Bonjour;
j'ai acheter un véhicule d'occasion il y a 2 mois , j'ai laissé la tache de refaire la carte grise par le concessionnaire avec qui j'ai acheté le vehicule. Le problème est que la carte grise n'etant pas encore été faite au bout d'un mois j'ai appeler le concessionnaire et il me dise qu'il y a du retard a la préfecture. j'appelle la préfecture est effectivement il y a un retard d'au moin 1mois et demi pour les véhicule d'occasion ( avec les nouvelles plaques).
Au bout du 2eme mois , j'ai appeler le concessionnaire avec qui j'ai acheter mon vehicule il me dise qu' effectivement c'est pas normale que ça prend plus de 2 mois pour faire la carte grise il me dit donc qu'il va se renseigner avec sa secretaire . N'ayant pas eu de nouvelle je rappelle le lendemain et je demande a parler a la secrétaire. Elle me dit que la carte grise na pas pu se faire parcequ' il y avait un problème avec l'ancienne carte grise ( de l'ancienne propriétaire)  il y avait des informations fausses sur l'ancienne carte grise car c'est un véhicule modifié. En résumé que la carte grise a été mal faite.Elle me dit qu'il attends un accord de chez Fiat france. La semaine derniere il avait envoyer un message a Fiat france mais pas de nouvelle il ont donc relancer ?

Qu'en pensez-vous .?
Es ce possible ?
Es ce normale ?

Bonjour,

Je ne sais pas si pour votre cas précis c'est normal ou possible, mais le nouveau système d'immatriculation a été un vrai casse tête pour les véhicules neuf en avril lors du changement de système.
La même chose doit se produire pour les véhicules d'occasion. La préfecture ne permettant pas aux services de secrétariat commercial d'avoir une formation.
Je vous dirais donc patience...
Si vous vous faites arrêter, les services de police et gendarmerie sont au courrant des difficultés actuelle quand au nouveau système en préfecture et sont tolérants, si vous leur expliquez que l'édition de votre carte grise est en court de traitement à la préfecture, et qu'ils ont des difficultés suite au nouveau système.

Gardez sur vous la facture d'achat de votre véhicule ou est stipulé les frais d'immatriculation de votre concessionnaire, prouvant que c'est eux qui s'en occupent.

juste par curiosité, ou avez vous acheté la voiture ?

Bonjour,

Vous le saviez en achetant ???

..

c'était un véhicule de société qui a était mis en véhicule particulier ( siège remis a l'arrière )

Ok,

Il n'y a pas eu de problème au niveau puissance fiscale ?

J'ai déjà entendu parler que des véhicules de société avait une puissance fiscale supérieure au même véhicule de la gamme des particuliers ..

Si le véhicule est une Grande Punto, Panda ou Bravo, c'est exact, il y a un cheval de plus en version société. En remettant les sièges il devrait donc il y avoir un cheval de moins que l'ancienne carte grise.

7 chevaux pour ma 306 XaD contre 5 chevaux pour uen XnD donc oui  

Pour la modif, je suis surpris des informations de la secrétaire sachant que c'est eux qui ont certainement fait la modif car elle doit obligatoirement être effectuée par un professionnel.

J'ai demandé à la secrétaire de m'envoyer un courrier en expliquant clairement le problème. Une fois les informations reçues j'exposerais ceci.

Je ne suis pas sûr. Pour les véhicules récents c'est particulier. On s'y perd un peu avec les CTTE, les deriv VP...

je vais envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception pour savoir un peu plus sur le sujet et pour que le probleme se régle au plus vite ... a l'attention du responsable vente d'occasion de la concession.

Bonjour à tous, je suis un petit nouveau et j'ai un problème.
Sur le bon coin, je suis tombé sur un cabriolet anglais d'occasion qui m'intéresse beaucoup.
La voiture a l'air très correcte et son prix l'est également.
J'ai contacté par mail puis par téléphone portable le vendeur qui m'a envoyé un complément de photos et dossier technique. La voiture a l'air très correcte et son prix l'est également. Il m'a invité à passer chez lui pour me montrer la voiture dont il a l'air assez fier et préconise un paiement par chèque certifié. Il habite à l'autre bout de la France donc avant de m'engager sur un voyage assez long, je lui demande par tél. quelques renseignements supplémentaires et c'est là que les choses me paraissent moins claires. J'ai besoin de vos conseils :
Le vendeur est de nationalité Belges
Il habite à Monaco. La voiture est visible à Monaco.
Il a acheté la voiture en Angleterre. Il n'a apparemment jamais mis la voiture à son nom et roule avec le V5 vierge ????Par contre il est assuré et m'a même donné le nom de son assurance.
Ci dessous sa réponse quand je lui ai demandé a quel nom était la carte grise. Pour info il possède le véhicule depuis un an et demi.Oui le CT est Anglais toujours valable et le V5 est toujours au nom anglais donc pas de problème pour le mètre directement à votre nom ou la laisser en plaque anglaise mais assurer à votre nom pour être légalcomme le V5 est vierge pour le nouveau propriétaire c est très facile de l immatriculer en france
Qu'en pensez-vous ?

A fuir! Tu ne pourra jamais immatriculer cette voiture dans ces conditions. Il lui revient de mettre la voiture à son nom. Il ne pourra obtenir la CG qu'apres avoir passé un CT en France mème avec Contrevisite. Son CT anglais ne vaut rien et je pense que le prix est attractif parce que la voiture ne doit pas etre homologable en France. C'est quoi comme voiture?

Il s'agit d'une MGB. Elle est visible sur le bon coin. " MGB St Tropez" à 11800 euros

http://www.leboncoin.fr/voitur [...] tm?ca=12_s
Elle est en plus assez chère à cause de la conduite à droite! Tu aura de ce fait les pires difficultés à la revendre à condition que tu puisse ma mettre à ton nom.  

A fuir comme la peste !!
Déjà la voiture à Monaco c'est louche.

Merci OULIANOV. Je crois que je vais laisser tomber

http://www.leboncoin.fr/voitur [...] tm?ca=12_s
Celle ci me semble plus interessante.

Merci. Je m'y intéresse aussi.

Il y en a plein d'autres. Avant d'acheter une voiture de plus de 30 ans , un minimum de précautions s'imposent et il faut surtout prévoir un budget important pour la remise en état de pannes futures. Une Anglaise sans etre fragile a une mécanique capricieuse. L'entretien peut revenir cher. Le mieux est de se renseigner sur les forum des club de collectionneurs de la marque convoitée. Il est impératif quelque soit le véhicule d'exiger que la CG soit au nom du vendeur et qu'un CT de moins de 6 mois soit présenté.

La mgb de Monaco est intéressante. Il y a moyen de mettre rapidement la voiture à ton nom, mais on est un peu limite niveau des lois, voir au dessus

Tu telecharges sur le net des papiers de vente anglais et tu les remplis avec le nom du vendeur anglais, et toi en acheteur....
Tu fais un ct en France et hop cela devrait être bon.
attention aux phares, si elle est resté en phares anglais, il serait bon d'en acheter des francais.



Mon "conseil" de carte grise n'est pas très légal, mais dans le monde de l'ancienne faut tricher un peu.......même si on est hors loi.

Si tu savais le nombre de gens morts qui pourtant ont vendu des voitures car la cg est au nom du décédé, tu serais surpris.

J'ai un cas recent, ce n'est pas moi.
Une personne morte en 1992 vient de vendre sa voiture il y a quelques mois.......maintenant la cg est bien au nom du nouveau proprio.
La voiture datait de la fin des années 60 et était en cg d'époque, tapé à la machine à écrire encore.....

Certes, ce conseil est mauvais car hors loi.

Tres mauvais conseil! Pour une personne décedée, le Notaire chargé de la succession est habilité à faire la vente. Dans le cas qui nous interesse, le vendeur n'a pas mis la voiture à son nom . Collection ou pas, il lui sera tres difficile voire impossible d'obtenir une CG. De plus il raconte des aneries avec la soit disant d'un CT Anglais non valable en France d'une voiture monégasque. Pas terrible de pousser les gens à magouiller.

Je suis d'accord avec toi.
mais quelquefois tu n'as pas le choix si cela permet d'avoir une carte grise normale au lieu de la cg collection.
notamment dans le cas où le proprio sur la cg est décédé depuis belle lurette......et que ce soit l'acquéreur de sa maison qui y découvre la voiture avec la cg à l'intérieur.

Car si on doit passer par la voie légale ce serait un joyeux bordel sans nom......

Si! On a toujours le choix. Les règles sont faites pour etre respectées sinon, ce serait l'anarchie.Le risque est important à se mettre dans l'illégalité!  

Je vais te donner un cas réel, dis moi quelles démarches la personne aurait du faire...et le temps que cela aurait pu mettre....

Personne A achète une voiture neuve en 1965.
Personne A meurt en 1972.
Sa femme hérite de la voiture, mais aucun papier de notaire ne fut fait, la CG est toujours au nom de monsieur A.

La femme de Personne A meurt en 1980, leur seul fils hérite de la maison, terrain et grange comprise.

Le fils vends la maison terrain et grange comprise vers 2000.

enfin, l'acheteur actuel de la maison vide la grange et mets la voiture en vente en 2010....la cg étant dans la boite a gants au nom de Monsieur A, premier proprio de la voiture.....

Alors que faire, sachant que le fils de Monsieur A est mort, et que cette voiture n'apparaît sur aucune des différentes successions.....

Etonnant qu'un objet aussi volumineux n'apparait dans la succession. Cela peut arriver. Il revient au fils dernier héritier d'aller trouver son Notaire pour qu'il puisse faire un acte de cession. La voiture devra etre réintégrée dans la succession ce qui coutera des frais (Avenant). A partir de la, la voiture peut etre vendue sous couvert du Notaire de part sa qualité d'officier ministériel

Le problème était qu'il n'y avait plus aucun survivant de la famille de Monsieur A...

Cette histoire est véridique.....

Tu a dit que le fils avait vendu la maison! Autre solution: rajouter la voiture dans la vente de la maison et l'obtention de la nouvelle CG sera faite par le Notaire.

Oui il était vivant en 2000, lors de la vente de la propriété.

Lorsque mon ami a acheté cette voiture en 2010, le fils était décédé entre temps....donc il ne reste plus d'héritier...
En gros, il faut que l'acheteur de la maison rouvre le dossier chez son Notaire pour y inclure la voiture?

même si la cg n'est pas à son nom? Et n'est pas non plus au nom du vendeur de la maison ( enfin, le nom correspond, mais forcement pas le prénom...)?

Oui. Il suffira que le Notaire remette la voiture dans la succession ce qui peut occasionner des frais élevés si il y a d'autres héritiers concernés par la liquidation partage. Le mieux est que ton ami prenne contact avec son propre Notaire qui s'arrangera avec son confrère. Dans un 1° temps , Une simple audience sera gratuite, les notaires ayant un role et une obligation de conseil.

Merci.
Mais cette voiture a déjà réimmatriculée et donc la cg est au nom de mon ami.
Cela nous a pris une journée et bien sur le prix d'un contrôle technique et de la nouvelle cg....
On a choisi la solution de facilité.


Dis moi, une question un peu plus sérieuse.
J'ai acheté une 404 ce jour.
Le proprio de la cg l'a vendu en 1993, mais les documents de vente n'ont jamais été remplis au nom de l'acheteur (seul le vendeur y figure) et donc aucun exemplaire ne fut remis à la préfecture.
J'ai eu l'occasion de contacter le vendeur d'origine, et je vais donc mettre mes coordonnées sur les documents de vente d'origine (en lui faisant parvenir une copie ensuite) la cg fut barrée pour vente avec la date de vente en 1993.
j'ai pu télécharger un certificat de non gage.

Ma question est es ce que cela va poser un quelconque problème à la préfecture, car je viens avec des documents de vente a la date de 1993?

Il est fort possible que au bout de 19 ans la préfecture tique? Bizarre cette histoire. Avant de remplir les documents va les voir avec ton dossier. Il revenait à l'acheteur précédent de mettre d'abord la voiture à son nom et apres de te la revendre. Si j'ai bien compris cette histoire?

C'est bien ça.

Que ce soit l'acheteur précedent (qui n'a jamais roulé avec) ou moi, cela ne changera pas grand chose....la cg étant barré avec mention du 20 juillet 1993......
dans les 2 cas, la demande se fera après 19 ans effectivement.....

Normalement pour les delais pas de soucis, j'ai deja passé des carte grise de 5 ans sans probleme, 19 ans ca va peut etre les faire sourire, mais pas plus je pense. Au pire tu aura le droit a la petite remarque: c'est dommage vous seriez venu des le depart ca vous aurez couté moins cher...

Ok merci.

J'avais 16 ans en 1993, donc l'âge peut aller...
Si je n'étais pas  né cela aurait pu être bizarre....;-)

je vous en dirai plus, faut que je soudoye mon centre de contrôle pour avoir un ct avec contre visite. ;-)