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Assurance

Vehicule non assuré pdt 1mois => refus de nouveaux contrats


manolol

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Bonjour,

 

Pour résumer ma situation d'aujourd'hui est que je suis sans assurance, et ce depuis maintenant plus d'1 mois. Pour palier au problème, je me renseigne et fait divers devis auto... jusque ici tout va bien!

 

Seulement n'ayant pas géré IMMEDIATEMENT à ma date de résiliation (01/08/12) n'ayant jusqu’à aujourd’hui pas été assuré pdt plus d'un mois, la dadame me réponds que " cela ne va pas être possible"!! :o

A sa décharge, son argument est qu'une assurance minimal est requise pour tte la durée de possession de carte grise. Pour cela ils ne peuvent plus plus m'assurer ne rentrant plus dans les modalités d'assurance/contrat. Mais bien sur :o .

 

Bref je savais qu'en cas d'accident sans assurance je prendrais cher, (et logique) mais là, j'ai comme l'impression et j'ai l'impression qu'on me considère comme un délinquant pfff.gif.29736eb5a95472a0a6c98067a8f14059.gif et que je vais galérer à me réassurer...(pour un truc qui me semblait bénin ) http://forum-auto.caradisiac.com/static/images/perso/2/adrien_sans_voiture.gif

 

Donc si il y avait quelques témoignages (me doute bien que je ne suis pas le seul) cela m'aiderait bien! :)

Des avis? Une compagnie moins regardante là dessus à me proposer??

 

 

Merci

 

Edit :D ésolé pour ceux qui m'ont lu avant, j'ai jamais posté un truc aussi incompréhensible lol.gif.bf534317366921f794369a31d19a01d5.gif

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  • Réponses 38
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Invité §oul767Da

Chez certains ça passe....en agence, pas sur le net.

Bon conseil. Sinon l'assurance étant obligatoire , si il n'essuie que des refus il peut s'adresser au bureau de tarification des assurances qui lui trouvera une compagnie.

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Invité §Tis758PG

Bonjour,

 

Pour résumer ma situation d'aujourd'hui est que je suis sans assurance, et ce depuis maintenant plus d'1 mois. Pour palier au problème, je me renseigne et fait divers devis auto... jusque ici tout va bien!

 

Seulement n'ayant pas géré IMMEDIATEMENT à ma date de résiliation (01/08/12) n'ayant jusqu’à aujourd’hui pas été assuré pdt plus d'un mois, la dadame me réponds que " cela ne va pas être possible"!! :o

A sa décharge, son argument est qu'une assurance minimal est requise pour tte la durée de possession de carte grise. Pour cela ils ne peuvent plus plus m'assurer ne rentrant plus dans les modalités d'assurance/contrat. Mais bien sur :o .

 

Bref je savais qu'en cas d'accident sans assurance je prendrais cher, (et logique) mais là, j'ai comme l'impression et j'ai l'impression qu'on me considère comme un délinquant pfff.gif.cdf6eedf8c5d0ed408ff5c3e1de2ea53.gif et que je vais galérer à me réassurer...(pour un truc qui me semblait bénin ) http://forum-auto.caradisiac.com/static/images/perso/2/adrien_sans_voiture.gif

 

Donc si il y avait quelques témoignages (me doute bien que je ne suis pas le seul) cela m'aiderait bien! :)

Des avis? Une compagnie moins regardante là dessus à me proposer??

 

 

Merci

 

Edit :D ésolé pour ceux qui m'ont lu avant, j'ai jamais posté un truc aussi incompréhensible lol.gif.9df1291c603b76f6f4c8bf7ab86fa41f.gif

 

Normal que tu sois considéré comme un délinquant car conduire sans assurance est un délit.

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Chez certains ça passe....en agence, pas sur le net.

 

Ok merci, je testerai. A coup sur ça va me couter bcp plus chère en assurance cette histoire!

Quelqu'un connaitrai une bonne agence dans le 78?

Sinon peut être tenter chez un courtier??

 

 

Normal que tu sois considéré comme un délinquant car conduire sans assurance est un délit.

Bah je suis d'accord avec toi sur le fait de conduire sans assurance c'est mal :o

D'ailleurs pour ma part j’étais un vacances quasi tout ce temps là, ou je roulais avec ma moto.(ok ça tu t'en branles tout comme l'assurance, c'est vrai).

Ya quand même une différence entre le mec qui se fait choper en flag' avec 2 grammes dans le sang et le mec qui reste chez lui et n'a pas eut le temps de faire la paperasse? Nan même panier?? :o

Bref jtrouve ca quand même super logique, on me reproche de ne pas avoir été assuré, mais on ne me réassure pas bien que je veuille le fairehttp://forum-auto.caradisiac.com/static/images/perso/5/aleph_lct.gif

 

 

 

Merci pour vos réponses ;) Jsuis preneur pour d'autres avis :)

 

@++

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Invité §oul767Da

Un agent d'assurance ou un courtier seront moins intrangisants. Avait tu du Bonus?

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Un agent d'assurance ou un courtier seront moins intrangisants. Avait tu du Bonus?

 

Yep!! 29ans, 0.72, Yvelines, pour une assurance au tiers seat cordoba tdi 130. Mais bon mon profil ne posait pas de soucis en particulier, ils m'assuraient TOUS sauf qd je leur ai dit la date d'échance de mon ancien contrat (01/08/12)^^

 

Faut que je jette un oeil là dessus. Ils sont visible dans les pages jaunes je suppose... (?)

 

Tanks again :)

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Invité §HAF305aj

Yep!! 29ans, 0.72, Yvelines, pour une assurance au tiers seat cordoba tdi 130. Mais bon mon profil ne posait pas de soucis en particulier, ils m'assuraient TOUS sauf qd je leur ai dit la date d'échance de mon ancien contrat (01/08/12)^^

 

Faut que je jette un oeil là dessus. Ils sont visible dans les pages jaunes je suppose... (?)

 

Tanks again :)

 

Tu vas dans une agence Gan, MMA, Allianz, Axa.... et pour un mois cela devrait passer.. pour Axa, c'est trois mois...

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Hello!

 

J'ai appelé pas mal d'assurances, notamment courtiers en assurances.

 

Bon j'ai réussi à avoir des devis, sans que cela pose problème (étonnant pr le délinquant que je suis :o ). Je paie un poil plus cher que d'habitude, mais c'est la rançon du succès! :o

 

Sinon j'ai eut le droit à quelques bonnes blagues (habituel chez messieurs les assureurspfff.gif.8cb343617780b1d8f8f707182169addc.gif)

-ok, on te prend mais tu vas cracher :o ca fera 3000e, paiement en mensuel si vs préférez http://forum-auto.caradisiac.com/static/images/perso/8/dondiego78.gif

-ok monsieur on veut bien de vous mais vous perdez votre bonus et passez à 1.00. :o Comme ca vous paierez votre connerie pour les 10 années à suivre :o (là j'ai tapé une bonne crise de rire, sachant que ca n'a tt de meme pas duré 2 ans, et que je suis resté assuré pour ma moto pendant ce temps là pfff.gif.8cb343617780b1d8f8f707182169addc.gif)

 

 

Bref, ya de beaux enculés, mais pour ceux à qui ça arrive (et qui ont le sentiment d’être pris pour un bon con) demandez toujours d'autres devis, on s'approche un peu plus de la réalité. Même pas besoin qu'ils vous fournissent la vaseline, ça passe tout seul :o

 

 

A bon entendeur...

pfff.gif.edfc4166f5dd4377223ecce286e6ed53.gif

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Invité §ben683vC

Hello

Je ne vais pas tarder à rencontrer un problème similaire au tiens

Juste une question : pourquoi ton contrat s'est arrêté le mois dernier ?

 

Mon assureur est très sympa et m'explique tout, donc je n'ai aucun problème avec lui (compagnie axa dans le 24)

 

je cite:

-quand une contrat arrive à échéance, il faut s'y prendre deux mois à l'avance pour demander l'arrêt du contrat.

Par exemple mon contrat va jusqu'au 1er janvier 2013, donc à partir du 1er Novembre j'ai 2 mois pour lui demander de terminer le contrat à la date butoir. Si je ne fais rien, l'assurance se prolonge, et il faut repayer pour un an.

Donc je ne comprends pas que ton contrat se soit arrêté tout seul pendant un mois ^^

 

Maintenant si tu veux la ré assurer pour pas trop trop chèr, les assurances ne voudront pas, car une voiture qui perd son assurance, ne peut plus être assurée... SAUF ! ...

 

Sauf si tu refais une carte grise !

Par exemple tu vends officiellement ta voiture à ton père ou à ta femme, tu fais ton deuil sur les 200 euros de carte grise, et tu repars avec une assurance à tarif normal ...

 

Peut être qu'il existe d'autres solutions, mais en tout cas mon assureur m'a trouvé cette solution pour moi, et ma foi , je trouve que c'est un bon compromis.

 

Reste à savoir comment on fait pour les bonus (??)

 

Pour info j'ai une voiture (405) en cours de réparation (j'aime bien la mécanique...) du coup, je ne roule pas avec depuis deux mois : j'ai donc résilié l'assurance ! en effet elle ne me coute pas moins de 900€ à l'année (jeune permis !!!!!) alors qu'une maudite carte grise coute 96€ TTC :D

sans compter le controle technique avec contre visite (environ 60€)

Ayant déjà une autre voiture clean (la fameuse 306 en avatar) , j'aurais pu mettre la 405, sur le contrat d'assurance de mes parents, mais ça couterait quand même 350€ à l'année ! (plus mes 800 pour mon contrat de la 306)

En gros ça coute moins chèr de refaire une carte grise...

Et le jour où j'ai fini de réparer cette 405, je met 160euros de côté et je repars sur un contrat d'assurance basique avec le bonus que j'ai accumulé, certes très modeste vu mon peu d'ancienneté !

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Invité §Tis758PG

Hello

Je ne vais pas tarder à rencontrer un problème similaire au tiens

Juste une question : pourquoi ton contrat s'est arrêté le mois dernier ?

 

Mon assureur est très sympa et m'explique tout, donc je n'ai aucun problème avec lui (compagnie axa dans le 24)

 

je cite:

-quand une contrat arrive à échéance, il faut s'y prendre deux mois à l'avance pour demander l'arrêt du contrat.

Par exemple mon contrat va jusqu'au 1er janvier 2013, donc à partir du 1er Novembre j'ai 2 mois pour lui demander de terminer le contrat à la date butoir. Si je ne fais rien, l'assurance se prolonge, et il faut repayer pour un an.

Donc je ne comprends pas que ton contrat se soit arrêté tout seul pendant un mois ^^

 

Maintenant si tu veux la ré assurer pour pas trop trop chèr, les assurances ne voudront pas, car une voiture qui perd son assurance, ne peut plus être assurée... SAUF ! ...

 

Sauf si tu refais une carte grise !

Par exemple tu vends officiellement ta voiture à ton père ou à ta femme, tu fais ton deuil sur les 200 euros de carte grise, et tu repars avec une assurance à tarif normal ...

 

Peut être qu'il existe d'autres solutions, mais en tout cas mon assureur m'a trouvé cette solution pour moi, et ma foi , je trouve que c'est un bon compromis.

 

Reste à savoir comment on fait pour les bonus (??)

 

Pour info j'ai une voiture (405) en cours de réparation (j'aime bien la mécanique...) du coup, je ne roule pas avec depuis deux mois : j'ai donc résilié l'assurance ! en effet elle ne me coute pas moins de 900€ à l'année (jeune permis !!!!!) alors qu'une maudite carte grise coute 96€ TTC :D

sans compter le controle technique avec contre visite (environ 60€)

Ayant déjà une autre voiture clean (la fameuse 306 en avatar) , j'aurais pu mettre la 405, sur le contrat d'assurance de mes parents, mais ça couterait quand même 350€ à l'année ! (plus mes 800 pour mon contrat de la 306)

En gros ça coute moins chèr de refaire une carte grise...

Et le jour où j'ai fini de réparer cette 405, je met 160euros de côté et je repars sur un contrat d'assurance basique avec le bonus que j'ai accumulé, certes très modeste vu mon peu d'ancienneté !

 

 

Ce n'est pas tout à fait ça pour résilier. Si tu veux résilier ton contrat, ta LR/AR doit arriver sur le bureau de ton assureur AVANT le début du délai des 2 mois, ce que l'on appel le délai de préavis de résiliation. Ainsi, si ton échéance proncipale est au 1er janvier 2013, ta lettre recommandée doit impérativement arriver AVANT le 12 novembre 2012 et non entre la 1er novembre et le 31 décembre. Tes conditions générales et particulières te rappellent ces dispositions prévues par le code des assurances (articles L 113-12, L 113-15 et A 113-1).

 

Quand à l'histoire de la carte grise ? hum ! c'est bizarre, connais pas cette procédure.

Si un souscripteur résilie son contrat à l'échéance, rien ne lui interdit de conserver sa carte grise (inutile de la faire refaire, et pour quel motif ?) et de s'assurer (et non se réassurer) ailleurs. Il devra simplement apporter son relevé de situation (coef. de bonus-malus).

La réassurance est le fait qu'une compagnie d'assurance se "réassure" auprès d'autres compagnies, techniquement, je te passe les détails, ils ne seraient accesibles qu'aux pro des assurances, et encore, pas à l'employé lambda.

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Invité §jar553Rd

 

Ce n'est pas tout à fait ça pour résilier. Si tu veux résilier ton contrat, ta LR/AR doit arriver sur le bureau de ton assureur AVANT le début du délai des 2 mois, ce que l'on appel le délai de préavis de résiliation. Ainsi, si ton échéance proncipale est au 1er janvier 2013, ta lettre recommandée doit impérativement arriver AVANT le 12 novembre 2012 et non entre la 1er novembre et le 31 décembre. Tes conditions générales et particulières te rappellent ces dispositions prévues par le code des assurances (articles L 113-12, L 113-15 et A 113-1).

 

Quand à l'histoire de la carte grise ? hum ! c'est bizarre, connais pas cette procédure.

Si un souscripteur résilie son contrat à l'échéance, rien ne lui interdit de conserver sa carte grise (inutile de la faire refaire, et pour quel motif ?) et de s'assurer (et non se réassurer) ailleurs. Il devra simplement apporter son relevé de situation (coef. de bonus-malus).

La réassurance est le fait qu'une compagnie d'assurance se "réassure" auprès d'autres compagnies, techniquement, je te passe les détails, ils ne seraient accesibles qu'aux pro des assurances, et encore, pas à l'employé lambda.

 

 

En gros la réassurance c'est le fait pour un assureur d'assurer son portefeuille (ou une partie) auprès d'un autre assureur (ou d'un consortium d'assureur appelé également pool).

Cette assurance sur un groupement de risque peut porter sur une partie du sinistre (de 0à 100%), peut prévoir une franchise importante avant prise en charge (de l'ordre de plusieurs millions d'euros).

Enfin pour en savoirc c'est dans cette période que les réassureurs mondiaux se réunissent pour définir leurs conditions pour l'année n+1 & n+2, cela se passe à Monaco chaque année en septembre si je ne me trompe pas. EN gros donc c'est maintenant que se décide la réévaluation en partie de nos futures primes d'assurance.

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Hello

Je ne vais pas tarder à rencontrer un problème similaire au tiens

Juste une question : pourquoi ton contrat s'est arrêté le mois dernier ?

C'est moi même qui ai résilié mon contrat, voulant changer d'assurance.

 

 

-quand une contrat arrive à échéance, il faut s'y prendre deux mois à l'avance pour demander l'arrêt du contrat.

Par exemple mon contrat va jusqu'au 1er janvier 2013, donc à partir du 1er Novembre j'ai 2 mois pour lui demander de terminer le contrat à la date butoir. Si je ne fais rien, l'assurance se prolonge, et il faut repayer pour un an.

Donc je ne comprends pas que ton contrat se soit arrêté tout seul pendant un mois ^^

 

-Ce n'est pas tout à fait ça pour résilier. Si tu veux résilier ton contrat, ta LR/AR doit arriver sur le bureau de ton assureur AVANT le début du délai des 2 mois, ce que l'on appel le délai de préavis de résiliation. Ainsi, si ton échéance proncipale est au 1er janvier 2013, ta lettre recommandée doit impérativement arriver AVANT le 12 novembre 2012 et non entre la 1er novembre et le 31 décembre. Tes conditions générales et particulières te rappellent ces dispositions prévues par le code des assurances (articles L 113-12, L 113-15 et A 113-1).

C'est quand même hallucinant les conneries qu'on peut entendre.ange.gif.39594ae0332151edd906ae020c17fff9.gifL'histoire des 2 mois AVANT échéance est une bonne blague. Ça c’était le cas, mais au siècle dernier... :D

Et oui, la LOI CHATEL change la donne, MAIS TOUT DÉPEND SURTOUT DE LA DATE D'ENVOI DE L AVIS D’ÉCHÉANCE!!! Un peu de lecture ne vous fera pas de mal: http://www.assurland.com/resil [...] hatel.html

Je peux vous assurer que cette loi j'en use et en abuse, merci M. Chatel!! :o

Donc pour ma part j'avais 20 jours pour résilier. Chose faite mais je n'ai pas été assuré pdt un mois parce que je n’avais pas signé de nouveau contrat.

Sauf si tu refais une carte grise !

Par exemple tu vends officiellement ta voiture à ton père ou à ta femme, tu fais ton deuil sur les 200 euros de carte grise, et tu repars avec une assurance à tarif normal ...

Peut être qu'il existe d'autres solutions, mais en tout cas mon assureur m'a trouvé cette solution pour moi, et ma foi , je trouve que c'est un bon compromis.

Tu te fais sacrément chier quand même!!!! Alors oui ça marche!! Sauf que :

-t'es obligé de vendre/donner ta caisse (effectivement c un motif de résiliation, tout comme un changement de domicile par ex...tu peux tjrs déménager aussi lol.gif.2e2c47c94e2eb45f2409605f34b4b1f6.gif)

-Il faut que le nouvel acquéreur fasse une nouvelle carte, mais le véhicule sera à son nom. Il quand même préférable d’être titulaire du véhicule pour s'assurer.(mais peut être que ça marche???).

Ou alors tu lui re-rachète le véhicule, mais ca fait 2 carte grise!! (Ça passe avec une 2CV, mais plus, ça comment à revernir cher!!)

 

Bref, jvois pas pourquoi tu te fais chier. J'ai eu cette expérience, et aujourd'hui je suis assuré pour moins cher que l'an dernier. Trouves l'assurance qui t'accepte, point! :o

Après plus t'attends, plus ça va être galère pour en trouver une!! (au dessus de 3 mois, pour certains ca se complique)

De plus tu parles que tu paies cher ta 405 pour l'assurer, assure la en mode non roulante, tu vas payer 10x moins cher! :o

 

 

 

Si un souscripteur résilie son contrat à l'échéance, rien ne lui interdit de conserver sa carte grise (inutile de la faire refaire, et pour quel motif ?)

Non, rien ne lui interdit de la garde. Il expliquait une technique (qui selon moi est merdique... :D ) pour trouver une nouvelle assurance

et de s'assurer (et non se réassurer) ailleurs. Il devra simplement apporter son relevé de situation (coef. de bonus-malus).

Sauf dans nos situations, quand on n'a pas été assuré un laps de tps, c'est un peu plus compliqué, N'oublie pas :

"Normal que tu sois considéré comme un délinquant car conduire sans assurance est un délit" :o:o:o

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Invité §Tis758PG

Hello

Je ne vais pas tarder à rencontrer un problème similaire au tiens

Juste une question : pourquoi ton contrat s'est arrêté le mois dernier ?

C'est moi même qui ai résilié mon contrat, voulant changer d'assurance.

 

 

-quand une contrat arrive à échéance, il faut s'y prendre deux mois à l'avance pour demander l'arrêt du contrat.

Par exemple mon contrat va jusqu'au 1er janvier 2013, donc à partir du 1er Novembre j'ai 2 mois pour lui demander de terminer le contrat à la date butoir. Si je ne fais rien, l'assurance se prolonge, et il faut repayer pour un an.

Donc je ne comprends pas que ton contrat se soit arrêté tout seul pendant un mois ^^

 

-Ce n'est pas tout à fait ça pour résilier. Si tu veux résilier ton contrat, ta LR/AR doit arriver sur le bureau de ton assureur AVANT le début du délai des 2 mois, ce que l'on appel le délai de préavis de résiliation. Ainsi, si ton échéance proncipale est au 1er janvier 2013, ta lettre recommandée doit impérativement arriver AVANT le 12 novembre 2012 et non entre la 1er novembre et le 31 décembre. Tes conditions générales et particulières te rappellent ces dispositions prévues par le code des assurances (articles L 113-12, L 113-15 et A 113-1).

C'est quand même hallucinant les conneries qu'on peut entendre.ange.gif.dfd0e86a7c9da0cf3264c8538ebe5ec0.gifL'histoire des 2 mois AVANT échéance est une bonne blague. Ça c’était le cas, mais au siècle dernier... :D

Et oui, la LOI CHATEL change la donne, MAIS TOUT DÉPEND SURTOUT DE LA DATE D'ENVOI DE L AVIS D’ÉCHÉANCE!!! Un peu de lecture ne vous fera pas de mal: http://www.assurland.com/resil [...] hatel.html

Je peux vous assurer que cette loi j'en use et en abuse, merci M. Chatel!! :o

Donc pour ma part j'avais 20 jours pour résilier. Chose faite mais je n'ai pas été assuré pdt un mois parce que je n’avais pas signé de nouveau contrat.

Sauf si tu refais une carte grise !

Par exemple tu vends officiellement ta voiture à ton père ou à ta femme, tu fais ton deuil sur les 200 euros de carte grise, et tu repars avec une assurance à tarif normal ...

Peut être qu'il existe d'autres solutions, mais en tout cas mon assureur m'a trouvé cette solution pour moi, et ma foi , je trouve que c'est un bon compromis.

Tu te fais sacrément chier quand même!!!! Alors oui ça marche!! Sauf que :

-t'es obligé de vendre/donner ta caisse (effectivement c un motif de résiliation, tout comme un changement de domicile par ex...tu peux tjrs déménager aussi lol.gif.fb9da9bca8f1bc3c06f46c84adcdb076.gif)

-Il faut que le nouvel acquéreur fasse une nouvelle carte, mais le véhicule sera à son nom. Il quand même préférable d’être titulaire du véhicule pour s'assurer.(mais peut être que ça marche???).

Ou alors tu lui re-rachète le véhicule, mais ca fait 2 carte grise!! (Ça passe avec une 2CV, mais plus, ça comment à revernir cher!!)

 

Bref, jvois pas pourquoi tu te fais chier. J'ai eu cette expérience, et aujourd'hui je suis assuré pour moins cher que l'an dernier. Trouves l'assurance qui t'accepte, point! :o

Après plus t'attends, plus ça va être galère pour en trouver une!! (au dessus de 3 mois, pour certains ca se complique)

De plus tu parles que tu paies cher ta 405 pour l'assurer, assure la en mode non roulante, tu vas payer 10x moins cher! :o

 

 

 

Si un souscripteur résilie son contrat à l'échéance, rien ne lui interdit de conserver sa carte grise (inutile de la faire refaire, et pour quel motif ?)

Non, rien ne lui interdit de la garde. Il expliquait une technique (qui selon moi est merdique... :D ) pour trouver une nouvelle assurance

et de s'assurer (et non se réassurer) ailleurs. Il devra simplement apporter son relevé de situation (coef. de bonus-malus).

Sauf dans nos situations, quand on n'a pas été assuré un laps de tps, c'est un peu plus compliqué, N'oublie pas :

"Normal que tu sois considéré comme un délinquant car conduire sans assurance est un délit" :o:o:o

 

 

Qu'on soit clair, j'ai bien songé à la Loi Chatel mais si notre internaute laisse passer le délai, c'est tant pis pour lui, il repart pour 1 an. Quand au délai de préavis de résiliation, pour une résiliation normale, j'entends*, il est bel et bien mentionné dans chaque contrat d'assurance.

 

* le code des assurances prévoit un certain nombre de cas de résiliations possibles, même hors échéance (environ une quinzaine de cas dont celui de la loi Chatel). Ces cas, à une certaine époque (années 1980), avaient fait l'objet, de ma part, d'une note détaillée à l'attention de mes collaborateurs. Les articles du code des assurances étaient rappelés pour chaque cas. Quand à la question de la réassurance (et de la co-assurance) elle avait aussi fait l'objet (années 1970), d'un fascicule d'une trentaine de pages, rédigé par mes soins, et destinés aux nouveaux employés des services de production ou/et de réassurances ainsi qu'aux membres du personnel qui suivaient les cours du CAP ou du Brevet Professionnel de l'assurance. J'étais, à cette époque, responsable d'un service de 14 personnes et chargé, entre autres, de la formation des cadres supérieurs des assurances. Par conséquent, je ne pense pas raconter des bobards ni être ringard, comme tu peux le laiser supposer. La loi Chatel n'a fait que confirmer une disposition qui existait déjà, notemment dans les conditions générales des contrats multiriques incendie ou dans les contrats auto. Donc, ce n'est pas une nouveauté du XXIe siècle.

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Qu'on soit clair, j'ai bien songé à la Loi Chatel mais si notre internaute laisse passer le délai, c'est tant pis pour lui, il repart pour 1 an. Quand au délai de préavis de résiliation, pour une résiliation normale, j'entends*, il est bel et bien mentionné dans chaque contrat d'assurance.

 

* le code des assurances prévoit un certain nombre de cas de résiliations possibles, même hors échéance (environ une quinzaine de cas dont celui de la loi Chatel). Ces cas, à une certaine époque (années 1980), avaient fait l'objet, de ma part, d'une note détaillée à l'attention de mes collaborateurs. Les articles du code des assurances étaient rappelés pour chaque cas. Quand à la question de la réassurance (et de la co-assurance) elle avait aussi fait l'objet (années 1970), d'un fascicule d'une trentaine de pages, rédigé par mes soins, et destinés aux nouveaux employés des services de production ou/et de réassurances ainsi qu'aux membres du personnel qui suivaient les cours du CAP ou du Brevet Professionnel de l'assurance. J'étais, à cette époque, responsable d'un service de 14 personnes et chargé, entre autres, de la formation des cadres supérieurs des assurances. Par conséquent, je ne pense pas raconter des bobards ni être ringard, comme tu peux le laiser supposer. La loi Chatel n'a fait que confirmer une disposition qui existait déjà, notemment dans les conditions générales des contrats multiriques incendie ou dans les contrats auto. Donc, ce n'est pas une nouveauté du XXIe siècle.

 

La loi chatel n'avait pas été mentionné, j'ai jugé bon d'en parler... :o de là à dire que tu racontes de baubards et que tu es ringard...ange.gif.8108cdd1078b703fca0af4b231063e03.gif Bref.

Elle permet de résilier sans cette histoire des 2 mois, apres si on est pas attentif sur les délais (moins contraignant) de cette loi, c'est perdu en effet. http://forum-auto.caradisiac.com/static/images/perso/2/adrien_sans_voiture.gif

On est d'accord.

 

Par contre pour la réassurance et co-assurance, j'ai rien compris... :D (en fait je comprends pas le rapport avec le cas de benoitfox)

 

Quand tu dis que la loi chatel ne fait que confirmer des dispositions qui existaient déjà, tu peux être plus clair? Je trouve qu'elle à pas mal changé la donne pour les assuré au détriment des assurances (résiliation bcp moins contraignante selon moi)

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Invité §jar553Rd

+1 La loi chatel est une nouveauté issue de la loi de janvier 2005. Il ne me semble pas que de telle disposition existait avant.

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Invité §Tis758PG

+1 La loi chatel est une nouveauté issue de la loi de janvier 2005. Il ne me semble pas que de telle disposition existait avant.

 

Regade les CG des contrats multirisques : augmentation de prime au-delà de l'augmentation de l'indice.

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Regade les CG des contrats multirisques : augmentation de prime au-delà de l'augmentation de l'indice.

 

 

 

C'est quoi le rapport entre l'augmentation de prime et la loi chatel?

T'as l'air de t'y connaitre... du coup toi ca te parle... mais moi j'y comprends rien http://forum-auto.caradisiac.com/static/images/perso/adrix.gif

 

 

 

 

Pour info (ça peut toujours servir aux autres)Loi Chatel selon wiki :

 

 

La loi fixe en particulier les obligations de tout prestataire de services dans le cas de contrats à reconduction tacite et les conditions de sortie de ces contrats. L’article L136-1 du code de la consommation prévoit :

« Le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite.

Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat. À défaut de remboursement dans les conditions prévues ci-dessus, les sommes dues sont productives d'intérêts au taux légal.

Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l'information du consommateur.

Les trois alinéas précédents ne sont pas applicables aux exploitants des services d'eau potable et d'assainissement. Ils sont applicables aux consommateurs et aux non-professionnels. »

 

 

[h4]Exemple du cas des assurances[/h4]

Dans un souci de protection du consommateur, le législateur a prévu le renouvellement automatique des contrats d'assurance. Ainsi, il n'y a pas de risque de se retrouver sans assurance… Néanmoins, cette protection est souvent perçue comme une contrainte. En effet, les assurés ne connaissant pas précisément les termes de leur contrat, laissent le plus souvent passer les dates de résiliation et constatent, après coup le renouvellement automatique.

La Loi Chatel apporte un premier niveau de réponse. Sans remettre en cause le renouvellement automatique des contrats, ce qui est fait dans d'autres pays, la Loi oblige les assureurs à mieux informer leurs assurés. Les assureurs doivent désormais rappeler la date limite de résiliation du contrat lors de l'envoi de l'avis d'échéance. Si cet avis d'échéance est reçu moins de 15 jours avant la fin de la période de résiliation, ou après cette date, l'assureur doit prévenir l'assuré qu'il dispose d'un délai de 20 jours à compter de la date d'envoi de l'avis pour mettre fin à son contrat. Pour la date d'envoi, le cachet de la Poste fait foi.

Si ces dispositions ne sont pas respectées, l'assuré peut mettre un terme au contrat sans pénalités, à tout moment à compter de la date de reconduction, par lettre recommandée à l'assureur. La résiliation prendra effet le lendemain de la date figurant sur le cachet de la Poste. Dans ce cas de figure, l'assuré devra payer sa prime d'assurance pour la période allant de la date de reconduction à la date de résiliation. Si l'assuré a déjà payé une somme supérieure, l'assureur a l'obligation de le rembourser dans les 30 jours suivant sa résiliation. S'il ne le fait pas dans cette période de temps, il devra verser en plus des intérêts.

La loi Chatel ne concerne que les contrats à tacite reconduction couvrant les personnes physiques, en dehors de leurs activités professionnelles. Elle n'est pas encore applicable aux assurances vie ou décès et aux contrats groupe.

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Invité §jar553Rd

Regade les CG des contrats multirisques : augmentation de prime au-delà de l'augmentation de l'indice.

Strictement aucun rapport avec la loi chatel !!!

 

La résiliation selon la loi chatel s'applique en dehors de toutes considératiosnd 'évolution de la prime d'assurance !!!

ET bien Tisuisse, fatigués aujourd'hui ?

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Invité §pit227Lz

Bonjour,

 

J'aurai besoin d'un avis concernant un problème que je rencontre actuellement.

 

J'ai résilié mon contrat auto le 05/09/2013 (date d'échéance) pour aller vers une autre compagnie d'assurance.

Cependant, la voiture est tombée en panne (embrayage), depuis ce jour elle était chez le garagiste, ne pouvant plus rouler. Je n'ai donc pas pensé à valider le devis fait par la compagnie d'assurance.

 

Aujourd'hui, j'ai récupéré la voiture, mais elle n'est donc plus assurée depuis le 05/09/2013.

Elle est stationnée dans un garage fermé, et n'a subi aucun dommage.

 

Toutefois, j'ai appelé plusieurs compagnies d'assurance qui ne veulent pas assurer ma voiture étant donné qu'elle a été plus d'un mois sans assurance.

 

Que dois je faire ?

 

Très cordialement.

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Invité §Tis758PG

Bonjour,

 

J'aurai besoin d'un avis concernant un problème que je rencontre actuellement.

 

J'ai résilié mon contrat auto le 05/09/2013 (date d'échéance) pour aller vers une autre compagnie d'assurance.

Cependant, la voiture est tombée en panne (embrayage), depuis ce jour elle était chez le garagiste, ne pouvant plus rouler. Je n'ai donc pas pensé à valider le devis fait par la compagnie d'assurance.

 

Aujourd'hui, j'ai récupéré la voiture, mais elle n'est donc plus assurée depuis le 05/09/2013.

Elle est stationnée dans un garage fermé, et n'a subi aucun dommage.

 

Toutefois, j'ai appelé plusieurs compagnies d'assurance qui ne veulent pas assurer ma voiture étant donné qu'elle a été plus d'un mois sans assurance.

 

Que dois je faire ?

 

Très cordialement.

 

Faire les "comparateurs d'assurances".

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Invité §Ale256gG

En même temps si je peux me permettre, c'est vraiment complètement débile (pour pas écrire plus) de la part des assurances de refuser de couvrir un risque... au motif que dans le passé, il y a eu une période de carence! On ne leur demande pas de couvrir pour une période passée, mais pour une période à venir! S'ils craignent que le véhicule ait été accidenté dans la période sans couverture... une solution est de jeter un oeil au véhicule (certes moins évident pour les assurances en ligne...) et ça n'empêche pas de déclarer un simple petit choc...

 

Mon avis: ne pas s'embêter, et à la question "échéance de votre contrat", donner soit la date de la fin du mois précédent, soit la fin du mois en cours (exemple: en ce moment on est le 23 octobre, si on peut se passer du véhicule jusqu'au 31 octobre... faire débuter l'assurance au 1er novembre en indiquant une fin du contrat "actuel" au 31 octobre...)

 

Certains me diront que c'est une fausse déclaration... mouais! En tout cas cela n'a pas d'impact sur le risque qu'accepte (ou non) de couvrir l'assureur (hors fraude comme évoquée quelques lignes plus haut). Et si un assureur découvre ensuite qu'il y a eu une période de carence et refuse d'honorer un remboursement suite à sinistre... j'aimerai bien voir la ligne de défense devant un tribunal!!!

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Invité §Bac142qp

Bonjour je suis moi aussi dans une situation encore plus compliquer! Possédant deux moto,l'une assurance résilier par mon assureur pour un impayée! Mon ex devait la récupère et moi je me suis racheter une nouvelle moto au mois d'août! Mon ex ne pouvant plus rouler avec car trop puissante! J'ai négliger d'assurer ma deuxième moto! Après règlement de mon assurance de ma première moto. Mon assureur refuse d'assurer la deuxième moto! Trop de mois passer après l'achat de la moto! Je suis dans l'attente de toute solutions possible pour l'assurer! J'envisage de vendre ma moto à un ami et de la racheter pour refaire une nouvelle carte grise! Es ce une bonne idée?! Merci de vos réponses!

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Invité §cha120QM

Non.

 

La moto gardera la même immat. et l'assurance s'en aperçevra.

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Invité §Jor748Yd

Bonjour à tous j'aimerai avoir votre avis. Voilà j'ai reçu un courrier de mon assurance auto en me disait qu'il me résilie fin janvier pour cause de 2 sinistre en moins d'un an. Bon bref. Cette semaine ma voiture me lâche ayant pas les moyen de la réparer la voiture ne roulera plus. Ma question est si par le suite je rachèterai une autre voiture je pourrait m'assurer sans soucis ? J'attends vos reponce merci

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Invité §Tis758PG

Bonjour à tous j'aimerai avoir votre avis. Voilà j'ai reçu un courrier de mon assurance auto qui me disait qu'il me résilie fin janvier pour cause de 2 sinistres en moins d'un an. Bon bref. Cette semaine ma voiture me lâche, n'ayant pas les moyen de la réparer, ma voiture ne roulera plus. Ma question est si par la suite je rachètais une autre voiture, je pourrais m'assurer sans soucis ? J'attends vos réponses, merci.

 

Prendre une nouvelle assurance par la suite ? je ne vois pas où est le problème. Par contre, comme tu seras fiché à l'AGIRA pour avoir été résilié pour une suite anormale de sinistres, tu auras du mal à trouver un assureur "bon marché". Il te faudra alors faire le tour des assureurs (agents généraux et courtiers) de ton secteur, ayant pignon sur rue, pour arriver à négocier un nouveau contrat, garanties et tarifs, car tu vas devoir répondre à un questionnaire qui va porter sur l'historique de ton passé sur 3 à 5 ans. Bonne chance.

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Invité §Jor748Yd

Avant que ma voiture tombe en panne je me suis renseigné et j'ai trouver une assurence qui voulais bien me prendre. Mais comme ma voiture ma lâcher ça ne sert à rien que je m'assure alors que j'ai plus de voiture et j'ai peur qui veul plus m'assure car j'ai pas été assure entre deux

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Invité §chr682Kr

bonjour,

 

J'ai le même soucis suite à la résiliation de ma part de mon ancien assurance, je ne savais qu'on avait un délai de 15 jours pour pouvoir réassurer une voiture.

La résiliation s'étant passé en fin d'année, pour 2 voitures, niveau finance c'était juste donc j'ai attendu le mois suivant pour l'assurer.

L'assurance me réclame de justifier se mois ou la voiture n'était pas assuré.

Je n'ai pas de justificatif donc il ne souhaite pas l'assurer.

Je précise que je ne suis pas un délinquant, je n'étais pas informé de la chose. C'est un véhicule qui roule très peu. ( 5 ans que j'ai la voiture j'ai parcouru 15 000 km depuis que je l'ai).

 

Sela risque d'être compliqué pour pouvoir la faire assurer alors?

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Invité §Tis758PG

Bonjour,

 

J'ai le même soucis suite à la résiliation de ma part de mon ancien assurance, je ne savais pas qu'on avait un délai de 15 jours pour pouvoir réassurer une voiture. La résiliation s'étant passé en fin d'année, pour 2 voitures, niveau finances c'était juste, donc j'ai attendu le mois suivant pour l'assurer.

L'assurance me réclame de justifier ce mois où la voiture n'était pas assurée.

Je n'ai pas de justificatif donc il ne souhaite pas l'assurer.

Je précise que je ne suis pas un délinquant, je n'étais pas informé de la chose. C'est un véhicule qui roule très peu (5 ans que j'ai la voiture, j'ai parcouru 15.000 km depuis que je l'ai).

 

Cela risque d'être compliqué pour pouvoir la faire assurer alors ?

 

Ben, fait déjà le tour des assureurs qui ont pignon sur rue pour avoir des devis et négocier les primes, montants de garanties et franchises.

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Invité §chr682Kr

après réflexion, je pense pouvoir aller chez un autre assureur sans soucis. Vu qu'il s agissait d'une assurance qui fonctionne avec internet, la voiture a été assuré février et mars le temps que je fournir les justificatifs. Eux ne veulent pas parqu'elle n'a pas été assuré en janvier.

J'ai demandé un relevé et je pense pouvoir aller chez un autre assureur sans soucis

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Invité §ryo088rC

après réflexion, je pense pouvoir aller chez un autre assureur sans soucis. Vu qu'il s agissait d'une assurance qui fonctionne avec internet, la voiture a été assuré février et mars le temps que je fournir les justificatifs. Eux ne veulent pas parqu'elle n'a pas été assuré en janvier.

J'ai demandé un relevé et je pense pouvoir aller chez un autre assureur sans soucis

Bonjour,

 

Cela a-t-il fonctionner pour vous ?

 

Merci pour votre réponse

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Invité §jak354jF

Bonjour,

 

C'est quoi cette histoire qu'on ne puisse pas suspendre une assurance si on ne se sert plus provisoirement de sa voiture?

Moi j'ai des problèmes de santé et envisage de suspendre mon assurance pendant mes hospitalisations!

D'ailleurs, c'est en suspendant mon assurance, faute de voiture en l'occurence, que j'ai perdu mon bonus de 50 % , alors que je pouvais me réassurer avec pendant trois ans, mais qui avaient été reduits à deux ans au moment où avant d'etre rétablis à trois!!!

Bonne journée.

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Invité §Ano333Fh

Bonjour,

 

C'est quoi cette histoire qu'on ne puisse pas suspendre une assurance si on ne se sert plus provisoirement de sa voiture?

Moi j'ai des problèmes de santé et envisage de suspendre mon assurance pendant mes hospitalisations!

D'ailleurs, c'est en suspendant mon assurance, faute de voiture en l'occurence, que j'ai perdu mon bonus de 50 % , alors que je pouvais me réassurer avec pendant trois ans, mais qui avaient été reduits à deux ans au moment où avant d'etre rétablis à trois!!!

Bonne journée.

 

Je viens d'en faire la cruelle expérience, virée de Pacifica car mon véhicule était resté au parking 8 mois car je n'avais pas encore le permis et que j'avais acheté le véhicule. Comme vous, je ne savais pas qu'un véhicule à l'abri doit être assuré. Quand ils ont reçu la photocopie de la carte grise ils m'ont demandé de résilier pour ne pas me mettre dans une galère plus grande en résiliant eux-mêmes. Je ne sais pas encore comment je vais me dépatouiller de tout ça. :(

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Invité §tnt265Ie

en même temps, une voiture même si elle ne sert pas doit restée assurez (un minimum)

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