

 

Non sur commande car j’ai demandé beaucoup d’options

Je comprend pas la méthode de l’autre concession...

 

Selon la mention que j’ai indiqué, je risque quoi ?

Et du coup, quelqu’un peut m’expliquer en détail, pourquoi attendre 1 mois (si 2 cartes grises). En effet, malgré les 1 mois, ils seront loin des 3 mois donc perte de remise pour la concession ?

[Invité §oul767Da]

non, le vendeur en clair veut s'éviter de payer cette carte grise, donc il te fait attendre avant de déclarer la vente, on appelle ça une fraude qui peut être un vrai piège à gogo en cas de sinistre

 

de plus c'est pas très réglo envers le constructeur qui lui fait une forte remise, car la concession elle ne t'en fait pas de remise ou peu, c'est le constructeur qui fait la grosse remise, à la fin de la période de démo........mais comme il a vendue la voiture avant, il n'y aurait plus droit

 

Je dirai que c'est un tour de passe passe pour éviter la pénalisation des 3 mois. Ca permets à la concession de se débarrasser d'un véhicule en stock qui leur revient cher. L'acheteur n'a aucun risque. Il devra s'acquitter de sa carte grise au bout des 3 mois. mais pourquoi 2? Jusqu'a sa livraison définitive le véhicule appartenant à la concession, c'est ce dernier qui doit s'acquiter de la CG.

[Rainico66]

Je dirai que c'est un tour de passe passe pour éviter la pénalisation des 3 mois. Ca permets à la concession de se débarrasser d'un véhicule en stock qui leur revient cher. L'acheteur n'a aucun risque. Il devra s'acquitter de sa carte grise au bout des 3 mois. mais pourquoi 2? Jusqu'a sa livraison définitive le véhicule appartenant à la concession, c'est ce dernier qui doit s'acquiter de la CG.

 

 

Oui les 3 mois dans le cas où je paye le véhicule à la reception (avec facture) et que je roule en mode prêt pendant la durée.

Dans ce cas je n’en paye qu’une seule

Sachant que c’est une voiture commandée neuve.

 

Dans le second cas, je voulais le véhicule à mon nom plus tôt et c’est dans cette option, que je dois payer 2 cartes grises et attendre 1 mois de plus... je comprend pas ce délai.

Il ne passe donc pas pas un contrat de cession et carte grise barrée ?

[Invité §oul767Da]

 

Oui les 3 mois dans le cas où je paye le véhicule à la reception (avec facture) et que je roule en mode prêt pendant la durée.

Dans ce cas je n’en paye qu’une seule

Sachant que c’est une voiture commandée neuve.

 

Dans le second cas, je voulais le véhicule à mon nom plus tôt et c’est dans cette option, que je dois payer 2 cartes grises et attendre 1 mois de plus... je comprend pas ce délai.

Il ne passe donc pas pas un contrat de cession et carte grise barrée ?

 

Pas forcément. Car ils peuvent te filer une plaque garage en W ce qui dans ton cas serait complètement illégal puisque la voiture ne serait pas immatriculée. Dans tous les cas exige de ne payer qu'une seule CG. Demande un peu plus de transparence dans les explications de la concession.

[Rainico66]

Pas forcément. Car ils peuvent te filer une plaque garage en W ce qui dans ton cas serait complètement illégal puisque la voiture ne serait pas immatriculée. Dans tous les cas exige de ne payer qu'une seule CG. Demande un peu plus de transparence dans les explications de la concession.

 

 

D’accord en fait ils m’ont indiqués 2 cartes grises pour gagner 2 mois pour l’avoir plus tôt à mon nom

Ils m’ont indiqués pouvoir retirer facilement la 2e carte grise si je change d’avis.

 

-> ce qui implique d’avoir pendant 3 mois, la voiture à leur nom sur la CG, et rouler en contrat de prêt.

J’aurais dans ce cas à payer le véhicule à la prise en main et une facture. Tout est normal là ?

 

-> cette méthode m’inquiète pour l’assurance si elle est detruite

 

Ils m’ont offert l’entretien et garantie durant 3 ans en plus d’une remise de 1600€, avec le système pas VD. Donc une bonne différence !

[Rainico66]

En plus de ma demande ci-dessus, pensez-vous qu’il est possible de revenir à un achat classique ?(moins de remise mais directement à mon nom)

[Invité §oul767Da]

En plus de ma demande ci-dessus, pensez-vous qu’il est possible de revenir à un achat classique ?(moins de remise mais directement à mon nom)

 

Bien sur! Mais j'ai du mal à comprendre ces histoires de CG. Comment pourraient t'ils te faire cadeau d'une taxe? Perso j'attendrai 3 mois . C'est vite passé surtout que c'est les vacances.

[Rainico66]

Bien sur! Mais j'ai du mal à comprendre ces histoires de CG. Comment pourraient t'ils te faire cadeau d'une taxe? Perso j'attendrai 3 mois . C'est vite passé surtout que c'est les vacances.

 

 

D’accord merci ! il ne touche la remise qu’à la fin des 3 mois, ou est-ce au moment de la commande qu’il indique VD ?

 

Comment ça attendre 3 mois ? Car dans ce cas, je vais rouler avec le véhicule durant 3 mois avec la CG à leur nom c’est cette solution que tu me conseil ?

 

Cette taxe qu’ils doivent payer est laquelle ?

[daniel762]

Bien sur! Mais j'ai du mal à comprendre ces histoires de CG. Comment pourraient t'ils te faire cadeau d'une taxe? Perso j'attendrai 3 mois . C'est vite passé surtout que c'est les vacances.

 

 

Quand j'ai acheté ma voiture, immatriculée au nom du garage depuis un mois, il m'ont fait cadeau de la CG à leur nom qu'ils devaient payer pour pouvoir vendre la voiture et de celle à mon nom. Ceci après une remise de 20 % sur le prix neuf et la reprise d'une poubelle non roulante à la moitié de sa cote, alors que le rachat plus les frais à faire pour la remettre en circulation dépassaient la cote.

 

Alors selon ce qu'ils veulent vendre et l'envie qu'ils ont de vendre, ils peuvent...

[Rainico66]

 

Quand j'ai acheté ma voiture, immatriculée au nom du garage depuis un mois, il m'ont fait cadeau de la CG à leur nom qu'ils devaient payer pour pouvoir vendre la voiture et de celle à mon nom. Ceci après une remise de 20 % sur le prix neuf et la reprise d'une poubelle non roulante à la moitié de sa cote, alors que le rachat plus les frais à faire pour la remettre en circulation dépassaient la cote.

 

Alors selon ce qu'ils veulent vendre et l'envie qu'ils ont de vendre, ils peuvent...

 

 

Moi j’ai eut deux propositions :

- Véhicule VD à 19000€ avec entretien pendant 3 ans

- Véhicule en commande habituelle à 20300€ sans entretien

 

J’ai donc choisit de prendre en VD, le soucis c’est les 3 mois au nom du garage...

Je sais pas si je peux réellement repasser sur une commande normale (non VD).

 

Actuellement ça me fait environ 24% de remise contre 15%.

 

Votre avis ? VD ou pas ?

Dans le cas d’un VD, une seule carte grise et 3 mois au nom du garage ou 1 mois d’attente mais 2 cartes grises à payer...

[Invité §oul767Da]

 

Moi j’ai eut deux propositions :

- Véhicule VD à 19000€ avec entretien pendant 3 ans

- Véhicule en commande habituelle à 20300€ sans entretien

 

J’ai donc choisit de prendre en VD, le soucis c’est les 3 mois au nom du garage...

Je sais pas si je peux réellement repasser sur une commande normale (non VD).

 

Actuellement ça me fait environ 24% de remise contre 15%.

 

Votre avis ? VD ou pas ?

Dans le cas d’un VD, une seule carte grise et 3 mois au nom du garage ou 1 mois d’attente mais 2 cartes grises à payer...

Pour moi le calcul est vite fait.

[Rainico66]

Pour moi le calcul est vite fait.

 

 

C’est à dire ?

[Invité §oul767Da]

 

C’est à dire ?

 

 

-J'attends 3 mois.

-Ne paye qu'une CG.

-Et surtout bénéficie d'une remise de 24%.

[Rainico66]

 

-J'attends 3 mois.

-Ne paye qu'une CG.

-Et surtout bénéficie d'une remise de 24%.

 

 

D’accord merci, tu veux dire durant 3 mois je conduit en contrat de prêt et j’ai ensuite la CG à mon nom ?

Bien sûr ça demande que je paye le véhicule dès le 1er J du prêt (facture d’achat donnée)

[Invité §oul767Da]

 

D’accord merci, tu veux dire durant 3 mois je conduit en contrat de prêt et j’ai ensuite la CG à mon nom ?

Bien sûr ça demande que je paye le véhicule dès le 1er J du prêt (facture d’achat donnée)

 

Ben oui! C'est certainement le deal. Relis les conditions. Ca me parait logique. La facture est un "justificatif de propriété", pas la CG qui est un "titre de circulation". Tu roule avec le document au nom du garage et bien sur une assurance à ton nom.