Probleme carte grise ( taxe co² )

[Invité §yoh551Ce]

Bonjour, je suis propriétaire d' une bmw 335D break depuis quelques temps, n' ayant pas eu le temps de l' imatriculer jusqu' a present, j' ai envoyé ma femme le faire cet apres midi.

 

 

ma question : elle a du payer 1183 € soit

877 € De carte grise pour 19 CH fiscaux ( region ile de france )

et là ou je suis curieux c' est qu' il y' a eu egalement une taxe sur émission de co2 de 300 € je viens de regarder sur le net, elle s' applique aux véhicule emmetant plus de 200 Gramme de co² or, mon véhicule est censsé emettre 178 GR DE CO² par km selon les infos glanés sur le net, ( oui je ne possede pas de photocopie de ma cg et donc en attendant mon nouvel original que la prefecture va m' envoyer par courrier d' ici 15 jour j' ai un certificat indiquant 205 Gramme par km ?!?)

 

les experts de ce forums pourrons peut etre me renseigner, je peux préciser des infos si besoin, mais je crois bien que je n' aurais pas du avoir cet taxe ?! d' autant que mon pere possedant une 535d de 18ch fiscaux n' a pas eu a la payer l' année derniere.

 

cordialement.

 

 

 

[Invité §kit170EA]

il faut assumé quand on roule avec de grosse voiture et des gros moteur, tu pollue tu paye,

désolé c'est peut être un peu dure mais c'est normal non ?

 

[gege505]

il faut assumé quand on roule avec de grosse voiture et des gros moteur, tu pollue tu paye,

désolé c'est peut être un peu dure mais c'est normal non ?

 

 

Il faut surtout ne pas avoir la haine de ne pas avoir la possibilité de rouler avec 19ch fiscaux... :q :q

 

soit pour la 335D 286 chevaux DIN pour 178 g de CO²/km (données constructeur), il y a effectivement une erreur !!

 

C'est une voiture neuve ou occasion ?

 

http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

 

EDIT : il n'y a pas d'erreur, c'est une voiture d'occasion : comme elle est supérieure à 15 chevaux, une taxe de 300 euros s'applique (100 euros entre 10 et 14 chevaux)

[Invité §yoh551Ce]

franchement, typiquement débile comme reponse... (celle de kitmax2rallye)

 

Je ne demande pas si c' est normal ou pas que ca coute chere ou pas de rouler dans une grosse voiture...

 

mais il s' agit de savoir si il y a bien une erreur en prefecture quand a des données technique . par ailleur je ne crie pas au scandale, loin de là ...

 

en plus ma voiture emet 178 Gr de co² au km, il y a bien pire pour moins chere.

 

 

[gege505]

franchement, typiquement débile comme reponse... (celle de kitmax2rallye)

 

 

 

 

D'autant plus que ta voiture est Euro 5 alors que la sienne doit être Euro4 ou moins...je me demande qui pollue le plus...

[Invité §yoh551Ce]

ok, tout s' explique, sauf peut etre ce qu' est la reception communautaire? celle ci changerais la donne .

[gege505]

Tu l'a acheté à l'étranger ?

[Invité §yoh551Ce]

Nop

[gege505]

Je pense même que tu auras une taxe de 160 euros à t'acquitter chaque année au service des impôts, car ta voiture dépasse 16 chevaux...

 

http://www.carte-grise.org/malus-annuel-voitures-polluantes.php

[Invité §yoh551Ce]

:/ ouaip quelle joyeuse nouvelle

 

je ne savais meme pas

[gege505]

Si vous aviez une résidence en Allemagne (champion des BMW), vous auriez pu porter une plaque allemande...d'autant plus que vous 19 chevaux, vous vous en seriez servi souvent ! (enfin plus souvent qu'en France)

 

 

[Invité §yoh551Ce]

oui, mais acheter une maison là bas couterais plus chere

 

sinon, je cherche sur le net et je vois que cette taxe annuelle n' existe que pour les véhicules neufs ?

[Invité §yoh551Ce]

je doute, encore, je viens de relire tout ca, et je constate que mon véhicule ayant une reception communautaire ( champ k avec *** ), je n' aurais pas du payer de taxe de 300 € par ailleur une simulation sur le site que tu indique me donne un montant de moins de 900 € a payer, je doute ....

[gege505]

Et le montant donné est bon si tu considères une réception nationale ou isolée...je ne connais pas la différence malheureusement !

[Invité §yoh551Ce]

visiblement, la reception nationale ou isolé concerne les véhicules non homologué en france mais quand meme immatriculé par un certificat de la drire..

 

j' ai donc apparement ete victime d' un bug de la pref....

[gege505]

OK.

 

PS : Inutile de poster dans d'autres sections. La seule chose que vous risquez, c'est qu'un modérateur vous attrape.

[Invité]

Ta voiture a eu sa première immatriculation quand ?

A dater du 1er janvier 2004 tu dois t'acquitter de la taxe carbone.

Si tu vas sur le lien donné ci-dessus et que tu mets tes infos tu verras quelle somme tu aurais dû payer.

[Invité §ALF568op]

bonjour

 

je viens d'immatriculer une alfa bréra 2.2 JTS (essence) 12 cv de 12/2006, 220 gr co2 = taxe de 42 €

 

Beaucoup d'erreurs sur les nouvelles CG, j'ai renvoyé la mienne car les poids était faux.

 

A +

[Invité §bou315PU]

Si vous aviez une résidence en Allemagne (champion des BMW), vous auriez pu porter une plaque allemande...d'autant plus que vous 19 chevaux, vous vous en seriez servi souvent ! (enfin plus souvent qu'en France)

 

 

 

ouais , sauf qu'en allemagne la taxe existe depuis longtemps, pour un c8 2.2hdi je paye 345 eur/ans.

[Invité §yoh551Ce]

Bon, c' est vu avec la pref, il vont me rembourser sous 90 jours ...

 

merci pour votre aide

[monsieurpuppet]

Ça me fait penser qu'on nom de la taxe carbone les carburants vont augmenter au 01-01.

4 cts pour l'essence

4.5 cts pour le diesel

Faites vos pleins...

[Roger]

Ça me fait penser qu'on nom de la taxe carbone les carburants vont augmenter au 01-01.

4 cts pour l'essence

4.5 cts pour le diesel

Faites vos pleins...

 

Ce sera fait En Belgique

[Roger]

Ça me fait penser qu'on nom de la taxe carbone les carburants vont augmenter au 01-01.

4 cts pour l'essence

4.5 cts pour le diesel

Faites vos pleins...

 

Apparemment, ce n'est pas applicable

 

http://www.google.com/hostednews/afp/article/ALeqM5hANhEkY8_jQiXHMahZRduWA0VCSg

 

[monsieurpuppet]

Oui, je viens de voir ça, c'est tout frais.

http://www.lexpress.fr/actualites/2/le-conseil-constitutionnel-annule-la-taxe-carbone_839081.html

[Invité §cra070iY]

salut,yohann je viens d'avoir la meme surprise ce matin en faisant la cg de mon x5 e70 231gr de co2 et une taxe de 300e,comment a tu eu gain de cause?

[Invité §cra070iY]

car la prefecture m'a soutenu que c'est une nouvelle taxe(1er janvier 2010)mais apparament tu as subit ca avant cette date.

[Invité §ALF568op]

Bonjour

 

auto plus du 26/01/10

 

[exclioboy]

Des nouvelles de ce problème de surtaxe farfelue ? Je viens de me manger 300€ au lieu de 62€ sans moyen de négocier sinon je n'avais pas de carte grise

Comme dit dans Autoplus, faut payer et raler après. Je vais faire pareil la prochaine fois pour les impôts sur le revenu, je vais leur déduire 300€ pour voir ce qu'ils disent

[exclioboy]

4 mois... toujours pas récupéré le trop perçu. Faut pas être pressé avec l'Etat français, ça leur permet d'avoir un peu de trésorerie en avance sans payer d'intérêts.

 

Démarche:

1) faire une demande de régularisation (dans laquelle ils font bien exprès de ne pas tout indiquer, histoire de perdre du temps)

2) refaire tous les papiers pour une nouvelle carte grise au bon tarif

3) attendre que la carte grise corrigée arrive par la poste

4) renvoyer une copie de la carte grise corrigée à la préfecture (ben oui, ça serait trop simple sinon)

5) attendre le virement de la Trésorerie Générale

 

Je dois en être à une dizaine d'échanges parce qu'il y a toujours un truc qui va pas.

Maintenant ça fait 4 semaines qu'ils ont tout et soit disant le virement va être fait...

 

Pays d'merde

[exclioboy]

Après presque 6 mois j'ai enfin pu récupérer les 238€ de trop perçu. Fallait pas être pressé. Fallait juste être perseverrant car je suis sur qu'il y a un paquet de gens qui ont abandonné en cours de route. Autant d'argent gagné pour les caisses de l'état.

[Invité §so-331XR]

Quand il s'agit de prendre de l'argent, ils sont très rapide mais quand il s'agit de rembourser

[bengal-tiger]

Il semblerait que je fasse aussi parti des "arnaqués"...

Si quelqu'un pouvait me le confirmer ou non :

J'ai acheté une 330 CI de septembre 2004 en avril 2010. Mais sur l'ancienne CG pas de chiffre pour le rejet de CO2 (en cherchant sur le net je vois qu'elle rejette 218g). Je fais faire ma CG et j'ai eu le droit à cette taxe de 300 € car la voiture fait 15 cv. Est-ce normal ? Me suis-je fait "arnaquer" ?