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Non concordance du type de véhicule avec la carte grise

 

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 Sujet :

Non concordance du type de véhicule avec la carte grise

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n°14919175
Littlestar​211
Profil : Nouveau membre
littlestar211
Posté le 10-07-2012 à 15:15:53  answer
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Bonjour à tous,

Après avoir acheté une Peugeot 207 chez un concessionnaire en juin 2010, je viens d'aller faire le 1er contrôle technique à 2 ans imposé par la loi.

Au retrait du véhicule, le réceptionnaire m'informe à ma grande surprise de la non concordance de la carrosserie avec le document d'identification, m'expliquant que la partie J.3 comporte actuellement la mention "DERIV VP" renvoyant à un véhicule utilitaire et non à un véhicule de tourisme comme cela est sensé être le cas.

Le réceptionnaire m'indique que l'erreur vient peut-être d'une erreur de la Préfecture ou du fait que mon véhicule était à l'origine un véhicule de société transformé en véhicule de particulier pour la vente.

Immédiatement, je contacte le concessionnaire chez lequel j'avais acheté le véhicule pour lui faire part du problème qui, selon lui, n'en est pas vraiment un. La personne que j'ai au bout du fil me dit que cela vient effectivement du fait que la voiture était à l'origine un véhicule de société transformé en véhicule de tourisme. Je lui fait part de mon étonnement car personne, au moment de l'achat, ne m'avait fait part de ce détail.

En tout état de cause, mes questions sont les suivantes :
1. Dans l'hypothèse où je souhaiterais revendre ma voiture, la non-conformité de la mention pourrait-elle rendre la vente caduque ?
2. La mention DERIV VP pose-t-elle un problème d'assurabilité en cas d'accident corporel de passagers ?
3. Comment obtenir la remise en conformité de ma carte grise par le garage ?
4. En cas de refus de leur part, quels sont les recours possibles ?

D'avance, merci de votre éclairage.

Littlestar

n°14919176
jarod31170
Profil : Pilote addict
jarod31170
Contributeur Bronze Forum
Posté le 10-07-2012 à 16:05:18  answer
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1- non si tu la vends en tant que commerciale
2- oui et non, l'assurance des passagers est automatique par contre ton véhicule n'est homologué que pour 2 place (c'est là le vrai probleme). Ton assureur pourra donc se retourner contre oi post indemnisation
3- c'est payant et PSA impose l"achat d'une banquette neuve (cout total avec main d'oeuvre dans les 2000€).
4- ce qui compte c'est ce que tu as achetés et donc le bon de commande : soit une commerciale (deriv VP) avec 2 places soit une voiture normale (5 places).

A noter que le CT c'est pour les deriv vp tous les 2 ans avec une visite intermédiaire de controle antipollution au bout d'un an.

Mais le vrai probleme c'est de savoir ce que tu as acheté 2 places ? 2 places équipés avec 5 places (illegal) ? 5 places ?...

n°14919180
vinc1000_0
Profil : Routard confirmé
vinc1000_0
Contributeur Bronze Forum Votant photo de bronze
Posté le 10-07-2012 à 16:11:18  answerconfig
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en fait; le véhicule que tu as acheté, était un vp neuf transformé en véhicule utilitaire (suppression de la banquette arrière notamment) puis quand le concessionnaire l'a repris, il a opéré la transformation inverse....
donc :
-à la revente, je pense qu'il sera plus prudent de le signaler à l'acheteur.
-la mention derivé vp ne pose pas de problème d'assurance (enfin je crois).
-pour effacer la mention dérivé vp, (qui est antérieure à ton achat) peut être qu'un passage aux mines la ferait "sauter"...

mood
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Posté le 10-07-2012 à 16:11:18  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°14919183
tabasco63
MadCat
Profil : Pilote pro
tabasco63
Contributeur Argent Forum
Posté le 10-07-2012 à 16:30:05  answerhomepage
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Littlestar211 a écrit :


Bonjour à tous,

Après avoir acheté une Peugeot 207 chez un concessionnaire en juin 2010, je viens d'aller faire le 1er contrôle technique à 2 ans imposé par la loi.

Au retrait du véhicule, le réceptionnaire m'informe à ma grande surprise de la non concordance de la carrosserie avec le document d'identification, m'expliquant que la partie J.3 comporte actuellement la mention "DERIV VP" renvoyant à un véhicule utilitaire et non à un véhicule de tourisme comme cela est sensé être le cas.

Le réceptionnaire m'indique que l'erreur vient peut-être d'une erreur de la Préfecture ou du fait que mon véhicule était à l'origine un véhicule de société transformé en véhicule de particulier pour la vente.

Immédiatement, je contacte le concessionnaire chez lequel j'avais acheté le véhicule pour lui faire part du problème qui, selon lui, n'en est pas vraiment un. La personne que j'ai au bout du fil me dit que cela vient effectivement du fait que la voiture était à l'origine un véhicule de société transformé en véhicule de tourisme. Je lui fait part de mon étonnement car personne, au moment de l'achat, ne m'avait fait part de ce détail.

En tout état de cause, mes questions sont les suivantes :
1. Dans l'hypothèse où je souhaiterais revendre ma voiture, la non-conformité de la mention pourrait-elle rendre la vente caduque ?
2. La mention DERIV VP pose-t-elle un problème d'assurabilité en cas d'accident corporel de passagers ?
3. Comment obtenir la remise en conformité de ma carte grise par le garage ?
4. En cas de refus de leur part, quels sont les recours possibles ?

D'avance, merci de votre éclairage.

Littlestar



Le concessionair aurait du faire les demarches admnistratives pour repasser en vp.

Il convient donc qu'il s'en occupe.

Que dit le bon de commande ?


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
n°14919197
Profil supprimé
Posté le 10-07-2012 à 19:48:12  answer
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Littlestar211 a écrit :


Bonjour à tous,

Après avoir acheté une Peugeot 207 chez un concessionnaire en juin 2010, je viens d'aller faire le 1er contrôle technique à 2 ans imposé par la loi.

Au retrait du véhicule, le réceptionnaire m'informe à ma grande surprise de la non concordance de la carrosserie avec le document d'identification, m'expliquant que la partie J.3 comporte actuellement la mention "DERIV VP" renvoyant à un véhicule utilitaire et non à un véhicule de tourisme comme cela est sensé être le cas.

Le réceptionnaire m'indique que l'erreur vient peut-être d'une erreur de la Préfecture ou du fait que mon véhicule était à l'origine un véhicule de société transformé en véhicule de particulier pour la vente.

Immédiatement, je contacte le concessionnaire chez lequel j'avais acheté le véhicule pour lui faire part du problème qui, selon lui, n'en est pas vraiment un. La personne que j'ai au bout du fil me dit que cela vient effectivement du fait que la voiture était à l'origine un véhicule de société transformé en véhicule de tourisme. Je lui fait part de mon étonnement car personne, au moment de l'achat, ne m'avait fait part de ce détail.

En tout état de cause, mes questions sont les suivantes :
1. Dans l'hypothèse où je souhaiterais revendre ma voiture, la non-conformité de la mention pourrait-elle rendre la vente caduque ?
2. La mention DERIV VP pose-t-elle un problème d'assurabilité en cas d'accident corporel de passagers ?
3. Comment obtenir la remise en conformité de ma carte grise par le garage ?
4. En cas de refus de leur part, quels sont les recours possibles ?

D'avance, merci de votre éclairage.

Littlestar



Je veut bein te répondre mai en mail privé car sur ce site j'avais conseillé une personne qui était dans le même cas que toi et j'ai eu la surprise de voir le post supprimé par le modérateur.
Si tu veut vraiment t'en sortir passe moi un MP et ton adresse E.mail afin que l'on puisse solutionner ton affaire.
Ce que je peut t'indiquer c'est que si tu utilises ton véhicule avec 4 ou 5 personnes tu ne seras pas assuré.
Cdt

n°14919335
octobre
Profil : Pilote semi-pro
octobre
Contributeur Bronze Forum
Posté le 12-07-2012 à 18:56:15  answerconfig
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Faudrait arrêter avec les mines, ce service n'existe plus depuis 15 ans...

Il a été remplacer par la DRIRE et qui aujourd'hui devenu la DREAL, et la DREAL ne délivre plus de certificat de conformité, il faut se tourner vers le constructeur, càd ton concessionnaire, qui n'a pas fait son boulot.

Vis-à-vis de la loi il est également interdit de transporter des passagers, c'est assimilé à un défaut de certificat d'immatriculation (135€)

mood
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Posté le 12-07-2012 à 18:56:15  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°14919348
Profil supprimé
Posté le 12-07-2012 à 21:38:11  answer
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octobre a écrit :


Faudrait arrêter avec les mines, ce service n'existe plus depuis 15 ans...

Il a été remplacer par la DRIRE et qui aujourd'hui devenu la DREAL, et la DREAL ne délivre plus de certificat de conformité, il faut se tourner vers le constructeur, càd ton concessionnaire, qui n'a pas fait son boulot.

Vis-à-vis de la loi il est également interdit de transporter des passagers, c'est assimilé à un défaut de certificat d'immatriculation (135€)



J'avoue ne pas comprendre votre message puisque je n'ai fait aucune allusion à la DREAL.
Si cette personne est dans l'embarras il suffit qu"elle me contacte et nous ferons ce qu"il est possible de faire afin qu'il puisse être en conformité.

Bien sur c'est au concessionnaire de faire le nécéssaire avec l'aval du constructeur mais il semble qu'il y ait un problème avec ce garage.
Donc si je peut l'aider je ne m'en priverais pas si bien entendu cette personne s'adresse à moi dans la mesure ou cette concession ne daigne pas résoudre ce problème rapidement.

n°14919403
jhon78
Profil : Pilote chevronné
jhon78
Contributeur Bronze Forum
Posté le 13-07-2012 à 13:32:02  answerconfig
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octobre a écrit :


Faudrait arrêter avec les mines, ce service n'existe plus depuis 15 ans...

Il a été remplacer par la DRIRE et qui aujourd'hui devenu la DREAL, et la DREAL ne délivre plus de certificat de conformité, il faut se tourner vers le constructeur, càd ton concessionnaire, qui n'a pas fait son boulot.

Vis-à-vis de la loi il est également interdit de transporter des passagers, c'est assimilé à un défaut de certificat d'immatriculation (135€)


Dans la tete des gens quand on dit mines, drire etc c'est bien entendu de la dreal dont tout le monde parle, faut pas se formaliser pour ca.  ;)

n°14919546
octobre
Profil : Pilote semi-pro
octobre
Contributeur Bronze Forum
Posté le 15-07-2012 à 11:36:52  answerconfig
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Je suis tout à fait de ton avis, si tu peux magouiller pour l'aider je te soutiens à 200%, d'ailleurs je suis même interessé par la combine !!! [smileyperso

jhon78 a écrit :


Dans la tete des gens quand on dit mines, drire etc c'est bien entendu de la dreal dont tout le monde parle, faut pas se formaliser pour ca.  ;)



Ben oui et non, les mines validaient les transformations (et on a vu des trucs sacrément exotique, genre golf 1 cabrio diesel ou 205 V6...), la Drire fesaient les RTI et les COC, et la Dreal ne fait plus que des RTI et encore pas toute puisqu'on le Ministere des Transports le refuse désormais (tout est de la responsabilité des constructeurs).

D'ou ce qu'il est possible de faire ou pas... Et aujourd'hui c'est surtout "pas" [smileyperso

n°14919548
Profil supprimé
Posté le 15-07-2012 à 12:07:38  answer
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octobre a écrit :


Je suis tout à fait de ton avis, si tu peux magouiller pour l'aider je te soutiens à 200%, d'ailleurs je suis même interessé par la combine !!! [smileyperso





Bonjour Monsieur Octobre

Je ne suis pas un adepte de la MAGOUILLE ce que j'entreprends je le fais légalement, votre propos est choquant pour ceux et celles qui ont du me demander de l'aide.
Aides qu'ils ont eu dans la légalité la plus stricte car les affaires douteuses n'ont qu'un temps.
A propos notre intervenant est dans le "me....e" (CT refusé) à cause là d'une magouille d'un garagiste.

Il y a une possibilité d'obtenir à ce que le véhicule soit modifié dans les règles d'ailleurs j'ai donné en MP la manière d'opérer à un autre correspondant sur ce site intéréssé suite à ce post.
Maintenant pour vous je ne vous donnerais pas la "recette" puisque vous doutez que cette affaire puisse se régler à l'amiable et surtout en mettant en doute ma probité.

n°14919628
octobre
Profil : Pilote semi-pro
octobre
Contributeur Bronze Forum
Posté le 15-07-2012 à 20:42:14  answerconfig
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Tant pis pour moi alors !!! [smileyperso

n°14919630
Charles Ingalls
Profil : Routard confirmé
charles-ingalls
Contributeur Bronze Forum
Posté le 15-07-2012 à 21:11:56  answer
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Non mais t'es sur un forum, soit tu donnes les solutions sur le forum et pas en mp, soit tu vas voir ailleurs parce que ça va vite saouler beaucoup de monde (et de modos) cette histoire.


---------------
''une carrosserie lustré fera moins consommer, car l'air glissera mieux dessus''
n°14919631
Profil supprimé
Posté le 15-07-2012 à 21:28:50  answer
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Charles Ingalls a écrit :


Non mais t'es sur un forum, soit tu donnes les solutions sur le forum et pas en mp, soit tu vas voir ailleurs parce que ça va vite saouler beaucoup de monde (et de modos) cette histoire.



Relis le post et tu auras la réponse dès ma première intervention.
Quant aux modos je suis prêt à leur répondre mais cela m'étonnerait beaucoup qu'ils me demandent quoi que ce soit...

n°14919632
Charles Ingalls
Profil : Routard confirmé
charles-ingalls
Contributeur Bronze Forum
Posté le 15-07-2012 à 21:34:55  answer
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J'ai pas posé de question.


---------------
''une carrosserie lustré fera moins consommer, car l'air glissera mieux dessus''
n°14919645
tabasco63
MadCat
Profil : Pilote pro
tabasco63
Contributeur Argent Forum
Posté le 16-07-2012 à 11:56:06  answerhomepage
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Charles Ingalls a écrit :


J'ai pas posé de question.



Ben relis quand même son post initial et tu comprendras pourquoi il ne donne pas l'info.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
n°14919647
Charles Ingalls
Profil : Routard confirmé
charles-ingalls
Contributeur Bronze Forum
Posté le 16-07-2012 à 12:14:10  answer
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tabasco63 a écrit :



Ben relis quand même son post initial et tu comprendras pourquoi il ne donne pas l'info.


J'ai lu avant d'intervenir, si un modo supprime son message c'est parce qu'il fait du hors charte, donc autant s'abstenir de poster tout court.

Venir sur un forum pour voir des gens qui se donnent des solutions par MP, c'est intéressant pour personne.


---------------
''une carrosserie lustré fera moins consommer, car l'air glissera mieux dessus''
n°14919649
jhon78
Profil : Pilote chevronné
jhon78
Contributeur Bronze Forum
Posté le 16-07-2012 à 12:21:01  answerconfig
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En fait, je me permet d'intervenir dans le sens de metayer, c'est moi l'autre correspondant, ce qu'il indique n'est en aucun cas hors charte, mais je comprend que ca puisse piquer certain pro qui en voulant gagner leur croute, se font une belle marge sur des trucs super simple.

n°14919659
oulianov
Profil : Pilote d'essai
oulianov
Contributeur Argent Forum
Posté le 16-07-2012 à 13:14:15  answerconfig
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jhon78 a écrit :


En fait, je me permet d'intervenir dans le sens de metayer, c'est moi l'autre correspondant, ce qu'il indique n'est en aucun cas hors charte, mais je comprend que ca puisse piquer certain pro qui en voulant gagner leur croute, se font une belle marge sur des trucs super simple.

+1.[smileyperso

n°14919701
octobre
Profil : Pilote semi-pro
octobre
Contributeur Bronze Forum
Posté le 17-07-2012 à 14:40:38  answerconfig
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Si c'est modéré c'est hors-charte donc du bricolage, car l'économie des garages est loin d’être le souci numéro d'un forum automobile...


Mais on a surement compris ou chié de travers et Metayer va nous remettre dans le bon sens [smileyperso

n°14919705
jhon78
Profil : Pilote chevronné
jhon78
Contributeur Bronze Forum
Posté le 17-07-2012 à 15:04:15  answerconfig
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En fait tu a deja tout comprit de travers...
Ce n'est pas du bricolage et ca a etait enlevé a la demande d'un pro (dixit metayer) car finalement tellement simple que quand tu sais comment ca se passe, tu tire un peu la gueule pour les 2000€ qu'ils te prennent.
Mais bon vue que tu a l'air d'avoir la science infuse...

mood
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Posté le 17-07-2012 à 15:04:15  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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Non concordance du type de véhicule avec la carte grise

 

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