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Importer un véhicule de Belgique d'occasion

 

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 Sujet :

Importer un véhicule de Belgique d'occasion

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n°14811306
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 24-06-2009 à 16:18:03  answerconfig
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Bonjour,

J'ai trouvé le topic sur l'Allemagne mais rien sur la Belgique.

Supprimez mon sujet si il est de trop je comprendrais.

La semaine prochaine je vais chercher un véhicule en Belgique, la vente se fera le même jour que l'essai du véhicule si tout est ok.

J'ai contacté mon assureur il m'a dit qu'il n'y avait aucun soucis pour qu'il assure le véhicule même si les plaques sont belges quitte à le recontacter par la suite pour la régularisation avec les plaques françaises.

Le problème est que le vendeur est tenu de restituer les plaques à la Division des Immatriculations des Véhicules.

La voiture est une mini de 2007.

- Apparemment il faut que je fasse une immatriculation provisoire, ou dois je la faire?

En Belgique ou en France? (en France ça risque d'être galère vu que la vente n'est pas faite et que j'aimerais éviter de faire 2 allés retours)

- Et j'ai lu qu'il y avait une assurance avec les plaques mais si j'ai ma propre assurance ne puis je pas éviter de payer l'assurance avec les plaques?

- Y a t il besoin d'un certificat de conformité ou d'un contrôle technique vu que la voiture a moins de 4 ans?

Si oui ou puis je l'obtenir ? (pareil, en France ou en Belgique).

Le vendeur m'a parlé de faire un contrôle technique avant la vente, le centre lui fournit une demande d'immatriculation, avec ma pièce d'identité, le contrat de vente du véhicule, ainsi que l'assurance provisoire je pourrais obtenir les plaques provisoires pour le transit entre la la Belgique et la France.  Vous confirmez ?

Bref l'idéal serait que je rentre avec ses plaques (que je lui renvoi arrivé en France) mais d'un point de vue légal c'est risqué si je me fais chopper, et en me mettant à sa place je peux comprendre qu'il ne veuille pas que je rentre avec ses plaques.  

Bref je pense que vous pourrez m'aider comme d'habitude et je vous en remercie d'avance.



n°14811310
vero_w
Profil : Nouveau membre
vero_w
Posté le 24-06-2009 à 16:55:44  answerconfig
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Bonjour,

Pour l'immatriculation provisoire, il faut aller en prefécture avec tout les éléments concernant la voiture.

Pour l'immatriculation définitive, vous aurez besoin d'un certificat à demander auprès de bmw france, service homologation, ils sont très sympas en plus, mais je crois que le certificat coute dans les 150 euros.

Bon courage

n°14811311
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 24-06-2009 à 17:05:44  answerconfig
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Merci pour ta réponse.

Mais pour l'immatriculation provisoire ça se fait en France ou en Belgique ? Quid du coût?

Et pour BMW une concession peut elle me délivrer directement ce papier ? Car j'ai un ami qui travaille chez BMW peut être peut il m'éviter de payer ces 150€.

Merci de ta réponse.

mood
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Posté le 24-06-2009 à 17:05:44  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°14811312
lolo1031
Profil : Routard
lolo1031
Posté le 24-06-2009 à 17:09:30  answerconfig
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Bonjour,

les Belges ont l'obligation d'avoir le certificat d'homologation dans leurs papiers (c'est que m'avait dit le Belge qui m'a vendu ma voiture avec son certif'), donc le propriétaire pourra vous le donner le jour de la vente en même temps que la "carte grise" qui est rose en fait en Belgique.

Vous pouvez éventuellement faire comme beaucoup de monde : vous "fabriquez" des plaques avec l'immatriculation belge, pour lui permettre de garder ses plaques, mais attention aux contrôles en France...

Enfin, pour faire immatriculer en France, vous aurez besoin d'un quitus fiscal à aller demander à votre Trésorerie avant de demander la Carte Grise à la préf'. Ce papier garantit qu'il n'y a pas de taxe ou impôts à payer sur ce véhicule.

n°14811314
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 24-06-2009 à 17:16:06  answerconfig
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Ok donc je peux me passer du certificat de conformité de BMW, vu que lui devrait normalement avec le certificat d'homologation ?

Ensuite pour le quitus fiscal c'est un papier énonçant que je n'ai pas de taxes à payer ? (ce qui est le cas vu que le véhicule est d'occasion et qu'il est acheté à un particulier)

Ou faut il que sur le certificat de cession il faut que je précise TTC à côté du montant?

Merci encore pour votre rapidité

n°14811316
lolo1031
Profil : Routard
lolo1031
Posté le 24-06-2009 à 17:35:05  answerconfig
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De souvenir, il faut effectivement le montant HT et TTC sur la facture, pour indiquer clairement qu'on a bien payer la TVA...
En fait, occasion ou pas, le quitus fiscal est obligatoire, car si la voiture est très récente (moins de 6 mois OU moins de 6000 km), elle est considérée comme neuve par le Trésor Public et on peut donc être assujetti à la TVA dessus : les Impôts considèrent que vous êtes un mandataire important une voiture "neuve".

cf. : http://vosdroits.service-publi [...] F569.xhtml :

"
Quel est le régime de TVA applicable pour l'achat d'un véhicule d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne et quelles sont les formalités à accomplir?


1- Définition de la notion de véhicule d'occasion

En matière d'échanges intracommunautaires, sont considérés comme des véhicules automobiles d'occasion, les véhicules qui sont livrés plus de 6 mois après leur mise en service et qui ont parcouru plus de 6 000 kms (article 298 sexies du code général des impôts [CGI]).


2- Achat du véhicule près d'un particulier

En cas d'achat près d'un particulier, l'opération est hors champ d'application de la TVA.


3- Achat auprès d'un assujetti revendeur (professionnel - négociant en biens d'occasion)

a) cas où l'achat du véhicule n'a pas ouvert droit à déduction de la TVA chez l'assujetti revendeur

Dans ce cas, la taxation du véhicule à la TVA s'applique sur la marge (différence entre le prix de vente et le prix d'achat). La facture doit mentionner un prix TVA comprise, sans indiquer le montant de la TVA incluse et faire référence à l'application de la 7ème Directive de la CEE (article 297 A du CGI).

b) cas où l'achat du véhicule a ouvert droit à déduction de la TVA chez l'assujetti revendeur

Dans cette hypothèse, jusqu'à un de chiffre d'affaires de 100 000 EUR réalisé en France par le revendeur (seuil prévu par le régime des ventes à distance), le lieu de livraison est réputé se situer dans l'Etat de départ du véhicule avec, par conséquent, application de la TVA de cet Etat (articles 258 A et 258 B du CGI).

Lorsque le vendeur n'atteint pas ce seuil, il peut opter dans son Etat pour la taxation de ses livraisons en France.


4- Formalités communes à toutes les hypothèses envisagées

En tout état de cause, tout acquéreur d'un moyen de transport (neuf ou d'occasion) en provenance d'un autre Etat membre de l'Union Européenne est tenu de faire viser par la Recette des impôts ou le service des impôts des entreprises du Centre des Impôts dont il dépend territorialement un certificat 1993 VT-REC attestant que le véhicule est en situation régulière au regard de la TVA.

Pour obtenir ce certificat (fourni par le service), il faut se présenter au guichet concerné muni de toutes les pièces nécessaires (facture d'achat, carte grise du véhicule, carte d'identité, justificatif de domicile,...).

Cette formalité est obligatoire pour obtenir l'immatriculation ou la francisation du moyen de transport.

"

mood
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Posté le 24-06-2009 à 17:35:05  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

n°14811318
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 24-06-2009 à 17:37:21  answerconfig
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Ok donc c'est bon pour moi, elle a plus de 6000 kms et plus de 6 mois. Je vais appeler le vendeur pour le certificat de conformité.
Il me restera alors plus qu'à régler le problème des plaques.

n°14811319
MAX-k
Profil : Pilote d'essai
max-k
Contributeur Argent Forum
Posté le 24-06-2009 à 17:38:54  answerconfig
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lolo1031 a écrit :

Bonjour,

les Belges ont l'obligation d'avoir le certificat d'homologation dans leurs papiers (c'est que m'avait dit le Belge qui m'a vendu ma voiture avec son certif'), donc le propriétaire pourra vous le donner le jour de la vente en même temps que la "carte grise" qui est rose en fait en Belgique.

Vous pouvez éventuellement faire comme beaucoup de monde : vous "fabriquez" des plaques avec l'immatriculation belge, pour lui permettre de garder ses plaques, mais attention aux contrôles en France...

Enfin, pour faire immatriculer en France, vous aurez besoin d'un quitus fiscal à aller demander à votre Trésorerie avant de demander la Carte Grise à la préf'. Ce papier garantit qu'il n'y a pas de taxe ou impôts à payer sur ce véhicule.


Hola !

Non, surtout ne pas faire de fausses plaques belges. En effet, nos plaques "officielles" sont identifiables visuellement et doivent être apposées à l'arrière du véhicule. Une immatriculation ne désigne pas une voiture, mais un propriétaire.

Il faut donc que tu demandes des plaques provisoires, en France.

n°14811320
MAX-k
Profil : Pilote d'essai
max-k
Contributeur Argent Forum
Posté le 24-06-2009 à 17:39:46  answerconfig
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Vu que la voiture date d'après 2001 (ou 2002, sais plus...), le certificat de conformité (livré avec la voiture) est européen, donc, aucun souci de ce problème...

n°14811321
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 24-06-2009 à 17:40:19  answerconfig
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Des plaques en WW? Mais je croyais qu'on n'avait pas le droit de rouler avec des WW à l'étranger.
Les belges ne font ils pas des plaques pour l'exportation?

n°14811322
MAX-k
Profil : Pilote d'essai
max-k
Contributeur Argent Forum
Posté le 24-06-2009 à 17:44:52  answerconfig
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cardo a écrit :

Des plaques en WW? Mais je croyais qu'on n'avait pas le droit de rouler avec des WW à l'étranger.
Les belges ne font ils pas des plaques pour l'exportation?


Une plaque belge assure un propriétaire... belge.
Donc, non.
En fait, il te faut les plaques "transit". Je te conseille de téléphoner à la DIV pour te renseigner.

PS : Prépare toi un café et un forfait "téléphone à l'étranger"... c'est une des administrations les plus lentes de notre pays.


Message édité par MAX-k le 24-06-2009 à 17:45:24
n°14811328
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 24-06-2009 à 18:03:35  answerconfig
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Si j'ai bien compris pour faire la demande des plaques transit il faut en plus justifier d'une assurance.
La demande de ces plaques n'est possible qu'à Bruxelles, la voiture étant à Liège il faut donc que je fasse la vente, que j'aille à Bruxelles à la DIV avant 15H30 (vu qu'elle ferme à cette heure là) et que je retourne à Liège avec mes plaques et l'assurance.
Ca facilite pas vraiment la circulation des marchandises dans l'UE ça.

n°14811332
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 24-06-2009 à 18:29:20  answerconfig
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J'ai contacté mon vendeur, il appelle la DIV demain matin, et va essayé de voir s'il peut remplir toutes les formalités à ma place. Ou que tout soit prêt et que je n'ai plus qu'à passer directement là-bas. Il avait déjà essayé de les contacter aujourd'hui et difficile de les avoir.

Pour le certificat de conformité c'est bon il l'a.

Pour le quitus fiscal ça sera réglé aisément.

Donc il ne reste que les plaques.

Avez vous une idée du coût de l'immatriculation en Transit. (J'ai lu 190€ sur un sujet de FA, quid sans assurance?)
Doit on justifier d'une assurance pour pouvoir faire cela? (Si oui doit elle être Belge?) Car si ce n'est pas le cas j'aurais mon assureur français qui m'assurera déjà pour le véhicule acheté. Je pourrais normalement avoir un papier pour le jour de la vente.

n°14811340
ashlar
Profil : Pilote assidu
ashlar
Contributeur Bronze Forum
Posté le 24-06-2009 à 19:39:57  answer
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normalement tu as toutes les informations sur le site de la DIV

le cout, la procédure, tout quoi ;)

n°14811349
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 24-06-2009 à 21:46:06  answerconfig
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La procédure j'ai vu qu'ils parlaient d'assurance belge, ça me fait peur. Et le coût j'ai pas trouvé par contre.

n°14811486
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 26-06-2009 à 00:41:45  answerconfig
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Mon vendeur s'est renseigné, si je me présente avec la carte verte de l'assurance avec le numéro de châssis du véhicule dessus, je n'aurais rien à payer. Donc je vais souscrire à une assurance pour le véhicule directement en France.

Reste un problème, celui du paiement. Ma banque ne peut faire de chèques de banque pour l'étranger.
Le vendeur préfère donc du liquide.

Je vous avouerais que je me sens moyennement rassuré de me balader avec une somme aussi importante.

Comment peut on procéder autrement ?

Je n'ai pas envie d'envoyer de l'argent avant d'avoir essayé et acheté le véhicule, ce qui est logique. Et je peux comprendre le vendeur si je me mets à sa place.

Si vous avez des idées elles sont bienvenues.

merci encore pour votre aide

n°14811494
ashlar
Profil : Pilote assidu
ashlar
Contributeur Bronze Forum
Posté le 26-06-2009 à 06:41:00  answer
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tu demandes à ton acheteur de te scanner/faxer un contrat de vente signé de sa main qui précise la transaction, mais surtout les modalités

genre : si tu as confiance, tu paies une partie par virement bancaire (ça marche bien en Belgique) puis le solde en liquide (tu n'es pas soumis au maximum légal vu que tu achètes à l'étranger)

sinon tu vois avec ta banque si elle peut faire une mise à disposition dans un établissement financier pas loin du domicile du vendeur et vous allez chercher l'argent à 2 (ça coute des sous mais ça évite le voyage avec du liquide .. reste à voir si ta banque peut le faire)

n°14811500
standby
Profil : Pilote addict
standby
Contributeur Bronze Forum
Posté le 26-06-2009 à 09:17:03  answerconfig
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A lire le titre on croit que c'est la Belgique qui est d'occasion


---------------
standby
n°14811502
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 26-06-2009 à 09:35:36  answerconfig
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Merci pour ces précisions.
Je n'ai vraiment pas envie de payer une avance, je n'ai jamais vu la voiture. Seulement des photos et j'ai vérifié tout l'historique. Apparemment elle est bien mais bon je ne peux envoyer des sous comme ça. Le vendeur a l'air sérieux aussi. Si j'arrive là-bas et que finalement la voiture est une merguez...

Je vais voir avec ma banque pour la mise à disposition. Mais là ça se complique. Ce n'est pas moi qui paye la voiture et la personne qui paye la voiture ne peut venir chercher la voiture. Donc ça va être difficile de récupérer des sous dans une banque en Belgique lorsque ceux ci ne sont pas à mon nom.


Message édité par cardo le 26-06-2009 à 09:36:30
n°14811567
ashlar
Profil : Pilote assidu
ashlar
Contributeur Bronze Forum
Posté le 26-06-2009 à 17:30:34  answer
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ah ouais .. bon là évidemment


sinon l'acheteur a confiance en toi et te donne l'argent et toi tu fais une mise à disposition

juste une question, l'acheteur sera toi ou l'autre personne .. en gros c'est l'autre qui paie mais ce sera son véhicule ou le tien

car pour les plaques de transit, faut voir si tu peux le faire au nom de quelqu'un (ce qui n'est pas évident)

n°14811648
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 27-06-2009 à 11:08:51  answerconfig
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L'acheteur devait être moi, cette personne c'est ma petite amie, depuis 7 ans j'espère bien qu'elle me fait confiance  :sol:

Les sous viennent de son compte mais ne pouvant se déplacer et ayant toujours eu une voiture pour deux que ça soit au nom de l'un ou l'autre ça change rien pour nous.

Pour les plaques de transit on ne peut faire de procuration, c'est pour ça que c'était compliqué.

Mais j'ai appelé le vendeur il est ok pour un virement, son banquier a dit que ça posait pas de problèmes.

En fait le virement sera prêt avant la vente. Dès qu'on est ok pour faire la transaction, il appelle la conseillère ou sa banque le fait et elle valide le virement. Je lui ai bien dit que ça risquait de mettre quelques jours, mais vraiment sympa il a dit pas de problème.

Voilà j'ai trouvé réponse à toutes mes questions encore une fois, et je vous en remercie.

Bon week-end.

n°14812310
cardo
Profil : Routard
cardo
Posté le 02-07-2009 à 15:21:39  answerconfig
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Je suis allé mardi récupérer le véhicule.

On s'est retrouvé à Bruxelles directement, après essai, on a fait les papiers. J'ai appelé la banque qui a confirmé le virement et a envoyé un fax directement au vendeur.
On a demandé les plaques transit à la DIV c'est assez long car beaucoup de monde et une seule personne au guichet pour ce type de plaques. Il faut bien venir avec une carte verte de l'assurance avec marqué dessus le numéro de châssis du véhicule et non pas la plaque. Il faut aussi que cette carte mentionne une assurance valide jusqu'à la fin du mois (ou plus) donc 31 juillet pour moi.

Une fois la carte grise obtenue et une plaque le tout gratuitement, on a fait faire la plaque pour l'avant du véhicule dans une des nombreuses fourgonnettes qui se trouvent devant la DIV, ça m'a coûté 10€ et ensuite vissage des plaques et on rentre.

Arrivé ici, j'ai présenté la facture du vendeur avec carte grise et pièce d'identité au centre des impôts le plus proche de chez moi j'ai récupéré mon quitus fiscal gratuitement lui aussi.

Et pour le certificat de conformité européen le vendeur en avait obligatoirement un et il me l'a donné avec le véhicule.

Bref tout c'est bien passé, le vendeur très sympa est resté avec nous à la DIV, très disponible. Et maintenant je profite de ce beau véhicule.

Merci encore pour votre aide et si vous avez des questions n'hésitez pas.

mood
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Posté le 02-07-2009 à 15:21:39  answeranswer +Edition rapideVoir le bbcodeMPFavoris
 

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