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Législatif et Admin.

que faire si on ne veut plus me rendre ma voiture


Invité §LOR016Dv

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Invité §LOR016Dv

voila

j ai prété ma voiture a un neveu et il ne veut plus me la rendre , j'ai donc été voir la police , elle l'a convoqué a plusieurs reprises mais comme il ne se présente jamais rien ne se passe . ma voiture est toujours en sa possession et il peut donc rouler comme bon lui semble . je ne sais plus quoi faire , j'ai besoin de conseils

 

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  • Réponses 51
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Invité §Has044vS

c'est une blague?

 

tu va voir ton neveu tu lui fout 2 claques tu reprends ta bagnole et on en parle plus .....

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Invité §LOR016Dv

c'est loin d'etre une blague

je peux pas faire ca tu pense sinon je l'aurai deja fait , la police me l'a interdit

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Invité §LOR016Dv

je devrai peut etre aller voir les gendarmes

pour mieux expliquer la chose mon neveu a le meme age que moi c'est un homme et moi je suis une femme seule avec mes gosses et je ne risque pas de lui en mettre une c'est plutot moi qui risque de m'en prendre une

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Tu ne peux pas faire pression sur lui via ses parents ou amis ?

 

Sinon tu a un double des clés, tu sais ou il creche, y'a plus qu'à et ensuite changé les serrures ou poser un coupe circuit :jap:

 

Ensuite s'il t'en met une, au moins son compte sera réglé, les gendarmes se donneront un peu plus de mal et iront le chercher, mais bon ca risque d'envenimer les choses et de faire mal :ange:

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Invité §zeo035nT

je devrai peut etre aller voir les gendarmes

pour mieux expliquer la chose mon neveu a le meme age que moi c'est un homme et moi je suis une femme seule avec mes gosses et je ne risque pas de lui en mettre une c'est plutot moi qui risque de m'en prendre une

 

 

Et bien il faut déposer une plainte ... Au début c'était un prêt mais dès lors qu'il refuse de la rendre, je pense que c'est apparenté à un vol.

 

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Invité §tab502jR

Tu commences par envoyer une LRAR a ton neveu lui demandant de rendre la voiture.

 

Effectivement tu préviens le pére de ce jeune homme.

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Invité §LOR016Dv

en premier j'ai deja déposé plainte et donc je rentre la du poste de police et la surprise ils me disent qu il s'est présenté hier avec un certificat de cession soit disant que je lui aurai fait mais d'apres lui ce certificat date de 2006 mais en passant par la la carte grise est toujours a mon nom et moi je ne lui ai jamais vendu

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Invité §zeo035nT

Si il a un certificat de vente ... alors tu n'as jamais vendu la voiture. Cela s'appelle faux et usage de faux. Ce qui doit te laisser libre d'aller en justice et peut-être même de demander des dommages.

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Invité §tab502jR

Si il a un certificat de vente ... alors tu n'as jamais vendu la voiture. Cela s'appelle faux et usage de faux. Ce qui doit te laisser libre d'aller en justice et peut-être même de demander des dommages.

 

 

En effet, tu retournes porter plainte pour faux, usage de faux, abus de confiance....

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Invité §LOR016Dv

Si il a un certificat de vente ... alors tu n'as jamais vendu la voiture. Cela s'appelle faux et usage de faux. Ce qui doit te laisser libre d'aller en justice et peut-être même de demander des dommages.

 

PENSE TU QUE JE DOIS ¨PRENDRE UN AVOCAT

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Invité §LOR016Dv

 

En effet, tu retournes porter plainte pour faux, usage de faux, abus de confiance....

 

 

LA POLICE DE PRENDRE MA PLAINTE

JE N EN PEUT PLUS EN PLUS IL CIRCULE AVEC MA VOITURE

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Invité §LOR016Dv

 

LA POLICE REFUSE DE PRENDRE MA PLAINTE

JE N EN PEUT PLUS EN PLUS IL CIRCULE AVEC MA VOITURE

 

 

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Invité §tab502jR

La police ne peut pas refuser de recevoir ta plainte, change de comissariat.

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Invité §del855lo

Sur la notion de vol... Le Code Pénal (article L311-12) implique que le vol ne peut être juridiquement reconnu si son auteur est un ascendant ou un descendant de la victime... Mais un neveu n'est ni l'un ni l'autre...

 

Cela étant, il ne s'agit bien évidemment pas d'un vol, puisque vous lui aviez volontairement confié la voiture; tout au plus d'un abus de confiance. Donc tout dépend du motif de la plainte, il peut être normal que la police refuse de la prendre si elle est mal formulée.

 

A votre place, puisqu'il prétend que vous lui avez vendu la voiture... Réclamez-en donc le paiement. C'est à lui de prouver qu'il vous l'a payée... En plus là, plus besoin de porter plainte (avec toute la lourdeur que ça implique), il vous suffit de lui adresser une mise en demeure, puis éventuellement de passer par la procédure d'injonction de payer...

 

Je pense que c'est de très loin la meilleure chose à faire. Vous n'avez sans doute pas intérêt à récupérer la voiture, car pour peu qu'il y ait des amendes impayées depuis le temps qu'il s'en sert... S'il déclare qu'il en est propriétaire depuis 2006, c'est du pain béni pour vous, il pourrait bien être en train de se tirer une balle dans le pied là...

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Invité §jho810PN

Heu deltaplan revisse bien tes classique car il me semble que le vol par abus et reconnu.

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Invité §zeo035nT

Heu Deltaplan revise bien tes classiqueS car il me semble que le vol par abus eSt reconnu.

 

 

Avec moins de fautes c'est mieux :jap:

Si tu veux qu'il "revisse" ses classiques, il va falloir lui prêter un tourne-vis.

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Invité §LOR016Dv

JE VAIS Y RETOURNER DEMAIN ET INSISTER POUR DEPOSER POUR FAUX ET USAGE DE FAUX ET ON VERRA BIEN MAIS CE QUI EST DOMMAGE C'EST QUE LA POLICE EST D'UNE LENTEUR INCROYABLE

JUSQUE LA JUSTICE FASSE SON TRAVAIL IL PEUT TRES BIEN ME LA CASSER OU AUTRE JE NE SAIS VRAIMENT PAS DE QUOI IL EST CAPABLE

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Invité §san107vt

JE VAIS Y RETOURNER DEMAIN ET INSISTER POUR DEPOSER POUR FAUX ET USAGE DE FAUX ET ON VERRA BIEN MAIS CE QUI EST DOMMAGE C'EST QUE LA POLICE EST D'UNE LENTEUR INCROYABLE

JUSQUE LA JUSTICE FASSE SON TRAVAIL IL PEUT TRES BIEN ME LA CASSER OU AUTRE JE NE SAIS VRAIMENT PAS DE QUOI IL EST CAPABLE

 

 

 

bonjour

 

il faut tout simplement insister et ne pas rentrer chez soit comme ca en se disant il veulent pas prendre ma plainte.

si tu insiste ils sont obligés :oui:

 

perso moi on ne voulait pas la prendre j' ai fais tellement le bordel que le gars l' a quand même fait...

 

courage ;)

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Invité §lol674zH

Bonjour,

 

je voulais juste préciser de bien faire attention à ce que les policiers enregistrent bien une plainte et non pas une simple main-courante... Et effectivement, ils sont obligés de la prendre, même s'ils essaient de vous en décourager.

 

Il faut avoir une plainte en bonne et due forme avec signatures et surtout repartir avec un des volets de celle-ci.

Car sinon la main-courante, c'est bien pratique pour faire baisser virtuellement la délinquance dans une ville : c'est pas comptabilisé dans les stats et juridiquement ça sert pas à grand chose...

 

Sinon le conseil de lui réclamer l'argent de la vente, ça semble effectivement le mieux pour vous : plus de souci avec les éventuels PV et surtout vous ne savez pas du tout comment il a pu la conduire et l'entretenir depuis 6 mois.

A voir comment il se comporte avec vous, j'imagine qu'il n'a pas du tout dû l'entretenir et rouler comme un gros sagouin avec...

 

En tout cas, bon courage !

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Invité §san107vt

Bonjour,

je voulais juste préciser de bien faire attention à ce que les policiers enregistrent bien une plainte et non pas une simple main-courante... Et effectivement, ils sont obligés de la prendre, même s'ils essaient de vous en décourager.

 

Il faut avoir une plainte en bonne et due forme avec signatures et surtout repartir avec un des volets de celle-ci.

Car sinon la main-courante, c'est bien pratique pour faire baisser virtuellement la délinquance dans une ville : c'est pas comptabilisé dans les stats et juridiquement ça sert pas à grand chose...

 

Sinon le conseil de lui réclamer l'argent de la vente, ça semble effectivement le mieux pour vous : plus de souci avec les éventuels PV et surtout vous ne savez pas du tout comment il a pu la conduire et l'entretenir depuis 6 mois.

A voir comment il se comporte avec vous, j'imagine qu'il n'a pas du tout dû l'entretenir et rouler comme un gros sagouin avec...

 

En tout cas, bon courage !

 

 

tout a fait d' accord avec vous ils en font vite une généralité et se debarasse plus vite avec une main courante :pfff:

 

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Invité §LOR016Dv

je vous remercie a tous pour vos conseils , je vais effectivement insister pour ma plainte et je vous tiendrai au courant des suites

merci encore

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Invité §del855lo

Heu deltaplan revisse bien tes classique car il me semble que le vol par abus et reconnu.

 

 

Le cas présent rentre très précisément dans la définition de l'abus de confiance, telle que l'article 314-1 du code pénal le décrit :

 

L'abus de confiance est le fait par une personne de détourner, au préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu'elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d'en faire un usage déterminé.

[...]

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Pour éclaircir les choses :

01 - Déposer plainte pour abus de confiance. "L’abus de confiance est le délit sanctionnant le fait pour une personne de détourner au préjudice d’autrui des fonds (somme d'argent), des valeurs ou un bien mobilier quelconque qui lui ont été remis et qu’elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d’en faire un usage déterminé. Ce délit est prévu à l’ article 314-1 du code pénal."

En gros vous lui avez prêté le véhicule dans un usage déterminé, et il ne vous l'a pas rendu.

A votre charge de prouver lors du procès qu'il y avait bien un usage déterminé, une date, un évènement butoir à l'issue duquel il devait vous rendre le véhicule.

 

02 - Comme la flagrance est écoulée (Art 53 Code de procédure pénale), le procureur, qui a l'opportunité des poursuites a surement ordonné une enquête préliminaire

 

03 - Votre neveu est convoqué (apparement on en est là c'est ça ?), il présente un certificat de cession. Vous ne pouvez pas déposer plainte pour usage de faux a priori car c'est une infraction incidente. Libre au juge de le sanctionner pour l'abus de confiance uniquement ou également pour faux et usage de faux.

Le certificat de cession n'est finalement qu'une pièce versée au dossier pour que le juge se forge son "intime conviction".

 

Quoi qu'il en soit, lors du procès pénal, c'est à dire quand l'Etat demandera des comptes à votre neveu, n'oubliez pas de vous constituer partie civile, pour obtenir réparation c'est à dire, récupérer le véhicule et obtenir des indemnités (perte de valeur et de l'usufruit du véhicule)

 

Déposer plainte ça prends 45 minutes. Après c'est la justice qui est lente....

Un avocat semble ici indispensable.

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Invité §aut168uP

Bonsoir,

 

j'aimerai avoir quelques réponses sur un problème de voiture... Je vous expose la situation.

 

Il y a 5 ans, j'ai prêté ma seconde voiture à ma mère (tout en laissant la carte grise à mon nom).

Tout se passait très bien jusqu'à l'année dernière. A la suite de conflit avec elle, j'ai cessé tout contact avec elle et j'ai essayé de récupérer ma voiture. Mais, elle m'a prise par les sentiments et m'a demandé de lui laisser du temps pour trouver une solution. Trop bon, trop con, j'ai accepté.

En décembre 2010, j'ai eu un accident de voiture et pour pouvoir travailler, je lui ai demandé Ma voiture mais j'ai encore et toujours eu la même réponse.

Elle n'avait pas de solution pour, elle même travailler.

Après de nombreuses négociations, nous avions convenu oralement, qu'elle me ferait une déclaration de dettes, et que je lui vendrait la voiture.

Seulement voilà, maintenant, elle m'annonce que son compagnon a eu un héritage et qu'il va lui donner sa voiture, ce qui fait qu'elle refuse de reprendre ma voiture...

Au final, je vais me retrouver avec deux voitures.

 

Seulement entre l'année dernière et cette année, la voiture a perdu plus de la moitié de sa valeur argus ( 1200 € en juin 2010 ------> 600 € aujourd'hui).

 

Puis-je avoir un recours à cette situation? Que dois je faire, pour au final, ne pas être perdant?

Exiger qu'elle ma la rachète? Avoir une compensation ou tout autre démarche...

Sachant que je n'ai entrepris aucune démarche judiciaire (c'est ma "mère quand même") mais j'ai des témoins et des messages (sms)...

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Invité §tab502jR

Ben rien à faire dans ton cas car, en réalité, tu a toujours été d'accord pour accepter cette situation. Il fallait signer quelque chose avant, aujourd’hui tu ne pourras rien prouver étant entendu qu'un juge pourrait soulever le fait qu'un enfant à le devoir de venir en aide à ses parents en cas de nécessité.

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Invité §jar553Rd

+1

 

Sans accord avant rien a faire.

Tu peux simplement récuperer la voiture par la force (via la justice) ou par la ruse : tu la fait remorquer...

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Invité §Joh774Ll

Bonsoir a tous , voila j'ai besoin de vous car mon amie une voiture avec la carte grise de celle-ci a son nom tout es a son nom probléme elle n'as plus d assurance donc en attendant elle a placer sa voiture chez ses beaux-parent qui eux maintenant ne veulent plus qu'elle recupere son vehicule car elle n'as plus d assurance que faire dans se cas la? precison sa carte grise la garder donc elle a le droit de le recuperer mais si on passe par la police vont ils la laisser la recuperer malgres qu'elle na plus d assurance je vous remercie de repondre au plus vite car ses beaux parents la menace de mettre la voiture a la casse En vous remerciants coordialement

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Elle souscrit une assurance pour sa voiture, et retourne chez les beaux-parents leur présenter la carte verte avant de reprendre son véhicule.

 

Ca me paraît la solution la plus sage, car je lui déconseille fortement de rouler sans assurance.

 

Tu me diras que cela ne regarde pas les beaux-parents, qu'elle est majeure et vaccinée et que donc, elle fait ce qu'elle veut. Mais les beaux-parents de ton amie sont aussi les parents de son mari et il est normal qu'ils défendent les intérêts d'un fils qui lui aussi serait dans la m...de, si Madame devait rembourser les conséquences d'un accident grave qu'elle aurait provoqué en n'étant pas assurée.

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Invité §lea188nu

Bonsoir a tous , voila j'ai besoin de vous car mon amie une voiture avec la carte grise de celle-ci a son nom tout es a son nom probléme elle n'as plus d assurance donc en attendant elle a placer sa voiture chez ses beaux-parent qui eux maintenant ne veulent plus qu'elle recupere son vehicule car elle n'as plus d assurance que faire dans se cas la? precison sa carte grise la garder donc elle a le droit de le recuperer mais si on passe par la police vont ils la laisser la recuperer malgres qu'elle na plus d assurance je vous remercie de repondre au plus vite car ses beaux parents la menace de mettre la voiture a la casse En vous remerciants coordialement

 

 

 

Tu veux trouver une solution pour permettre à ton amie de rouler sans assurance sur la route ... Si c'est à cela que servent les amies ... Bravo ... :non:

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Invité §Joh774Ll

Merci daniel je pense aussi que sa serai la meilleure solution quand a leaderprice en aucun cas j ai dit q uelle devait rouler avec car je ne sais pas mais tu ne doit pas connaitre ce que c'est q un plateaux !!! donc avant de repondre lis bien !!!

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Invité §jar553Rd

Merci daniel je pense aussi que sa serai la meilleure solution quand a leaderprice en aucun cas j ai dit q uelle devait rouler avec car je ne sais pas mais tu ne doit pas connaitre ce que c'est q un plateaux !!! donc avant de repondre lis bien !!!

 

Même sur un plateau une voiture doit être assurée !

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Invité §lea188nu

Merci daniel je pense aussi que sa serai la meilleure solution quand a leaderprice en aucun cas j ai dit q uelle devait rouler avec car je ne sais pas mais tu ne doit pas connaitre ce que c'est q un plateaux !!! donc avant de repondre lis bien !!!

 

 

 

A quel moment tu parles de "plateau" dans ton énoncé ??? ...

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