au seccour j'ai perdu mon certificat de cession

[Invité §tsp528kr]

Bonjour à tous.

Voilà mon problème, fin 2007 j'ai vendu ma voiture à un particulier !

J'ai déménagé juste après cette vente et malheureusement j'ai perdu le certificat de cession.

Depuis ce temps-là j'ai reçu de nombreux P.V que j'ai bien sûr pas l'intention de payé et par la même occasion me faire retirer les points car la personne a fait des excès de vitesse avec la voiture que je lui ai vendu. Je me suis déplacé à la gendarmerie nationale de Segré 49500 la bas les gendarmes très gentil on pue me donné le nom et l'adresse du nouveau propriétaire de mon ancienne voiture par chance j'avais fait un échange donc avec le numéro d'imamat ils ont retrouvé ces coordonnées.

J’ai contacté cette personne qui m’a dit qu'il avait plus la voiture et qu'il avait perdu le certificat de vent de la voiture donc aujourd'hui je ne sais pas où est la voiture et qui la conduit. Après d'autre courriers à l'hôtel de police d’Angers toujours pas de nouvelle positive pour moi et je me suis déplacer à la gendarmerie d’Ancenis ou ils m’ont dit que sans le certificat de cession je ne pouvais pas prouver que le véhicule n’était plus à moi et même avec un justificatif d’assurance ce ne serai pas valable car trop de gens roule sans assurance donc irrecevable.

Apres cela j’ai adressé un courrier à l’officier du ministère public de Nantes et il m’a répondu que dans l’état actuelle des chose il ne pouvait pas interrompre les charges contre moi car sans le certificat de cession je ne peux pas prouvé l’identité du nouveau propriétaire sauf si ce dernier me signe un courrier comme quoi il m’a bien acheté la voiture avec une photocopie de sa carte d’identité bien sûr mais voilà le nouveau proprio n’est sois pas joignable et quand je me déplace chez lui il est jamais la bien sûr .le plus gros souci c’est que je ne sais plus quoi faire pour prouver ma bonne fois et maintenant le trésor public veut faire des saisie sur mon compte bancaire et bien sûr les sommes ne sont pas anodine amende plus majoration .franchement de nos jours c’est pas croyable que l’on puisse pas ce défendre si vous avez le malheur de perdre ce papiers n’importe quelle personne qui eux vivent sans scrupule et font tout et n’importe quoi on leur dit rien et nous qui payons nos impôt qui payons nos carte grise fessons nos contrôle technique et payons une assurance on peut aller se faire voir vive la justice française ! Je précise qu’à chaque fois j’ai communiqué le nom et l’adresse ainsi que le numéro de tel de la personne à qui j’ai vendu la voiture mais rien n’y fait.Je suis même prêt a donné l’immatriculation de la voiture la marque le modèle la couleur tout ce qui pourrai faire qu’une personne la reconnaisse et puisse me dire ou elle est et qui roule avec que je puisse prouvez enfin que je n’ai plus cette voiture et prouve ma bonne fois !

Je suis au bout et je ne sais vraiment plus quoi faire alors si une personne ici a déjà eu le cas qu’il vol à mon secours d’avance merci à toutes les personnes quoi vont prendre le temps de lire le post et d'y répondre.

[m-d-s]

Bah,

Sur la notice c'est noté 1 exemplaire a conserver et l'autre a retourner sous 8 jours en préfecture.

 

Là depuis 2007........!

Au pire, ca veux dire que la voiture juridiquement t'appartiens toujours. Embauche un détective pour la récupérer.

[Invité §tsp528kr]

sur la notice de quoi ? des ammandes ou du certificat de cession ? j'ai commencer a recevoire des ammandes début 2009 pour des infractions commises en 2008 !

[m-d-s]

Voie ton assureur (protection juridique)

[Invité §tsp528kr]

pas possible la voiture était assuré au tière avec bris de glace je n'avais pas cette options a mon contrat .

[Invité §gma300Fc]

4 ans pour vous en rendre compte ????

 

c'est bien de compter sur les autres mais il aurait juste fallu faire les choses correctement a la base...

 

maintenant a mon avis a part avec un avocat... et encore vous n'avez aucune trace de vente... a moins d'avoir pris un cheque de banque.

 

comment vous avez resilié votre assurance ?

il faut le certif de cession.

eventuellement demandez leur.

 

 

[Invité §tsp528kr]

j'ai pas mi 4 ans a m'en rendre compte j'ai déjà envoyé des lettres et téléphoné et me suis déplacé dans les gendarmeries et poste de police

 

[Invité §tsp528kr]

de plus les premier P.V sont arrivés chez moi en 2009 alors je ne pouvais pas réagir avant puisque je n'était pas au courrant avant d'avoir les P.V dans les mains

[Invité §jac282KI]

Bonjour à tous.

Voilà mon problème, fin 2007 j'ai vendu ma voiture à un particulier !

J'ai déménagé juste après cette vente et malheureusement j'ai perdu le certificat de cession.

Depuis ce temps-là j'ai reçu de nombreux P.V que j'ai bien sûr pas l'intention de payé et par la même occasion me faire retirer les points car la personne a fait des excès de vitesse avec la voiture que je lui ai vendu. Je me suis déplacé à la gendarmerie nationale de Segré 49500 la bas les gendarmes très gentil on pue me donné le nom et l'adresse du nouveau propriétaire de mon ancienne voiture par chance j'avais fait un échange donc avec le numéro d'imamat ils ont retrouvé ces coordonnées.J’ai contacté cette personne qui m’a dit qu'il avait plus la voiture et qu'il avait perdu le certificat de vent de la voiture donc aujourd'hui je ne sais pas où est la voiture et qui la conduit. Après d'autre courriers à l'hôtel de police d’Angers toujours pas de nouvelle positive pour moi et je me suis déplacer à la gendarmerie d’Ancenis ou ils m’ont dit que sans le certificat de cession je ne pouvais pas prouver que le véhicule n’était plus à moi et même avec un justificatif d’assurance ce ne serai pas valable car trop de gens roule sans assurance donc irrecevable.

Apres cela j’ai adressé un courrier à l’officier du ministère public de Nantes et il m’a répondu que dans l’état actuelle des chose il ne pouvait pas interrompre les charges contre moi car sans le certificat de cession je ne peux pas prouvé l’identité du nouveau propriétaire sauf si ce dernier me signe un courrier comme quoi il m’a bien acheté la voiture avec une photocopie de sa carte d’identité bien sûr mais voilà le nouveau proprio n’est sois pas joignable et quand je me déplace chez lui il est jamais la bien sûr .le plus gros souci c’est que je ne sais plus quoi faire pour prouver ma bonne fois et maintenant le trésor public veut faire des saisie sur mon compte bancaire et bien sûr les sommes ne sont pas anodine amende plus majoration .franchement de nos jours c’est pas croyable que l’on puisse pas ce défendre si vous avez le malheur de perdre ce papiers n’importe quelle personne qui eux vivent sans scrupule et font tout et n’importe quoi on leur dit rien et nous qui payons nos impôt qui payons nos carte grise fessons nos contrôle technique et payons une assurance on peut aller se faire voir vive la justice française ! Je précise qu’à chaque fois j’ai communiqué le nom et l’adresse ainsi que le numéro de tel de la personne à qui j’ai vendu la voiture mais rien n’y fait.Je suis même prêt a donné l’immatriculation de la voiture la marque le modèle la couleur tout ce qui pourrai faire qu’une personne la reconnaisse et puisse me dire ou elle est et qui roule avec que je puisse prouvez enfin que je n’ai plus cette voiture et prouve ma bonne fois !

Je suis au bout et je ne sais vraiment plus quoi faire alors si une personne ici a déjà eu le cas qu’il vol à mon secours d’avance merci à toutes les personnes quoi vont prendre le temps de lire le post et d'y répondre.

 

 

Salut

Un sacré sac de noeuds ton affaire :??:Puisque le premier acheteur de ta voiture l'a revendue il l'a forcément imatriculée à son nom donc en remontant l'historique la pref abouti à toi

[Invité §tsp528kr]

bas apparement personne na refait les papiers de la voiture car a la gendarmerie quand il tape le numero d'immat la voiture est a mon nom ou il a jammais vendu la voiture mais je ne l'es pas vue chez lui !

[Invité §gma300Fc]

4 ans pour vous en rendre compte ????

 

c'est bien de compter sur les autres mais il aurait juste fallu faire les choses correctement a la base...

 

maintenant a mon avis a part avec un avocat... et encore vous n'avez aucune trace de vente... a moins d'avoir pris un cheque de banque.

 

comment vous avez resilié votre assurance ?

il faut le certif de cession.

eventuellement demandez leur.

 

 

[Invité §tsp528kr]

pas de cheque de banque puisque c'etait un echange de voiture a valeur equivalente j'ai déjà pri contacte avec l'assurence qui n'a biensur pas de trace de tout sa puisque je suis plus dans leur compagnie je les ai deja contacté plusieur fois car meme en etant plus la bas il devrai avoir des archive mais bon avec cet auto j'ai la poisse .

[Invité §jac282KI]

pas de cheque de banque puisque c'etait un echange de voiture a valeur equivalente j'ai déjà pri contacte avec l'assurence qui n'a biensur pas de trace de tout sa puisque je suis plus dans leur compagnie je les ai deja contacté plusieur fois car meme en etant plus la bas il devrai avoir des archive mais bon avec cet auto j'ai la poisse .

 

 

As tu envoyé le volet de cession destiné à la pref lors de l'échange

[Invité §oul767Da]

J'ai des dossiers avec mes factures, déclaration d'impots et aussi sur chaque véhicule possédé. Tu égare ton acte de cession et ton vendeur n'a jamais changé la CG? Cela fait beaucoup de malchance!

[Invité §tsp528kr]

non je n'est pas envoyé le certificat il a été perdu quand j'ai déménagé et la c'est plus de la malchance mais un gros probleme si je perd mon permis je perd mon boulot et franchement j'ai pas envie de prendre a la place d'un autre et surtout pour des infractions que je n'ai pas commise

[Invité §jac282KI]

non je n'est pas envoyé le certificat il a été perdu quand j'ai déménagé et la c'est plus de la malchance mais un gros probleme si je perd mon permis je perd mon boulot et franchement j'ai pas envie de prendre a la place d'un autre et surtout pour des infractions que je n'ai pas commise

 

 

Pourquoi tu portes pas plainte vu que tu connais le nom et l'adresse de ton acheteur

[Invité §oul767Da]

 

Pourquoi tu portes pas plainte vu que tu connais le nom et l'adresse de ton acheteur

Evidemment!

 

[Invité §tsp528kr]

je sort de la gendarmerie ce soir et il m'on dit que je pourrai eventuellement deposé une plainte pour abut de confiance mais il faud d'abort prouvé que le véhicule es ou a été en sa poccéssion et surtout au moment des dites infractions commises il m'on donné une feuille avec tout les renseignement de la voiture donc je peut refaire un certuficat de cession manquera juste la signature de l'acheteur il m'on dit a la rigeur je le fait mais je suis paas trop chaud pour sa avec la chance que j'ai sa pourrai ce retourné contre moi au finale et me couté bien chere !

[Invité §kfr012dr]

Bonjour,

 

Avez-vous résolu votreproblème?

 

j'ai le même problème que vous et je ne sais pas quoi faire !!

 

moi c'est encore pire car je n'ai pas le nom de la personne, j'ai seulement sonnumérode tel

[Invité §tsp528kr]

Bonjour non à ce jour le problème cour toujour et maintenant il veulent me saisir sur mon compte pour les ammande et biensur me retiré les point qui vont avec la dinière fois que j'ai été a la gendarmerie ils ont sortie une feuille avec toutes les infos de la voiture en me dissant de refaire le certificat de cession en gros faire un faux c'est super intèligent de leur part de me dire de faire ça faux et ussage de faux en plus faud faire la signature de l'aquéreur donc un vrais piège mais j'en suis a me demander ce que je vais bien pouvoir faire pour reglè cette histoire le mec a qui j'ai vendu la voiture est un vrais courrant d'aire il ne doit jammai allé chez lui je pensse ou j'ai vraiment pas de bol a chaque fois que que je me deplace il ai jammai là la poisse total tout ça pasque je me suis séparer avec mon ex ( ba qu'elle ma foutu a la rue ) et qu'il a fallu demenager rapidement j'ai perdu ce p**** de certificat !!!

[Invité §Ste548kS]

1) tu as les coordonnées de la personne à qui tu l'as vendu.

 

laisses lui un message dans sa boite au lettre à ce sujet et ton num de tel.

Renseignes toi auprès des voisins si il possède toujours la voiture et à quel moment il se trouve chez lui.

 

2) Tu as résilié ton ancienne assurance, donc tu leur a envoyé un double du certificat de cession.

 

Tu les contactes en LRAR en demandant une copie de ce certificat.

 

3) tu as donné un ex du certificat de cession au nouveau proprio (voir cas1) demandes lui une copie.

 

4) les gendarmes ne te disent pas de faire un faux, mais d'en refaire un à la date de vente et avec la signature du vrai acquéreur

 

5) au moment des faits reprochés sur les amendes, tu faisais quelquechose, tu étais peut être au travail.

Vois avec ton employeur une attestation en bonne et due forme comme quoi tu étais sur ton lieu de travail et donc tu ne pouvais pas être autre part en train de commettre une infraction.

 

 

6) il faut se bouger un peu plus, avec de la volonté, tu peux arriver à remettre de l'ordre dans tout ça.

[Invité §tsp528kr]

Bonjour stevereims tout ce que tu site à déjà été fait je n'attend pas que la solution miracle tombe du ciel j'ai le numero de portable de cet personne en plus de son adresse de plus la MACIF a comme part hassard plus de trace de moi chez eux c'est le comble de la malchance et le mec est jammai la quand il me dit de venir il est pas chez lui je fait quoi je defonce la porte et j'attend dans son salon qu'il rentre ?

j'ai vu un avocat il ma dit cause perdu donc maintenant quoi faire a part voir le mec enfin et lui faire signé un papier !

[Invité §Ste548kS]

c'est clair pourtant :

 

Renseignes toi auprès des voisins si il possède toujours la voiture et à quel moment il se trouve chez lui.

 

Et pour la Macif, je te conseille d'aller passer dans une autre agence et de demander qu'ils regardent sur leur ordinateur devant toi, et dans cette nouvelle agence, tu redemandes une cc de ton certificat de cession

Une assurance qui n'a pas de dossier concernant un ancien assuré, un comble.

A moins que l'affaire remonte à plus de 10 ans non?

[Invité §bla472TO]

Bonjour,

désolé de relancer un sujet qui date, mais, j'aimerais savoir si l'auteur de ce topic a finalement trouvé une solution (s'il passe par là....).

 

Je me retrouve dans la même position

Véhicule vendu en fevrier 2012, j'ai déménagé peu de temps après, paumé le certif qui va avec et j'ai un doute sur le fait de l'avoir envoyé à la préf car ils me disent qu'ils ne l'ont pas reçu ....Beau tableau.

Et donc depuis quelques semaines je reçoit des amendes, j'en suis fort heureux (je n'ai que le numéro de tél de l'acquereur).

 

Merci

[Invité §oul767Da]

Bonjour,

désolé de relancer un sujet qui date, mais, j'aimerais savoir si l'auteur de ce topic a finalement trouvé une solution (s'il passe par là....).

 

Je me retrouve dans la même position

Véhicule vendu en fevrier 2012, j'ai déménagé peu de temps après, paumé le certif qui va avec et j'ai un doute sur le fait de l'avoir envoyé à la préf car ils me disent qu'ils ne l'ont pas reçu ....Beau tableau.

Et donc depuis quelques semaines je reçoit des amendes, j'en suis fort heureux (je n'ai que le numéro de tél de l'acquereur).

 

Merci

Essaie de retrouver un minimum de preuves sur la vente de ta voiture et porte plainte aupres de ton acquereur qui n'a pas refait la CG. Tu peux d'abord lui téléphonner.

[Invité §evo741ZZ]

il suffit de refaire un certif de vente, vu que c'est le vendeur qui doit le rédiger, il n'y a aucun faux

il faut garder une photocopie de la CG barré aussi, c'est bien ça !!

c'est au tribunal de police qu'il faut ecrire, le tresor public ne peut rien faire directement, il ne sont là que pour recouvrir les pv sur ordre du tribunal de police (pour etre simple)

sur le courrier adresser à l'offcier du ministere public pres du tribunal de police, bien mentioner que suivant l'article R112 et R116 du code de la route vous avez bien adresser à la pref la copie du CV dans le délais de 15 j suivant la date de vente.

l'état ne vous oblige pas à l'envoyer en AR

 

bien entendue si cela est bien la vérité

[Invité §oul767Da]

il suffit de refaire un certif de vente, vu que c'est le vendeur qui doit le rédiger, il n'y a aucun faux

il faut garder une photocopie de la CG barré aussi, c'est bien ça !!

c'est au tribunal de police qu'il faut ecrire, le tresor public ne peut rien faire directement, il ne sont là que pour recouvrir les pv sur ordre du tribunal de police (pour etre simple)

sur le courrier adresser à l'offcier du ministere public pres du tribunal de police, bien mentioner que suivant l'article R112 et R116 du code de la route vous avez bien adresser à la pref la copie du CV dans le délais de 15 j suivant la date de vente.

l'état ne vous oblige pas à l'envoyer en AR

 

bien entendue si cela est bien la vérité

Refaire le certificat de vente si il retrouve le vendeur? En ce cas, Il peut t tenter d'aller retrouver son dossier à la préfecture. Pour les PV indus, il faut les contester aupres de l'OMP sans verser la consignation et apres avoir demandé les photos si c'est des infractions sur la vitesse. Au préalable il faut déposer plainte aupres de la police qui a obligation de l'enregistrer. En cas de refus, saisir directement le Procureur de la République. Le délai actuel pour faire le changement de CG est porté à un mois.

[Invité §evo741ZZ]

oui c'est bien TPS49 le vendeur à la base

[Invité §fif081WO]

Si vous avez la possibilité de contacter l'acquéreur, demandez-lui de régulariser la vente.

C'est évidemment mieux d'avoir ses coordonnées pour garder trace des échanges.

 

S'il accepte, le problème est résolu.

S'il refuse de reconnaître officiellement qu'il a acquis la voiture, alors demandez-lui de vous la rendre (et vous gardez l'argent de la vente).

S'il refuse de reconnaître qu'il l'a acquise et qu'il ne veut pas vous la rendre, dites-lui que vous portez plainte pour vol ... et surtout, faites-le !

Et là, à confirmer, mais je pense que vous ne serez plus responsable de ce qui est fait avec la voiture.

Et elle pourrait même vous être restituée ... ensuite, mettez là à la casse ou revendez-là à nouveau, mais en étant un peu plus rigoureux !

 

Pour celui qui a vendu sa voiture en 2007 mais l'a toujours à son nom, pourquoi pas le même type de démarche

[Invité §cha357vV]

bonsoir, j ai un énorme probléme j ai vendu un véhicule il y a maintenant 1an et demi l acheteur etait venu vers 18h et n avais pas de formulaire de cession de vente ni moi d ailleurs nous avons donc fait ca sur une feuille blanche le probléme c est que nous avons perdu cette feuille en question depuis cette personne commait des infractions en tout genre (mauvais stationnement, éxces de vitesse, non apposition du talon d assurance, ect ) que je n ai jamais voulu payé je l ai ai toutes contester mais pas en recommandé donc nouvelle erreur de votre part comme la dit mon avocat. je me suis deplacé et appelé partout préfecture, tribunal de police, gendarmerie, autres tribunaux, association et engagé un avocat qui ne peut rien faire tant que j ai pas son identité. je peu prouvé de part mon employeur que je n etait sur les lieux de l infraction je ne sais vraiment plus quoi faire aucune solution n éxiste je vient d avoir une petite fille et nous ne pouvons pas se permettre de payer ces infractions et que surtout nous n avons pas commise j aimerais vraiment que quelqu un m aide ou au moin me dise quoi faire!!! j éspére avoir un peu de chance dans cette histoire si quelqu un peu avoir une idée.

merci a vous

mon adresse mail au cas ou, charles_henry_@hotmail.fr

[Invité §ar 511df]

Bjr Charles Henry

 

Si j'ai bien compris vous vendez un véhicule sans utiliser le formulaire en trois exemplaire

De plus vous ne demandez pas l'identité de la personne ni apparement son adresse.

Vous venez chialer ensuite, mieux vous consultez un avocat comment voulez vous que l'on puisse vous aider si un homme (ou une femme) de loi ne peut résoudre votre problème du à votre négligence.

Maintenant vous n'avez que cette possibilité de payer sauf si les services sociaux vous prennent en charge.

 

En fait j'ai répondu mais j'ai un doute je pense qu'il s'agit d'un troll!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Invité §fif081WO]

Pourtant la solution me paraît simple non ? comme je l'ai évoqué ci-dessus.

 

Je comprends donc qu'aux yeux de la loi vous êtes propriétaire de la voiture.

Mais qu'un autre commet des infractions avec.

Portez donc plainte pour vol !!!

Débarrassez-vous au plus vite de la responsabilité des actes commis avec VOTRE voiture ...

Tant que ce sont des infractions c'est de l'argent, mais imaginez qu'il provoque un accident, un déraillement de train, ... sans assurance, c'est pour votre pomme !

 

D'une façon générale, j'ai quand même du mal à comprendre qu'on puisse être aussi négligent ...

Après, faut pas s'étonner : tout le monde n'est pas honnête loin de là mais si vous donnez en plus le bâton pour vous faire battre ! ...

Maso ?? C'est quand ça comment à faire mal qu'on voudrait bien que ça s'arrête, mais c'est trop tard, fallait réfléchir avant.

[Invité §cha120QM]

Il ne peut pas porter plainte pour vol. Je pense que c'est une voiture à son nom qu'utilise un de ses proches.

 

L'histoire du certificat de cession sur une feuille blanche qu'il a de plus perdu... j'y crois moyens

 

Mégatroll en vue

[Invité §oul767Da]

Il ne peut pas porter plainte pour vol. Je pense que c'est une voiture à son nom qu'utilise un de ses proches.

 

L'histoire du certificat de cession sur une feuille blanche qu'il a de plus perdu... j'y crois moyens

 

Mégatroll en vue

Cepafo. On ne peut obtenir une CG qu'avec le formulaire du certificat de cession réglementaire. Une simple feuille blanche sera refusée. Donc pour moi, la voiture est toujours au nom de l'ancien proprio.

[Invité §fif081WO]

Et donc ?

 

S'il est légalement propriétaire de la voiture, mais qu'il ne l'a plus ... c'est que quelqu'un d'autre roule avec, alors qu'il n'en est pas le propriétaire ? En plus, il commet des infractions avec, et ne l'assure pas.

Donc celui qui est légalement le propriétaire, peut déclarer avoir perdu (ça existe ??) ou s'être fait voler sa voiture.

Parce que rien, donc, ne prouve qu'il y a eu vente.

Ou alors, si preuve il y a, il y a aussi changement de propriétaire (et donc de destinataire des contredanses ...)

 

PS : je suis d'accord sur le troll, mais une situation pareille ne me semblerait pas indépatouillable ...

 

PPS : si un jour je n'ai plus ma voiture chez moi et que je ne l'ai pas vendue, mais qu'elle est utilisée régulièrement, je porte plainte c'est sûr !!

PPPS : mais jamais je ne laisserai partir ma voiture sans être sûr de l'avoir bien vendue légalement .... ouh ouh !!!!