Voiture papier suisse

[Invité §joh445Rx]

Bonjour a tous.

Je vous explique mon problème, j'ai trouvé un 106 gti a bon prix sur le bon coin, l'annonce est sérieuse j'ai rencontré le proprio. Seule problème la voiture est suisse, je connait les démarches à faire, le proprio a dédouané la voiture et il a la carte grise suisse ainsi qu'un certificat de vente. Mais il ne veut pas refaire la carte grise et il n'a pas le certificat de conformité. Je voudrais donc savoir si il est possible de refaire les papier a mon nom légalement sans qu'il ne fasse les papier français, et si oui comment.

En éspérent une réponse, cordialement JB.

[Invité §Tis758PG]

Bonjour a tous.

Je vous explique mon problème, j'ai trouvé un 106 gti a bon prix sur le bon coin, l'annonce est sérieuse j'ai rencontré le proprio. Seule problème la voiture est suisse, je connait les démarches à faire, le proprio a dédouané la voiture et il a la carte grise suisse ainsi qu'un certificat de vente. Mais il ne veut pas refaire la carte grise et il n'a pas le certificat de conformité. Je voudrais donc savoir si il est possible de refaire les papier a mon nom légalement sans qu'il ne fasse les papier français, et si oui comment.

En éspérent une réponse, cordialement JB.

 

Il n'a pas à faire une carte grise puisque les certificats d'immatriculations helvétiques appartiennt au conducteur, non à la voiture. Il ne peut pas, non plusn faire une CG française puisqu'il ne réside pas en France. C'est à toi de contacter ta préfecture pour faire les formalités requises.

[Invité §joh445Rx]

Merci pour la réponse mais vous n'avez pas comprit la question, désoler si j'ai mal formulé.

Le proprio en question est français et il a déjà acheté la voiture a un suisse, il a dédouané la voiture mais n'a pas terminé les démarche pour des raison financière.

Je veut donc savoir si il peut me la vendre quant même.

[Invité §Tis758PG]

Merci pour la réponse mais vous n'avez pas comprit la question, désoler si j'ai mal formulé.

Le proprio en question est français et il a déjà acheté la voiture a un suisse, il a dédouané la voiture mais n'a pas terminé les démarche pour des raison financière.

Je veut donc savoir si il peut me la vendre quant même.

 

Non, il doit d'abord faure les formalités nécessaires pour qu'elle deviennte française puis te la vendre.

[chris94ca]

Le 846 A est au NOM du vendeur. C est a lui de faire l homologation FR sinon tu seras bloque par la prefecture car ce certificay des douanes FR ne sera pas a ton nom

[Invité §joh445Rx]

Merci pour vos réponses, donc si je comprend bien il faut qu'il demande le certificat de conformité, puis qu'il passe au CT et qu'il fasse la carte grise ?

Ni a t'il pas un moyen pour ne pas faire deux fois la carte grise ?

[Invité §Tis758PG]

Merci pour vos réponses, donc si je comprend bien il faut qu'il demande le certificat de conformité, puis qu'il passe au CT et qu'il fasse la carte grise ?

Ni a t'il pas un moyen pour ne pas faire deux fois la carte grise ?

 

Aucun.

[Invité §ash741Us]

Tout est dit

[Invité §hen245vR]

Non, il doit d'abord faure les formalités nécessaires pour qu'elle deviennte française puis te la vendre.

 

 

+ 1.000.000

 

Il ne faut surtout pas se lancer dans des histoires à dormir debout avec des guignols ou des escrocs qui essaient de revendre des voitures sans les avoir fait immatriculer à leur nom. Raison de plus quand le véhicule est extérieur à l'UE, n'a pas acquité les taxes d'importation ou la TVA et n'a pas de certificat de conformité. Seul un très gros pigeon aveugle paierait pour ce genre de "plan".

[m-d-s]

A fuir si, pas de COC (certificat de conformité €uropéens.

* La Suisse ce n'est pas l' UE !

[daniel762]

Le 846 A est au NOM du vendeur. C est a lui de faire l homologation FR sinon tu seras bloque par la prefecture car ce certificay des douanes FR ne sera pas a ton nom

 

 

Même avis, je l'ai déjà lu il y a très longtemps déjà. C'était d'ailleurs à propos de l'importation d'américaines, quelque chose que tu connais peut-être si j'en crois ton avatar...

 

Puis si un gars vend une voiture en plaques étrangères, c'est peut-être aussi et surtout qu'il a réalisé qu ça coûterait bien trop cher de la passer aux normes françaises, voire que ce serait impossible...

[chris94ca]

Venant de CH ( la SUISSE ne fait pas partie de la CEE , donc douanes a payer) la voiture peut etre aux normes CEE malgres tout. Tout depend du certificat constructeur.

[m-d-s]

Les douanes et tva c'est un soucis annexe qui certes grévera les finances.

 

* Le soucis majeur est la conformité hors UE.