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Autopsie d'une procédure vice caché


Invité §Fra533Qa
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Invité §Fra533Qa

Bonjour à tous et toutes :jap:

 

Je me permet de réaliser un post sur ce forum suite à un problème de vice caché que j'ai rencontré en tant que vendeur .

 

Ce post s'adresse plus particulièrement à ceux qui veulent ( acheteurs ou vendeurs ) s'embarquer dans une aventure de ce style. Cela permet de se faire une idée très précise sur la notion de durée et de frais à faire pour chaque partie.

 

Le véhicule concerné est un Renault Scénic 1.9 DCI RXT de 2000 .

http://img183.imageshack.us/img183/2931/scenicdci003wa3.jpg

 

Par ailleurs , ce post n'est nullement une critique sur la fiabilité des Renault mais plus pour dénoncer dans un sens l'attitude "honteuse" de Renault vis à vis des personnes qui font entretenir leur véhicule chez le concessionnaire de la marque.

Voici donc un petit rappel des faits par ordres chronologiques

 

26/05/2000 Mise en circulation du véhicule et achat par le propriétaire A pour un montant de 130616 francs soit 19912 € 0 KM

 

12/03/2006 : Le véhicule nous est vendu par le propriétaire A Kilométrage 124300 KM

Montant des factures d'entretien Renault depuis la mise en service : 4135€

L'entretien correspond à Vidange , Révision , Changement des courroies , et les réparations de toutes les autres pannes du véhicule .

Nous avons ensuite roulés pendant presque deux ans avec ce véhicule

 

06/02/2008 : Le véhicule est vendu par nous ( Propriétaire B ) à Propriétaire C Kilométrage 161700 KM pour un montant de 5200 € ( argus )

Montant des factures d'entretien Renault depuis 124300 km : 2389€

 

Soit un total d'entretien effectué Chez Renault : 6524 € depuis la mise en service

 

Le véhicule est vendu avec l'ensemble des factures d'entretien

http://img145.imageshack.us/img145/2393/scenic001dv0.jpg

 

le contrôle Technique OK sans contre visite , il mentionnait juste un silencieux percé ( silencieux qui a été changé deux jours avant la vente chez Renault , nul besoin de le préciser )

http://img225.imageshack.us/img225/2151/scenic002qz4.jpg

 

le certificat de non gage :

http://img242.imageshack.us/img242/8741/scenic003kh8.jpg

 

17/03/2008 : Le Propriétaire C me demande par mail de le rappeler , il me signale qu'il est tombé en panne avec le véhicule et que le véhicule a été remorqué chez Renault le 10/03/2008 et donc que faire.

Je m'informe auprès de Renault de la situation qui m'informe qu'il attende l'accord du Propriétaire C pour poursuivre les investigations concernant ce problème de démarrage moteur .

 

25/03/2008 : Lettre recommandée 4.35 € de la part du propriétaire C suite à ce problème

 

31/03/2008 : Réponse à son courrier par lettre recommandée 4.35 € , et j'informe ma protection juridique qui m'indique que je suis couvert ( heureusement !! )pendant 6 mois après la vente du véhicule .

 

10/04/2008 : Courrier de la part de ma protection juridique qui me précise que s'agissant de ma mise en cause en qualité de vendeur , autre de la garantie des vices cachés , il appartient à mon acquéreur de mettre en place une expertise contradictoire.

 

22/04/2008 : Lettre recommandée : 4.35 € de la part d'un cabinet d'expertise pour me convier à une expertise contradictoire qui aura lieu le 13/05/2008 ainsi que Renault qui aurait réalisé un changement de courroie de distribution sur le véhicule à 139126 km

J'en informe donc ma protection juridique

 

06/05/2008 : ma protection juridique m'envoie les coordonnées de l'expert qui me représentera lors de cette expertise contradictoire et qui m'indique que les honoraires de l'expertise sont couverts à hauteur de 763 € TTC

 

13/05/2008 : Première réunion d'expertise contradictoire en présence de toutes les parties

( Expert Prop B , Expert Prop C , Expert Renault )

20/05/2008 : Deuxième réunion d'expertise contradictoire en présence de toutes les parties

( Expert Prop B , Expert Prop C , Expert Renault )

 

Les trois experts ont notés l'excellent entretien du véhicule: suivi à la lettre des préconisations constructeurs.

 

A priori la distribution est bonne donc Renault est mis hors de cause.

 

Les soupapes ne sont pas touchées , ni tordues donc pas de surrégime moteur

les soupapes ne manquent pas d'étanchéité à priori

La culasse ne semble rien avoir

 

Par contre un fort encrassement moteur remarqué , calamine au niveau des soupapes ( cause de la panne ? )

 

Renault rappelle à l'acheteur que le véhicule a quand même 8 ans et 162000 km ....

L'expert C propose un arrangement amiable triangulaire : 33 % C , 33% B , et 33 % Renault

 

Voici un petit résumé des rapports d'expertise des deux experts :

 

Expert B pour Propriétaire B

http://img512.imageshack.us/img512/3338/expertise2wd7.jpg

 

Expert C pour Propriétaire C

http://img518.imageshack.us/img518/549/expertise1ez0.jpg

 

A noté que Renault estime la remise en état du moteur à 5835.13 € ( soit supérieur à la valeur argus du véhicule )

 

Frais Expert B : 759.46 € TTC / pris en charge par protection juridique B

Frais Expert C : 1110.34 € TTC / pris en charge par protection juridique C

 

L'expert B donne 8 jours à l'expert C pour répondre à son retour : pas de retour

 

31/07/2008 : ma protection juridique m'informe : "Veuillez trouver ci joint une copie de rapport de l'expert : je peux d'ores et déjà vous informer que ce rapport vous décharge de toute responsabilité

 

05/08/2008 : Lettre recommandé de la protection juridique C : 4.35 €

qui me réclame 11420 € ( Gloups !! )

Le remboursement du prix du véhicule : 5200 € ainsi que des frais annexes

-Carte Grise : 180 €

-Frais plaques immatriculation : 19.30 €

-Gardiennage par Renault : 1259.99 € arrêté au 17/07/2008 , et le compteur tourne encore )

-Expertise 1110.34 €

-Frais de démontage pour expertise : 665.75 €

-Indemnisation de la participation aux frais d'usure du véhicule de prêt : 2799 €

( frais de véhicule prêté par son frère qui je cite : " je me vois dans l'obligation , vu ma situation financière , de demander à mon frère , une participation à la restauration de l'entretien de mon véhicule , afin de ne pas le léser , je calcule ces frais sur les barème des Impôts

-Frais d'assurance du véhicule de prêt : 186.36 €

 

Au passage , recevoir un recommandé de ce genre pendant les vacances , c'est très reposant , vous vous en doutez...

J'informe donc ma protection juridique afin qu'elle réponde à ce courrier

 

18/08/2008 : Nouveau courrier recommandé de Protection Juridique C 4.35 € qui me donne 8 jours ( trop généreux ) pour payer les 11420 € a défaut de quoi ils saisiront le tribunal compétent.

 

26/08/2008 : Réponse de la Protection juridique B à la protection juridique C

-> nous ne donnerons pas suite à votre réclamation , les dommages n'étant pas constitutifs d'un vice caché dont je vous rappelle qu'il vous appartient de le prouver et non pas de l'affirmer

 

28/08/2008 : Protection juridique B m'informe d'un entretien téléphonique avec la protection juridique C : Entretien houleux à priori , C informe qu'il va recueillir les instructions de Propriétaire C

Septembre , Octobre, Novembre 2008 s'égrainent en douceur , toujours pas de news

Ne jamais crier victoire trop vite

 

01/12/2008 : DING DONG , on sonne à la porte

Bonjour Monsieur L'HUISSIER DE JUSTICE

Je vous amène une ASSIGNATION devant le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE..... ( Montant 63.26 € )

Je peux vous assurer que ca fait bizarre !

Assignation pour vice caché :

 

Expert C a conclu que le sinistre est lié à l'encrassement du moteur et au grippage d'un injecteur .

(Un injecteur était "grippé" dans la culasse mais il fonctionne , il n'avait pas été démonté , Renault ne veut prendre le risque : il peut casser dans la culasse , donc le devis Renault comprenait une culasse neuve .)

 

donc l'Avocat C demande le remboursement du véhicule plus tous les frais annexes ( idem que la demande de Protection Juridique B , soit au total plus de 12k€ )+ la somme de 1500 € sur le fondement de l'article 700.

 

05/12/2008 : Protection juridique m'informe qu'un avocat a été saisi pour me défendre

 

16/12/2008 : Courrier de cet avocat qui me demande de signer une convention d'honoraires

Protection juridique B couvre 915 € TTC ( à suivre pour la suite )

Frais à ma charge : Honoraire forfaitaire : 115 € HT soit 137.54 € TTC

Frais de gestion du dossier : 80 € HT soit 95.68 € TTC

Je paye mon avocat : Joyeux Noël et j'envoie les pièces du dossier en ma possession ( courrier et autres ) par recommandé pour éviter que cela ne se perde en route : 8.15 €

 

09/02/2009 : Presque un an : Courrier de mon avocat B qui m'informe des pièces adverses et qu'il a jusqu'au 10/03/2009 pour déposer ses conclusions , Visite chez l'avocat en suivant pour s'informer de la suite de la procédure

 

04/03/2009 : Courrier de mon avocat B qui m'envoie une copie de ses conclusions : 3 pages et demi ...

 

27/05/2009 : Courrier de mon avocat B qui m'informe qu'un expert automobile va être désigné pour examiner le véhicule

 

28/07/2009 : Courrier de mon avocat B qui m'envoie une ordonnance de mise en état désignant un expert judiciaire

 

14/08/2009 : Courrier de mon avocat B qui me demande de payer la TVA sur l'ordonnance de mise en état : 305 € TTC prix en charge par ma protection juridique , 305 € HT Facturé ...

TVA à ma charge 59.78 €

 

07/09/2009 : Courrier en recommandé 4.35 € de l'expert judiciaire qui me convie à une opération d'expertise le 29/09/2009

 

10/09/2009 : Courrier de mon avocat B qui me rappelle que ma présence est indispensable

 

29/09/2009 : Expertise judiciaire en présence de Propriétaire B seul et de Propriétaire C + son avocate : Durée plus de 3 Heures

L'expert judiciaire note que le véhicule était parfaitement entretenu .

Il avait lu les deux rapports des deux experts B et C , et il y'avait du bon et du mauvais dans les deux

 

Selon l'expert judiciaire le souci vient bien d'un décrochement de calamine qui aurait empêché la fermeture des soupapes. Rien à voir avec un injecteur grippé

 

Cela est bien une panne dite "fortuite " et donc subite .

C'est à dire manque de chance pour l'acheteur , si il avait roulé sur l'autoroute , la panne n'aura jamais eu lieu !!

 

Il y'a par contre un encrassement assez important ( plus important que d'habitude dixit le chef d'atelier ) qui peut avoir de multiples causes ( turbo qui laisse passer l'huile , segmentation défectueuse , et autres choses dont je me souviens plus très bien ) et qui peuvent être des "vices" qui sont antérieurs à la vente ..

 

L'avocate adverse m'a reproché de ne pas avoir impliqué Renault dans la cause , c'était soit disant à moi même si je n'étais pas propriétaires du véhicule !! ???

mais qui mettrait un constructeur en cause après 8 ans et 160.000 km pour un moteur diesel pour de l'encrassement ( pot de terre contre pot de fer )

Le prix de la réparation par Renault dépasse le prix d'achat .

 

Malgré une demande de refacturation de frais de stockage à 10 € par jour par Renault le véhicule a été stocké dans des conditions déplorables ( dehors , moteur ouvert à peine protégé , des feuilles partout sous le capot moteur , poussière et j'en passe ) , la photo se passe de commentaires

http://img4.hostingpics.net/pics/114672IMG0037.jpg

 

 

-> Propriétaire C donc propose d'acheter un moteur d'occasion et de le faire monter .

Ce qui reviendrait à un coup d'environ 1500 € soit 750 € chacun environ

 

J'ai bien réfléchi et me suis remis en question , car la prochaine fois que mon avocat B intervient , c'était encore un coup de 400 € pour ma pomme ce coup ci , plus une procédure qui pourrait durer encore et toujours sans garantie de "blanchiment'" au bout ... et au bout du compte on se rend compte que la tranquillité a toute de même un prix !

En effet au vu des 700 km parcourus , même si l'expert judiciaire dit que la panne est fortuite , le juge peut très bien ne pas le suivre dans son raisonnement et prononcer l'annulation de la vente avec dommage et intérêts , privation d'usage , et là je table sur du 12/13000 € environ à payer et se retrouver avec un véhicule HS ou alors décider d'une base de 2/3 + 1/3 pour Propriétaire B ou C ou 50/50 , c'est au choix

J'ai donc décidé de m'arranger à l'amiable avec le Propriétaire C !

 

Renault pour sa part indique effacer la totalité des frais de gardiennage .. quelle générosité de GRANDS seigneurs

 

13/10/2009 : Propriétaire C a trouvé un moteur d'un kilométrage équivalent dans une caisse Auto , avec garantie. Montant 1000 €

 

Sachant que un moteur d'occasion pour ce type de véhicule avec ce kilométrage tourne entre 800-1500 € suivant l'état

 

15/10/2009 : Propriétaire C envoi un mail à Avocat C pour qu'elle rédige le protocole d'accord

 

22/10/2009 : Nouveau courriel de Propriétaire C à son avocat afin de rédiger le protocole

 

24/10/2009 : Propriétaire C m'informe que son avocat est en arrêt maladie

 

24/10/2009 : j'informe mon avocat B pour savoir s'il peut rédiger le protocole d'accord

S'ensuivent plusieurs mails sans réponses sur la période du 24/10/2009 au 15/11/2009 sans réponse de Avocat B et Avocat C , pendant ce temps l'expert judiciaire nous presse Propriétaire B+C pour savoir si il rédige un rapport ou non ( cout plus élevé en cas de rédaction complète ... )

 

Puis un beau jour enfin un retour d'avocat B : Couts de rédaction d'un protocole d'accord 150 €... qui paye ???

la solution est trouvée : Avocat B n'a pas le temps .....

 

20/11/2009 : Contact téléphonique multiple avec l'expert judiciaire , qui nous presse encore et toujours mais qui nous fournit un protocole d'accord type

 

24/11/2009 : Rédaction du protocole d'accord entre Propriétaire B et C

 

25/11/2009 : Signature du protocole d'accord entre Propriétaire B et C et envoi du protocole à Avocat B et C et copie expert judiciaire pour homologation devant le juge

Propriétaire B prends en charge un moteur d'occasion : 1000 € qu'il verse par chèque à Propriétaire C

Propriétaire C s'engage à récupérer le véhicule et à le remettre en route ( Montage moteur , accessoires , courroies , etc. ) cout estimé équivalent 1000 €

 

12/02/2010 : Avocat C , sans avertir Propriétaire C , envoie de nouvelles conclusions au juge afin qu'en plus de l'homologation , l’ensemble des dépens soit partagés par moitié, mais lui envoie une facture de 120 € pour le déplacement lors de l'expertise judiciaire ( non pris en charge par protection juridique ) , Avocat B ne bouge pas

 

03/03/2010 : Le juge homologue le protocole d'accord ( chouette ) et ordonne le partage des dépens (la logique des choses selon avocat B ) ... moins chouette pour la suite.

 

05/03/2010 : Courrier de Avocat B qui m'envoie le protocole d'accord homologué par le juge , une copie de la facture pour ma protection juridique 915 HT et demande de payer la TVA : 179.34 €

pour ma protection Juridique B le dossier est donc soldé...

 

25/06/2010 : Courrier de Protection Juridique C qui me réclame à juste titre la moitié des dépens de l'expert judiciaire : 338 € soit la moitié de 676 € , somme payée à l'expert judiciaire

 

13/08/2010 : Envoi du chèque libellé à l'ordre de la CARPA à mon avocat en règlement des dépens réclamés , avec demande d'encaissement immédiat

 

10/09/2010 : Protection Juridique m'envoie un questionnaire Qualité sur les prestations de l'expert B , Protection Juridique B et avocat B .....

 

12/10/2010 : le chèque CARPA est encaissé

 

26/10/2010 : Courrier à avocat B pour avoir un statut sur le dossier qui est à priori soldé : Pas de réponse

 

09/11/2010 : Courrier à avocat B pour avoir un statut sur le dossier qui est à priori soldé : Pas de réponse

 

06/12/2010 : Courrier à avocat B lui demandant la restitution du dossier afin de le solder avant la fin de l'année 2010... pas de réponse

 

04/01/2011 : Courrier à avocat B : toujours pas de réponse

 

15/01/2011 + 03/02/2011 + 25/02/2011 : Toujours pas de réponse !!

 

25/02/2011 : Appel à Protection Juridique B qui envoie un courrier à avocat B pour restitution du dossier

 

09/03/2011 : DOSSIER RESTITUE ET ARCHIVE

 

Voilà en quelques lignes .. PLUS DE TROIS ANS DE PROCEDURES POUR un fameux Vice caché !

 

QUI MIEUX QUE RENAULT PEUT ENTRETENIR VOTRE RENAULT ?

On pourrait en déduire qu'entretenir sa voiture chez eux peut être une marque de tranquillité .....

Ma Réponse est NON : En cas de problème , il n'y a plus PERSONNE

En cas de problème, un particulier pourra se retourner contre un autre particulier qui lui pourra être tenu responsable mais pas le constructeur , Vive le pot de terre contre le pot de fer...

 

--> Si vous avez besoin d'un bon avocat , utilisez les pages jaunes ou vos connaissances , si vous n'avez besoin de rien , je vous donne les coordonnées du mien par MP

 

-->Idem pour les experts pour pondre des rapports de ce genre .... , heureusement que les frais d'expertises ont été pris en charge par les protections juridiques respectives ,

 

--> N'hésitez pas à prendre des conseils partout et vous informer , si j'avais été mieux informé j'aurais rajouté une seule ligne dans mon protocole d'accord et mes 338 € aurait été payés par Protection Juridique C .

 

Les experts mandatés par les assurances défendent les intérêts de leurs clients sans forcément chercher de solution amiable , idem pour les avocats qui privilégient une procédure longue et coûteuse ( gagner ou perdre un procès , ils s'en moquent ) à une procédure amiable moins intéressante pour eux...

 

Niveau Finances :

 

Protection Juridique B : 1979 €

 

Protection Juridique C : 2961 € (inclus 1500 € de frais d'avocats pour la partie adverse , cf. article 700 )

 

Propriétaire B moi : 1822 € réparti Avocat 472 € / Moteur 1000 € / Dépens 338 € , Divers 12.5 €

 

Propriétaire C : 2000 € à la louche 1000 € Montage Moteur MO & accessoires / Avocats 300 € ( estimation ) , Frais Renault de démontage : 665.75 € ( voir plus haut ) qu'il a du payé non pris en charge par sa protection juridique, Divers 4.35 €

Je ne compte même pas la dévaluation argus du véhicule resté immobilisé 2 ans dans des conditions de stockage de type Renault ...

 

Tous ces frais mis bout à bout , ca fait beaucoup pour un véhicule à 5200 € surtout que si dès le départ on était parti sur de bonnes bases sans forcement laisser le véhicule pourrir... pendant presque deux ans , on tablait dixit l'expert judiciaire sur 600 € par personne et c'était reparti ...

 

Pour résumer, je dirais tout simplement qu'un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès.

 

Une procédure de ce type est très pesante surtout nerveusement , même si vous n'êtes pas dans votre tort .

Ce n'est jamais agréable de rentrer du boulot le vendredi soir , de voir un avis de passage pour un recommandé dans sa boite aux lettres , et ne pouvoir aller le chercher que le lundi matin , on y pense tout le week-end ...

idem pour la visite d'un huissier de justice et une assignation au tribunal , ca fait un choc !

 

C'est donc très dur au niveau moral , il faut être bien accroché , idem au niveau financier , voir plus haut !

 

Je ne compte pas non plus le temps passé , entre les mails , les coups de fils , les déplacements !

 

J'ai tiré un trait sur tout ça , j'ai préféré faire reprendre ma voiture suivante par un concessionnaire pour l'achat d'une autre plutôt que de revendre à un particulier , quitte à perdre de l'argent ...

 

la tranquillité a un prix ! A méditer

 

Si vous avez des questions , n'hésitez pas

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Invité §PAT827TC

 

A quand le tome 2 ?

 

En résumé: Renault ne garantie pas ces voitures 200000kms que je sache?

Les frais d'entretiens jusque 160000kms paraissent corrects

Maintenant pour un oui ou pour un non les gens parlent de vices cachés.

Si vous tombez sur un mauvais coucheur qui veux aller loin, c'est avocat, tribunaux,

et 2 à 3ans de procédure et personne se retrouve gagnant (si ce n'est les avocats)

Alors oui ne pas vendre à des particuliers pour éviter ces risques " ou alors les assumer!!!"

Bien sûr le garagiste qui vous reprend votre voiture vous offre un prix bien inférieur,

mais comme vous dites c'est le prix de la tranquilité.

En ce qui me concerne j'ai déja donné dans une procédure de vices cachés qui n'étaient pas

de l'usure mais bien un vice réellement caché, sur une procédure qui a durée 4 ans et que

j'ai finalement gagnée, avec tous les inconvéniants qui en découlent, voiture bloquée pendant

tout le procès etc....aucune indemnité, article 700 à seulement 70% des frais réels d'avocat......

la somme en cause était importante 30000euros de réparations (voiture de très haut de gamme)

Donc en résumé bien réfléchir, à tous ceux qui parlent de vices cachés pour des sommes

relativement faibles. Etes vous prêts à faire un procès? attendre des mois voir des années

payer un avocat après que votre aide juridique vous ai lachée pour honoraires plafonnés etc...

 

Donc: Réfléchir, Réfléchir, et toujours réfléchir

 

JP

 

 

 

 

 

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Invité §ult301Bh

Très bon retour. Je comprends votre hésitation au moment crucial suite à la proposition de l'acheteur. Celà dit, s'il vous a fait cette proposition, c'est que lui même n'était pas sur de l'emporter devant le Juge. Sur la partie calamine, il aurait perdu, c'est sur, l'expert judiciaire l'a dit. Après, s'il y avait un problème plus "profond", vous auriez pu en effet être emmerdé.

Par contre, vous n'auriez eu jamais eu des dommages et intérêts à lui verser. Car pour celà, il aurait fallu prouver que vous étiez au courant du vice et donc que vous l'aviez déliberrement caché à votre acheteur. ;)

Quand on vend un tel véhicule, le mieux, c'est de faire signer un papier à l'acheteur, comme quoi ce véhicule est vendu sans garantie contre d'éventuels vices cachés conformément à l'article 1643 du code civil. Comme ca, l'acheteur renonce d'entrée à toute poursuite ultérieure.

Après, pas forcément évident de trouver un acheteur qui accepte de signer un tel papier, mais c'est le prix de la tranquilité quand on vend un véhicule âgé, kilométré, et pas réputé pour sa fiabilité. ;)

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Invité §car351Su

dans l'histoire, si l'acheteur avait fait monter un moteur d'occasion dès le début, ca ne lui aurait pas couté plus cher, il aurait eu tout de suite son véhicule et ne se serait pas pourri la vie pendant 3 ans.

 

ca lui servira aussi de leçon.

 

c'est sûr qu'il a du penser s'être fait arnaquer et quand la machine est lancée...

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Invité §car351Su

ça lui a peut etre servit de leçon mais en attendant, il a "pourri" tes soirées pendant 3 ans

 

il n'a pas du passer de bonnes soirées non plus...

 

malheureusement il n'y a ni gagnant ni perdant, enfin si, ceux qui ont gagné sont les avocats et les experts.

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Invité §pop610xP

il n'a pas du passer de bonnes soirées non plus...

 

malheureusement il n'y a ni gagnant ni perdant, enfin si, ceux qui ont gagné sont les avocats et les experts.

 

 

Pas forcément, les avocats & les experts n'ont pas forcé la main pour gérer le litige entre 2 protagonistes.

 

Pour eux, c'est une mission comme tant d'autres. Une affaire réglée, un encaissement comme un garagiste rémunéré après un travail accompli.

 

Le perdant c'est forcément le plaignant car il a surestimé sa position vis à vis du vendeur.

 

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Invité §car351Su

 

Pas forcément, les avocats & les experts n'ont pas forcé la main pour gérer le litige entre 2 protagonistes.

 

Pour eux, c'est une mission comme tant d'autres. Une affaire réglée, un encaissement comme un garagiste rémunéré après un travail accompli.

 

Le perdant c'est forcément le plaignant car il a surestimé sa position vis à vis du vendeur.

 

 

 

je ne dis pas que ce sont des arnaqueurs, ils ne font que leur boulot, mais eux ne perdent rien et ca leur fait des affaires.

par contre le plaignant a perdu en sérénité et la décote des années d'immobilisation.

mais le vendeur a perdu près de 2000 euros et des mois de calvaire dont il se serait bien passé et qui se chiffrent au delà du prix de la voiture.

Et il a bien fait d'aller jusqu'au bout.

Ce que je voulais dire, c'est qu'ils ont dépensé autant en frais de justice que le coût des réparations pour arriver au final au même résultat.

 

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Invité §pop610xP

C'est pas celui qui est en tort doit payer la totalité des frais ?

 

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Invité §car351Su

C'est pas celui qui est en tort doit payer la totalité des frais ?

 

 

 

ils ont préféré un partage des frais plutôt qu'un procès dont l'issue était incertaine pour les deux camps.

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Invité §tab502jR

On voit très très bien qui a gagné dans cette histoire :

 

Un indice : ce ne sont ni C, ni B.

 

 

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Invité §jho810PN

 

 

je ne dis pas que ce sont des arnaqueurs, ils ne font que leur boulot, mais eux ne perdent rien et ca leur fait des affaires.

par contre le plaignant a perdu en sérénité et la décote des années d'immobilisation.

mais le vendeur a perdu près de 2000 euros et des mois de calvaire dont il se serait bien passé et qui se chiffrent au delà du prix de la voiture.

Et il a bien fait d'aller jusqu'au bout.

Ce que je voulais dire, c'est qu'ils ont dépensé autant en frais de justice que le coût des réparations pour arriver au final au même résultat.

 

Meme pas forcement, la on avait un moteur entretenus tip top, historique connu avec probablement un probleme "benin" ou au pire une culasse. La le mec se retrouve avec un moteur d'un kilometrage incertain, a l'historique pas connus.

 

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Invité §oul767Da

J'ai moi mème entammé une procédure dans un autre domaine. Les frais sont exorbitants . Cette procédure a durée "6 ans". Mon antagoniste et moi mème avons finalement négocié un protocole. Ce qui a éviter a mon adversaire de perdre beaucoup d'argent et moi de rentrer dans mes frais avec un petit bénéfice. En France Le droit est tres complexe. Les Avocats quand ils sont honnetes et compétents ont des honoraires tres élevés.Sans compter les frais annexes, huissiers lettres etc et surtout le sress et le temps passer a suivre. Donc , ne s'engager dans une procédure que lorsque vraiment on y tient, lorsque l'on a pas le choix, et lorsque l'on a épuisé toutes les possibilités d'accord amiable . Pour l'histoire du scenic , je pense que l'acheteur aurait été débouté, mais on voit tellement de choses étranges et je comprend la lassitude du vendeur.

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Invité §PAT827TC

 

 

Tout à fait d'accord oulianov.

 

pour popol75 Les frais d'avocat ne sont jamais remboursés à leur valeur réelle

s'est une somme (estimée) par le tribunal, qui est toujours inférieure

à la réalité, c'est comme çà !!!!!

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Invité

C'est fou quand même.

L'acheteur qui ne lâche pas l'affaire même quand il voit que les frais sont de plus de 2 fois le prix de la voiture.

Les gens deviennent de plus en plus procéduriers au lieu de s'arranger surtout que dans l'histoire logiquement tu n'aurais rien dû avoir à payer.

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Invité §fre147tT

c'est dingue quand meme, l'acheteur, en plus des frais de justice, a perdu 2 ans de jouissance et decote du vehicule, ce qui en fait est enorme... et je parle pas des surprises a la remise en route, une mecanique n'aime pas forcement les arrets prolongés!

tout ca pour arriver a un accord aimiable pour un moteur d'occasion.

 

du beau gachis!!!

 

on peut toutefois comprendre sa demarche initiale, a sa place n'importe qui aurait eu le sentiment d'etre victime d'un vice caché. mais il y reflechira a deux fois la prochaine fois

 

 

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Invité §car351Su

c'est dingue quand meme, l'acheteur, en plus des frais de justice, a perdu 2 ans de jouissance et decote du vehicule, ce qui en fait est enorme... et je parle pas des surprises a la remise en route, une mecanique n'aime pas forcement les arrets prolongés!

tout ca pour arriver a un accord aimiable pour un moteur d'occasion.

 

du beau gachis!!!

 

on peut toutefois comprendre sa demarche initiale, a sa place n'importe qui aurait eu le sentiment d'etre victime d'un vice caché. mais il y reflechira a deux fois la prochaine fois

 

 

 

 

malheureusement contre la connerie il n'y a pas grand chose à faire :bah:

 

quand on lui a dit que le véhicule a été bien entretenu et que c'était la faute à pas de chance, il aurait du comprendre de lui même.

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Bonjour à tous,

 

Je découvre ce topic alors que justement je suis en train de changer de véhicule, et j'ai hésité à vendre ma vieille opel vectra à un particulier.

En effet, je suis allé dans une concession KIA, intéressé par une Ceed, et là le vendeur m'a sorti un argument valable: je suis responsable de ce qu'il peut arriver à ma voiture dans les 3 mois suivant sa vente...avec tout ce que cela implique comme désagréments

 

Réflexion faite, il m'a convaincu, même si j'y perds quelques centaines d'euros, ce n'est pas méchant car comme certains l'ont dit c'est le prix de la tranquilité.

 

en tout cas merci pour cet exemple, qui je pense en fera réfléchir plus d'un avant une vente ou un achat

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Invité §ult301Bh

Bonjour à tous,

 

Je découvre ce topic alors que justement je suis en train de changer de véhicule, et j'ai hésité à vendre ma vieille opel vectra à un particulier.

En effet, je suis allé dans une concession KIA, intéressé par une Ceed, et là le vendeur m'a sorti un argument valable: je suis responsable de ce qu'il peut arriver à ma voiture dans les 3 mois suivant sa vente...avec tout ce que cela implique comme désagréments

 

Réflexion faite, il m'a convaincu, même si j'y perds quelques centaines d'euros, ce n'est pas méchant car comme certains l'ont dit c'est le prix de la tranquilité.

 

en tout cas merci pour cet exemple, qui je pense en fera réfléchir plus d'un avant une vente ou un achat

 

Une grosse connerie sans fondement juridique :pfff:

 

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Invité §pop610xP

Bonjour à tous,

 

Je découvre ce topic alors que justement je suis en train de changer de véhicule, et j'ai hésité à vendre ma vieille opel vectra à un particulier.

En effet, je suis allé dans une concession KIA, intéressé par une Ceed, et là le vendeur m'a sorti un argument valable: je suis responsable de ce qu'il peut arriver à ma voiture dans les 3 mois suivant sa vente...avec tout ce que cela implique comme désagréments

 

Réflexion faite, il m'a convaincu, même si j'y perds quelques centaines d'euros, ce n'est pas méchant car comme certains l'ont dit c'est le prix de la tranquilité.

 

en tout cas merci pour cet exemple, qui je pense en fera réfléchir plus d'un avant une vente ou un achat

 

 

 

Quand je change mon véhicule, je fais la reprise au concessionnaire pour des raisons suivantes :

 

- Le prix de reprise est fixé & je peux continuer à rouler avec en attendant la livraison.

 

- Pas besoin de faire un CT avec un professionnel, le certificat de cession est transféré directement du concessionnaire à la Préfecture.

 

- Pas de souci après avoir vendu

 

Quand à la vente à un particulier, uniquement si pas de projet d'achat d'un nouveau véhicule.

 

 

 

 

 

 

 

 

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Invité §tsw373Fx

Excellent ce topic, à garder en haut de la liste!

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Invité §oul767Da

Les connaissances juridiques des vendeurs d'auto ont l'air moins performantes que leur baratin. A lire ce topic, on pourrait croire que les transactions entre particuliers deviendraient impossibles. Un peu de recul et de sérieux.

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Invité §PAT827TC

Une grosse connerie sans fondement juridique :pfff:

 

 

 

Je pense que le vendeur disait à votre voiture

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Invité §aik060wG

Merci pour ce témoignage très intéressant qui servira sans aucun doute à des dizaines de personnes dans la même type de situation, c'est grâce à des gens comme toi qu'on trouve des vrais réponses à nos question sur la toile !

 

Sinon vraiment une sale histoire, qui me fera réfléchir lors de la revente de mon véhicule. Le pire dans tout ça hormis le côté financier ça doit vraiment être la longueur de la procédure qui te bouffe à petit feu ta vie privée ainsi que ta tranquillité, quand on supporte déjà pas l'administratif, je n’imagine même pas les dégâts...

 

Et au niveau des rapports avec l'acheteur C, ça c'est passé comment ?

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Invité §Fra533Qa

Bonjour Aika24

Merci de ton retour

 

Un peu tendu au départ , pour finir très cordial sur la fin

 

On a compris tous les deux que les experts racontaient de tout et n'importe quoi et que si on s'était entendu dès le départ , on aurait gagné beaucoup de temps et surtout perdu beaucoup moins d'argent chacun !!

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Invité §dja073aA

Bonjour Francky

 

Message très intéressant et clair, merci de nous raconter tout ça.

C'est impressionnant de voir à quel point les années passent, et à quel point, avocat ou pas, c'est toi qui t'es tapé tout le boulot... La façon dont s'est rédigé le protocole d'accord est vraiment hallucinante !

 

Et au final, le prop C s'en tire pour 2 000 €, soit plus que le prix d'un moteur d'occaze monté.

 

Je mets ce topic en favori et y redirigerai ceux qui hésitent à engager une procédure de vice caché pour un embrayage ou un turbo cramé...

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Invité §so-331XR

 

 

Quand je change mon véhicule, je fais la reprise au concessionnaire pour des raisons suivantes :

 

- Le prix de reprise est fixé & je peux continuer à rouler avec en attendant la livraison.

 

- Pas besoin de faire un CT avec un professionnel, le certificat de cession est transféré directement du concessionnaire à la Préfecture.

 

- Pas de souci après avoir vendu

 

Quand à la vente à un particulier, uniquement si pas de projet d'achat d'un nouveau véhicule.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pareil c'est ce que je vais faire je pense (avec ou sans achat de véhicule neuf), la vente à un pro et on en parle plus :D

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Invité §Fra533Qa

C'est ce que j'ai fait pour mon actuelle et ce que je ferais pour ma future !

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Invité §Fra533Qa

C'est ce que j'ai fait pour mon actuelle et ce que je ferais pour ma future !

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Invité §gma300Fc

merci pour ce retour tres eclairant.

 

apres und ebut de procedure dans un situation d'acheteur.

je fais aujourd'hui amrche arriere pour eviter ce que vous avez vecu.

(madame a bien fait d'insister)

 

en tout cas j'en arrive au memes conclusion, les prochains achat ou ventes se feront par concession.

plus envie de m'ennuyer avec ce genre de choses.

 

je vois deja ce que ca a pu donner en terme d'enervement et de stress en 3 mois, je ne peux qu'imaginer en 3 ans...

vous avez eu du courage.

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Invité §Fra533Qa

Il en faut du courage , mais si je n'y étais strictement pour rien

Me suis mis à la place de l'acheteur aussi !

Bon courage gman2

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