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joint de culasse= vice caché?

 

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 Sujet :

joint de culasse= vice caché?

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n°14836478
LAETITIA15​09
Profil : Nouveau membre
laetitia1509
Posté le 19-02-2010 à 23:05:37  answer
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Bonjour,

Suite à la vente de mon véhicule, une Clio 2 1.9L DTI de 2000, 135000km, l'acheteur revient vers moi pour un probleme de joint de culasse et la distrib a refaire.
Il me demande de payer les réparations qui s'élévent à 1450euros!
cependant il a acheté la voiture sans carnet d'entretien et sans facture d'entretien non plus car je n'ai garder le véhicule qu'un mois et l'ancien proprio ne m'en a pas fourni. de plus je n'était pas au courant de ces problemes au moment de la vente: je suis une fille qui n'y connait rien a la mecanique auto!
je lui es vendu la voiture 2500 alors qu'elle en couté 3100 a l'argus . MERCI de m'aider car je suis en recherche d'emploi et pas les moyens de reprendre la voiture ou de faire les réparations!
n°14836481
m-d-s
Profil : Pilote confirmé
m-d-s
Posté le 19-02-2010 à 23:47:37  answerconfig
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La distrib si km/age atteint n'est pas un vice caché sauf si tu a fournie une fausse facture.

Pour le joint de culasse, généralement il y a des signes visuels avant coureurs sauf a voir magouillé  et remplacé les fluides juste avant

Bref, a lui de nommer et payer un expert...

---------------
Cordialement,
n°14836488
LAETITIA15​09
Profil : Nouveau membre
laetitia1509
Posté le 20-02-2010 à 03:48:43  answer
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merci de votre reponse!

c'est bien ce que je pensé mais l'acheteur n'écoute pas mes arguments, il veut que je paie.
cependant pour la distrit aucune facture n'a était fourni, j'ignore si elle a était faite à un moment donné et pour les fluides j'ai fait normalement les niveaux avant de la vendre, aucune magouille. il n'a meme pas voulu essayer la voiture avant de l'acheter.
d'apres vous, s'il fait appel à un expert serais-je en tort ??
mood
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Profil
Posté le 20-02-2010 à 03:48:43  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°14836489
gromiko
Profil : Pilote addict
gromiko
Posté le 20-02-2010 à 05:33:56  answerconfig
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Pas forcement, une voiture ça demande un entretien normal (distribution), cela dit la vente de la voiture aprés 1 mois peut être défavorable à votre dossier, si il y a expertise, ce qui n'est pas certain.  
Mais bon à l'origine, une auto diesel de 9 ans avec 135000km , je demande à voir.
n°14836504
RossoCorsa​300
Cuore rosso
Profil : Pilote pro
rossocorsa300
Posté le 20-02-2010 à 11:22:22  answerhomepageconfig
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Le gars achète une voiture de presque 10 ans, de plus de 100 000 kms, ne veut pas l'essayer et vient pleurer au bout d'un mois qu'il y a un joint de culasse ?!!! En plus tu lui vends 600 euros sous la côte (par contre elle sort d'où ta côte ???? parce qu'une voiture de 10 ans n'est plus côtée "officiellement" me semble-til alfa131:10)

Enfin bref, encore un qui veut une voiture neuve pour pas cher. En plus il l'a joue gros bras devant une femme..... Attends de voir s'il missionne un expert officiellement... et s'il a déjà démonté ou fait démonté des pièces sur le moteur, c'est tout pour sa pomme !

bon courage

EDIT : cool, il ne déconne pas le site, une réponse = 2 parutions :??: ça s'arrange....

Message édité par RossoCorsa300 le 20-02-2010 à 11:23:56

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Le bonheur c'est un VOYAGE , pas une destination ferrari66:3
n°14836505
RossoCorsa​300
Cuore rosso
Profil : Pilote pro
rossocorsa300
Posté le 20-02-2010 à 11:22:23  answerhomepageconfig
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:jap:

Message édité par RossoCorsa300 le 20-02-2010 à 11:24:19

---------------
Le bonheur c'est un VOYAGE , pas une destination ferrari66:3
mood
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Profil
Posté le 20-02-2010 à 11:22:23  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°14836538
LAETITIA15​09
Profil : Nouveau membre
laetitia1509
Posté le 20-02-2010 à 16:30:17  answer
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Bonjour, pour la voiture elle n'aura dix ans que dans quelque mois! la cote a etait faite sur la centrale. et une voiture de 9 ans peut tres bien avoir 135000 km tout depend de l'usage et des anciens proprio. j'attend de voir deja le devis que va me fournir l'acheteur mais il a un peu de mal a me l'envoyer.

n°14836539
roulback
c'est pas faux...
Profil : Pilote semi-pro
roulback
Posté le 20-02-2010 à 16:44:32  answer
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Si l'acheteur a effectué les réparations, pas de vice caché assioh37nico1:8
A vérifier, mais il me semble que le JDC est considéré comme une pièce d'usure, donc pas de recours possible pour vice caché assioh37nico1:8

---------------
La médaille d'argent c'est une médaille de perdant et j'en veux pas. (c) Didier Dinart.

L'équipe de France de handball masculine, c'est :
- 2 titres olympiques
n°14836541
Loup63
Profil : Membre confirmé
loup63
Posté le 20-02-2010 à 18:04:52  answer
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:jap: Bonjour je me permets de participer car j'ai le même soucis j'ai vendu une super 5 de 22 ans d'age pour 400 euros avec le CT ok avec des factures d'entretien et là l'acheteur me contact prétextant un joint de culasse et voulant annuler la vente ou alors me demande une participation financiére alors que lorsqu'il est venu essayer la voiture tout fonctionnait normalement.
Que dois faire à votre avis?
Je suis honnête la voiture était en parfait état :??:

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avensis II 126 techno pour madame et week end
prius + dynamic pour le boulot
n°14836542
RossoCorsa​300
Cuore rosso
Profil : Pilote pro
rossocorsa300
Posté le 20-02-2010 à 18:14:20  answerhomepageconfig
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Loup63 a écrit :

:jap: Bonjour je me permets de participer car j'ai le même soucis j'ai vendu une super 5 de 22 ans d'age pour 400 euros avec le CT ok avec des factures d'entretien et là l'acheteur me contact prétextant un joint de culasse et voulant annuler la vente ou alors me demande une participation financiére alors que lorsqu'il est venu essayer la voiture tout fonctionnait normalement.
Que dois faire à votre avis?
Je suis honnête la voiture était en parfait état :??:



Ca devient n'importe quoi la vente de véhicule d'occasion ! C'est hallucinant. alfagta1965:3 Le mec achète une voiture de 22 ans et pour 400 roros il voudrait aussi une garantie, qu'on lui paye sa carte grise et qu'on lui fasse cadeau de l'assurance (en tous risques bien sûr vu la valeur de la voiture) ? alfagta1965 ???????????? On est tombé bien bas décidément.... :pfff:  :pfff:  :pfff:

Bon sinon c'est à lui de faire les démarches si vraiment il veut entamer une procédure. Je pense que l'expert va bien rigoler quand le gars va lui dire que la voiture à 22 ans et qu'il ne trouve pas normal que le joint de culasse ait lâché.....  :D





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Le bonheur c'est un VOYAGE , pas une destination ferrari66:3
n°14836543
Loup63
Profil : Membre confirmé
loup63
Posté le 20-02-2010 à 18:22:58  answer
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:??: bah oui je pense aussi en plus cette voiture était en parfait état de fonctionnement je lui avait dit que c'est une vieille voiture de rouler "modérément" n'ayant pas dépassé le 90 vu son age.
maintenant j'attends la suite il à été dans un garage pour un devis je lui ai dit qu'ils l'ont vu arriver c'est du n'importe quoi :??:
merci de ton témoinage :jap:

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avensis II 126 techno pour madame et week end
prius + dynamic pour le boulot
n°14836545
RossoCorsa​300
Cuore rosso
Profil : Pilote pro
rossocorsa300
Posté le 20-02-2010 à 18:48:18  answerhomepageconfig
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Loup63 a écrit :

:??: bah oui je pense aussi en plus cette voiture était en parfait état de fonctionnement je lui avait dit que c'est une vieille voiture de rouler "modérément" n'ayant pas dépassé le 90 vu son age.
maintenant j'attends la suite il à été dans un garage pour un devis je lui ai dit qu'ils l'ont vu arriver c'est du n'importe quoi :??:
merci de ton témoinage :jap:



Si jamais il a fait démonter quoique soit en rapport avec le soucis de joint de culasse, tu ne risques plus rien du tout. Il ne faut toucher à rien tant qu'un expert n'est pas nommé et que tu sois mis en cause par voie officielle (lettre recommandée, expertise...).

Laisses le venir dans un premier temps.


Message édité par RossoCorsa300 le 20-02-2010 à 20:32:10

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Le bonheur c'est un VOYAGE , pas une destination ferrari66:3
n°14836547
RossoCorsa​300
Cuore rosso
Profil : Pilote pro
rossocorsa300
Posté le 20-02-2010 à 18:48:21  answerhomepageconfig
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bug du forum :pfff:  :pfff:  :pfff:

Message édité par RossoCorsa300 le 20-02-2010 à 18:49:28

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Le bonheur c'est un VOYAGE , pas une destination ferrari66:3
n°14836550
Loup63
Profil : Membre confirmé
loup63
Posté le 20-02-2010 à 20:20:02  answer
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:jap: oui ok merci ;)

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avensis II 126 techno pour madame et week end
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n°14836553
romain5716​0
Profil : Pilote pro
romain57160
Posté le 20-02-2010 à 20:33:21  answer
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Effectivement comme expliqué plus haut par d'autres membres, le fait que tu as gardé le véhicule 1 mois ne joue pas forcement en ta faveur...ensuite la côte la centrale surestime beaucoup la côte réel de la voiture donc je pense que ta vendu ta clio plein pot.

Pour ce qui est de ton acheteur, laisse le râlé car si la distri faite par un pro et dans les temps et bien pas de souci si il doit y avoir indemnisation il devra se retourner sur le mécano ou le garage qui l'emploi.
Pour le joint de culasse, cela peut se retourner contre toi car dans les texte tu es pénalement responsable de ce que tu vend même si tu n'étais pas en connaissance du problème.

A savoir que si il a démonté, reparer ou modifier quelque chose sans expertise préalable, il perd le droit de t'attaquer...tiens nous au courant des suites.
n°14836558
Loup63
Profil : Membre confirmé
loup63
Posté le 20-02-2010 à 20:52:56  answer
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:jap: oui ok je vous dirai quoi il m'a dit qu"il attendai un devis pour faire réparer mais je lui ai bien précisé d'aller demander un avis ailleurs pour avoir confirmation vu que certains garages sont parfois malhonnétes que le simple fait de trouver un peu d'huile dans un vase d'expension ne signifiait pas obligatoirement un joint de culasse.

Message édité par Loup63 le 20-02-2010 à 20:54:34

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avensis II 126 techno pour madame et week end
prius + dynamic pour le boulot
n°14836602
bengal-tig​er
330 ci
Profil : Pilote pro
bengal-tiger
Posté le 21-02-2010 à 17:57:10  answerconfig
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Pour 400 €, engager une procédure, faut en vouloir...
Laisses venir.

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PSN : Lorenzo51000
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Ne remets pas à demain ce que tu peux faire aujourd'hui, annule tout, carrément...
n°14836619
Loup63
Profil : Membre confirmé
loup63
Posté le 21-02-2010 à 20:10:54  answer
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:jap: oui merci c'est ce que je vais faire faut pas abuser quand même cela fait des années que je roulais avec cette voiture sans problémes là je la vends pour acheter plus moderne(206) et deux jours plus tard joint de culasse c'est un peu gros non?je sais qu'il y à des gens malhonnêtes mais il y en a des honnêtes aussi :??:

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prius + dynamic pour le boulot
n°14836726
romain5716​0
Profil : Pilote pro
romain57160
Posté le 22-02-2010 à 15:42:28  answer
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Pour te rassurer, il faut savoir qu'un expert c'est pas donné (entre 150 et jusqu'a 2000 euros) suivant le problème et durant toute la procédure si procedure il y a il y a immobilisation du véhiculependant 6 mois à 3 ans selon la longueur de la justice...alors est-ce que ça vaut le coup de sa part?
n°14836727
Loup63
Profil : Membre confirmé
loup63
Posté le 22-02-2010 à 16:23:00  answer
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si il est un peu intelligent je pense qu'il fera faire la réparation à sa charge autrement je n'en démorderai pas je suis allé voir ou j'ai passé le CT ils m'ont bien dit que si joint de culasse il y avait eu ils me l'aurait signalé et je suis allé au garage qui entretenait cette voiture il m'a dit que une fois la vente faite il est entiérement responsable de ce qui peu arriver aprés donc ... en plus il à payé le véhicule 400 euros :??: j'ai reçu un devis ce matin verdict: 828 euros de réparations :non:  il croit que je vais participer :non:  

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n°14836730
lolo_42
Profil : Pilote addict
lolo_42
Posté le 22-02-2010 à 16:40:12  answerconfig
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Loup63 a écrit :

:jap: Bonjour je me permets de participer car j'ai le même soucis j'ai vendu une super 5 de 22 ans d'age pour 400 euros avec le CT ok avec des factures d'entretien et là l'acheteur me contact prétextant un joint de culasse et voulant annuler la vente ou alors me demande une participation financiére alors que lorsqu'il est venu essayer la voiture tout fonctionnait normalement.
Que dois faire à votre avis?
Je suis honnête la voiture était en parfait état :??:




c'ets normal sur une sr5.

une 1100 ?


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il n'y a pas d'innocents, que des contrevenants qui s'ignorent
n°14836731
moriar
Profil : Routard confirmé
moriar
Posté le 22-02-2010 à 16:47:06  answerconfig
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Loup63 a écrit :

:??: bah oui je pense aussi en plus cette voiture était en parfait état de fonctionnement je lui avait dit que c'est une vieille voiture de rouler "modérément" n'ayant pas dépassé le 90 vu son age.
maintenant j'attends la suite il à été dans un garage pour un devis je lui ai dit qu'ils l'ont vu arriver c'est du n'importe quoi :??:
merci de ton témoinage :jap:



J'avais pas vu ton cas loup63.
Ce que j'ai mis en gras explique le JdC. Et tu n'y es pour rien, mais c'est un shéma classic quand un jeune achete une voiture d'une personne agée par exemple. Le gars achette une voiture qui n'est jamais poussé, là tire dedans et paff le JdC...

Là c'est la même chose, tu ne depasses pas le 90, le mec est monter en régime et pafff.
Et biensur tout est de la faute de l'acheteur...

Il faut roder les véhicule a sa facon de conduire.


Quand au cas de laetitia, c'est la même chose, l'acheteur doit vérifier l'entretien du véhicule acheté, en cas de doute pour la distri on la remplace.


C'est fou, ça donne pas envi de vendre des véhicules d'occasion...

n°14836739
Loup63
Profil : Membre confirmé
loup63
Posté le 22-02-2010 à 18:50:02  answer
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lolo_42 a écrit :




c'ets normal sur une sr5.

une 1100 ?




non un 1237 cm3 de 55 cv  :jap:


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avensis II 126 techno pour madame et week end
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n°14836740
Loup63
Profil : Membre confirmé
loup63
Posté le 22-02-2010 à 18:53:04  answer
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moriar a écrit :



J'avais pas vu ton cas loup63.
Ce que j'ai mis en gras explique le JdC. Et tu n'y es pour rien, mais c'est un shéma classic quand un jeune achete une voiture d'une personne agée par exemple. Le gars achette une voiture qui n'est jamais poussé, là tire dedans et paff le JdC...

Là c'est la même chose, tu ne depasses pas le 90, le mec est monter en régime et pafff.
Et biensur tout est de la faute de l'acheteur...

Il faut roder les véhicule a sa facon de conduire.


Quand au cas de laetitia, c'est la même chose, l'acheteur doit vérifier l'entretien du véhicule acheté, en cas de doute pour la distri on la remplace.


C'est fou, ça donne pas envi de vendre des véhicules d'occasion...

oui comme tu dis ne voulant pas la mettre à la casse je me suis dis je pourrais faire un heureux pour pas cher oui mais me voilà maintenant emmerdé :??: excusez mon impolitesse
oui je lui avait bien dis de rouler modérément :non:



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avensis II 126 techno pour madame et week end
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n°14836747
LAETITIA15​09
Profil : Nouveau membre
laetitia1509
Posté le 22-02-2010 à 20:03:47  answer
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bonjour,

pour mon cas, j'ai eu des news il menace de poursuite. il me dit qu'il a était voir un avocat soi disant et celui ci lui a dit que j'etais entierement responsable. et maintenant les reparations s'élévent a 2000euros je suis un peu degouté!
mais par contre il veut que je lui donne 900 euro mercredi, il n'a pas fait d'appel a un expert.
Que dois je lui dire???
MERCI
n°14836748
jacky21
Pas d'baratin mon pote.
Profil : Pilote semi-pro
jacky21
Posté le 22-02-2010 à 20:09:00  answer
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LAETITIA1509 a écrit :

bonjour,

pour mon cas, j'ai eu des news il menace de poursuite. il me dit qu'il a était voir un avocat soi disant et celui ci lui a dit que j'etais entierement responsable. et maintenant les reparations s'élévent a 2000euros je suis un peu degouté!
mais par contre il veut que je lui donne 900 euro mercredi, il n'a pas fait d'appel a un expert.
Que dois je lui dire???
MERCI


Qu'il aille se faire voire,tu lui donne pas un centime c'est clair :o

n°14836749
romain5716​0
Profil : Pilote pro
romain57160
Posté le 22-02-2010 à 20:29:37  answer
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J'ai déjà eu un souci avec un véhicule que j'ai vendu en parfaite état, révisé et l'acheteur a menacé de m'attaqué, il a vite abandonné avec de bon argument, si tu veut plus de précision laetitia envoie moi un mp
n°14836758
RossoCorsa​300
Cuore rosso
Profil : Pilote pro
rossocorsa300
Posté le 22-02-2010 à 21:40:39  answerhomepageconfig
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LAETITIA1509 a écrit :

bonjour,

pour mon cas, j'ai eu des news il menace de poursuite. il me dit qu'il a était voir un avocat soi disant et celui ci lui a dit que j'etais entierement responsable. et maintenant les reparations s'élévent a 2000euros je suis un peu degouté!
mais par contre il veut que je lui donne 900 euro mercredi, il n'a pas fait d'appel a un expert.
Que dois je lui dire???
MERCI



Et il attends quoi le gars là pour entamer la procédure ? Il a peur de passer pour un c*n, de dépenser de l'argent en procédures aussi longues qu'inutiles ? Et pourquoi 900 euros mercredi ? De quel droit ? Sur quelle base ? S'il a fait démonter quelque chose, c'est fini pour lui il ne pourra jamais rien te réclamer !!!! Il se la joue à la grande parce que tu es une femme ? Fais-toi épauler par quelqu'un de confiance si tu peux.

Ne payes rien, qu'il fasse intervenir un expert et tu verras ensuite. Si tu lui donnes 900 euros mercredi, il te réclamera la même chose pour samedi et ainsi de suite, tu ne t'en sortiras jamais. Ne lui donnes rien tant qu'un dossier n'a pas été monté avec expertise et tout le tremblement, et c'est à lui de faire la démarche.

Tiens bon et ne lâche rien :jap: Bon courage


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Le bonheur c'est un VOYAGE , pas une destination ferrari66:3
n°14836764
abbath
Profil : Vétéran confirmé
abbath
Posté le 22-02-2010 à 23:30:06  answer
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Quand on achète une caisse avec pas mal de bornes ou d'années, la première chose à faire, en tant qu'acheteur, est de se demander si la distrib. a été faite! Dans le doute, on le fait vérifier par un mécano.

Quant au joint de cucu, il existe des signes avant-coureurs: consommation d'eau/huile, mayonnaise etc.

Le gars achète une caisse sous l'argus et il faudrait qu'elle soit neuve avec une garantie de 50.000kms? Il rêve...

S'il n'y connaît rien en mécanique, il n'avait qu'à se faire aider par un ami/collègue/mécano.

Ne te laisse pas impressionner.

---------------
Mieux vaut mourir debout que vivre à genoux
n°14836769
Dadaz
Accroc de la matrice.
Profil : Pilote d'essai
dadaz
Posté le 23-02-2010 à 00:05:28  answer
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http://www.forum-auto.com/auto [...] 420376.htm

Ca ressemble étrangement à l'acheteur de Loup 63, non ? :??:

Message édité par Dadaz le 23-02-2010 à 11:58:00

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Top always down. :o
n°14836771
daniel762
Profil : Pilote d'essai
daniel762
Posté le 23-02-2010 à 00:15:02  answerconfig
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Loup63 a écrit :

:jap: Bonjour je me permets de participer car j'ai le même soucis j'ai vendu une super 5 de 22 ans d'age pour 400 euros avec le CT ok avec des factures d'entretien et là l'acheteur me contact prétextant un joint de culasse et voulant annuler la vente ou alors me demande une participation financiére alors que lorsqu'il est venu essayer la voiture tout fonctionnait normalement.
Que dois faire à votre avis?
Je suis honnête la voiture était en parfait état :??:



Tu l'envoies ch... sans remord ! le gars achète une caisse de 22 ans à 400 €, s'il va au tribunal pour un joint de culasse le juge lui rira au nez !


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°14836775
aleph_lct
Créateur de dangers routiers
Profil : Champion du monde
aleph_lct
Posté le 23-02-2010 à 07:02:33  answerconfig
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romain57160 a écrit :

Effectivement comme expliqué plus haut par d'autres membres, le fait que tu as gardé le véhicule 1 mois ne joue pas forcement en ta faveur...ensuite la côte la centrale surestime beaucoup la côte réel de la voiture donc je pense que ta vendu ta clio plein pot.

Pour ce qui est de ton acheteur, laisse le râlé car si la distri faite par un pro et dans les temps et bien pas de souci si il doit y avoir indemnisation il devra se retourner sur le mécano ou le garage qui l'emploi.
Pour le joint de culasse, cela peut se retourner contre toi car dans les texte tu es pénalement responsable de ce que tu vend même si tu n'étais pas en connaissance du problème.

A savoir que si il a démonté, reparer ou modifier quelque chose sans expertise préalable, il perd le droit de t'attaquer...tiens nous au courant des suites.



C'est valable pour les professionnels, ça, pas pour les particuliers, il ne faut pas faire l'amalgame.

En cas de vente par un pro, celui-ci est présumé "expert", et la dissimulation est présumée, c'est à lui de prouver qu'il ne pouvait pas avoir connaissance du problème.

En cas de vente par un particulier, la bonne foi est présumée, c'est à l'acquéreur de prouver que le particulier a sciemment caché un problème dont il avait connaissance (ce qui est assez difficile :W )


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Casse-couille (c) Srill
L'important, c'est pas combien de fois on tombe, mais combien on se relève !

Tes propos traduisent un schema mental digne de l'electricité d'une italienne... c'est le bordel, mal intégré et y'a pas la lumière partout ©
n°14836784
bafrice49
Permis "Boire&Conduire"
Profil : Routard confirmé
bafrice49
Posté le 23-02-2010 à 09:31:34  answerconfig
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aleph_lct a écrit :



C'est valable pour les professionnels, ça, pas pour les particuliers, il ne faut pas faire l'amalgame.

En cas de vente par un pro, celui-ci est présumé "expert", et la dissimulation est présumée, c'est à lui de prouver qu'il ne pouvait pas avoir connaissance du problème.

En cas de vente par un particulier, la bonne foi est présumée, c'est à l'acquéreur de prouver que le particulier a sciemment caché un problème dont il avait connaissance (ce qui est assez difficile :W )




Bien sur que si que c'est valable pour les particuliers, va lire tout ce qui concerne les vices cachés.


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Rock'n'roll Circus Show
n°14836787
Dadaz
Accroc de la matrice.
Profil : Pilote d'essai
dadaz
Posté le 23-02-2010 à 09:43:00  answer
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Ouaip Aleph, relis ton code civil :o| :

Citation:

Art. 1641. - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus."
"Art. 1642. - Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."

"Art. 1643. - Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."

"Art. 1644. - Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix telle qu'elle sera arbitrée par experts."

"Art. 1645. - Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l'acheteur."

"Art. 1646. - Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente."


"Art. 1647. - Si la chose qui avait des vices a péri par suite de sa mauvaise qualité, la perte est pour le vendeur, qui sera tenu envers l'acheteur à la restitution du prix et aux autres dédommagements expliqués dans les deux articles précédents.

Mais la perte arrivée par cas fortuit sera pour le compte de l'acheteur."


"Art. 1648, premier alinéa. - L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un bref délai, suivant la nature des vices rédhibitoires et l'usage du lieu où la vente a été faite."

La différence si il est au courabnt ou pas, c'est le remboursement plus soultes ou juste le remboursement. :jap:

Par contre, "Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même", et la mayo dans le vase à expension, c'est apparent, de mon point de vue. :jap:

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Top always down. :o
n°14836792
ashlar
Profil : Pilote assidu
ashlar
Posté le 23-02-2010 à 10:10:40  answer
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Je vais modérer certains propos

car Aleph n'a pas tout à fait tort

j'ai failli intervenir également pour lui signaler que la garantie contre les vices cachés était similaire pour particuliers comme pour les pros.

il y a juste un petit détail pour les pros, la garantie de conformité, où là effectivement, pendant les 6 mois suivant la vente, c'est au vendeur de prouver que le vice n'était pas présent

je pense que c'est ce qu'a voulu dire Aleph

par contre, là où il a tort, c'est que même si le vendeur n'avais pas connaissance de la présence du vice au moment de la vente, il est quand même responsable du bien qu'il a vendu .. en effet, l'acheteur doit prouver la présence du vice mais le vendeur sera responsable quand bien même il n'en avait pas connaissance
mood
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Posté le 23-02-2010 à 10:10:40  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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