Aller au contenu
Logo Caradisiac      

Téléchargez nos application

Disponible sur App Store Disponible sur Google play
Publi info
Vie Pratique

J'ai achete un vehicule qui a ete escroque


Invité §Mis654mj

Messages recommandés

Invité §Mis654mj

Bonjour,

 

Je remarque qu il y a pas mal de temoignages de personnes escroques, donc je voudrais vous faire part de mon histoire afin d avoir votre aide eventuellement et de partage cela a qui veut :

 

J ai achete un vehicule courant juillet d un montant de 14 000 euros, par cash, je tiens a preciser, mais a peu pres 3 semaines apres (revenant de vacance de l etranger) je suis interpelle et place en garde a vue: on m explique le vehicule est vole.

 

Voici pourquoi :

mon vendeur a achete ce vehicule a l aide d un faux cheque de banque, le vendeur a constate l arnaque 13 j environ apres la transaction, donc j ai eu le temps de faire toutes les demarches admini avant que ce vehicule soit declare vole.

 

Epiloque :

 

Mon vehicule a ete saisi et le juge tend a remettre le vehicule au premier proprietaire...

 

Mais cependant j ai prouve ma bonne foie lors de l achat de ce vehicule :

 

- preuve des retraits

- controle chew le concessionaiire pour confirmer qu il n etait pas maquille

- le clou, c est que j ai eu la chance de faire controller le vehicule par une patrouille de police lors de la transaction : le vehicule n est pas vole

 

donc j achete

 

quid :

- comment la police peut declarer le vehicule vole alors qu il est escroque??

- etant donne que j ai prouve ma bonne foi, pquoi ce vehicule devrait etre restitue a la personne qui s est fait escroque??

 

Merci dd avance pour votre aide et vos teéoignages

 

Bonne soiree

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 47
  • Créé
  • Dernière réponse
Invité §tab502jR

A partir du moment ou le bien n'est pas payé, il s'agit bien d'un vol, l'escroquerie n'etant que le moyen du vol.

 

Deuxiémement, la premiére affaire concerne le vol d'un véhicule, le véhicule est retrouvé, on le rend à son propriétéire légitime, rien que de très logique en fait.

 

La seconde affaire est l'escroquerie don vous avez été victime en devenant le recéleur involontaire d'un véhicule volé.

Vous n'avez, en réalité jamais été le propriétaire de la voiture puisque vous l'avez acheté a quelqu'un qui n'en était pas le propriétaire.

 

Dans votre cas, vous devez vous retourner contre votre "vendeu".

 

Certaines choses auraient du vous mettre la puce à l'oreille :

 

- revente d'un véhicule quelque jours après son achat par votre "vendeur"

- le paiement en liquide (a quoi sert de payer en liquide, pour l'acquéreur ?).

-

-

 

 

 

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

A partir du moment ou le bien n'est pas payé, il s'agit bien d'un vol, l'escroquerie n'etant que le moyen du vol.

 

Deuxiémement, la premiére affaire concerne le vol d'un véhicule, le véhicule est retrouvé, on le rend à son propriétéire légitime, rien que de très logique en fait.

 

La seconde affaire est l'escroquerie don vous avez été victime en devenant le recéleur involontaire d'un véhicule volé.

Vous n'avez, en réalité jamais été le propriétaire de la voiture puisque vous l'avez acheté a quelqu'un qui n'en était pas le propriétaire.

 

Dans votre cas, vous devez vous retourner contre votre "vendeu".

 

Certaines choses auraient du vous mettre la puce à l'oreille :

 

- revente d'un véhicule quelque jours après son achat par votre "vendeur"

- le paiement en liquide (a quoi sert de payer en liquide, pour l'acquéreur ?).

-

-

 

 

 

 

 

 

 

en plus ,14 000 euros en liquide, ça peut paraître louche pour un juge, et c'est interdit en france de surcroit... A mon avis, je doutes que vous puissiez un jour revoir votre argent... Désolé pour vous... :non:

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §so-331XR

Il ne reste plus que vos yeux pour pleurer :/ car il y a de fortes chances pour que votre vendeur soit insolvable :bah:

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §hen245vR

 

en plus ,14 000 euros en liquide, ça peut paraître louche pour un juge, et c'est interdit en france de surcroit... A mon avis, je doutes que vous puissiez un jour revoir votre argent... Désolé pour vous... :non:

 

 

 

Effectivement, la limite maximum pour les transactions en espèces c'est 3.000 € :

 

Pour les particuliers qui n'exercent pas de profession commerciale, les paiements en espèces sont autorisés pour toute transaction dont le montant n'excède pas 3 000 euros TTC. Au-delà, le paiement par chèque barré d'avance, virement bancaire ou postal, carte de paiement ou de crédit est obligatoire. Toutefois, le paiement d'un acompte en espèces est possible dans la limite de 460 euros (art. L. 112-8 du code monétaire et financier) Art. 1649 quater B du Code général des impôts.

Le non respect de cette règle peut entraîner une amende pouvant atteindre 15 000 euros (art 1 749 du Code général des impôts).

 

Cette histoire de soi-disant paiement en espèces d'un véhicule "volé" pour un montant de 14.000 € est donc fortement suspecte et pourrait même amener à se demander si le soi-disant "acheteur" ne serait pas complice et coupable de recel. :o

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §car351Su

Eh oui, votre erreur a été de régler en liquide... désolé pour vous mais il y a peu de chances de revoir votre argent.

 

je suppose qu'il s'agissait d'une bonne affaire ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §tab502jR

 

Effectivement, la limite maximum pour les transactions en espèces c'est 3.000 € :

 

Pour les particuliers qui n'exercent pas de profession commerciale, les paiements en espèces sont autorisés pour toute transaction dont le montant n'excède pas 3 000 euros TTC. Au-delà, le paiement par chèque barré d'avance, virement bancaire ou postal, carte de paiement ou de crédit est obligatoire. Toutefois, le paiement d'un acompte en espèces est possible dans la limite de 460 euros (art. L. 112-8 du code monétaire et financier) Art. 1649 quater B du Code général des impôts.

Le non respect de cette règle peut entraîner une amende pouvant atteindre 15 000 euros (art 1 749 du Code général des impôts).

 

Cette histoire de soi-disant paiement en espèces d'un véhicule "volé" pour un montant de 14.000 € est donc fortement suspecte et pourrait même amener à se demander si le soi-disant "acheteur" ne serait pas complice et coupable de recel. :o

 

 

Et quel serait l'interet du receleur dans cette histoire vu qu'il est sur de se faire chopper ?

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §tab502jR

Eh oui, votre erreur a été de régler en liquide... désolé pour vous mais il y a peu de chances de revoir votre argent.

 

je suppose qu'il s'agissait d'une bonne affaire ?

 

 

Une CLS de 2008 à 14 000 € ? Non, non, c'est le prix ;).

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §car351Su

 

Une CLS de 2008 à 14 000 € ? Non, non, c'est le prix ;).

 

 

 

toujours bon pour trouver des bonnes affaires mon cher Tabasco... :lol:

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Mis654mj

Tabasco,

 

Ce n'est pas un vol :

 

vol = retirer une chose appartenant a autrui soit contre son gré ce qui implique une contrainte pouvant donner lieu a une violence , soit un acte materiel commis a l'insu du propriétaire en vue d'un transfert de propriéte de son détenteur légitime

 

Le premier vendeur etait bien volontaire pour remettre le meuble à l escroq, et il y a un contrat de vente entre le premier proprietaire et l acheteur infidele.

 

Des lors, le vehicule n'a pas etre fiche volé.

 

- Je n'ai pas vu qu'il avait ete aussitot vendu car l escroq a refait un acte de vente du premier proprietaire ( il s est fait passé pour lui ).

- pquoi en espece? pour eviter que cet "escroc" ne se fasse remettre un faux cheque de banque peut etre..( a l heure d aujourdhui ca reste l un des paiement le plus fiable )

 

Et, si mon tort est d avoir regle en especes, c est inadmissible que l on me soustrait mon véhicule parce que c 'est louche, pque la effectivement c est du vol purement et simplement.

 

Merci à tous et bonne soirée

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Tabasco,

 

Ce n'est pas un vol :

 

vol = retirer une chose appartenant a autrui soit contre son gré ce qui implique une contrainte pouvant donner lieu a une violence , soit un acte materiel commis a l'insu du propriétaire en vue d'un transfert de propriéte de son détenteur légitime

 

Le premier vendeur etait bien volontaire pour remettre le meuble à l escroq, et il y a un contrat de vente entre le premier proprietaire et l acheteur infidele.

 

Des lors, le vehicule n'a pas etre fiche volé.

 

- Je n'ai pas vu qu'il avait ete aussitot vendu car l escroq a refait un acte de vente du premier proprietaire ( il s est fait passé pour lui ).

- pquoi en espece? pour eviter que cet "escroc" ne se fasse remettre un faux cheque de banque peut etre..( a l heure d aujourdhui ca reste l un des paiement le plus fiable )

 

Et, si mon tort est d avoir regle en especes, c est inadmissible que l on me soustrait mon véhicule parce que c 'est louche, pque la effectivement c est du vol purement et simplement.

 

Merci à tous et bonne soirée

 

 

Ben on vous soustrait le véhicule pour le remettre à son véritable propriétaire, je ne vois pas où est le problème ? C'est comme ça puisque c'est lui le premier lesé dans l'histoire... Après vous avez été léger dans la transaction, et ce n'est pas pour rien que les transactions au dessus de 3000 euros en espèces sont interdites en France.

 

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Tabasco,

 

Ce n'est pas un vol :

 

vol = retirer une chose appartenant a autrui soit contre son gré ce qui implique une contrainte pouvant donner lieu a une violence , soit un acte materiel commis a l'insu du propriétaire en vue d'un transfert de propriéte de son détenteur légitime

 

Le premier vendeur etait bien volontaire pour remettre le meuble à l escroq, et il y a un contrat de vente entre le premier proprietaire et l acheteur infidele.

Des lors, le vehicule n'a pas etre fiche volé.

 

- Je n'ai pas vu qu'il avait ete aussitot vendu car l escroq a refait un acte de vente du premier proprietaire ( il s est fait passé pour lui ).

- pquoi en espece? pour eviter que cet "escroc" ne se fasse remettre un faux cheque de banque peut etre..( a l heure d aujourdhui ca reste l un des paiement le plus fiable )

 

Et, si mon tort est d avoir regle en especes, c est inadmissible que l on me soustrait mon véhicule parce que c 'est louche, pque la effectivement c est du vol purement et simplement.

 

Merci à tous et bonne soirée

 

 

Mouais.

Il avait un acte de vente ou il s'est fait passer pour le propriétaire ?

Il faudrait savoir.

Dans un cas vous avez acheté un véhicule à un mec qui vient à peine de l'avoir et dans l'autre cas vous ne vérifiez même pas l'identité du vendeur.

Pour l'espèce aucune excuse,vous vous êtes mis dans l'illégalité en faisant un paiement de plus de 3000€ en liquide.

 

Sur le coup on peut très facilement penser à du recel.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §tab502jR

Tabasco,

 

Ce n'est pas un vol :

 

vol = retirer une chose appartenant a autrui soit contre son gré ce qui implique une contrainte pouvant donner lieu a une violence , soit un acte materiel commis a l'insu du propriétaire en vue d'un transfert de propriéte de son détenteur légitime

 

Le premier vendeur etait bien volontaire pour remettre le meuble à l escroq, et il y a un contrat de vente entre le premier proprietaire et l acheteur infidele.

 

Des lors, le vehicule n'a pas etre fiche volé.

 

- Je n'ai pas vu qu'il avait ete aussitot vendu car l escroq a refait un acte de vente du premier proprietaire ( il s est fait passé pour lui ).

- pquoi en espece? pour eviter que cet "escroc" ne se fasse remettre un faux cheque de banque peut etre..( a l heure d aujourdhui ca reste l un des paiement le plus fiable )

 

Et, si mon tort est d avoir regle en especes, c est inadmissible que l on me soustrait mon véhicule parce que c 'est louche, pque la effectivement c est du vol purement et simplement.

 

Merci à tous et bonne soirée

 

 

Non mais ok, c'est une escroquerie si tu veux, mais concrétement ça change quoi ici ?

 

Dans ton histoire, il s'est onc fait passé pour le premier propriétaire, c'est ça ?

 

Pour eviter cela, le minimum est de demander de voir sa CNI, non ?

 

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §car351Su

Tabasco,

 

Ce n'est pas un vol :

 

vol = retirer une chose appartenant a autrui soit contre son gré ce qui implique une contrainte pouvant donner lieu a une violence , soit un acte materiel commis a l'insu du propriétaire en vue d'un transfert de propriéte de son détenteur légitime

 

Le premier vendeur etait bien volontaire pour remettre le meuble à l escroq, et il y a un contrat de vente entre le premier proprietaire et l acheteur infidele.

 

Des lors, le vehicule n'a pas etre fiche volé.

 

- Je n'ai pas vu qu'il avait ete aussitot vendu car l escroq a refait un acte de vente du premier proprietaire ( il s est fait passé pour lui ).

- pquoi en espece? pour eviter que cet "escroc" ne se fasse remettre un faux cheque de banque peut etre..( a l heure d aujourdhui ca reste l un des paiement le plus fiable )

 

Et, si mon tort est d avoir regle en especes, c est inadmissible que l on me soustrait mon véhicule parce que c 'est louche, pque la effectivement c est du vol purement et simplement.

 

Merci à tous et bonne soirée

 

 

 

si ca suffit à te consoler... pense le

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §cha120QM

Il faut tout de même rappeler qu'il vient de se faire délester de 14000€...

 

Il est normal qu'il peine à se rendre compte qu'il y a eu quelques manquements (de sa part) dans cette transaction.

 

Rien ne sert de jouer sur les mots. Tout ce qu'il reste à faire, c'est de se retourner contre le "vendeur" afin d'essayer de récupérer quelques € s'il est solvable.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §tab502jR

Il faut tout de même rappeler qu'il vient de se faire délester de 14000€...

 

Il est normal qu'il peine à se rendre compte qu'il y a eu quelques manquements (de sa part) dans cette transaction.

 

Rien ne sert de jouer sur les mots. Tout ce qu'il reste à faire, c'est de se retourner contre le "vendeur" afin d'essayer de récupérer quelques € s'il est solvable.

 

 

Non mais a sa place je serais fou aussi, cependant, rien légalement, ne peu lui permettre de garder le véhicule en question.

 

Ensuite, il n'y pas d'espoir de retrouver le vendeur car il ne connait pas son identité.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §tab502jR

Par ailleurs il faut acheterles voitures par chéque car :

 

ca prouve la réalité de l'achat

ca prouve le montant de l'achat (ex, en cas de sinistre)

ca permet de faire un chéque à l'ordre du titulaire de la carte grise et donc eviter qu'un tiers ne l'encaisse

 

Il faut aussi demander une ou deux piéce d'identité : ca prouve que le vendeur est bien le proprio du véhicule

 

Bien sur ce n'est pas une garantie absolue, mais au moins on limite grandement les risques.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Notre ami acheteur n'est ni voleur, ni escroq, c'est sûr, mais vu par la loi comme un receleur :)

 

Le tribunal est le même :o , si tu peux prouver ta bonne foi, la perte peut se limiter à 14K€, vu le paiement en espèce, il va falloir apporter un peu plus, par contre comme c'est récent, que le vendeur et l'escroq ne font qu'un et qu'il est identifié, l'argent a peut être été saisie, mieux vaut prendre un avocat et porter plainte, c'est le seul espoir que je vois...

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §jar553Rd

+1 c'est un cas classique de recel et il appartiendra au receleur de prouver sa bonne foi (ie = ne savait pas que le véhicule était volé; cependant vu le prix de vente du véhicule il lui sera opposé une faute de sa part).

 

Rmq : il est normal que le véhicule soit restitué à son propriétaire légitime, je ne vois absolument rien a redire.

POur les 14.000€, peu de chance de le retrouver que cela serve de lecons aux futurs acheteurs qui lisent le forum...)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §cha120QM

 

Non mais a sa place je serais fou aussi, cependant, rien légalement, ne peu lui permettre de garder le véhicule en question.

 

Ensuite, il n'y pas d'espoir de retrouver le vendeur car il ne connait pas son identité.

 

 

Aïe ya aïe!!!

 

J'avais zappé cette étape. Les chances de récupérer 1€ sont quasies nulles...

 

Effectivement, il peut prendre un avocat pour porter plainte contre....X et qui va le rembourser....???..............X ?? [:edz_1907:9]

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Put541cj

Tabasco,

 

Ce n'est pas un vol :

 

vol = retirer une chose appartenant a autrui soit contre son gré ce qui implique une contrainte pouvant donner lieu a une violence , soit un acte materiel commis a l'insu du propriétaire en vue d'un transfert de propriéte de son détenteur légitime

 

Le premier vendeur etait bien volontaire pour remettre le meuble à l escroq, et il y a un contrat de vente entre le premier proprietaire et l acheteur infidele.

 

Des lors, le vehicule n'a pas etre fiche volé.

 

- Je n'ai pas vu qu'il avait ete aussitot vendu car l escroq a refait un acte de vente du premier proprietaire ( il s est fait passé pour lui ).

- pquoi en espece? pour eviter que cet "escroc" ne se fasse remettre un faux cheque de banque peut etre..( a l heure d aujourdhui ca reste l un des paiement le plus fiable )

 

Et, si mon tort est d avoir regle en especes, c est inadmissible que l on me soustrait mon véhicule parce que c 'est louche, pque la effectivement c est du vol purement et simplement.

 

Merci à tous et bonne soirée

 

La carte grise barrée au jour de la première vente ne t'a pas semblé suspecte ? :)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §hen245vR

 

Et quel serait l'interet du receleur dans cette histoire vu qu'il est sur de se faire chopper ?

 

 

 

Il peut y avoir plusieurs hypothèses (difficile de savoir comment raisonnent les délinquants) :

 

1) Il espère avoir déposé assez rapidement le dossier de CG en préfecture pour passer avant la déclaration de vol.

 

2) Il espère se faire passer pour un "acheteur de bonne foi" pour échapper aux poursuites.

 

3) Il espère se faire rembourser par son assureur.

 

4) Il est juste très très très très naïf et il cumule toutes les erreurs possibles = achète un véhicule sans s'assurer de l'identité du vendeur, ne connait même pas l'adresse du vendeur, accepte de payer en espèces (donc sans traces) une somme qui aurait dû l'alerter, ne se méfie pas quand un véhicule est vendu à un prix anormal, etc ... A ce niveau d'erreurs, on en devient suspect aux yeux des FdO (à juste titre). :o

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §tab502jR

 

Il peut y avoir plusieurs hypothèses (difficile de savoir comment raisonnent les délinquants) :

 

1) Il espère avoir déposé assez rapidement le dossier de CG en préfecture pour passer avant la déclaration de vol. ce qui ne change pas grand chose, sauf a expédier le véhicule à l'étranger, mais ce qui est plus facile à faire par le premier "acheteur"

 

2) Il espère se faire passer pour un "acheteur de bonne foi" pour échapper aux poursuites. ok mais quel gain pour lui ? Aucun, vu qu'il va rendre la voiture

 

3) Il espère se faire rembourser par son assureur. Impossible pour l'acquéreur, le contrat ne prenant effet qu'après la cession, par ailleurs dans ce cas, l'assureur demande une preuve du paiement, donc l'achat en liquide n'est pas pertinent, par ailleurs je ne connais pas de contrat qui garantisse cette causepour l'acquéreur

 

4) Il est juste très très très très naïf et il cumule toutes les erreurs possibles = achète un véhicule sans s'assurer de l'identité du vendeur, ne connait même pas l'adresse du vendeur, accepte de payer en espèces (donc sans traces) une somme qui aurait dû l'alerter, ne se méfie pas quand un véhicule est vendu à un prix anormal, etc ... A ce niveau d'erreurs, on en devient suspect aux yeux des FdO (à juste titre). :odu coup, je vote pour cette solution mais je crois notre acheteur de bonne foie, n'oublions pas que c'est lui la victime et que pour etre escroquer, il faut un escroq.

 

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §le 370HG

bjr

tout a ete dit le seul "truc" que je retiens c'est 14 000€ en espece (strictement interdit) ça doit mettre la puce a l'oreille non ? fin de commentaire !!!!

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §car351Su

bjr

tout a ete dit le seul "truc" que je retiens c'est 14 000€ en espece (strictement interdit) ça doit mettre la puce a l'oreille non ? fin de commentaire !!!!

 

 

heureusement qu'il reste des personnes avec du flair

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Yay812gq

Bonjour caribou88, je vien de lire ton message et mon histoire et a quelque détails prêt identique a la tienne sauf que moi je suis la personne qui c'est fait volé mon véhicule avec un faux cheque de banque...

 

-Je me fais escroquer en juin dernier par un Lituanien, ma banque me contact le lendemain pour me dire que le cheque est faux. 

-J'ai reçu aucun remboursement de la par de mon assurance, alors que dispose dans mon contrat d'un close escroquerie contre remise d'un faix cheque de banque dans la limite des 15000€, (mon véhicule 23000€)

-2 mois plus tard, la police judiciaire me contact et me dit qu'on n'a retrouver ma "voiture en Allemagne" revendu soit disant a un "acheteur de bonne foie"... On me demande si je souhaite la récupérer, je précise que oui car je n'est pas était remboursé. 

-Une semaine plus tard je vais au commissariat, c'est eux qui reprenne l'enquête, mais surprise on me dit maintenant que je ne vais pas pouvoir récupérer mon véhicule et qu'il ne peuvent rien faire car il es le dernière acheteur de bonne foie donc la voiture lui reviendrai. 

Je leurs demande au moin ce renseigniez a savoir si cette personne est vraiment de bonne fois, quel mode de paiement a t'elle eu recour etc...

-1 mois plus tard Aucune investigation a été faite, il ne veulent rien faire...

-2 mois plus tard, Attention surprise ma voiture a été retrouver dans ma ville sur un parking abandonner avec une roue en moin!!! 

Vraiment Bisar cette histoire... 

Je me dis quel n'est en faite jamais partie en Allemagne et ne me pose pas trop de question, espèrent juste pouvoir la récupérer. 

-La police décide de la parqué chez eux le temps de décider ce qu'il aller faire, et bizarrement cette histoire comence a intéresser tout le monde au commissariat... 

-Pendant plus d'un mois, je multipli les aller retour au commissariat tout les jours pour réclamer ma voiture, j'engage un avocat et donc des frais... 

-Enfin je reçois un coup de Telephone du commissariat qui me demande de venir, je mis présente de suite avec en tête de repartir avec ma voiture...

Attention accrocher vous, je suis mis en Gard a vu pour vole et recel de vol... 

On m'accuse d'avoir été rechercher ma voiture en Allemagne!!! Je suis passer de victime et présumer suspect...

Je précise que ni le commissariat ni moi même savions ou été la voiture en Allemagne. Je serai aller en Allemagne chercher ma voiture sans savoir ou elle était? 

Autan chercher une éguille dans une botte de foin c'est pareil... 

-Par la même occasion j'apprend aussi par un autre policier qui lui crois en mon innocence que le soit disant acheteur de bonne fois n'aurez aucune preuve d'achat du véhicule il dit l'avoir acheter 19000€ en espèce. La loie est pourtant stricte a ce sujet, une personne qui Achete un véhicule litigieux doit obligatoirement prouver sa bonne foie et cela comence par son mode de paiement!!! 

-Malgré ça, le procureur a décider il y a plus d'un mois de saisir mon véhicule et envisage de le rendre a l'allemand. OUI, cette allemand qui a soit disant a acheter une voiture 19000€ en espece et qui ne sais même pas a qui car il n'a pas pris soin de prendre au moin une pièce d'identité du soit disant vendeur. 

On ose me poursuivre pour vol et recel de vol après sa? 

C'est de l'abus de pouvoir pur et dur!!!

-Je suis aujourd'hui a plus de 5000€ de frais d'avocat pour une voiture que je ne vais pas récupérer et un vol que je n'est pas comis dont je doit me défendre...

 

Et pourtant après de multiple recherche sur internet et auprès de mon avocat on n'a conclut, que mon véhicule n'a en faite jamais quitter le territoire français ni peut être même la ville ou je vie, il a fait l'objet d'une doublette en allemagne. Les voleurs aurez réimmatriculé un véhicule volé identique au mien en Allemagne pour pouvoir le vendre légallement surment dans un autre pays, puis avoir fait réapparetre mon véhicule pour peut être pouvoir le récupérer étant donner qu'il était présumer de bonne fois et d'après la loi  le dernier propriétaire de bonne fois deviendrai le propriétaire légitime... 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Yay812gq

Mais sa la police n'est pas assez inteligente pour le comprendre!!!

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §mic356cn

bonjour j' ais eté victime moi aussi d' une escroquerie il y a pas si longtemps. j ais pris contacte sur le bon coin avec une personne qui vendais une alfa roméo mito a 12000 euros. le gars me dit qu' il préfererait la somme en liquide car il avais eté licensier et que si il mettais un cheque de banque sur son conte il aurais perdu de l argent sur la vente de la voiture et vu qu il' avait acheter la voiture avec sa compagne ils recupereraient la moitié chacun.bref après longue hésitation et aprés m etre informer auprès de mon entourage j' ais accepter a la condition qu il me fasse tout les papiers avec la photocopie de sa carte d' identer un papier écrit par laquelle il atteste avoir recu la somme d argent en liquide signer par ses soins le certificat de non gage les papier de la voiture tout quoi. le gars m amènne la voiture jusqu à cher moi je l essaye tout sa ont fait les papiers tout nikel comme on avait convennu carte grise a barrer tout sa tout impeccable quoi.je le depose a la banque et fini.2 semaine plus tard je me fait arreter par la gendarmerie car soit disant le véhicule est voler.je montre tout les papiers pour prouver ma bonne fois et il s averre que le gars est fait un faux chèque de banque au premier proprietaire et me la revendu sous l identiter du proprietaire d'origine. première question que je leur pose pourquoi la carte grise est elle vierge alors qu on doit la barrer quand on la vend bref la voiture es redonner au proprietaire d'origine sans enquête sur celui si rien alors qu' ils peuvent être de mèche. bref aujourd hui je prie pour que cet escroc soit arreter,si quelqu un a eu une histoire similaire a la mienne qu ' il me fasse signe on ne sait jamais on peut être victime du meme gars pour ma par c'est un gars d environ 1M75 blanc a peu prêt 34 ans la trantaine quoi, avec un fort accent du sud de la france région marseillaise pas très épais avec une alliance.merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §mic356cn

je veux juste savoir si quelqu'un a vécu une histoire similaire a la mienne ou qui ressemble a mon histoire si oui contactez moi

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §mai711De

Bonjour,

 

Je remarque qu il y a pas mal de temoignages de personnes escroques, donc je voudrais vous faire part de mon histoire afin d avoir votre aide eventuellement et de partage cela a qui veut :

 

J ai achete un vehicule courant juillet d un montant de 14 000 euros, par cash, je tiens a preciser, mais a peu pres 3 semaines apres (revenant de vacance de l etranger) je suis interpelle et place en garde a vue: on m explique le vehicule est vole.

 

Voici pourquoi :

mon vendeur a achete ce vehicule a l aide d un faux cheque de banque, le vendeur a constate l arnaque 13 j environ apres la transaction, donc j ai eu le temps de faire toutes les demarches admini avant que ce vehicule soit declare vole.

 

Epiloque :

 

Mon vehicule a ete saisi et le juge tend a remettre le vehicule au premier proprietaire...

 

Mais cependant j ai prouve ma bonne foie lors de l achat de ce vehicule :

 

- preuve des retraits

- controle chew le concessionaiire pour confirmer qu il n etait pas maquille

- le clou, c est que j ai eu la chance de faire controller le vehicule par une patrouille de police lors de la transaction : le vehicule n est pas vole

 

donc j achete

 

quid :

- comment la police peut declarer le vehicule vole alors qu il est escroque??

- etant donne que j ai prouve ma bonne foi, pquoi ce vehicule devrait etre restitue a la personne qui s est fait escroque??

 

Merci dd avance pour votre aide et vos teéoignages

 

Bonne soiree

 

Bonjour Mister 57,

 

Désolé que ma réponse te vienne aussi tardivement mais j'ai de probables bonnes nouvelles pour toi et pour toutes les autres victimes (que j'essaie de prévenir dans les forums pour éviter l'hémoragie de fausses informations de personnes croyant bien faire).

 

Tout d'abord, tu es en droit de conserver le véhicule et même de le récupérer si tu as été sommé de donner le véhicule à la gendarmerie.

 

Un texte de loi est fondamental pour toi, il s'agit de l'article 2279 du code civil qui dispose que:

 

"En fait de meubles, la possession vaut titre".

 

Cela veut dire qu' ayant acheté le véhicule de bonne foi et en étant son possesseur comme c'est indiqué sur la carte grise, tu es le légitime propriétaire du véhicule.

 

Cette règle peut être mise à mal si le véhicule avait été volé au 1er propriétaire, car il peut dans cette hypothèse demander à ce que la justice le lui restitue.

 

Or, le véhicule n'a pas été volé au sens juridique du terme ! Et c'est dans ce "détail" que se fait toute la différence.

 

Pour qu'il y ait un vol, il faut une soustraction frauduleuse, ce qui exclut toute remise volontaire du bien. Dans ton cas, le véhicule a été remis volontairement par le 1er propriétaire. Il a été trompé par le faux chèque. Il a été escroqué. Et l'escroquerie n'est pas un vol mais une infraction réprimée différemment dans le code pénal.

 

Il en résulte que le 1er propriétaire ne pourra pas demander valablement la restitution du véhicule !

 

Il faut ajouter à cela quelques éléments juridiques pour développer ton argumentation mais voila l'esprit.

 

Ensuite, je voulais juste vous indiquer qu'entre particuliers, pour des transactions ne concernant pas leurs besoins professionnels, il n'existe pas de limite de paiement en espèces en vertu de l'article 112-6 du code monétaire et financier.

 

a+

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §jar553Rd

Bonjour Mister 57,

 

Désolé que ma réponse te vienne aussi tardivement mais j'ai de probables bonnes nouvelles pour toi et pour toutes les autres victimes (que j'essaie de prévenir dans les forums pour éviter l'hémoragie de fausses informations de personnes croyant bien faire).

 

Tout d'abord, tu es en droit de conserver le véhicule et même de le récupérer si tu as été sommé de donner le véhicule à la gendarmerie.

 

Un texte de loi est fondamental pour toi, il s'agit de l'article 2279 du code civil qui dispose que:

 

"En fait de meubles, la possession vaut titre".

 

Cela veut dire qu' ayant acheté le véhicule de bonne foi et en étant son possesseur comme c'est indiqué sur la carte grise, tu es le légitime propriétaire du véhicule.

 

Cette règle peut être mise à mal si le véhicule avait été volé au 1er propriétaire, car il peut dans cette hypothèse demander à ce que la justice le lui restitue.

 

Or, le véhicule n'a pas été volé au sens juridique du terme ! Et c'est dans ce "détail" que se fait toute la différence.

 

Pour qu'il y ait un vol, il faut une soustraction frauduleuse, ce qui exclut toute remise volontaire du bien. Dans ton cas, le véhicule a été remis volontairement par le 1er propriétaire. Il a été trompé par le faux chèque. Il a été escroqué. Et l'escroquerie n'est pas un vol mais une infraction réprimée différemment dans le code pénal.

 

Il en résulte que le 1er propriétaire ne pourra pas demander valablement la restitution du véhicule !

 

Il faut ajouter à cela quelques éléments juridiques pour développer ton argumentation mais voila l'esprit.

 

Ensuite, je voulais juste vous indiquer qu'entre particuliers, pour des transactions ne concernant pas leurs besoins professionnels, il n'existe pas de limite de paiement en espèces en vertu de l'article 112-6 du code monétaire et financier.

 

a+

 

n'importe quoi !!!

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §mai711De

Désolé Jarod, mais la loi es la loi.

 

Apporte nous quelques arguments juridiques, j'attends la suite avec impatience.

 

n'importe quoi !!!

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.



Newsletter Caradisiac

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/

×
  • Créer...