Aller au contenu
Logo Caradisiac      

Téléchargez nos application

Disponible sur App Store Disponible sur Google play
Publi info
Vie Pratique

Différence entre "certificat de cession" et "déclaration de cession"


Camus

Messages recommandés

Salut à tous :coucou:

 

Voila, une petite question me trotte dans la tête étant donné que je vais bientôt acheter un véhicule d'occasion.

 

Jusqu'à présent (mon dernier achat d'occase remonte à un an environ) j'ai toujours rempli l'imprimé intitulé "certificat de cession d'un véhicule" composé de 3 volets (un pour l'acquéreur, un pour la préfecture et un pour le vendeur). Cet imprimé se présente sous cette forme :

 

http://adminidoc.com/image/cession01_L.jpg

 

 

Or, j'ai vu qu'il existait maintenant un document intitulé "déclaration de cession d'un véhicule", en 3 volets également, qui a cette tête (l'image est tronquée) :

 

Clipboard01.jpg.a86d66aec87b943ce8b07ada1ee27591.jpg

 

 

Ma question est donc la suivante : lequel de ces deux imprimés doit-on utiliser aujourd'hui ??? :voyons:

 

Merci d'avance

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Ok, je m'en doutais un peu, mais comme on trouve encore les deux je me suis posé la question ;)

 

Tu sais depuis quand le changement a eu lieu ? :voyons:

 

En tout cas merci pour ta réponse :jap:

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ste238Bm

comme l on peut remplir la nouvelle feuille au pc peut t on avoir par exemple lorsque l on vends un véhicule remplir ses coordonne et les info du véhicule au pc avant la vente au pc et remplir les coordonné de l acheteur le jour de la vente (écris avec un stylo ) merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

comme l on peut remplir la nouvelle feuille au pc peut t on avoir par exemple lorsque l on vends un véhicule remplir ses coordonne et les info du véhicule au pc avant la vente au pc et remplir les coordonné de l acheteur le jour de la vente (écris avec un stylo ) merci

 

Si j'ai bien compris, oui on peut remplir le formulaire sur le PC et/ou au stylo.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §le 370HG

bjr

+ 1 en effet le nouveau remplace "l'ancien" mais (je l'ai fait il y a 10 jours) tu peux utiliser l'ancien 3 feuillets/carbonne plus simple

cdlt

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §car351Su

le nouveau est plus intéressant (kilométrage, heure de cession...)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ste238Bm

c est vrai que l ancien est plus claire car il n y a pas assez de place pour mettre N° d’identifi cation du véhicule car pas assez de place ou il faut écrire très petit

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §vic406dD

Bonjour,

j'ai une interrogation (j'vends ma voiture ds 4 heures, s'agirait que je remplisse les feuilles...):

juste au-dessus du certificat de vente, à droite de la feuille, se trouve un encadré où il convient de signer ou d'apposer un cachet ... s'te bonne blague, paske j'ai pas de cachet (gné ?!), aussi ma question (toute conne, je sais) vaut par prudence.

Donc: dois-je signer cet encadré ?

 

thx d'avance.

:)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §rom667ZE

Bonjour,

quelqu'un pourrait me confirmer que l'ancien modèle est encore valable ?

J'ai acheté une voiture le mois dernier en utilisant l'ancien formulaire, et je ne voudrais pas refaire les 200km jusque chez le vendeur simplement pour refaire la vente avec le nouveau certificat...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §jho810PN

Bonjour,

quelqu'un pourrait me confirmer que l'ancien modèle est encore valable ?

J'ai acheté une voiture le mois dernier en utilisant l'ancien formulaire, et je ne voudrais pas refaire les 200km jusque chez le vendeur simplement pour refaire la vente avec le nouveau certificat...

 

 

Oui oui encore valable sans aucun soucis (j'en ai passé un hier encore).

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.



Newsletter Caradisiac

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/

×
  • Créer...