enlevement d'épaves

[Invité §seb187kx]

bonjour a tous

 

Tout d'abord j'èspère être dans la bonne section

 

voila je suis un passionné de mécanique et j'entrepose dans mon terrain qui est clos 5 véhicule.

 

dont deux a mon nom, un au nom de mon père, 2 véhicule pour pièce détaché.

 

j'ai recu une lettre de la mairie me mettant en demeurre de débarassé mes "épave sous un délais de 15 jours.

 

mes questions :

 

quel terme constitue une "épave"?

 

meme en règle on t'il droit de me les enlevé?

 

 

suis un peut inquiêt. je vait bien évidament et j'aurais pas le choix de démonté les 2 voitures pour pièce et les faire débarrassé rapidement.

 

Mais pour le reste pas question d'y touché. on a quand même bien le droit de stoké quelque voiture chez soi??

 

merci a tous pour vos avis.

je ne connais rien a la loi. et ou pourrais je me renseigné.

merci

[Invité §jac282KI]

Article L541-2 du C.ENV

:

Toute personne qui produit ou détient des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore et la faune, à dégrader les sites ou les

paysages, à polluer l'air ou les eaux, à engendrer des bruits et des odeurs

et, d'une façon générale, à porter atteinte à la santé de l'homme et à l'environnement, est tenue

d'en assurer ou d'en faire assurer l'élimination

conformément aux dispositions du présent chapitre, dans des conditions propres à éviter lesdits effets. L'élimination des déchets

comporte les opérations de collecte, transport, stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et matériaux réutilisables ou de l'énergie, ainsi qu'au dépôt ou

au rejet dans le milieu naturel de tous autres produits dans des conditions propres à éviter les nuisances mentionnées à l'alinéa précédent.

 

C'est sûr que si ton terrain ressemble à une décharge pubic

[julien-06200]

Bonjour,

 

Une voiture abandonnée peut être considérée comme un déchet au sens de l'article L541-1-1 du Code de l'environnement (en raison des substances nocives qu'elle peut contenir). C'est notamment la thèse avancée dans la réponse à une question écrite posée par un sénateur en 2002 : http://www.senat.fr/questions/ [...] 00689.html

Or, tu n'as pas le droit de stocker des déchets sur ton terrain.

Si tu ne fais pas place nette, la mairie a le pouvoir de faire place nette et de t'envoyer la facture, c'est prévu par l'article L541-3 du Code de l'environnement. Et ce sera très très cher.

 

Il est probable que tes voisins soient gênés par le spectacle des épaves sur ton terrain...

[Invité §MET462TF]

bonjour a tous

 

Tout d'abord j'èspère être dans la bonne section

 

voila je suis un passionné de mécanique et j'entrepose dans mon terrain qui est clos 5 véhicule.

 

dont deux a mon nom, un au nom de mon père, 2 véhicule pour pièce détaché.

 

j'ai recu une lettre de la mairie me mettant en demeurre de débarassé mes "épave sous un délais de 15 jours.

 

mes questions :

 

quel terme constitue une "épave"?

 

meme en règle on t'il droit de me les enlevé?

 

 

suis un peut inquiêt. je vait bien évidament et j'aurais pas le choix de démonté les 2 voitures pour pièce et les faire débarrassé rapidement.

 

Mais pour le reste pas question d'y touché. on a quand même bien le droit de stoké quelque voiture chez soi??

 

merci a tous pour vos avis.

je ne connais rien a la loi. et ou pourrais je me renseigné.

merci

 

 

A mon avis ce sont les deux épaves qui posent problème.

L'idéal serait de démonter ce qui est récupérable et de le stocker loin des regards des voisins.

Ensuite découper le reste des deux épaves et les mettre en décharge ou chez un casseur (quoique je ne suis pas sur pour le casseur).

Nettoyer ta cour à fond puis installer des arbres qui feront écran dans les années à venir afin d'éviter les regards indiscrets de tes voisins.

Les trois autres voitures déplacent les, une à droite l'autre derrière de façon à faire croire que les véhicules sont en état de marche.

Evites les conflits avec une Mairie car un jour tu peut avoir besoin d'aide de leur part ceux ci risquent de ne pas être très coopératifs si tu n'éxécute pas ce délai.

[Invité §pie154rp]

N'oublie pas de remercier les trou du cul qui te servent de voisin au passage

[Invité §jac282KI]

N'oublie pas de remercier les trou du cul qui te servent de voisin au passage

 

Drôle de réaction,tu fais quoi si demain tu as quelques nuisances devant chez toi

[Invité §pie154rp]

C'est déjà le cas, et je m'en branle, c'est pas mon problème ce qui se passe chez les autres. d’ailleurs sur le terrain ou je bosse c'est pareil, c'est un gros bordel avec des caisses et des épaves et de la boue partout, car sa fait parti de mon boulot, donc si un jour j'apprend que quelqu'un commence a faire chier il a interet de se faire discret sinon il prend un coup de tracto sur sa baraque !

 

Je comprendrai jamais pourquoi les gens sont casse couille comme sa, ils ont pas assez de problèmes dans leur vie sérieux ?

Ques-ce-que sa peut leur foutre que le voisin est une voiture démonté chez lui ? Les gens cherchent la merde ou elle y est pas aussi. tant que les les gene pas pour de vrai, qu'il empiete pas sur leur terrain, en quoi sa les genes ??? C'est juste le plaisir d'etre casse couille, c'est tout.

[Invité §jac282KI]

C'est déjà le cas, et je m'en branle, c'est pas mon problème ce qui se passe chez les autres. d’ailleurs sur le terrain ou je bosse c'est pareil, c'est un gros bordel avec des caisses et des épaves et de la boue partout, car sa fait parti de mon boulot, donc si un jour j'apprend que quelqu'un commence a faire chier il a interet de se faire discret sinon il prend un coup de tracto sur sa baraque !

 

Je comprendrai jamais pourquoi les gens sont casse couille comme sa, ils ont pas assez de problèmes dans leur vie sérieux ?

Ques-ce-que sa peut leur foutre que le voisin est une voiture démonté chez lui ? Les gens cherchent la merde ou elle y est pas aussi. tant que les les gene pas pour de vrai, qu'il empiete pas sur leur terrain, en quoi sa les genes ??? C'est juste le plaisir d'etre casse couille, c'est tout.

 

Gros goretj'avais pas vu.

[Invité §seb187kx]

en quoi c'est une nuisance.

 

les voiture sont "entière" ne manque pas de porte, de par choc ou autre. elle on leurs 4 roues et sont parfaitement rangée.

 

je veut bien admettre que si j'avais 4 bouze a moitié désossé qui trônerait au millieu de mon terrain je veux bien comprendre. mais la tout est parfaitement bien rangé. les voiture alligné au fond du terrain.

 

va falloir que je fasse constaté par huissier que la voiture de la voisine pisse l'huile et souille la voie publique, bah oui elle est garé dans la rue

 

si on commence a tous se tiré dans les pattes. je ne cause a personne en plus.

 

merci pour vos réponse.

je tacherais de démonté au moins les deux donneuse d'organes. pour le reste sa bougera pas. elle sont a mon nom.

[Invité §seb187kx]

C'est déjà le cas, et je m'en branle, c'est pas mon problème ce qui se passe chez les autres. d’ailleurs sur le terrain ou je bosse c'est pareil, c'est un gros bordel avec des caisses et des épaves et de la boue partout, car sa fait parti de mon boulot, donc si un jour j'apprend que quelqu'un commence a faire chier il a interet de se faire discret sinon il prend un coup de tracto sur sa baraque !

 

Je comprendrai jamais pourquoi les gens sont casse couille comme sa, ils ont pas assez de problèmes dans leur vie sérieux ?

Ques-ce-que sa peut leur foutre que le voisin est une voiture démonté chez lui ? Les gens cherchent la merde ou elle y est pas aussi. tant que les les gene pas pour de vrai, qu'il empiete pas sur leur terrain, en quoi sa les genes ??? C'est juste le plaisir d'etre casse couille, c'est tout.

 

 

je n'est pas de voiture démonté

 

une photo devrait mieux parlé

[Invité §jac282KI]

en quoi c'est une nuisance.

 

les voiture sont "entière" ne manque pas de porte, de par choc ou autre. elle on leurs 4 roues et sont parfaitement rangée.

 

je veut bien admettre que si j'avais 4 bouze a moitié désossé qui trônerait au millieu de mon terrain je veux bien comprendre. mais la tout est parfaitement bien rangé. les voiture alligné au fond du terrain.

 

va falloir que je fasse constaté par huissier que la voiture de la voisine pisse l'huile et souille la voie publique, bah oui elle est garé dans la rue

 

si on commence a tous se tiré dans les pattes. je ne cause a personne en plus.

 

merci pour vos réponse.

je tacherais de démonté au moins les deux donneuse d'organes. pour le reste sa bougera pas. elle sont a mon nom.

 

Adresses toi direct à ta mairie de vive voix et demandes le pourquoi du comment,il y a sûrement une raison

[Invité §seb187kx]

oui mais de toute façon la gendarmerie m'a dit qu'il ne pouvait pas venir comme sa enlevé mes voiture, le terrain est privée et clos.

 

si il on le malheur de rentré je déposerais plainte pour vol. surtout que la safrane appartient a un ami gendarme.

[beserker]

Mets des bâches de protection sur les caisses et nettoies un peu

Comme ça ils ne pourront pas parler de déchêts

[Invité §seb187kx]

y'a rien a néttoyé

[Invité §pie154rp]

C'est quoi comme voiture exactement qu'il y a dans ton terrain ?

[Invité §seb187kx]

Dite moi ce qu'il faut rangé?

 

 

[Invité §pie154rp]

La poule, elle a sa place sur le grill !

 

non en fait ce que je pense, c'est que vue de la route avec les arbres, les gens doivent voir 5 voiture rangés qui doivent pas bouger souvent, et pensent qu'il s'agit d'un stock ou un truc comme sa... le mieux est que tu aille a la mairie leur demander au moins tu aura le vrai motif.

 

 

EDIT:[troll] 4 renault, c'est normal en fait[/troll]

[Invité §seb187kx]

de la rue sa se voit pas trop

 

elle sont toute roulante sauf la marron. qui va partir la semaine prochaine j'irais en mairie demain.

 

 

[Invité §seb187kx]

pour les poule c'est délicieux au vin jaune

[Invité §jac282KI]

Dite moi ce qu'il faut rangé?

 

 

 

Celle contre le grillage

[Invité §seb187kx]

Celle contre le grillage

 

Elle est a mon père, sont enlèvement est prévu dans 10 jours

[Invité §jac282KI]

Elle est a mon père, sont enlèvement est prévu dans 10 jours

 

C'est vrai qu'on est loin d'un bric à brac t'as des voisins de l'autre côté du grillage?

[Invité §seb187kx]

a coté du grillage c'est une cour gravillonnée peut fréquenté, d'ailleurs j'ai l'accord du propriétaire pour passé. sinon en traversant la cour y'a des propriétés.

 

je veux bien montré ma bonne fois en ramenant la 25 marron, et de dépouillé l'espace.

 

mais sur que je garde la 25 bleu et L'AX. pour la safrane a voir

[Invité §oul767Da]

a coté du grillage c'est une cour gravillonnée peut fréquenté, d'ailleurs j'ai l'accord du propriétaire pour passé. sinon en traversant la cour y'a des propriétés.

 

je veux bien montré ma bonne fois en ramenant la 25 marron, et de dépouillé l'espace.

 

mais sur que je garde la 25 bleu et L'AX. pour la safrane a voir

Je pense qu'il ny a pas de quoi s'affoler. En dix jours un huissier ne débarquera pas chez toi avec dépanneuses et une armée de FDO. On ne rentre pas chez les gens comme cela.Vu les photos: il s'agit de voitures stationnées qui ne laisse pas de polluants a l'air libre.Donc la décision peut etre contestée. Le mieux est effectivement d'aller voir le Maire et trouver un arrangement a l'amiable. Sinon ils n'ont qu'a enlever en priorité la Safrane du Gendarme. Ca peut etre drole.

[Invité §seb187kx]

quoi qu'il en soit il n'on pas a rentré dans ma proprièté car c'est eu qui pourrait avoir des emmerdes.

[Invité §oul767Da]

quoi qu'il en soit il n'on pas a rentré dans ma proprièté car c'est eu qui pourrait avoir des emmerdes.

Légalement si! C'est pourquoi nous t'avons donné la marche a suivre.Evite un bras de fer avec la Mairie.

[Invité §seb187kx]

Légalement si! C'est pourquoi nous t'avons donné la marche a suivre.Evite un bras de fer avec la Mairie.

 

même si tu as des voitures a ton nom, dans un terrain clos on peut te les faire enlevé? elle est ou la liberté la? si tout le monde ferrait comme sa je me demande ou on irrait.

[julien-06200]

Oui c'est parfaitement possible.

La ville de Nice (où je vis) l'a fait médiatiquement il y a quelques mois. Des gens qui avaient des voitures sur leur terrain (privé, clos toussa) et qui n'ont pas répondu aux injonctions ont vu les services de la ville débarquer avec la police pour faire place nette.

Quant à la liberté, elle est limité par la loi et c'est heureux. Tu serais ravi que la municipalité intervienne si ton voisin décidait d'accumuler des saloperies sur son terrain. Ou d'y implanter une décharge illégale.

Comme dans ton cas ça semble quand même un peu tiré par les cheveux, le mieux est de contacter la mairie.

[Invité §seb187kx]

je comprend bien ton point de vu. mais la on parle de 5 voiture qui se battent en duel.

 

j'en ai hérité une de mon grand père et celle la je garantie qu'elle partira pas.

je vais m'y rendre demain en mairie

avant de s'occupé de mon terrain, y'a de la voirie en très mauvais état a rénové !!!

 

je ne manquerais pas de vous informé de la suite.

[Invité §oul767Da]

Oui c'est parfaitement possible.

La ville de Nice (où je vis) l'a fait médiatiquement il y a quelques mois. Des gens qui avaient des voitures sur leur terrain (privé, clos toussa) et qui n'ont pas répondu aux injonctions ont vu les services de la ville débarquer avec la police pour faire place nette.

Quant à la liberté, elle est limité par la loi et c'est heureux. Tu serais ravi que la municipalité intervienne si ton voisin décidait d'accumuler des saloperies sur son terrain. Ou d'y implanter une décharge illégale.

Comme dans ton cas ça semble quand même un peu tiré par les cheveux, le mieux est de contacter la mairie.

Complètement d'accord! Il a tous les éléments pour régler cette histoire intelligemment! La lutte contre la pollution est une démarche de société et non pas partisane et quelque soit le résultat des élections, la législation sera renforçée. Or La loi doit etre respectée sous peine de sanctions. Pour l'instant rien n'est fait . A lui de savoir si au nom d'une soit disant liberté individuelle il préferera assumer les conséquences de se mettre hors la loi au lieu de régler le problème simplement par la conciliation.

[Invité §MET462TF]

Oui c'est parfaitement possible.

La ville de Nice (où je vis) l'a fait médiatiquement il y a quelques mois. Des gens qui avaient des voitures sur leur terrain (privé, clos toussa) et qui n'ont pas répondu aux injonctions ont vu les services de la ville débarquer avec la police pour faire place nette.

Quant à la liberté, elle est limité par la loi et c'est heureux. Tu serais ravi que la municipalité intervienne si ton voisin décidait d'accumuler des saloperies sur son terrain. Ou d'y implanter une décharge illégale.

Comme dans ton cas ça semble quand même un peu tiré par les cheveux, le mieux est de contacter la mairie.

 

 

Julien-O6200 à Nice cela peut sans doute se comprendre ce genre d'action, mais dans le village ou réside sebby39 il semblerait qu'un "mauvais coucheur" soit à l'origine de la plainte relayée par le Maire.

Le mieux comme le disent les intervenants est d'aller voir ce Maire surtout pas seul avec ta famille ou voisins qui te soutiennent.

Cela aura un "certain effet" vis à vis de cet élu car on constate de plus en plus de dérives dans les petites communes.

Réagir à bon escient en lui indiquant que cette manière d'agir (envoi du courrier et menaces) n'est pas l'apannage de la vie ordinaire de ce village tranquille.

Un exemple me concernant j'ai des antennes sur le toit de mon domicile.

Cela faisait plus de dix ans que ces antennes faisait partie du paysage, hors un jour je reçois un courrier du Maire m'indiquant qu'il fallait que je démonte ces antennes car cela n'était pas esthétiques...

Je prends rendez-vous avec le Maire et lui indique qu'il peut prendre un arrété concernant ces antennes sur le toit mais je le préviens qu'il va falloir "batailler ferme" puisque je suis autorisé à me servir des ces antennes pour mon loisir et de part mon implication dans un hobbie reconnu par les pouvoirs publics.

Il s'excuse en m'indiquant que des habitants (écologistes) avait demandé le démontage de ces antennes.

D'ailleurs il m'a indiqué le nom de ces certaines de ces personnes.

je suis allé voir ces (écolos) un par un en leur indiquant qu'il aurait été plus franc de leur part de me demander face à face ce démontage...

Bien sur ces personnes ont eu droit à un rappel à la réglementation me concernant et que s'ils n'était pas convaincus il pouvait faire appel au tribunal.

Aucun n'a jugé bon porter l'affaire en Justice...

 

Dans la "vraie vie" il faut se montrer ferme dans certaines occasions face à des gens qui n'ont pas le courage de vous affronter personnelement mais par le biais d'élus plus prompts à donner "la charge" au lieu de composer avec tous les habitants d'un village.

[Invité §jho810PN]

Ouais les petits village ce n'est plus ce que c'etait... J'ai aussi un exemple avec mon voisins, un petit vieux de 80ans, bon super "frais" et bricoleur a fond.

On habite dans un lieu dit, entouré par la foret de dreux. Donc des arbres partout, un lieu super sympa quoi. L'année derniere mon pauvre voisin a recu une lettre lui demandant de tailler ses arbres car il depassé sur la voie (hors tout les arbres de tout le monde depasse sur la voie, avec les buisson ca faisait un passage sympa et cachée un peu les maison) Donc le petit papi s'execute, tout ca pour que 5 mois aprés la mairie vienne et elague tout les arbre de nos rues... Super intelligent. Et pour finir on a apprit que la "plainte" venais des gens qui se servent de notre rue pour aller au terrain de tennis de la ville d'a cote...

[Invité §oul767Da]

Ouais les petits village ce n'est plus ce que c'etait... J'ai aussi un exemple avec mon voisins, un petit vieux de 80ans, bon super "frais" et bricoleur a fond.

On habite dans un lieu dit, entouré par la foret de dreux. Donc des arbres partout, un lieu super sympa quoi. L'année derniere mon pauvre voisin a recu une lettre lui demandant de tailler ses arbres car il depassé sur la voie (hors tout les arbres de tout le monde depasse sur la voie, avec les buisson ca faisait un passage sympa et cachée un peu les maison) Donc le petit papi s'execute, tout ca pour que 5 mois aprés la mairie vienne et elague tout les arbre de nos rues... Super intelligent. Et pour finir on a apprit que la "plainte" venais des gens qui se servent de notre rue pour aller au terrain de tennis de la ville d'a cote...

Ces exemples illustrent parfaitement que au lieu de se braquer et employer la manière forte , le dialogue avec des voisins que l'on ne connait pas porte ses fruits dans 80% des cas!

[Ratatouille et CIE]