Contravention avec une mauvaise immatriculation

[Invité §nih286TH]

Bonjour a tous! j'aurais une question , j'ai malheureusement reçu une amende car je me suis arreter une seconde sur un stop et non trois selon le policier. J'ai également reçu par la même occasion une amende pour mon A, car je n l’avais pas mis. Ils étaient deux a me verbaliser , un agent pour le A et l'autre pour le STOP. J'ai signer sur les deux PDA comme quoi que je reconnaissais mon infraction.

Il y a une semaine j'ai reçu la contravention pour le A, et hier j'ai reçu la contravention pour le STOP, mais je me suis aperçu que sur la contravention pour le STOP il y avait une erreur sur ma plaque d'immatriculation, en effet la dernière lettre n’était pas correct.

Que dois-je faire ? si je conteste cette contravention(stop) aurai-je mon retrait de 4 points et une amende de 90 euros? ou bien, vu que il y a une erreur sur la contravention cela va s’annuler? merci pour votre reponse.

[julien-06200]

Bonjour,

 

Ton identité a été relevée par les agents ainsi que ton numéro de permis, une contestation pour erreur sur l'immatriculation ne sera pas recevable.

[Invité §nih286TH]

je pensais que si la plaque était pas bonne cela annuler

[Invité §ult301Bh]

Vous pensiez mal.

Par contre, vous auriez du faire noter par l'agent sur le PV qu'il vous reprochait de vous être arrêté une seconde et pas trois. En effet, rien dans le code de la route impose à un automobiliste une "durée d'arrêt" à un stop...Soit on s'arrête (et on est donc pas verbalisable) soit on ne s'arrête pas et on est verbalisable...J'imagine que sur l'avis de contravention que vous avez reçu, rien ne fait mention à cette durée de "une seconde"...

[Invité §so-331XR]

Pv dressé à ton nom ; pas de contestation possible http://forum-auto.caradisiac.com/static/icones/smilies/jap.gif

[Invité §R-o842Nx]

Moi je pense aussi que tu peux contester si la plaque n'est pas bonne, et en même temps tu as signé...

[Invité §R-o842Nx]

Et c'est vrai aussi que le temps d'arrêt aurait pu être contesté.

[Invité §ult301Bh]

Moi je pense aussi que tu peux contester si la plaque n'est pas bonne, et en même temps tu as signé...

 

 

 

Contester il peut en effet, puisque c'est un droit. Obtenir gain de cause sur cet argument, aucune chance, la jurisprudence est vaste sur le sujet..

[julien-06200]

La jurisprudence ne va pas dans le sens d'une annulation comme le fait remarquer ultralyte.

Pour rappel, en cas de contestation, le Tribunal peut infliger une amende de 750 € et trois ans de suspension de permis (peine maximale).

[Invité §fre236hR]

Désolé de vous poser une question déjà peut être vue.

Je me suis fais verbaliser pour avoir grille un stop.

Pas de PV sur place' pas de signature' le gendarme à pris des notes sur un carnet banal.

Aujourd/hui je reçois un peu avec une immatriculation eronnee .

Dois je contester un payer

Merci.

[Invité §lea188nu]

Désolé de vous poser une question déjà peut être vue.

Je me suis fais verbaliser pour avoir grille un stop.

Pas de PV sur place' pas de signature' le gendarme à pris des notes sur un carnet banal.

Aujourd/hui je reçois un peu avec une immatriculation eronnee .

Dois je contester un payer

Merci.

 

 

 

C'est pareil tu t'es fait intercepté et ton identité est correcte, l'erreur de retranscription du numéro de véhicule n'est pas de nature à annuler la contravention.

[Invité §fre236hR]

Merci Leader prise,

Dommage, j'avais espéré.